Association de secourisme en fonction transport sanitaire pour le samu ?

[creeks95]

Bonjours à tous
pensez vous qu'il serait possible de créer une association indépendante des grosses structures (CRF, PC, etc..) ayant du personnel et du matériel adéquat qui ne ferait que des interventions pour le samu, pour pallier aux carences par exemple,  avec un équipage ambulancier DEA bien sur ?


Sujets similaires regroupés

[Rico14]

Il existe une multitude d'association de secourisme en France. Maintenant, en plus pour faire du 15, faut pas trop rever. Mais je suis mal placé pour en savoir plus sur les associations de secourisme.

Cependant, sur Paris, des Assoc prennent des gardes dans les CS Parisiens à forte sollicitation, du genre CRF, Ordre de Malte, Protection civile etc...

[kit055]

Il faut avoir de très bonnes relations avec le SAMU, des connaissances dans le milieu et déjà avoir tourné avant de commencer ce type d'activité "d'urgence", impossible donc de ne faire que du 15, surtout avec un équipage d'ambulancier ce qui sous-entend que ce ne serait plus tellement une association si on ne cherche à n'avoir que des professionnels.. ^^

[creeks95]

pour ce qui est des connaissance je fais partis du jolie monde des pompiers depuis 6 ans, avec expérience smur,  ambulance privé et formateur psc pse sst..... je recherche juste une solution pour vivre de ma passion mais cela à l'aire très compliqué, j'ai rêvé monter une boîte d'ambu mais j'ai pas les fonds pour cette activité hélas..... Merci pour vos réponse

[creeks95]

et à ce que j'ai pu lire et comprendre le faite de mettre des ambulancier et des auxiliaire n'a rien de professionnel, c'est le résultat que l'ont veut atteindre qui justifie le statut pas les personne qui travail. Il est logique que des ambulanciers fassent du 15, ils sont quand même très bien formée par rapport à un pse

[neutron - crf]

Et aller on continu, vous avez une crise ce soir ou quoi ? C'est pas possible !

Par PSE, etant donné que seule les SP fond de l'urgence et les assoc dans de tres rare cas, je suppose que tu visé les Pompiers.

Tu es quand meme bien content de les trouver les personnes sous-formées quand tu as un pepin !

[Galoudaoc]

Seul les pompiers fonds de l'urgence mouhahahaha je me marre ce soir .
Petit rappel PSE 40h en gros
DEA 600 et quelques heures

[neutron - crf]

Ha ouai, qui d'autre PSE ormi les sp et les assoc fond de l'urgence ?

[creeks95]

j'en fais parti!!!!!!! lis avant de parler, sa y est on dis quelque chose de juste sur messieurs les pompiers on ce vexe!!!!! les ambulancier sont mieux formés mais pratique moin, tu en quelque chose en patho? en medoc? en prise en charge medico psy? les pompiers sont formée à réagir fassent à des situations, mais non pas la logique DEA digne de ce non, je suis pas DEA que pompier pse chef d'agréer vsav et pour avoir travaillé avec des ambulanciers très bien formés je peux te dire qu'ils connaissent leurs métier;;; JE SUIS PAS POUR LA GUERE DES ROUGE ET BLANC BIEN AU CONTRAIRE MAIS IL FAUT RECONNAITRE CE QUI EST JUSTE

[creeks95]

ET POUR TON INFO DE NOMBREUSE BOITE D AMBU FOND DU 15 ET DANS BEAUCOUP DE DEPARTEMENT

[bronsky]

Je pense qu'il faut du relationnel, de la patience et des fonds et oui il te faudra au moins une ambulance catégorie A de type ASSU !!! ( Ambulance de Secours et de Soins d'Urgence ).
Quand je lis des écrits de gens qui croient encore que les assos ne peuvent et ne doivent pas se qualifier comme des professionnels ...... ils ont du rater quelque chose.....
Perso, je suis président d'une asso et j'ai les qualifs suivantes : beesan bnmps cca ssiap1 et j'en passe et des meilleures, et c'est grâce à nos activités, bénévoles, que nous pouvons nous développer, nous aussi nous aimerions faire du 15 et que de l'urgence pour sauver le monde mais il faut d'abord le matos et ensuite connaître les bonnes personnes au bon moment....  

