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Auteur Fil de discussion: Contrôle inutile ?? Infraction & amande !!  (Lu 31047 fois)
damien-84
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Ambulancier cca


« le: 20 Juillet 2005, 21:43:35 »

Salut,
j'aimerais avoir une explication svp :

J'ai été contrôlé positif alcoolémie y a un an, avec un taux a 0.25mg/L 0²
donc j'étais juste à la limite du "positif", bon là n'est pas le problème...

J'ai reçu après un an une ordonnance pénale avec une amende a payer de 172 € ( 150 € de sanction et 22€ de frais de tribunaux ). Bon jusque là tout me parait normal, sauf que sur aucun papier qu'il m'a été envoyé n'est mentionné un retrait de points....

Je sais très bien que je devais perdre des points dans l'histoire...

j'aimerais savoir combien de points sont imputables à mon permis avec ce taux là et au bout de combien de temps je vais recevoir ce papiers... Tongue

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manualex44
Invité
« Répondre #1 le: 20 Juillet 2005, 22:05:41 »

Ce sont deux choses différentes. Le tribunal de police t'a écrit, ensuite c'est le ministère qui t'envoi le retrait de points. Ca peut être long ! moi ca a mis 1 an et demi pour un stop !!
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damien-84
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Ambulancier cca


« Répondre #2 le: 22 Juillet 2005, 22:31:28 »

trop sympa les gars qui ne repondent meme pas, pas la moindre indications...

j'avais deja une image pas trop bonne si en plus on rajoute cette superbe convivialité ca me conforte dans mes prejugés...
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frogman
Invité
« Répondre #3 le: 22 Juillet 2005, 23:26:58 »

dis moi garçon, c'est pas le bureau des pleurs ici. on passe de temps en temps sur notre temps libre, c'est pas le numéro vert d'information du ministère de l'intérieur que t'as composé.

si on a le temps de répondre ou les moyens, on le fait. maintenant si t'obtiens pas de réponse, t'offusque pas. t'es pas enfant roi ici. si tu veux des infos, passe un coup de fil au commissariat de police de ta ville ou vas y faire un tour. tu poses gentiment ta question et tu auras un réponse claire.

mais ne pense pas que sur internet tout t'est dû, encore moins qu'on est ici à ton service. la superbe convivialité qui règne  ici, et l'absence de réponses, tu nous excuseras, mais bien d'entre nous sont actuellement en congés annuels. que votre altesse nous excuse de ne pas avoir pu bondir tout de suite pour répondre à votre requete.

encore pardon de pas avoir pu répondre! par pitié, aimez nous quand meme, altesse!
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franck serpico
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Police Nationale - service spécialisé


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« Répondre #4 le: 23 Juillet 2005, 00:51:00 »

j'aimerai avoir une explication svp :

J'ai etait controlé positif alcoolemie y a un an, avec un taux a 0.25mg/L 0²
donc j'etait juste a la limite, bon la n'est pas le probleme...

C'est ton opinion, pour moi conduire en etat d'ebriete est un probleme

Citation
trop sympa les gars qui ne repondent meme pas, pas la moindre indications...

j'avais deja une image pas trop bonne si en plus on rajoute cette superbe convivialité ca me conforte dans mes prejugés...


Cher damien (tu me permets de t'appeller damien ?)

Je deplore cette lamentable et tout autant injustifiee image que tu as de notre institution policiere,
cependant en adulte responsable tu n'est pas sans savoir qu'assumer ses actes c'est aussi en
accepter les consequences, on est d'accord la dessus ?

Tu as joue, tu as perdu, ca arrive.

Alors je ne pensepas qu'il soit de bon ton de venir deverser tes jeremiades, et qui plus est en
tenir rancune aux membres, moderateurs et administrateurs de ce forum qui semble somme toute
urbaine face a l'ineptie de ton raisonnement que je qualifierais d'inadapte voire discourtois.

