SECURITE > Gendarmerie Nationale
La Gendarmerie c'est quoi ?
Jeano 11:
Des profils et des écoles variés pour une force humaine ;)
Que vous entriez en école ou que vous hésitiez encore à vous inscrire, voici une petite mise en bouche de la formation que vous allez vivre dans quelques semaines. Et pour ceux qui sont déjà passés par là, petite séquence "nostalgie". Entre dépassement de soi et moments de camaraderie, c'est ce qui fait le charme du passage en école et de l'initiation au métier !
Nous vous proposons, au jour le jour, un tour d'horizon des différents recrutements au sein de la gendarmerie. Sachez qu'il existe aussi des spécialités moins connues que nous vous faisons découvrir tout au long de l'année sur cette page. Retrouvez tous nos emplois et métiers sur www.lagendarmerierecrute.fr, il y a forcément un poste qui vous correspond !
Vidéo : https://www.facebook.com/gendarmerienationale/videos/vb.158153034248900/864611070269756/?type=2&theater
Rappel / histoire :
La gendarmerie est fille de la maréchaussée. Force militaire née au 12ème siècle, chargée initialement de surveiller les "gens de guerre et pillards" et de rendre la justice aux armées. Dans le désordre des polices et des juridictions de l'ancien régime, ses compétences se sont accrues peu à peu.
Puissant instrument aux mains du pouvoir royal, elle contribue à l'avènement de l'État moderne. L'édit de PARIS en 1536, qui lui confie la répression des crimes de grand chemin, étend ses attributions au delà du domaine militaire.
Dotée d'attributions mixtes, civiles et militaires, la maréchaussée est à la fois une force de police au service du roi ou des juges ordinaires et une juridiction d'exception.
Unique force de sécurité jusqu'en 1667, la maréchaussée royale, devenue gendarmerie nationale en 1791, a vu son caractère militaire confirmé par la Loi du 28 germinal an VIII (17 avril 1798). Le décret organique du 20 mai 1903 rappelle que la gendarmerie fait partie intégrante des armées.
Force instituée pour veiller à la sécurité publique (protéger les personnes et les biens, renseigner, alerter et secourir), assurer le maintien de l'ordre et veiller à l'exécution des lois, la gendarmerie, grand service public à vocation interministérielle, consacre l'essentiel de ses activités aux missions de service public.
Son action en matière de police judiciaire a pour objet la constatation des infractions à la loi pénale, au rassemblement des preuves, à la recherche et l'arrestation des auteurs de crimes et délits.
La police administrative se caractérise par son aspect préventif. Elle a pour but d'assurer la sécurité et la tranquillité publiques.
Jeano 11:
La gendarmerie et les polices en France
La brigade, au cœur du métier de gendarme 8)
--- Citer ---Le maillage territorial, une brigade de gendarmerie par canton, est sa force. Il permet d’être au plus proche de la population, dans les zones péri-urbaines comme dans les zones rurales. Mais cette force oblige aussi les militaires car, au-delà du seul ancrage sur tout le territoire français, ils doivent faire la démarche de connaître leur milieu dans lequel il travaillent.
Il s‘agit de faire vivre cette proximité avec la population. Toutes les occasions pour faire du contact quotidien avec les habitants des communes, les commerçants, le monde associatif, les élus, les polices municipales, doivent être saisies : le marché hebdomadaire, la prévention avec les commerçants, les cérémonies, les activités scolaires, les fêtes locales… sont autant de créneaux qui doivent être sanctuarisés et dédiés au contact avec la population.
--- Fin de citation ---
Pour bien comprendre ce que représente une brigade de gendarmerie, et la place des gendarmes départementaux qui y servent, il faut dire un mot de la façon dont s'exerce en France la police.
On trouve en France deux polices, et une gendarmerie. :-\
Les deux types de police sont les polices municipales d'une part, la police nationale de l'autre. Aux ordres d'un chef de police lui-même subordonné au maire, les policiers municipaux, armés ou pas, ont des pouvoirs de police restreints (circulation, parkings, respect des arrêtés municipaux...) sur la zone urbaine constituant la ville. La police nationale, créée en 1941 et sous la coupe du ministère de l'intérieur, possède tous les pouvoirs de police (enquêtes, maintien de l'ordre public...) dans les zones urbaines, où elle vient se superposer aux polices municipales quand elles existent. Les 130 000 membres de la police nationale ont ainsi compétence sur toutes les villes ayant une population supérieure à 20 000 habitants, ce qui représente en superficie 5 % de la France, et en nombre 50 % de la population française. C'est ce qui est appelé la Zone Police Nationale.
La Gendarmerie nationale est une force de police à statut militaire et détient de fait une action de police militaire dans nos forces armées. Elle dispose également de tous les pouvoirs de police judiciaire et administrative, à l'instar de la police nationale, mais n'occupe pas le même espace. La gendarmerie relève du ministère de la défense pour la gestion, et du ministère de l'intérieur pour ses opérations. De la même façon que la police est responsable des grandes villes, les 103 000 militaires de la gendarmerie ont en charge la sécurité de toutes les villes de moins de 20 000 habitants, des zones péri-urbaines ou rurale et des campagnes. Cette Zone Gendarmerie Nationale compte pour 95 % du territoire national et 50 % de la population.