[creeks95]

merci pour cette réponse claire

[neutron - crf]

D'ailleurs, rien qu'a la crf, on voit des medecins, des infirmiers, des ambulancier et pas seulement en professionnelle mais en benevole aussi.

[creeks95]

ce que je voulais dire en disant : association qui ferais que du 15 avec des équipage DEA, c'étais plus au niveau de l'agrément DDASS, pas de dénigrement des ambulanciers, des pompiers, et des associations.... nous avons tous la même passion , on c'est mal compris, désolé pour mon arrogance.

[Galoudaoc]

je suis tout a fait daccord avec toi Creeks95, et ne soit pas désolé on as tout un caractere et un droit d'expression

[bronsky]

pour moi pas de soucis, je bouffe dans tous les rateliers, j'ai été spv 7 ans, je suis ambu indépendant et préside une assos de secourisme........ ;

[Galoudaoc]

lol un secouriste multi cartes 

[kit055]

Heu par contre "vivre de ta passion" ça ne sera pas possible, une association c'est bénévole donc tu n'en retireras aucun salaire...

Pour couper court au débat les secouristes associatifs sont tout aussi bien formés que les SP et d'ailleurs certains le sont souvent.

Quant à l'éternel débat, ça commence effectivement à être sérieusement gonflant...donc merci de laisser les egos de chacun au placard et de ne pas polluer les posts...

[Jeano 11]

pour ce qui est des connaissance je fais partis du joli monde des pompiers depuis 6 ans, avec expérience smur,  ambulance privé et formateur psc pse sst..... je recherche juste une solution pour vivre de ma passion mais cela à l'air très compliqué - j'ai rêvé monter une boîte d'ambu mais j'ai pas les fonds pour cette activité hélas..... Merci pour vos réponses

Bonjour
si c'est une asso loi 1901 cela m'étonnerais que tu puisses en vivre car à part d'être un des employé/salarié tu ne peux pas faire de bénef - une asso est toujours à but non lucratif mais doit équilibrer ses comptes et avoir des réserves d'argent en cas de coups dur (accident - procédure au pénal et au civil etc ...)

Véhicules spécialement aménagés pour obtenir l'agrément :
- Catégorie A : ambulance de secours et de soins d'urgence "ASSU" ;
- Catégorie C : ambulance ;

Les personnes composant les équipages des véhicules spécialement adaptés au transport sanitaire terrestre mentionnés à l'article R. 6312-8 du Code de la Santé appartiennent aux catégories suivantes :

1° Titulaires du diplôme d'Etat d'ambulancier institué par le ministre chargé de la santé ;

2° Sapeurs-pompiers titulaires du brevet national de secourisme et des mentions ranimation et secourisme routier, ou sapeurs-pompiers de Paris ou marins-pompiers de Marseille ;

3° Personnes :
- soit titulaires du brevet national de secourisme ou du brevet national des premiers secours, ou de l'attestation de formation aux premiers secours, ou de la carte d'auxiliaire sanitaire,
- soit appartenant à une des professions réglementées aux livres Ier et III de la partie IV ;

4° Conducteurs d'ambulance.
Les intéressés sont titulaires du permis de conduire de catégorie B et possèdent une attestation délivrée par le préfet, après examen médical.

[bronsky]

ON PEUT toujours monter une assos et n'être que le salarié, après il faut trouver les membres du bureau de confiance ........et qu'ils le resteront......

[kit055]

Le soucis c'est plus que j'ai l'impression que ce n'est que pour faire en gros du SAMU "entre potes" plus qu'une véritable structure de secourisme avec de nouvelles têtes à chaque fois et avec des équipages qu'il faut faire tourner pour ne pas lasser, et ça le SAMU va pas être d'accord...

