Auteur Sujet: ASSU - mentions et identifications légales !  (Lu 58811 fois)

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ASSU - mentions et identifications légales !
« le: 02 février 2007, 20:50:55 »
Bonjour tout le monde, je viens vers vous pour une petite question, la DDASS a t elle le droit de nous interdire de marquer Ambulance de Secours et de Soins d'Urgence sur nos ambulances quand celles ci en sont ??
a t elle le droit de ne pas reconnaître le caractère ASSU d'une ambulance en affirmant qu'une ASSU est un smur ??
existe t il des textes définissant les différents types de véhicules démontrant bien que mes ambulances sont des ASSU ??  :-\

je vous expliquerai au fur et à mesure les différentes pressions et harcèlement dont nous sommes victimes dans notre département.

Hors ligne yianis

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Re : ASSU - mentions et identifications légales !
« Réponse #1 le: 02 février 2007, 23:40:45 »
Ben si le véhicules est un classe A (Catégorie A : ambulance de secours et de soins d'urgence ASSU / transport en position allongée d'un patient unique ART. R.6312-8 du code de la santé publique ) et équipé comme tel, je ne vois pas pourquoi la DDASS vient dire quelque chose ??
une ASSU n'a rien a voir avec un SMUR, sauf si du personnel du SMUR arme l'ambulance en cas de primaire ou de secondaire (transfert médicalisé), de ce fait l'ASSU devient une UMH (unité mobile hospitalière) si tu veux en savoir plus lire  ICI et LA

Article R6312-8 du Code de la Santé
Les véhicules spécialement adaptés au transport sanitaire ressortissent aux catégories suivantes :
1° Véhicules spécialement aménagés :
a) Catégorie A : ambulance de secours et de soins d'urgence "ASSU" ;
b) Catégorie B : voiture de secours aux asphyxiés et blessés "VSAB" ;
c) Catégorie C : ambulance ;
2° Autres véhicules affectés au transport sanitaire terrestre :
- catégorie D : véhicule sanitaire léger.
Les normes minimales de chacune de ces catégories de véhicules sont déterminées par arrêté du ministre chargé de la santé en ce qui concerne les catégories A, C et D et du ministre de l'intérieur en ce qui concerne la catégorie B.

Dis nous en un peu dans quel département tu es et avez-vous signé la convention tripartite (SAMU, pompiers, ambulanciers) qui préconise à juste titre l'emploi d'une ASSU lors de la garde préfectorale ?

Pour infos :
Arrêté du 10 février 2009 fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectés aux transports sanitaires terrestres  - Article Annexe 5

CONDITIONS COMMUNES EXIGÉES DES VÉHICULES DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES DES TYPES A, B ET C ET DE LA CATÉGORIE D

I. - Mentions apposées sur les véhicules de types A, B, C à l'exception de ceux mis à disposition permanente des SMUR et de la catégorie D

1. Insigne distinctif :
a) Les véhicules répondant aux conditions minimales prévues par la présente annexe portent l'insigne distinctif des transports sanitaires agréés, qui consiste en une croix régulière à six branches, l'une étant placée dans la position verticale s'inscrivant dans un cercle théorique de 0,2 mètre de rayon au minimum et de 0,25 mètre au maximum, la largeur de chaque branche étant la moitié de la longueur. La couleur de cet insigne est bleue.
b) L'insigne distinctif est apposé de manière inamovible sur le capot et les portières avant des véhicules ; il peut également figurer sur la partie arrière de la carrosserie.

2. Identification du titulaire de l'agrément :
Doit figurer, à un emplacement visible inscrit en caractères de couleur bleue uniforme sur la carrosserie ou de couleur blanche sur les vitrages et d'une hauteur égale au plus à 0,15 mètre, le nom commercial sous lequel est exercée l'activité de transport sanitaire terrestre ou la dénomination de la personne physique ou morale titulaire de l'agrément. Peuvent également figurer, inscrits en caractères à dominante bleue, l'adresse de l'établissement du véhicule concerné et le numéro de téléphone.

3. Autres mentions :
D'autres mentions, liées à l'activité de transport sanitaire du titulaire de l'agrément, peuvent être apposées, sous réserve qu'elles n'affectent pas par leurs dimensions ou leur nombre la dominante blanche de la carrosserie, la dominante bleue des mentions.
Elles doivent en particulier :
- être au nombre maximum de trois appellations. Chaque appellation est mentionnée au plus une fois chacune sur chaque face du véhicule ;
- pour les inscriptions, être composées de caractères de dimensions inférieures à celles de la mention prévue au I.2 ci-dessus ;
- pour les emblèmes, logogrammes, être de dimensions inférieures à celles de l'insigne distinctif.

