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Auteur Fil de discussion: Sur un cyclomoteur est on assuré pour deux personnes ?  (Lu 4063 fois)
Loic
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« le: 05 Mai 2009, 17:42:04 »

Bonjour,
Cette question concerne les forces de l'ordres...
Je dispose d'une moto 49.9 cm3
comment savoir si on est assuré pour un passagers ??

Cordialement Loic
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kit055
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« Répondre #1 le: 05 Mai 2009, 19:08:59 »

Bonjour et bienvenue sur le forum,

Je t'invite avant tout à te présenter dans la rubrique Discussions Générales > Présentez-vous Wink

Pour ce qui est de ta question je pense que le plus simple serait tout simplement de demander à ton assurance ! Smiley
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Loic
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« Répondre #2 le: 05 Mai 2009, 19:10:46 »

Peut t'on le savoir sur la carte grise ou le papier de l'assurance ?
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neutron - crf
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« Répondre #3 le: 05 Mai 2009, 19:34:53 »

Déjà commence par voir si sur la carte grise ou la fiche technique de conformité, c'est bien indiqué 2 places.
En suite à l'assurance, voir si le contrat est en relation avec ta CG (1 ou 2 places) donc dans la logique c'est  indiqué comme sur la CG et tu t'y conformes.
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tequilla-corse
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« Répondre #4 le: 05 Mai 2009, 20:42:46 »


 dans ton contrat tu as normalement les infos nécessaire
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kit055
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« Répondre #5 le: 05 Mai 2009, 22:10:55 »

Si c'est par rapport aux forces de l'ordre que tu veux savoir (s'ils peuvent le savoir) oui ils le peuvent Grin donc si tu es à deux dessus alors que l'assurance n'est prévue que pour un...tu sais à quoi t'attendre Wink D'autant plus entre parenthèses que s'il t'arrive quoi que ce soit ce sera entièrement pour ta poche...

Pour le reste c'est ton assurance qu'il faut contacter afin d'avoir les modalités de ton contrat Wink
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Loic
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« Répondre #6 le: 06 Mai 2009, 06:29:32 »

non c'est surtout pour évité les ennuie !!
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« Répondre #7 le: 06 Mai 2009, 07:19:17 »

je réhitere  c est avec ton assurance et dans ton contrat que tu aura toutes tes reponses
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kit055
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« Répondre #8 le: 06 Mai 2009, 15:53:13 »

Pas mieux Wink
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Jeano 11
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« Répondre #9 le: 06 Mai 2009, 20:29:30 »

Rien à rajouter  Roll Eyes  à part ceci  :

Le transport de personne sur les cyclomoteurs de moins de 50 cm3
Vous pouvez dans tous les cas, transporter un passager de moins de 14 ans à partir du moment où le cyclomoteur est équipé pour cela.

Pour les enfants âgés de moins de cinq ans, l'utilisation d'un siège conçu à cet effet et muni d'un système de retenue est obligatoire.

Précisons ici que le système de retenue obligatoire mentionné par l'article R431-11 du code de la route concerne l'enfant, cela va de soit, le siège spécial devant être lui-même être fixé au deux roues. Attention, le siège spécial n'exonère pas du port du casque homologué pour l'enfant....
(voir ci dessous l'article R431-11 du code de la route)

En ce qui concerne une personne de plus de 14 ans, il faut regarder le certificat de conformité qui vous a été remis à l'achat de votre cyclomoteur, et vérifier le nombre de places assises qui y figure (Nombre prenant en compte le conducteur). S'il y est mentionné le chiffre 2, vous avez alors le droit de transporter un passager de plus de 14 ans.

Voir les articles R 431-5 et R 431-11 du code de la route




* Cyclomoteur de classe B.pdf (686.23 Ko - Téléchargé 30 fois.)
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Loic
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« Répondre #10 le: 06 Mai 2009, 21:32:15 »

Dacord merci je vais me renseigné !
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