[bronsky]

pas forcément "potes" mais comme partout équipe sensibilisée par cette activité, je connais beaucoup d'asso qui ont la confiance de la régule médicale, mais malheureusement pas assez de moyens, et ne t'inquiète pas si le samu a des reproches à faire il n'y aura pas de téléphone arabe, soit t'en est capable soit pas.

[kit055]

Oui donc c'est bien ce que je dis ce n'est pas une association de secourisme que tu veux faire, ce que tu veux faire c'est te faire un petit groupe qui tourne pour le SAMU comme certains sont en groupe pour faire de l'airsoft le week-end ou faire un barbuc', et ça c'est pas la peine de te faire chier à monter une association, trouver véhicule, matériel, secouristes, agréments, fédération...

[Jeano 11]

Je voudrais attirer votre attention concerant la connivence de ce type "d'assossiation" à but déloyal ou parasitaire 

L'action en concurrence ou en agissements parasitaires peut être exercée par toute personne, physique ou morale, y compris une association à but non lucratif, qui est victime ou risque de le devenir.

La concurrence déloyale est couramment considérée comme un véritable fléau, contre lequel chaque entreprise doit se prémunir et lutter pour ne pas en être victime ou pour y mettre fin. Certains intervenants sur le marché peuvent effectivement être tentés d’abuser de la libre concurrence et de recourir à des moyens déloyaux pour parvenir à attraire la clientèle.

La concurrence déloyale et le parasitisme étant tous deux des manifestations de la responsabilité civile délictuelle des articles 1382 et 1383 du Code civil, leurs conditions d'application, contrairement au domaine, ne diffèrent guère. On peut soulever le tryptique classique de faute, dommage et lien de causalité entre les deux. En ce qui concerne ce dernier, aucune spécificité ne peut être relevée par rapport au droit commun et ne nécessite donc guère de précisions.

L'action se déroulant la plupart du temps entre commerçants, elle relève généralement de la compétence du tribunal de commerce, conformément à l'article 631 du Code de commerce.

PS : le sujet a été évoqué dans le forum de la SNSM

[bronsky]

si la fiscalité des associations est jugée "commerciale" par l'administration fiscale en réponse à la règle des 4P, publicité, public, produit, prix, bien sur elle paiera aussi les impôts commerciaux sur son activité commerciale, c'est marrant dès qu'on parle argent dans le domaine associatif, on entend le même discours, regarder le sport, les fédés de secourisme il ya beaucoup d'argent, ça n'est pas tabou, ça doit être par méconnaissance de ce milieu.
Maintenant, une assos ne se gère pas à la légère, c'est ni plus ni moins qu'une entreprise de personnes bénévoles qui travaillent pour la gloire.

[Galoudaoc]

perso je pense qu'avant de parler d'asso qui va faire du 15 il vaudrait mieux gérer les soucis présents et que les textes soient déjà bien établi pour le SAP en France, pour les ambulanciers et autres acteurs, je pense que les associations sont très compétentes dans leurs domaine et pas besoin d'aller faire du 15, il y a assez de boulot sans le 15 à proprement parler 

Le référentiel 2009 devrait pouvoir "réguler" les différents intervenants me semble t il ?

[Jeano 11]

Je confesse mon ignorance de la gestion fiscale d'une association commerciale  c'est pour cela que j'ajoute le post ci-après  

la Loi 1901

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069570&dateTexte=20090708

la gestion

http://www.associanet.com/docs/sommaire.html

http://www.associations.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=52

la fiscalité

http://www.associations.gouv.fr/article.php3?id_article=25&var_recherche=fiscalit%E9+des+assossiations

extrait :  ....
Par contre, s’il s’avère que la gestion de l’association est intéressée, l’organisme doit être soumis aux impôts commerciaux.

