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Auteur Fil de discussion: Avenant n° 3 du 16 janvier 2008 et son arrêté d'application.  (Lu 8359 fois)
J.R.
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« le: 14 Janvier 2009, 02:08:17 »
bonjour,

En pièce jointe, l'avenant n° 3 du 16 janvier 2008 à l'accord du 4 mai 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
* Avenant 3 du 16 janvier 2008.pdf (178.46 Ko - Téléchargé 817 fois.)
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« Répondre #1 le: 18 Janvier 2009, 11:45:59 »
L'avenant 3 modifiant l'accord cadre a été mis en application au 21 novembre 2008 et non au 9 janvier 2009. Vous pouvez télécharger l'arrêté en pièce jointe
* Arrêté du 21 novembre 2008.pdf (14.23 Ko - Téléchargé 358 fois.)
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