II. - Mentions apposées sur les véhicules de type C
mis à disposition permanente des SMUR
L'ensemble des mentions apposées sur ces véhicules est de couleur bleue et inamovible.

1. Insigne distinctif :
Les véhicules de type C mis à disposition permanente des SMUR portent l'insigne distinctif des transports sanitaires agréés défini au I-1 de la présente annexe. Un caducée de couleur blanche est ajouté sur la branche verticale de la croix qui est apposée sur chaque côté du véhicule.

2. Identification du SAMU et du SMUR :
Les mentions suivantes figurent sur ces véhicules :
a) A l'avant du véhicule :
SAMU ;
b) Sur chaque côté du véhicule :
SAMU ; SMUR et la mention du centre hospitalier de rattachement et/ou la ville d'implantation ;
c) A l'arrière du véhicule :
SAMU ; Le cas échéant, les mentions SMUR et/ou le centre hospitalier de rattachement et/ou la ville d'implantation.

3. Autres mentions :
a) Un logogramme 15 avec un téléphone symbolisé est apposé sur chaque côté du véhicule. Il peut figurer sur la partie arrière de la carrosserie ;
b) L'emblème ou le logogramme du centre hospitalier de rattachement du SMUR peut être apposé sur chaque côté du véhicule. Sa taille est de dimension inférieure à celle de l'insigne distinctif.
Aucune autre mention complémentaire ne peut être apposée.

III. - Désinfection des véhicules de types A, B, C et de la catégorie D
Afin de limiter la propagation des germes et garantir un service de qualité, des procédures de nettoyage et de désinfection, validées par l'organisme notifié désigné par le ministre des transports, sont mises en œuvre et s'appuient obligatoirement sur les documents suivants :
a) Protocole mis en œuvre entre chaque transport ;
b) Protocole hebdomadaire de nettoyage et de désinfection complète également mis en œuvre à la demande, avant le transport d'un patient fragile ou après le transport d'un patient signalé contagieux ;
c) Document d'enregistrement : un document enregistrant chronologiquement toutes les opérations de nettoyage et de désinfection est conservé dans l'entreprise pour être présenté aux contrôles des autorités compétentes, à la demande des prescripteurs ou des patients eux-mêmes.

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Re : ASSU - mentions et identifications légales !
« Réponse #2 le: 03 février 2007, 10:05:55 »
je suis dans le 95, nous n avons pas encore de garde prefectorale, donc pas de convention, il y avait une association de transports sanitaire urgente qui a ete dissoute parceque, tenue par un prive, ne voyait que sont propre interet..........
j ai 2 ASSU de disponible pour le SAMU 24h/24 et 7j/7, nous somme constament controle par la secretaire de la ddass et les motards de pontoise (qui d ailleur mangent ensemble le midi), ils ont une vraie antipathie pour les ambulances et se frottent les mains devant vous quand ils vous controle, mais certaines societes y echappe...bizzard !!!. ils ne se cache pas de vous faire comprendre qu ils n aiment pas les ambulances et qu il en ont fait fermer plus d une...
au debut, elle nous interdisait d etre en urgence, de mettre les gyro et d utiliser la sirene, " si c est urgent, ce serait les pompiers", " le samu vous donne 30 min pour y aller, c est largement suffisant" (bien que ce soit 20 min et non 30).
etant donne que je n aime pas que l on m interdise ce que j ai le droit de faire, je lui est mis sous le nez, lors d un controle, les textes et le courrier du prefet expliquant justement que nous avions le droit en appel 15, et depuis, les controles sont de plus en plus frequent et cible puisque qu elle n hesite pas a lacher un controle qu elle est en train de faire a la sortie de l hopital pour courir apres notre ambulance....

faut savoir que dans le val d oise, elle joue sur le fait que c est elle qui decide du maitien ou de la suspention d un agrement pour vous interdire les rampes, les feux de penetrations, elle ne veu pas plus de 2 feux bleu sur le toit, aucuns autre moyen de signalisation ( y compris les rampes de defilement orange ), pas de marquage a moins de 50 cm des croix ( y compris les marquages d origine ), pas de marquage en rapport avec l urgence, ( "puisqu on en fait pas" ), pas de Ambulance de Secours et de Soins d Urgence, pas de transport specialise ou pediatrique, meme pour ceux qui le sont, et encore moins medicalise et j en passe.........