  Si l’organisme exerce des activités économiques :

Il convient alors de regarder s’il entre en concurrence avec le secteur commercial sur un territoire donné. Si tel n’est pas le cas, il n’est pas soumis aux impôts commerciaux.

  Si l’organisme exerce son activité sur un secteur concurrentiel :

Il convient d’examiner s’il exerce ses activités selon des modalités de gestion similaires à celles des entreprises.

Quatre éléments doivent être pris en compte (règle des "4 P") :

le   "Produit" proposé par l’organisme,
le   "Public" visé,
les "Prix" pratiqués,
la   "Publicité" dont il fait l’objet.

Ce n’est que s’il exerce son activité selon des méthodes similaires à celles des entreprises commerciales, que l’organisme est soumis aux impôts commerciaux de droit commun.

S’inscrivant dans une logique de simplification du droit, l’instruction fiscale publiée le 18 décembre 2006 compile l’ensemble des dispositions fiscales relatives aux associations et prend en compte l’évolution législative ou jurisprudentielle récente.

l'instruction du 18 décembre 2006

http://www.associations.gouv.fr/article.php3?id_article=475

Un blog d'information  http://association1901.fr/blog/

http://association1901.fr/blog/finances-association-loi-1901/les-associations-de-developpement-local-et-a-vocation-economique

[creeks95]

bonjour, le post était monté à la base pour des avis..... pas besoin de vous prendre la tête pour parler sur un forum comme celui la tout le monde connais l'importance de chaque acteur, pompier,ambulancier,association, police, gendarmerie.... respectons nous les uns des autres... ma question aurait dut être mieu orienté à la base désolé.

[kit055]

Aucun soucis la modération a été faite le post peut donc continuer comme d'habitude

[Rusty]

Pour calmer un peu les ésprits,je tiens à signaler que je connais personnelement Creeks95 et que c'est quelqu'un de bonne moralité,qui respecte tout les acteurs du secours quels qu'ils soient et avant tout de passioné par ce qu'il fait 

Je suis d'ailleurs navré que ton projet initial ne puisse aboutir,car tu es le genre de personne qu'il faudrait dans ce millieu 

Connaissant également les problemes particuliers qui sévissent dans le val d'Oise en matiere de secours,je vois à peu près où il veut en venir  Meme si ça me parait pour le moins "alambiqué"  mais est-ce bien dans le 95 que tu souhaiterai monter une structure?

Je sais juste que la DDASS du 95 était préte fut un temps à delivrer des agréments uniquement AMU (aide médicale urgente) mais que dans ce cas,tout les transports (qui seront donc condidéré comme des évacuations) devront comporter un numéro d'appel samu (ce qui parait logique) et ne seraient facturés qu'à 40% (comme dans le cadre de la garde départementale quoi,qui au passage n'éxiste pas dans le 95) 

[maverick6706]

si tu veux faire que du 15 (?? si c'est bien ton objectif ??) autant acheter un agrément car qui dit association de secourisme dit :
-> poste de secourisme (mais sans évac logique) donc minimum AFPS
-> qui dit évac (cf législation qu'on apprend en CESU) CCA ou DEA obligatoire pour un membre de l'équipage de l'ambu.

vois tu ce que je veux dire ? je te le dis en connaissance de cause car j'aimerais créer une association et faire des poste de secours dans des stations de ski pour l'hiver, mais comme pour certaines stations les CS des pompiers sont trop éloignés donc j'aimerais aussi faire de l'évac mais déjà pour trouver un CCA non bras cassé c'est un peu casse machin je te laisse même pas immaginer pour une association ...

[Jeano 11]

si tu veux faire que du 15 (?? si c'est bien ton objectif ??) autant acheter un agrément car qui dit association de secourisme dit :
-> poste de secourisme (mais sans évac logique) donc minimum AFPS
-> qui dit évac (cf législation qu'on apprend en CESU) CCA ou DEA obligatoire pour un membre de l'équipage de l'ambu.