Cependant dans ma mansuetude, je vais tenter d'expliquer pourquoi tant de retard dans les
jugements, pour les points faut voir ta procedure (CEEA ?, CEI ?)

Au vu du nombre de procedures, les tribunaux sont engorges, un malheur n'arrivant jamais seul
les vacances judiciaires arrivent ce qui retarde d'autant les procedures, ne t'etonnes donc pas
si un grand delai separe l'interpellation de l'amende, quand au retrait de point il intervient
generalement si tu ne contestes pas l'amende soit au paiement soit a l'expiration du delai.

Concernant la notification, elle t'a deja ete faite lors de ton interpellation par la police

L'amende est une sanction penale
le retrait de points une sanction administrative

voila pourquoi les procedures sont distinctes.

Pour ce qui est relatif au recouvrement:

3 ans si pas de retraits de points supplementaires (date anniversaire)
10 ans si retraits de points supplementaires (date premier retrait)

te voila renseigne citoyen

PS: pour ce qui est d'etre aime, ne te tourmente point, vu ma cote de popularite ici je n'en prends pas ombrage

Serpico Franck
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damien-84
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Ambulancier cca


« Répondre #5 le: 23 Juillet 2005, 11:10:08 »

merci serpico

par contre j'ai une legere critique a donné sur le systeme si l'on m'y autorise...

Comment se fait il que j'ai etait controlé positif, et que l'on m'ai laissé partir 10 min apres m'avoir gentiment filé le papier, qui n'etait pas une amande mais un autres nom dont je ne me souviens plus...

Comment ce gendarme peut il me faire la moral comme quoi je suis un danger a 0.25 et me laisser tranquilement reprendre la route ?

a moins que d'avoir etait emmené 10 min a la gendarmerie  met fait "dessoulé" .... j'en doute...

c'est bien beau de traité les gens comme des tueurs quand ils sont a la limite de l'alcoolemie legale, mais apres faut  etre un minimum credible...

car la j'ai plus le sentiment d'avoir etait berné...

j'ai mon amande a payé ( ca c'est logique )
je remonté les stats comme quoi les gens roulent complement bourrés ( c'est bon pour faire peur au boeuf )
mais par contre je peu repartir desuite apres au risque de tué des gens puisque je suis un DANGER de la route....

je m'attend a de bien belle reponse...
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Rusty
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Ambulancier smur


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« Répondre #6 le: 23 Juillet 2005, 17:25:19 »

Dis toi qu'en France,il n'y a pas vraiment de guerre faite à l'alcool au volant,à mon grand regret (je suis un serieux partisan du taux 0),car on est au pays du bon vin (et des poivrots qui vont avec! Lips Sealed ) Prenons exemple sur nos voisins nordistes,y'a du bon à prendre! Cool

A l'epoque de notre ami Gayssot,qui avait entamé le haro sur la vitesse bien avant Super Sarko,je m'etais fait radariser à 61 km/h au dessus de la vitesse légale,interpellé sur place Lips Sealed Resultat,je recois quelques mois plus tard l'avis du tribunal: 5000 francs d'amende,pas de retrait de points,pas de retrait de permis,alors que je me voyais dejà a pied! Shocked

Tant mieux pour moi,je ne me suis pas fait prié,mais apres le discours sécuritaire à du mal à tenir debout...  Roll Eyes
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Rico14
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« Répondre #7 le: 23 Juillet 2005, 17:39:27 »

Moi, par contre, je suis pas passé à coté. (Ca remonte à 2002)

J'ai été flashé à + 55km/h, mais retenu à + 49 grace (si l'on puis dire ainsi) à la soustraction que font les forces de l'ordre avec le radar à jumelle.
Du coup:

-Suis passé à coté du retrait immédiat (à 1km/h près... Undecided )
-Gros sermont de l'agent (normal Lips Sealed )
-"Vous aurez des nouvelles par la poste..."

En effet, j'en ai eu, mais 5 mois après.
Bilan:

Au choix = 245¤ d'amendes, 4 points en -, et passage au tribunal.
ou = Stage de conduite et de sensibilisation routière d'un coût de 245¤ sur 2 jours, et pas d'amendes ni retrait de points.