elle ce plaint qu il y a trop de vehicule poubelle dans les ambulances mais vous oblige a rouler avec : j ai achete autorisation de rouler avec son vehicule, j ai voulu changer directement le vehicule parceque celui qui etait avec etait en piteus etat ( comme d hab quoi), bah elle m a obliger de rouler avec pendant 15 jours minimum "pour qu il y ai une trace comptable de ce vehicule dans ma societe et a la secu...??? "

elle briffe les policier ou gendarmes a sa maniere et avec des textes remaniés a sa facon...
encore hier, un policier ou gendarme nous disent, tres excite sur sa moto, que notre camion etait un sapin de noel et qu il allait venir tout demonter......... ( je rappel que nous avons 2 gyros et 1 HP sur le toit a l avant et un gyro centrale et 2 oreille de mickey orange a l arriere, ainsi que 2 feux de penetration dans la calandre...!)

lors d un controle de police, il y a 2 mois, j en suis venu a revenir sur ce probleme avec les 2 agents ( qui etaient pour une fois sympathique et non agressifs), ils me disent que je ne suis pas une ASSU car je n etait pas de l hopital et que je n etait pas medicalise...............j ai eu un "blanc" avant de lui demander pourquoi il pensait qu une ASSU etait un SMUR????
il me sort un classeur qu il a eu a l ecole de police ou par la DDASS, j ai pas tres bien compris ce qu il ma dit, il m a juste dit que ca venait des plus hautes spheres.... bref, ou il etait note en gras dans le chapitre CATEGORIE DE VEHICULE: ASSU = SMUR = SAMU et un peu plus loin que le droit de passage qui etait octroye aux ambulances ne l etait uniquement que lorsque nous etions escorte par la police.........alors soit son classeur date des annees 30 ou bien "il y a une couille dans le potage" comme on dit.

ils melangent les categories de vehicule avec les categories de priorites.
je ressent comme un grand moment de solitude face a des agents qui veulent faire respecter des textes et des lois qu ils ne metrisent pas du tout à moins qu ils ne se servent de ca pour avoir une bonne raison de "ce faire une ambulance" comme ils disent.

bref, pour le moment, j arrive à contrer leurs attaques grace a des textes les contredisant et sur le fait qu il n existe aucuns textes interdisant les rampes oranges et autres feux de penetrations, mais ces harcelements deviennet de plus en plus frequents et genant pour les patients et la societe puisqu il nous arrete maintenant pour controler si le chauffer a ses lentilles de contact et ses lunette dans la boite a gants ou encore pour " nous faire perdre notre temps tous simplement, parceque si c etait vraiment urgent, ce serait les pompiers" comme ils nous disent.

en ce moment, elle veu me faire retirer 2 gyros sur ma 2eme ASSU car "j en ai trop" ( j en ai 4,   1 a chaque coin), me dit elle," la loi c est 2 maximum ", alors etant donne que la loi concerne les gyros bah, je v les remplacer avec des oreilles de mickey, c moin estetique mais au moin je la ferai chier...





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Re : ASSU - mentions et identifications légales !
« Réponse #3 le: 04 février 2007, 22:29:24 »
Je pense que tu doit bosser a cormeille non
Tous savent que dans le VAL D'OISE les ambs sont très suivit par la DDASS, concernant le type de l' ASSU mon ami YANNIS t'as répondu , et tous savent que dans le val d'oise les inters types samu donc sur demande du ctre 15 sont de la bobologies, donc pas d'urgences et t'es CCA ont obligations de faire un bilan au ctre 15 ,qui eux t'autorise a évacuer ou t'envoie un SMUR sur place ,si c'est le cas les sp sont déclencher lorsque le smur est sur place ou évacue avec leurs A.R ( Gonesse, Eaubonne, Argenteuil ) ,car pas d'évacs a ma connaissance en ambs privés avec l'équipe du SMUR

Avoir 4 giros qu'est-ce que cela change par rapport au 2 accorder par la DDASS et le samu ,pour les rampes seul les ambs d'une certaines année ou elles ont été équiper sont autorisées a les garder ,et seul le 3 ton est admis

Je pense donc que tu devrais essayer de rester cool comme les autres stés
et te plier a la législation du départ' pour les transports sanitaires


Hors ligne Rusty

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Re : ASSU - mentions et identifications légales !
« Réponse #4 le: 05 février 2007, 06:16:33 »
Exactement le genre de discours qui m'enervent et qui ne fait en rien avancer les chose! :-X Tu as l'air de nous connaitre (je bosse pour Junior l'ambulator) et d'etre du secteur,c'est bien... Mais d'ou tiens tu ton histoire de bobologie et VSAB qui decale avec l'AR?  ??? C'etait certes vrai il y a quelques temps,ça l'ai surement encore pour la plupart des autres boites... Mai le samu nous connait,sait que nous avons des ASSU (donc aucun interet à envoyer un vsab).