Bonjour maverick tu écris : "autant acheter un agrément ..."
peux tu m'expliquer comment un agrément s'achette et chez qui ? 
est ce une licence comme pour les taxis ?
merci

[jp77]

jeanno, on achete pas un agrement mais une autorisation de circuler  rattaché a un véhicule precis
l'agrement est pour une entreprise
tu achete l'autorisation a une societé d'ambulance qui la vend avec le véhicule, la c'est la loi de l'offre et de la demande

[Jeano 11]

Merci JP mais comme je me suis "boulimique" de précision dans les textes, c'est un métier  j'ai cherché avec notre ami google et j'ai trouvé ceci chez des collègues

http://ambulances.forumpro.fr/la-reglementation-ambulanciere-pour-les-nuls-f50/tous-les-textes-t3196.htm

http://www.ambulances-en-provence.com/demande_agrement.php

http://www.i-services.net/membres/annonces/voir_annonces.php?uid=118676&sid=32127&show=cat&idcat=14133

Notez que chez nous le débat a déjà été ouvert :
http://www.sos112.fr/agrement-dambulance-sujets-fusionnes-renommes-t5899.0.html

[maverick6706]

voilà jp77 a raison le vrai nom c'est une autorisation de mise en circulation, et toi aussi tu as raison c'est le même principe que les taxi:
la préfecture tout les trois ans recense la population et au prorata de la population et du nombre d'ambulances doit ou non délivrer gratuitement des agréments,mais depuis plusieurs années maintenant en france il est impossible d'en trouver, donc il s'est développé un marché d'agrément,donc en fonction de la demande et de l'offre tu paie plus ou moin très cher ( vosges environs 30,35000 euros,paris entre 125 et 150000 je crois et ici sur la côte d'azur en arrive tout doucement à 250000 ce qui est le plus chère en france)

[bronsky]

comment l'asso rentrera l'argent sur l'évac?

[maverick6706]

grace aux contrats

[bronsky]

ok, mais entre l'asso et qui ? samu ? hosto? collectivité?

[maverick6706]

bien souvent samu et collectivitées,mais une très grosse partie viennent bien entendu des collectivitées

[bronsky]

dans ton exemple des stations de sports d'hiver, passes tu convention avec la station et le samu?
Si ton asso à un dps dans cette station et que tu as une assu (avec un cca), tu penses que tu n'as pas besoin d'agrément pour évacuer? 

[maverick6706]

sur l'exemple de la station d'hiver l'exemple est très simple tu fais un contrat avec eux pour gérer les secours en bord de piste,l'ayant déjà fait ça se passe de la manière suivante:
lors de l'alerte le dispositif est le suivant:
- secours des pisteurs
- descente du bléssé par les pisteurs
- prise en charge du bléssé vers le PSMèd
- si évac pas besoin du C15 car au PSM il y a forcément un médecin qui couvre l'évac
maintenant du côté de la législation,si tu es une association tu n'a pas besoin d'agrément pour une évac mais certaine conditions:
- si secouristes uniquements c'est un simple VPS qui éxecute les secours mais pas d'évac vers les urgences
- si tu as un CCA le VPSP peut évacuer
faut savoir que des associations font des évacuations MAIS en tant qu'association alors que l'agrément est pour une activité proféssionnelle,d'où l'inutilitée d'avoir cet agrément.


j'espère avoir répondu à ta question

[bronsky]

oui, c'est très intéressant, as tu déja mis en application?
car c'est quand même une sacrée logistique, convention, véhicule et personnel

[maverick6706]

oui j'ai déjà appliqué et éffectivement c'est très dur à mettre en place quand on le faisait on mettait en place au minimum :
- 1 VPS
- 1 VPSP
- 1 VLR
- 3 secouristes/jour
- 1 CCA/jour
bien sur l'équipe est à faire tourner la semaine ...
en pleine saison une VLM était mise en place pour ammener au plus vite le médecin sur divers lieux

et bien sur le plus dur à négocier c'est le contrat,mais dans certains cas faut être un peu intélligent,se taire et tirer avantage de certaines choses que la station peut te proposer ...

