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Auteur Fil de discussion: VSL  (Lu 3858 fois)
malou
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VSL
« le: 10 Novembre 2008, 14:06:26 »
Bonjour à tous quelqu'un pourrait il m'eclairer un peu.
Voila mon frere vient de racheter un agrement ambulance à son ancien patron et viens de creer son entreprise avec donc pour seul vehicule une ambulance. A t il le droit d'exploiter un vsl sous le meme agrement que cet ambulance ? ou doit il acheter un agrement de plus pour pouvoir avoir 1 vsl? Merci à tous .
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ambu04
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« Répondre #1 le: 10 Novembre 2008, 14:08:03 »
non il doit en acheter une, helas
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malou
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« Répondre #2 le: 10 Novembre 2008, 14:09:04 »
ok mais pourquoi dit on que pour une ambulance on peux avoir 2 vsl
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jp77
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« Répondre #3 le: 10 Novembre 2008, 14:15:56 »
c'est pour limiter le nombre de vsl dans une meme societe
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malou
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« Répondre #4 le: 10 Novembre 2008, 14:17:19 »
oui ça je suis ok mais je comprend pas sur internet sur divers forum on peut lire qu'on peut faire tourner 2 vsl sur l'agrement d'une ambulance. Tu es certain de ce que tu me dit?
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jp77
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« Répondre #5 le: 10 Novembre 2008, 14:27:33 »
non, c'est pas cela tu confond pour avoir un vsl il faut une ambulance, mais quand tu as un agrement d'ambulance tu ne peut avoir plus de 2 agrements de vsl, je dit bien agrements, tu ne peut faire rouler des vehicules s'ils ne sont pas agres
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malou
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« Répondre #6 le: 10 Novembre 2008, 14:29:04 »
a ok je comprend mais bon c'est difficile parce que certain dise oui certain non .Bon en tout cas merci de m'avoir concacré un peu de ton temps.
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jp77
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« Répondre #7 le: 10 Novembre 2008, 14:33:53 »
renseigne toi a la dass du departement de l'entreprise et tu auras une reponse officielle
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malou
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« Répondre #8 le: 10 Novembre 2008, 14:34:27 »
ok ça marche merci à toi.
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Solognot
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« Répondre #9 le: 10 Novembre 2008, 22:27:53 »
Ne confondez pas
l'agrément ne concerne que l'entreprise
Ensuite il y a les autorisations de mise en service (délivrées par la préfecture) à raison d'une par véhicule sanitaire (ambu ou vsl)
et ensuite il y a les quotas (2 vsl pour une ambulance)

Mais une entreprise peut parfaitement n'avoir que des ambulances, par contre pas moyen de n'avoir que des VSL ... il faut respecter le quota : 2 vsl maxi pour une ambu
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J.R.
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« Répondre #10 le: 10 Novembre 2008, 22:28:53 »
Et une aspirine pour Malou, une... !!  Grin
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