L'article 3.1 de l' accord-cadre 2000-05-04 en vigueur à l'extension BO conventions collectives 2000-21 étendu par arrêté du 30 juillet 2001 JORF 31 juillet 2001 est très clair sur ce point.
Afin de tenir compte des périodes d'inaction (notamment au cours des services de permanence), de repos, repas, pauses, coupures et de la variation de l'intensité de leur activité, la durée du travail effectif des personnels ambulanciers roulants est décomptée sur la base du cumul hebdomadaire de leurs amplitudes journalières d'activité, telles que définies à l'article 2 b ci-dessus, pris en compte pour 75 % de sa durée à l'issue d'une période transitoire de 3 ans...
Puis tu peux lire :
NOMBRE DE PERMANENCE PAR AN : De 40 à 33
soit à compter du 1er janvier 2003 : 80
80 étant le coefficient réducteur applicable pour les ambulanciers faisant de 40 à 33 permanences par an.
Et comme tu dépasses ses 40 permanences selon ton précédent message, et comme je l'ai cité plus haut, le décompte de TON activtié devrait se faire sur la base de 75% (ou 0.75, c'est selon).
En conclusion, si effectivement tu fais plus de 40 permanences par an (quelles soient de pôle ou autre) et que effectivement ton employeur décompte tes amplitudes à un coefficient 80% .... TU ES LE GAGNANT DANS L'HISTOIRE, donc ne dis rien à personne, ca te fait 5% de plus par mois !!
Auteur