[bronsky]

vous ne le faites plus? sous quelle fédé le faisiez vous?

[maverick6706]

l'association était affilier à la FFSS,mais l'association a été dissoute pour cause de bordel suite à des élections,mais perso ça ma tellement plû que je suis de nouveau entrain d'en créer une,avec les mêmes idées

[bronsky]

je suis également ffss, j'ai créé un club en Bretagne, nous faisons de la formation, psc1, BSB, BNSSA et pse1, mais j'aimerai acquérir une assu et faire du 15, je suis également cca indépendant.
Mais c'est un vaste projet et il me faut l'avis des gens comme toi qui avez de l'expérience.
au fait tu continues avec la ffss? sont ils" ouverts" sur ces fonctionnements?

[maverick6706]

pour faire du 15 avec une association c'est compliqué,il faut que tu connaisse quelqu'un de très haut placé au samu pour obtenir un contrat (attention les sp risque de te rentrer dedans) et avoir l'accord de la ddass .
pour le reste oui dès que mon association sera créé je prendrais une affiliation à la FFSS car les ADPC ne le font plus (j'ai éssayé avec un ami président d'ADPC et ancien préfet adjoint comme quoi avoir les bras long ne sert pas toujours ...).D'ailleurs je crois que la FFSS est l'une des seuls a accepter les affiliation

[bronsky]

tu comptes être prêt pour la saison d'hiver?

[maverick6706]

non pour cet hiver c'est mort les contrat ce négocient déjà durant la saison hivernal voir un peu avant,mais pour l'année prochaine ce serait bien,mais je suis déjà entrain de voir avec des municipalitées de petite taille qui ont des plages pour mettre des BNSSA et des VPS pour l'été prochain ...

[bronsky]

tu as conservé les véhicules de l'asso?

[maverick6706]

malheureusement non,mais j'ai déjà un ou deux filons ici et en alsace pour en avoir donc ça pose pas trop de problème

[bronsky]

et comment tu "amorces" l'achat? formations,  subventions, mécénat, tu avances?

[maverick6706]

pour le moment je suis au stade mécénat et subventions traditionnelles (ça marche plus ou moins bien),mais je suis aussi entrain de voir c'est si c'est légal d'avoir un moniteur vacataire pour proposer des formations et rentrer un peu d'argent

[bronsky]

biensur, paye le avec des chèques emploi associatif c'est plus facile pour la compta

[bbx]

franchement  bronsky tu pênse que tu pourrais faire du 15 avec ton assu moi perso j en doute vu la direction du samu actuellement enfin si tu veux ton projet me plait  car moi je souhaiterais y croire egalement.

[bronsky]

Malheureusement je ne connais pas les "têtes" du samu 22, et puis au nivea logistique on est loin de pouvoir assurer du 15, si tu veux changer de statut fais moi signe

[maverick6706]

Malheureusement je ne connais pas les "têtes" du samu 22, et puis au nivea logistique on est loin de pouvoir assurer du 15, si tu veux changer de statut fais moi signe

le problème c'est que si t'es plus ou moin proche du chef du service SAMU ou du régulateur en chef ET de quelqu'un de la DDASS pour donner un petit coup de pousse pour être payer soit par les CHU soit par la sécu c'est quasiment peine perdu malheureusement,à la rigueur éssaie de trouver les stats de sortie du SMUR,leur logistique ( en occurence le nombre d'UMH et leur état ou age ) et propose un projet hyper hyper béton de détachement de ton ambu au directeur du SAMU,plus que désolé il pourra pas te dire,mais bonne chance à toi et ton projet.

