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www.pompiers-psud.com/conduite/conduite-sp.ppt

La question est de savoir, texte à l'appui, si un vsav est prioritaire ou non.

Les ambulances en France
En France, le terme « ambulance » est réservé aux véhicules ayant à leur bord au moins un titulaire du certificat de capacité d'ambulancier ou le diplôme d'état d'ambulancier (CCA ou DEA) et permettant le transport allongé.

Cela comprend :

- les véhicules des sociétés privées titulaires d'un agrément de transport sanitaire (Le transport sanitaire est l'opération qui consiste à transporter un malade ou un blessé vers une structure de...) permettant le transport allongé ; les véhicules de ces sociétés permettant le transport assis ne sont pas des « ambulances » mais des « véhicules sanitaires légers » (VSL) ;
- les véhicules d'intervention du Smur (Service mobile d'urgence et de réanimation), également appelées « unités mobiles hospitalières » (UMH) ;
- les ambulances de secours et de soins d'urgences (ASSU) sont les ambulances ou l'équipage peut tenir debout dans la cellule sanitaire.
- les « ambulances de réanimation » (AR) de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (Paris est une ville française, capitale de la France et le chef-lieu de la région d’Île-de-France. Cette ville...) (BSPP).
En particulier, les véhicules suivants ne sont pas des ambulances au sens réglementaire :

- les « véhicules de secours et d'assistance aux victimes » (VSAV) et les anciens « véhicules de secours aux asphyxiés et aux blessés » (VSAB) des sapeurs-pompiers ;
- les véhicules « premiers secours relevage » (PSR) et « premiers secours évacuation » (PSE) de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris ;
- les véhicules de premiers secours à personnes (VPSP) des associations (Croix-Rouge, protection civile...)
- les véhicules de transport sanitaire de l'armée (véhicules kaki avec une croix rouge (La couleur rouge répond à différentes définitions, selon le système chromatique dont on fait usage.) sur fond blanc).
Tous ces véhicules (ambulances, VSAB, VSAV, PSR et PSE, véhicules sanitaires de l'armée) sont regroupés sous le vocable « véhicules adaptés au transport sanitaire ».

Les différents types d'ambulances
Le décret n° 87-965 du 30 novembre 1987 relatif à l'agrément des transports sanitaires terrestres (NOR:ASEP8701205D) distingue quatre type de véhicules adaptés au transport sanitaire :

catégorie A : ambulance de secours et de soins d'urgence (Assu) : ce sont des ambulances dans lesquelles le personnel peut tenir debout ; seules ces ambulances peuvent servir aux interventions d'urgence (garde départementale des ambulanciers privés et unités mobiles hospitalières) ;
catégorie B : voiture de secours aux asphyxiés et blessés (VSAB) ;
catégorie C : ambulance : ces véhicules permettent le transport allongé du patient et le transport assis de l'ambulancier à ses côtés ; du fait de la place réduite, ils ne permettent pas d'effectuer des soins pendant le transport ;
catégorie D : véhicule sanitaire léger : simple voiture sans aménagement particulier.

Les catégories A, B et C sont des véhicules dits « spécialement aménagés » et doivent répondre à la norme NF EN 1789 de décembre 1999.

Les ambulances privées (catégories A et C) sont des « véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage » (article R311-1 du Code de la route), et sont donc équipées :

de feux bleus à éclat (flashs) (article R313-27 du Code de la route);
d'un avertisseur sonore (Un avertisseur sonore est un appareil émettant un son principalement destiné à donner un signal ou à prévenir...) (sirène) à trois tons (pin-pon-pin…pin-pon-pin…).

Les UMH du Smur et les AR de la BSPP (catégorie A), les PSR, PSE et VSAV de la BSPP et les VSAV des sapeurs-pompiers en général (catégorie B) sont des « véhicules d'intérêt général prioritaires », et sont donc équipés :

de feux bleus tournant (gyrophares) (article R313-27 du Code de la route);
d'un avertisseur sonore (sirène) à deux tons (pin-pon-pin-pon).
Les VSL (catégorie D) ne bénéficient d'aucune disposition spéciale du code de la route.

