OK JP pour les tarifs bloqués ... mais si l'état du patient nécessite un transport "couché" le médecin fait la prescription en conséquence et ça revient à faire un transport de type "taxi" sans urgence vitale ... domicile / hopital par exemple ... oui ou non ?

Réponse : Un mode de transport adapté à votre état de santé et d’autonomie

En établissant la prescription médicale, votre médecin choisit le mode de transport le mieux adapté à votre état de santé et à votre autonomie.

Le véhicule personnel et les transports en commun
Le médecin vous prescrira l'utilisation d'un véhicule personnel (ex : votre voiture ou celle d'une personne de votre entourage) ou les transports en commun (ex : bus, métro, train, etc.) si vous n'avez pas besoin d'assistance particulière, et que vous pouvez vous déplacer seul ou accompagné par une personne de votre entourage.

Taxi conventionné ou véhicule sanitaire léger (V.S.L.)
Le médecin vous prescrira un transport assis professionnalisé (taxi conventionné ou V.S.L.) si votre état de santé est affecté par :

une incapacité physique nécessitant l'utilisation d'aides techniques (béquilles, déambulateurs, etc.) ou l'aide d'une personne pour prendre des escaliers, en cas de troubles graves de la vision, de pertes d'équilibre, etc.
une déficience intellectuelle ou psychique (retard mental, désorientation, etc.) rendant indispensable une aide pour l'accomplissement des formalités, en l'absence d'une personne accompagnante ;
une déficience nécessitant un respect rigoureux des règles d'hygiènecomme la désinfection du véhicule en cas de prévention des risques infectieux, de problèmes graves de continence, etc.
Pour plus de précisions, vous pouvez vous adressez à votre caisse d'Assurance Maladie.
Ambulance
Le médecin vous prescrira une ambulance dans les situations suivantes :

vous devez impérativement être transporté allongé (que ce soit à plat ou semi allongé) par exemple en cas d'insuffisance cardiaque ou de gêne respiratoire ;
vous avez besoin de la surveillance permanente d'un professionnel qualifié (oxygénothérapie, etc.)
vous avez besoin d'un brancard ou d'être porté, ou d'un transport devant être réalisé dans des conditions d'aseptie.

Infos extraites du site  :
http://www.ameli.fr/assures/soins-et-remboursements/combien-serez-vous-rembourse/frais-de-transport-mode-d-8217-emploi/un-mode-de-transport-adapte-a-votre-etat-de-sante.php

JP la question de greg était :
- est possible d'assurer un transport avec une prescription médicale de transport en VSL à l'aide d'une ambulance (A ou C ) ?

Réponse : ?

Ben merci à tous de vos apports et après renseignement il est effectivement possible et autorisé de réaliser un transport avec une prescription VSL à l'aide d'une ambulance.

La dessus c'est le boss qui prend l'initiative de ce transport en cat "c" et non en cat "a "comme dit jp , la facturation restera celle d'un vsl même en ambu " c " , s'est une question de rentabilité au niveau planning pour la plus part du temps pour les boss .