[Guiguispv41]

Bonjour à tous 

Je constate régulièrement lorsque je suis de garde pompier, qu'il y a souvent des sorties pour carence 15 (voir même, sans trop m'avancé, des sorties régulé 15, alors qu'il s'agit en faite d'une carence AP). D'ailleurs cela est courant dans de nombreux département.

C'est pourquoi cela m’amène à une interrogation : Une association, disposant d'une ambulance, pourrait - elle obtenir un agrément pour faire du transport sanitaire 15 pour pallier aux carences ?

Je ne parle pas de faire de la concurrence, quoique cela pourrait arriver involontairement, mais plutôt rajouter un moyen supplémentaire de prompt secours et de transport sanitaire, ce qui, notamment, laisserai plus de personnels sp de disponible pour sortir le fourgon ou autres engins et surtout ne "dérangerais plus" les sp qui travail et qui ont l'autorisation de l'employeur pour decaler, autorisation que doivent parfois regretter certains quand ils laissent sortir leurs employés pour 3 carences dans la journée

C'est donc la ma question : Une association, style croix rouge, peut elle obtenir un agrément pour faire du 15 pour pallier aux carences 15 et faire de l'ambulance privée ?

[loulig]

A Paris et en région parisienne, les aasc font du réseau et complètent donc les moyens des SP et des AP.

Maintenant, en Province la faisabilité de la chose semble plus aléatoire. Trouver du personnel ( bénévole rappelons le) disponible sur des plages horaires où les AP sont en carences n'est pas simple.

[Jeano 11]

J'ajouterai que pour faire les gardes 15 il faut du personnel mais aussi du matériel adéquate dont une ASSU   ce qui fait que l'assos doit avoir les reins solides !!

Quant aux carences je pense que si les autorités responsables faisaient correctement leur boulot et viraient ceux qui ne sont pas aptes ou respectueux du règlement elles ne devraient plus exister !!

[Guiguispv41]

D'ou ma question pour un agrement  

L'objectif etant de palier aux carences 15 en prioriter, sachant qu'il est possible d'avoir des salaries dans une asc.

Vous voyez ou je veux en venir ? En plus d'avoir la partie asc dps, il y aurai une partie transport sanitaire, avec dea bien entendu. Jai l'ordi qui a planter,mais des que jen trouve un je vais expliquer plus en detail l'idee qui me passe par la tete.

Ce que je souhaite savoir, c'est la possibilite d'obtention d'un agrement

 

Guigui qui n'a vraiment pas de chance avec les pc

[Jeano 11]

Concernant l'agrément ça va surement être coton car les ambulances ont un cotât par zones/départements/population si je ne me trompe pas ?

Voir le sujet  http://www.sos112.fr/empty-t10317.0.html  mais Solognot pourra surement t'en dire plus et mieux que moi.

et légifrance   Chapitre II : Transports sanitaires
Section 1 : Agrément des transports sanitaires Sous-section 2 : Transports sanitaires terrestres  Paragraphe 1 : Conditions de délivrance de l'agrément. http://legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000026335001&idSectionTA=LEGISCTA000006198938&cidTexte=LEGITEXT000006072665&dateTexte=20130814

[bbx]

L agrément amu existe il y avait une ste dans le91 qui la du son nom adsu91 une ste prive qui fait que du 15 maintenant si je me trompe pas il y a UPS paris a voir pour celui la

[Guiguispv41]

D'accord, si j'ai bien compris, c'est compliqué mais pas impossible.

Avec de bons arguments c'est faisable. Je ne vois pas qui peu être perdant ? enfin en fonction des département bien sur. Mais, de toute façon, si il y a des carences d'AP c'est que elles sont déjà occupé. De plus les SP, ont pas forcément envie de faire toute ces carences (personnellement sa me dérange pas ^^).

Ensuite niveau tarif, l'association n'aura pas forcément le meme prix qu'une ap. Comment cela : Déjà parce que elle continuera les DPS. Ensuite elle dispose déjà de l'ambulance, du matériel (ou du moins une bonne partie) et en général, si l'assoc à de bons principes, elle ne cherchera pas à faire de bénéfice, juste à pouvoir asurer les necessaire de fonctionnement et la paye des DEA et auxilliaire.

