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| | | |-+  Buée sur le pare-brise ... et "pafff" un PV ?
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Auteur Fil de discussion: Buée sur le pare-brise ... et "pafff" un PV ?  (Lu 12431 fois)
louzou03
Invité
« le: 12 Octobre 2005, 07:51:00 »

Bonjour,
j'aurai voulu avoir votre avis :
Est ce que  l'on attraper un procès si on roule avec de la buée sur le pare-brise, même si on a mis le ventilo.
C'est ce qui s'est passé dans le Nord, la personne a attrapé un procès de 50 ¤ et 1 point enlevé.

Alors, je vous demande "le service d'ordre", est-ce réglementaire.
Merci de vos réponses.
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lp38
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« Répondre #1 le: 12 Octobre 2005, 07:59:53 »

salut,
je crois savoir que les gens de la "maréchaussée" doivent pouvoir voir très clairement le conducteur mais que lui même doit pouvoir voir la route à travers le pare-brise  Roll Eyes, ne voyant rien, un petit coup d'excès de zèle et une prune  Shocked mais c'est sur, le conducteur doit voir la route et pouvoir exécuter toutes les manœuvres qui lui incombe sans aucune gène  Cool
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Rico14
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« Répondre #2 le: 12 Octobre 2005, 08:11:20 »

La quand même, c'est abusé ...  Angry


Quand même, faut pas exagérer  Angry
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lp38
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« Répondre #3 le: 12 Octobre 2005, 08:15:52 »

c est vrai que ces vraiment ridicule, j habite dans une région montagneuse, l'hiver il y a de la neige qui recouvre la voiture, du givre, aussi, souvent les 2 en même temps, donc forcement il y a de la buée, le matin on va pas passer une heure a ce geler les c.. le pour racler le par-brise comme un sou neuf,  Shocked
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KépiGD
Invité
« Répondre #4 le: 12 Octobre 2005, 17:30:46 »

Pour répondre à la question, voici ce qu'en dit   le code de la route :

Code de la route - Version consolidée au 7 avril 2011
    * Partie réglementaire
          o Livre III : Le véhicule.
                + Titre Ier : Dispositions techniques.

Chapitre VI : Organes de manœuvre, de direction et de visibilité.

Article R316-1
Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules et matériels agricoles ou de travaux publics, doit être construit ou équipé de telle manière que le champ de visibilité du conducteur, vers l'avant, vers la droite et vers la gauche soit suffisant pour que celui-ci puisse conduire avec sûreté.

Le ministre chargé des transports fixe par arrêté les modalités d'application du présent article.

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.

Article R316-2
Si le champ de visibilité du conducteur d'un véhicule ou matériel agricole ou de travaux publics n'est pas suffisant en toutes directions pour que le conducteur puisse conduire avec sûreté, celui-ci doit être guidé par un convoyeur précédant le véhicule.

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.


Article R316-3
Toutes les vitres doivent être en substance transparente telle que le danger d'accidents corporels soit, en cas de bris, réduit dans toute la mesure du possible.
Elles doivent être suffisamment résistantes aux incidents prévisibles d'une circulation normale et aux facteurs atmosphériques et thermiques, aux agents chimiques et à l'abrasion. Elles doivent également présenter une faible vitesse de combustion.
   
Les vitres du pare-brise doivent en outre avoir une transparence suffisante, ne provoquer aucune déformation notable des objets vus par transparence ni aucune modification notable de leurs couleurs.
En cas de bris elles doivent permettre au conducteur de continuer à voir distinctement la route.
   
Le ministre chargé des transports fixe par arrêté les modalités d'application du présent article. Il détermine notamment les conditions d'homologation des différentes catégories de vitres équipant les véhicules.
   
Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.

L’amende se fonde sur l’article R.412-6, II du code de la route, qui est un vrai code, et pas seulement un grand QCM illustré pour élèves d’auto-école. ICI  joint

    II - Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d’exécuter commodément et sans délai toutes les manœuvres qui lui incombent.
Ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par le nombre ou la position des passagers, par les objets transportés ou par l’apposition d’objets non transparents sur les vitres.

Le III de ce même article précise que

    III - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du II ci-dessus est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
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Nick
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Cca &Protec


« Répondre #5 le: 12 Octobre 2005, 20:08:06 »

C'est vrai que c'est quand même abusé de verbaliser quelqu'un pour cette raison ,  Shocked
il faudrait que certains apprennent a réfléchir avec leur cerveau et pas seulement avec des lois et des textes .
''Quand on est con on est con'' c'est pas faux  Roll Eyes  mais il y a des cons partout chez les ambulanciers comme chez les forces de l'ordre et il faut faire l'effort de ne pas généraliser en plaçant tout le monde dans le même panier  Undecided c'est d'ailleurs ce qui se passe bien trop souvent et nous,les ambulanciers, on est bien placés pour le savoir !

On discute ... on bavasse mais peut être que les gendarmes faisaient juste de la prévention et que le conducteur l'a pris du " mauvais coté " ... c'est mis en "pétard"  etc ...  alors ... pafff le PV ... l'éducation a toujours un prix, il ne faut pas l'oublier ainsi ayez à l'esprit que la vue c'est la vie  Azn

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