J'ai choisi... Tongue

Depuis, je me suis calmé quand même...

Mais si j'avais du faire la première option, j'aurai assumé.

On fait des bétises, on assume.


Le propre de l'homme, c'est de reconnaitre ses erreurs.
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Rusty
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« Répondre #8 le: 23 Juillet 2005, 17:48:58 »

Bien d'accord...  Wink
Si je devais mettre bout à bout le nombre de fois ou j'ai joué avec la vitesse sans perdre,j'aurai pris 10 fois perpette... Donc les quelques fois ou je "perds" (et c'est de plus en plus rare et jamais "grave" ),j'assume sans m'en prendre au policier ou gendarme qui fait son boulot,je ne peux m'en prendre qu'a moi-meme (meme si certains endroits ont des limitations franchement tordues,mais c'est un autre sujet! Tongue )
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ZECOP89
Invité
« Répondre #9 le: 24 Juillet 2005, 19:44:21 »

ben dites donc, rusty et rico, vous êtes adepte des chaussures de semelles en plomb ou quoi ?
Attention, parce que le délit de grande vitesse ça fait mal aux oreilles...
Et je suppose que vos professions vous "imposent" d'avoir votre permis en plus...

Hein les gars ?
ZECOP89.
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ambu77
Invité
« Répondre #10 le: 24 Juillet 2005, 20:29:40 »

ben dites donc, rusty et rico, vous êtes adepte des chaussures de semelles en plomb ou quoi ?
Attention, parce que le délit de grande vitesse ça fait mal aux oreilles...
Et je suppose que vos professions vous "imposent" d'avoir votre permis en plus...

Hein les gars ?
ZECOP89.

pardon papa !!!
on ne le feras plus,promis
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Wayne56
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« Répondre #11 le: 24 Juillet 2005, 20:31:10 »

Moi, par contre, je suis pas passé à coté. (Ca remonte à 2002)

J'ai été flashé à + 55km/h, mais retenu à + 49 grace (si l'on puis dire ainsi) à la soustraction que font les forces de l'ordre avec le radar à jumelle.
Du coup:

-Suis passé à coté du retrait immédiat (à 1km/h près... Undecided )
-Gros sermont de l'agent (normal Lips Sealed )
-"Vous aurez des nouvelles par la poste..."

En effet, j'en ai eu, mais 5 mois après.
Bilan:

Au choix = 245¤ d'amendes, 4 points en -, et passage au tribunal.
ou = Stage de conduite et de sensibilisation routière d'un coût de 245¤ sur 2 jours, et pas d'amendes ni retrait de points.

J'ai choisi... Tongue

Depuis, je me suis calmé quand même...

Mais si j'avais du faire la première option, j'aurai assumé.

On fait des bétises, on assume.


Le propre de l'homme, c'est de reconnaitre ses erreurs.

c'est marrant j'ai le meme cas que toi,mais j'ai mangé 1 mois de retrait en plus Cry a la meme epoque!!
en tout cas ça calme,je ne roule plus vite en caisse'a part en urgence!! Wink ) par contre en becane j' y arrive pas a tenir les limitations Roll Eyes Embarrassed
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Wayne56
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« Répondre #12 le: 24 Juillet 2005, 20:33:23 »

par contre c'est vrai plus de boulot donc un mois sans solde,ça fait changer de taf!!
par contre le stage c'est bidon Lips Sealed je me suis fait chier grave!!
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ZECOP89
Invité
« Répondre #13 le: 25 Juillet 2005, 16:50:25 »

pardon papa !!!
on ne le feras plus,promis

Allez, files dans ta chambre !

ZECOP89.
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damien-84
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Ambulancier cca


« Répondre #14 le: 25 Juillet 2005, 17:15:17 »

le stage c'est une brave conneries, du bourrage de crane inutile, on a pas trouvé mieux dans le genre debiles ?
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