Le cas des véhicules associatifs (associations de secourisme dites « de sécurité civile ») est plus ambigu. Jusqu’à la loi de modernisation de la sécurité civile (loi n°2004-811 du 13 août 2004), ces véhicules relevaient du régime normal du transport sanitaire : les associations devaient obtenir un agrément départemental et avoir un ambulancier titulaire du CCA, les véhicules étaient donc des « véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage ». Les associations de la petite couronnes parisienne (Croix-Rouge française, Protection civile de Paris, Croix-Blanche, Centre français de secourisme et de protection civile) dérogeaint à ce principe, le préfet de police ayant pris un arrêté de réquisition permanent plaçant de fait ces véhicules dans la catégorie des « véhicules d'intérêt général prioritaires » ; la légalité de ce dispositif n'est toutefois pas assurée. Ceci devrait être remis à plat par les décret d'application de la loi de modernisation.

Mise à jour concernant les ambulances privées intervenant sur demande du SAMU, depuis le Décret n° 2007-786 du 10 mai 2007 relatif aux véhicules d'intérêt général paru au J.O n° 109 du 11 mai 2007 page 8543 texte n° 53, ces ambulances rentrent désormais dans la catégorie des "véhicules d'intérêt general prioritaire" et non plus dans la catégorie des véhicules "bénéficiant de facilité de passage".

extrait du site :
http://www.techno-science.net/?onglet=glossaire&definition=1573

J'vais me faire l'avocat du diable... ou non ! J'vais attendre que Kit055 finisse de composer son message 

Je ne fais que répondre à ce que tu disais :


Et je le vis tous les jours et des collègues doivent aussi le vivre.

Pourquoi les forces de l'ordre contrôlent régulièrement une ambulance et pas les VSAV ? Quel intérêt à mettre le klaxon sur un trauma de cheville ? Si moi je le fais et qu'en plus je me fais contrôler, je prends une prune, parceque les agents ont la fâcheuse tendance à vérifier nos dires auprès du SAMU, qui lui se décharge de tout ou presque.

Quoiqu'il en soit, pour me faire l'avocat du diable, j'ai retrouvé un petit texte dans mes archives, il s'agit de la liste des dérogations accordées par la DSCR, par ses courriers N°25698 du 01/10/1996 et 31516 du 24/02/2003 qui dit :

Ce qui incluerait lesdits VSAV/B. 


Précision : je n'ai rien contre les SP, SAMU, policiers... je ne fais que renseigner et alimenter le débat. Aussi, je n'ai pas la science infuse, juste mes 10 doigts, alors si quelqu'un à des précisions, c'est opennnn !

Et ca en est une...


Qu'ils viennent ici, on le leur dira. Certains ambulanciers (ouvriers pas employeurs) aimeraient se faire contrôler pour dénoncer des pratiques dangereuses, des véhicules ou du matériel à risque...

Ben non, pas toujours !

Si un jour tu as une semaine "à perdre", j'tinvite à rouler avec moi, tu comprendras certaines choses... un vie ma vie d'ambulancier. Par contre, on échangera pas, tu m'en veux pas ? 

je ne veux pas prendre ta place, je pense que ce job est assez archi surmédiatisé et suffit à ma curiosité. En revanche, j'insiste, ma proposition tient bon, et puis tu serais au soleil... enfin pas tout le temps mais...

C'est sûr que c'est pas la médiatisation qui manque mais comme disait al pacino dans "la recrue" "nos exploits sont cachés au monde entier mais nos erreurs sont connues de tous"

C'est gentil pour ta proposition mais un des inconvénients du métier de policier c'est qu'on l'est 24h/24 et j'ai la mauvaise habitude de ne pas compter mes heures donc mes repos sont très chargés (les courses, le ménage, sortir avec madame, etc etc... ).

le coup du particulier qui bloque volontairement une ambulance privée car il croit tout savoir et veut jouer le justicier,c'est effectivement quotidien  Et je passe les noms d'oiseaux et les gestes pas tres amicaux  Remarquez que parfois ca me demange un peu aussi,mais c'est different car je connais les ambulances qui font de l'urgence ou pas sur mon secteur et je sais qui abuse du gyro 

Pour l'exemple suisse,je pense comme Actarus que ce serai le bon. Pas de difference selon la couleur du véhicule mais selon l'intervention et recadrage de ce qui est urgent et de ce qui l'est moins!  En plus,ca permettrai de voir enormement moins de vehicules gyro-2 tons toute la journée pour pas grand-chose (la majeure partie des inters d'un vsav ou d'une assu ne sont que des urgences relatives qui seraient classées P2),ce qui ne pourrait etre que bénéfique aux vrais urgences!