[Jeano 11]

Gui, en principe une assos 1901 est à but non lucratif et ne peut faire de bénef ... elle doit uniquement équilibrer ses comptes.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069570

[bbx]

l idée est bonne mais interdit pour la tarifications puisque le transport sanitaire facture a la sécu   avec tarif imposé.;après si tu es gratuit ta le droit biensur crf pc qui eux on d autre financement et sp Pour une asso faut trouver le personnel pas faire de bénéf avoir un conseil administratif secrètaire etc en gros tu veux étre salarie du asso si j ai bien compris pourquoi pas mais qui va te payer vers qui va tu te diriger avec tes factures? car meme si c est une asso il faudra vendre ton projet et affronter les banques les directeurs de ars samu répondre aux questions des patrons d ambulances aux sdis a la crf etc etc Pas impossible mais tres complique... le mieux c est d avoir l agrément amu ils est pas dur a avoir faut juste demander apres c est le directeur du samu qui dira si oui ou non y a besoin bon courage 

[Guiguispv41]

Tout à fait d'accord Jeano11 c'est pour cela que l'assoc ne sera pas au même tarif puisque l'objectif n'est pas de faire du benefice. Aprés que ce soit la secu ou le samu qui rénumére peut importe l'essentiel étant de pouvoir couvrir les différents frais sans faire ce fameux bénéfice, juste en équilibrant les comptes.

Une partie association et une partie entreprise de transport sanitaire ASSU agréer AMU. Le tout avec les mêmes valeurs et principes de l'association et bien entendu le recrutement prioritaire de bénévole de l'association.

[bbx]

écoute si tu arrive a réussir cela ca ouvrira des perspective différente du métier  appel moi pour recrutement alors car c est rare !

[Guiguispv41]

Rare, sur, mais avec tout ce remu ménage sur le SAP, le transport sanitaire, c'est pas impossible.

La conjoncture actuel fait que avec le papy boom, les interventions de conforts, toutes interventions ne nécessitant pas forcément 4 SP avec le VSAV, et bien il y a de la place. Il suffi juste de se donner les moyens et ensuite d'assurer derrière.

Ce n'est pas que mon projet personnel, j’espère donner l'idée aux autres association, en particulier des grandes villes ou les SP enchaîne des milliers de carences à l'année.

Après tout, la France est un des rares pays avec un système de secours à plusieurs entité. Il faut bien assumer les conséquences derrières.

[Jeano 11]

Pas faire de bénef c'est une chose mais il faut faire rentrer de l'argent afin que l'aoss puisse vivre et pour ceux que cela intéresse voici quelques guides et infos :
Assurance associations - l'assurance des associations loi 1901 - Assurer une association est obligatoire. En effet, la responsabilité d'une association peut être engagée et sans une bonne assurance, il peut s'avérer difficile de faire face aux conséquences financières d'un accident.
  https://www.mae.fr/contrats/assurance-association

Déterminer les financements bancaires les plus adaptés à votre association loi 1901
  http://www.assistant-juridique.fr/financements_bancaires_association.jsp

Il est légitime pour le dirigeant de l’association 1901 de s’interroger à propos de la sécurité des avoirs dont l’assemblée générale lui a confié la gestion. Voici quelques indications à propos des garanties en cas de défaillance de sa banque.
Des infos ici   http://association1901.fr/blog/finances-association-loi-1901/les-associations-loi-1901-doivent-elles-craindre-la-faillite-de-leur-banque/

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bon boulot jeanno pour les recherches avec ca pas de soucis c est sur
pour guiguispv41 le problème c est qui va commencer et prendre le risque apres tout le monde va s engouffrer dedans !! le 41 est un bon modèle ca fonctionne bien pourtant l amu chez vous avec un samu assez exigeant je crois !