Et pour ce qui est de la fameuse "bobologie",explique moi alors comment il se fait,vu que nous ne partons que sur des daubes,notre société compte autant d'accouchement,de deces,de smur décalés (et pas pour rien...) et de pathologies lourdes.

Mais si tu es sur le secteur,je t'invite à venir m'en parler un de ces quatres,histoire que tu argumentes un peu ce que tu racontes,car ton discours fait vraiment aigris et résigné,ce qui n'est pas du tout notre cas! Nous croyons en notre profession et on fera tout pour qu'elle soit reconnu comme elle doit l'etre!

requinblanc04

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Re : ASSU - mentions et identifications légales !
« Réponse #5 le: 05 février 2007, 18:55:18 »
alors la je retrouve mon bon vieux rusty, j'attendais de voir si tu allais posté ;D

fred 31  ton département doit'etre encore le seul dans cette état, et ces pas une reconnaissance

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Re : ASSU - mentions et identifications légales !
« Réponse #6 le: 06 février 2007, 23:18:39 »
Hé bien mon cher rusty, tout d'abord navré de t'ennervé ce n'est pas mon intention  ;)

Si tu me le permet je vais quand même , te répondre  :

1) Est -ce que  votre sté a une soustraitance avec un CH pour le SMUR
       1) oui  : Dans ce cas je n'ais rien dit et  me cache
       2) non : Là par contre , je répond


2) bobologie = bras jambes etc.. casser , aeg , malaise , poches urinaire de percée , inter scolaire pour des bosses a droite a gauche etc .., tu vois le genre :(

3) Je n'ais jamais dit que le vsav décalé avec l' a.r , mais certains smur ont des vl  et lorsque qu'elle sorte en régle générale un vsav est demandé pour l'évacuation car les sté privée qui ont des amb type "C" , n'évacue pas avec un smur  (  j'avais peut etre mal tourné ma phrase dsl ).

3) Donc en général cas 2)+3)= intervention pour les sté équiper de classe "c" pour de la bobologie et pas d'évacuation en présence d'un smur
    A ce jours je ne sais pas part contre si avec un classe "a" dans le val d'oise le smur monte avec vous ,pour une évacuation, car nous avons que des classes "c" chez nous .

4)Maintenant si t'applique ce que tu dit , alors tant mieux pour vous les gars car chez nous moi je m'em...... vraiment :'( et serais pret a venir avec vous, crois moi si le salaire suis ::)

5)Je connais mon boss depuis 13 ans et il suit à la lettre les con...de la ddass pour pas etre EM.... par eux. voila pourquoi j'ai répondu .

6)Si je répond a des messages ,c'est pour répondre sérieusement, je ne suis pas celui que tu imagine ,car sinon ma place n'est pas sur ce forum ni ailleur maintenant des cas exceptionnel comme vous , éh bien la je reste bouche bé

7) Ce sera avec plaisir de te rencontré , si tu me paie le resto ;D ;D

voilà mes réponse mon ami , espérant que tu vas pas en t'énnervé ;D  lol!

 Là dessus ,je crois aussi a ma profession , mais avec certains boss parfois.... bien que le notre ne soit pas le pire non plus , nos routes sont barrées et jouer a la ddass et le samu ce n'est pas dû tout le style de mon boss

PS n'est ce pas vous qui avais plier un classe "a" y 1 ou 2 mois a cormeille ?
A très bientot rusty   :coucou30:

Hors ligne J.R.

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Re : ASSU - mentions et identifications légales !
« Réponse #7 le: 07 février 2007, 01:38:56 »
Pour vous donner un ordre d'idée, dans mon département, nous comptons : 82 type ASSU (type A) et 140 petit volume (type C style Traffic).
Les SMUR (primaires) ne sortent qu'en VL (VRM, VLM...), les seules sorties en UMH (gros volume) sont pour les secondaires ou pour le primaire en local.
Les ambulanciers privés de mon département ont été engagés cette année 18630 fois à la demande du SAMU. Les sapeurs pompiers ont été engagés 7500 fois à la demande du SAMU.

