Auteur Sujet: Règlementation des transports sanitaires terrestres & Circulaire sur le rôle du SDIS SAMU et ambulance privé  (Lu 15380 fois)

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Hors ligne roms

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Hors ligne J.R.

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Attention, ce texte est un condensé de texte (ou une interprétation de la DDASS), ce n'est aucunement un décret, loi ...
Merci pour cette contribution

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Non biensur ce n'est pas un arrêté mais s'est un texte officiel de la DDASS appliquant un arrêté.
J'ai bien précisé en en tête que cela est un texte de la DDASS.
Il est en accort avec les textes en vigueur.

Hors ligne J.R.

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Non biensur ce n'est pas un arrêté mais s'est un texte officiel de la DDASS....Il est en accort avec les textes en vigueur.
Oui mais il ne peut servir de source lors d'un conflit. Pour exemple, je te renvoi vers l'arrêté du 20 Mars 1990, modifié par Arrêté 2005-02-07 art. 1 JORF 25 février 2005, patati patata... c'est juste pour préciser que si un ambulancier se pointe avec ce document devant son patron, son patron lui dira ce que j'ai écris plus haut. C'est juste une mise en garde. Encore une fois, merci pour ta contribution.

Hors ligne roms

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Merci pour ta précision pour l'arrêté du 20 mars 90.

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Tous les décrets et arrêtés officiels utile et en rapport avec ce texte sont visibles en premier page.

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Hors ligne J.R.

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Désolé Romms, mais je ne pense pas que l'auteur de la mise en ligne initiale appréciera de voir son document mis en téléchargement ici.

Je remet donc en ligne le même document mais sans ce qu'il y avait autour.

Hors ligne roms

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Merci je suis désolé je conné pas la manip pour enlevé l'en tête de l'émeteur.C'est important?

Hors ligne J.R.

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Oui, ca peut l'être, surtout si tu n'as pas demandé l'autorisation auparavant.

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Merci et encore désolé.

Hors ligne Nico99

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Tres interressant,merci.

requinblanc04

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roms
les textes sont en ligne dans la Base documentaire de la page accueil

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Chaqu'un a sa place dans la chaine des secours français il faut que tout le monde travail main dans la main au lieu de se faire la guerre qui nuis a l'éficacité des secours.

Hors ligne Rusty

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Pas toute jeune cette circulaire...  ::) On en serait plutot à l'heure des bilans!