S.O.S. 112 - Urgence - Secours

SECOURS => Ambulanciers => Discussion démarrée par: roms le 22 décembre 2007, 17:31:46

Titre: Règlementation des transports sanitaires terrestres & Circulaire sur le rôle du SDIS SAMU et ambulance privé
Posté par: roms le 22 décembre 2007, 17:31:46
Texte officiel de la DDASS:
Titre: Re : Règlementation des transports sanitaires terrestres & Circulaire sur le rôle du SDIS SAMU et ambulance privé
Posté par: J.R. le 22 décembre 2007, 17:57:55
Attention, ce texte est un condensé de texte (ou une interprétation de la DDASS), ce n'est aucunement un décret, loi ...
Merci pour cette contribution
Titre: Re : Règlementation des transports sanitaires terrestres & Circulaire sur le rôle du SDIS SAMU et ambulance privé
Posté par: roms le 22 décembre 2007, 18:05:11
Non biensur ce n'est pas un arrêté mais s'est un texte officiel de la DDASS appliquant un arrêté.
J'ai bien précisé en en tête que cela est un texte de la DDASS.
Il est en accort avec les textes en vigueur.
Titre: Re : Règlementation des transports sanitaires terrestres & Circulaire sur le rôle du SDIS SAMU et ambulance privé
Posté par: J.R. le 22 décembre 2007, 18:10:22
Non biensur ce n'est pas un arrêté mais s'est un texte officiel de la DDASS....Il est en accort avec les textes en vigueur.
Oui mais il ne peut servir de source lors d'un conflit. Pour exemple, je te renvoi vers l'arrêté du 20 Mars 1990, modifié par Arrêté 2005-02-07 art. 1 JORF 25 février 2005, patati patata... c'est juste pour préciser que si un ambulancier se pointe avec ce document devant son patron, son patron lui dira ce que j'ai écris plus haut. C'est juste une mise en garde. Encore une fois, merci pour ta contribution.
Titre: Re : Règlementation des transports sanitaires terrestres & Circulaire sur le rôle du SDIS SAMU et ambulance privé
Posté par: roms le 22 décembre 2007, 18:15:00
Merci pour ta précision pour l'arrêté du 20 mars 90.
Titre: Re : Règlementation des transports sanitaires terrestres & Circulaire sur le rôle du SDIS SAMU et ambulance privé
Posté par: roms le 22 décembre 2007, 18:16:50
Tous les décrets et arrêtés officiels utile et en rapport avec ce texte sont visibles en premier page.
Titre: Re : Règlementation des transports sanitaires terrestres & Circulaire sur le rôle du SDIS SAMU et ambulance privé
Posté par: roms le 22 décembre 2007, 18:30:53
Circulaire:
Titre: Re : Règlementation des transports sanitaires terrestres & Circulaire sur le rôle du SDIS SAMU et ambulance privé
Posté par: J.R. le 22 décembre 2007, 18:35:21
Désolé Romms, mais je ne pense pas que l'auteur de la mise en ligne initiale appréciera de voir son document mis en téléchargement ici.

Je remet donc en ligne le même document mais sans ce qu'il y avait autour.
Titre: Re : Règlementation des transports sanitaires terrestres & Circulaire sur le rôle du SDIS SAMU et ambulance privé
Posté par: roms le 22 décembre 2007, 18:40:01
Merci je suis désolé je conné pas la manip pour enlevé l'en tête de l'émeteur.C'est important?
Titre: Re : Règlementation des transports sanitaires terrestres & Circulaire sur le rôle du SDIS SAMU et ambulance privé
Posté par: J.R. le 22 décembre 2007, 18:41:15
Oui, ca peut l'être, surtout si tu n'as pas demandé l'autorisation auparavant.

Pour modifier un PDF, utilses Adobe Acrobat.
Titre: Re : Règlementation des transports sanitaires terrestres & Circulaire sur le rôle du SDIS SAMU et ambulance privé
Posté par: roms le 22 décembre 2007, 18:42:07
Merci et encore désolé.
Titre: Re : Règlementation des transports sanitaires terrestres & Circulaire sur le rôle du SDIS SAMU et ambulance privé
Posté par: Nico99 le 22 décembre 2007, 19:13:58
Tres interressant,merci.
Titre: Re : Règlementation des transports sanitaires terrestres & Circulaire sur le rôle du SDIS SAMU et ambulance privé
Posté par: requinblanc04 le 22 décembre 2007, 19:16:34
roms
les textes sont en ligne dans la Base documentaire de la page accueil
Titre: Re : Règlementation des transports sanitaires terrestres & Circulaire sur le rôle du SDIS SAMU et ambulance privé
Posté par: roms le 22 décembre 2007, 19:18:32
Chaqu'un a sa place dans la chaine des secours français il faut que tout le monde travail main dans la main au lieu de se faire la guerre qui nuis a l'éficacité des secours.
Titre: Re : Règlementation des transports sanitaires terrestres & Circulaire sur le rôle du SDIS SAMU et ambulance privé
Posté par: Rusty le 22 décembre 2007, 19:37:09
Pas toute jeune cette circulaire...  ::) On en serait plutot à l'heure des bilans!
Titre: Re : Règlementation des transports sanitaires terrestres & Circulaire sur le rôle du SDIS SAMU et ambulance privé
Posté par: roms le 22 décembre 2007, 23:47:23
Peu etre pas encore quand même il y a encore beaucoup de choses entrain de ce mettre en place je pense notament au CETRA.Avant les bilans il faut prendre un peu plus de recul la France est un pays trés lent