Qui dit sortie primaire, dit nécessairement (ou presque) transport. Et qui dit transport, si VSAV non engagé, c'est ambulance privée.

Je vous fais grace des sorties hélicos qui nécessitent parfois une AP et des transferts secondaires médicalisés en charter avec le SMUR.

chaque département est spécifique. Tous les ambulanciers privés et publics n'ont pas la même activité d'un département à l'autre.

Poour l'invitation, FRED 31, ca peux s'organiser...  >:D

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Re : ASSU - mentions et identifications légales !
« Réponse #8 le: 07 février 2007, 21:26:13 »

Mais bien sûr JIAIRE ,sans souci ,je pense que notre ami RUSTY ,n'y verra pas d'inconvénient  ::) ;) ,vu qu'il nous le paie  >:D ^-^

Sinon ,par rapport a vous on est a la traîne  :o :o ,et dire que je souhaite faire du samu :'(

Hors ligne Rusty

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Re : ASSU - mentions et identifications légales !
« Réponse #9 le: 11 février 2007, 13:18:12 »
J'peux pas payer le restau à tout le monde,mon patron me sous-paye!  ;D

Fred,je fais bien parti des effectifs de la société à laquelle tu penses  ;)

Effectivement,la "bobologie" fait la grosse masse de notre travail,faut pas se mentir non plus... Tout comme les vsab,faut pas croire qu'ils font du prompt-secours à chaque sortie!  :-X

En meme temps,faut bien que quelqu'un la fasse,non...  ::) Mais dans le tas,se glisse 2 choses:

-Les motifs de départ "interessants": douleurs tho,gene respi,AVC,trauma plus important etc...
-Et,ce que je prefere,les surprises!  ;D Je pars pour une infection du pied et me retrouve avec une detresse respi,un trauma du genou se transforme en fracture de diaphyse femorale,une douleurs abdos chez une parturiente de 6 mois en accouchement,une autre douleurs abdos en ACR,une chute suite à malaise en IDM etc...

C'est pourquoi on ne peut se permettre de s'endormir,on ne sait jamais ce qui nous attends à l'autre bout!

Pour ce qui est des médicalisations du véhicules,deux cas:

-Le smur part en premiere intention,un vsab sera decalé en meme temps,pour servir de logistique (et de manutention...)

-Le smur décale suite à notre bilan,soit il nous médicalise,soit il prends en charge si la patho est vraiment lourde (tout leur matos est à bord de l'AR et desfois le sac ne suffit pas),soit un vsab a été décalé pour rien par un parm qui ne nous connait pas...

J'aime bien aussi quand le medecin estime que la médicalisation n'est pas neccessaire et qu'on se pointe aux urgences avec la fiche bilan smur  ;D Certaines IAO restent perplexes!

Et oui,on applique ce je te dis,et meme plus encore...  ;) Et non,je ne m'emmerde pas! Tellemement pas que j'ai quitté la place en smur que j'esperai tant depuis des années pour retourner avec mes petits camarades faire mon metier (ca peut paraitre débile,et pas grand monde n'a compris mon choix,mais moi je me comprends,c'est le principale! ;D )

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Re : ASSU - mentions et identifications légales !
« Réponse #10 le: 11 février 2007, 14:29:15 »
Ton choix est fait , c'est t'as vie , mais reconnais que j'ai raison que dans le val d'oise en général c'est 90°/° de bobologie et que le val d'oise et l'un des départements ou la ddass et le samu sont les plus strictes .

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Re : ASSU - mentions et identifications légales !
« Réponse #11 le: 11 février 2007, 16:28:02 »
Si je comprend bien Rusty, tu fais parti de ces départements où les SMUR sortent en lourd ...

Pour le coup, je ne vois pas l'intérêt de faire aussi sortir une AP ou un VSAV, sauf circonstances particulières, prompt secours ...

requinblanc04

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Re : ASSU - mentions et identifications légales !
« Réponse #12 le: 11 février 2007, 16:55:45 »
a mantes la jolie il decalle en AR, mais ne medicalise jamais a bord :Mecontent14:


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Re : ASSU - mentions et identifications légales !
« Réponse #13 le: 11 février 2007, 17:09:12 »
QUI évacue alors les sp ou les ap ???

requinblanc04

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Re : ASSU - mentions et identifications légales !
« Réponse #14 le: 11 février 2007, 17:12:20 »
la bas 98% les sp