Accueil
Aide
Rechercher
Identifiez-vous
Inscrivez-vous
S.O.S. 112 - Urgence - Secours
»
DOCUMENTATION & FORMATION
»
Base documentaire
»
Avenant n° 3 du 16 janvier 2008 et son arrêté d'application.
« précédent
suivant »
Imprimer
Pages: [
1
]
En bas
Auteur
Sujet: Avenant n° 3 du 16 janvier 2008 et son arrêté d'application. (Lu 18946 fois)
0 Membres et 1 Invité sur ce sujet
J.R.
Membre d'honneur
Messages: 1704
Sexe:
Avenant n° 3 du 16 janvier 2008 et son arrêté d'application.
«
le:
14 janvier 2009, 02:08:17 »
bonjour,
En pièce jointe, l'avenant n° 3 du 16 janvier 2008 à l'accord du 4 mai 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
IP archivée
J.R.
Membre d'honneur
Messages: 1704
Sexe:
Re : Avenant n° 3 du 16 janvier 2008 et son arrêté d'application.
«
Réponse #1 le:
18 janvier 2009, 11:45:59 »
L'avenant 3 modifiant l'accord cadre a été mis en application au 21 novembre 2008 et non au 9 janvier 2009. Vous pouvez télécharger l'arrêté en pièce jointe
IP archivée
Imprimer
Pages: [
1
]
En haut
« précédent
suivant »
S.O.S. 112 - Urgence - Secours
»
DOCUMENTATION & FORMATION
»
Base documentaire
»
Avenant n° 3 du 16 janvier 2008 et son arrêté d'application.