Pour résumer de façon schématique, le gendarme en brigade est donc un militaire faisant un travail de policier au sein d'une population et sur un territoire ruraux ou péri-urbains.
La brigade au sein du dispositif de la gendarmerie 8)
Il existe plus de 3 600 brigades de gendarmerie départementales en France. Ce maillage territorial de quasiment une brigade par canton permet de protéger les populations efficacement et d'être au plus près des événements. Mais la brigade n'est pas seule dans son travail et s'inscrit dans un cadre opérationnel précis.
L'organisation de la gendarmerie reprend les contours de l'organisation administrative de la France. La France est constituée de 22 régions économiques, auxquelles correspondent 22 régions de gendarmerie, aux ordres d'un général ou colonel de gendarmerie. Ces régions de gendarmerie ont de l'importance pour les gendarmes car elles constituent leur cadre de gestion, l'aire géographique dans laquelle va se dérouler toute leur carrière, sauf exceptions. Le choix d'une première affectation en gendarmerie départementale en sortant d'ESOG va donc largement conditionner la suite de la carrière.
Chaque région comprend plusieurs départements. Les forces de gendarmerie de tout un département constituent un groupement de gendarmerie départementale, commandé par un colonel ou un lieutenant-colonel, et dont le siège est à la ville chef-lieu (préfecture) du département. Conseiller du préfet en matière de sécurité publique, le commandant de groupement élabore les stratégies visant à faire baisser la délinquance et assurer l'ordre public sur l'ensemble du département.
Un département est lui-même divisé en un certain nombre d'arrondissements constitués autour des sous-préfectures. Les gendarmes d'un même arrondissement constituent une compagnie de gendarmerie départementale. Commandée par un chef d'escadron ou un capitaine, une compagnie comprend environ 150 gendarmes. Interlocuteur du sous-préfet et du procureur de la République, le commandant de compagnie coordonne l'action des brigades territoriales sur l'arrondissement.
Comme l'arrondissement comprend un certain nombre de cantons, on va y trouver un nombre équivalent de brigades territoriales (BT), placées au chef-lieu de canton. Les brigades ont un effectif variable (de 6 à 12 militaires en moyenne) et sont commandées par un adjudant ou un adjudant-chef. De la même façon que de nombreuses agglomérations ont mis en commun leurs ressources au sein de communautés urbaines, ou communautés d'agglomération, la gendarmerie a récemment créé des communautés de brigades. Ces communautés regroupent les effectifs et les moyens opérationnels de 2 ou 3 brigades pour plus d'efficacité. Au sein de ces communautés de brigades, la plus importante BT dirige le service, et les autres deviennent des Brigades Territoriales de Proximité (BTP). Certaines brigades à fort effectif ne sont pas mises en communautés et restent autonomes.
La brigade territoriale est donc la cellule de base de toute la gendarmerie départementale. Sur les 103 000 gendarmes que compte l'institution, plus de 65 000 servent dans ce type d'unités et accomplissent des missions de sécurité quotidiennes au service de leurs concitoyens.
La vie quotidienne dans une brigade de gendarmerie
L'arrivée à la brigade
À la fin de la scolarité en ESOG (école de sous-officier de gendarmerie - se reporter à la fiche-métier Gendarme), les nouveaux sous-officiers choisissent en fonction de leur classement une des trois principales composantes de la gendarmerie : la gendarmerie mobile, la gendarmerie départementale et la garde républicaine.
Ceux qui choisissent la gendarmerie le font en fonction d'un nombre de postes ouverts dans chaque région de gendarmerie. Ce premier choix est important puisque vous servirez 5 ans au minimum dans cette affectation, et que par la suite vos mutations ultérieures auront lieu dans ce cadre régional.
L'arrivée d'un nouveau gendarme et de sa famille est souvent un événement sur le plan local, surtout dans les villages et petites villes, et il n'est pas rare qu'elle fasse l'objet d'un article de presse.
Le nouvel affecté se présente à son supérieur hiérarchique, qui est le commandant de brigade (CB), puis par la suite au commandant de compagnie. Il n'a pas besoin de chercher un logement puisqu'il lui est attribué un logement de fonction, appartement ou pavillon, généralement dans l'enceinte de la brigade.
L'apprentissage du métier
Dans ses premiers pas sur le terrain, le jeune gendarme est guidé par son CB, et par un gendarme plus ancien qui le parraine et le conseille au quotidien, lui inculquant les « ficelles » du métier.
Dès son arrivée à la brigade, et pour les deux années à venir, le gendarme va avoir deux priorités : la connaissance de la population, et la connaissance de son secteur géographique. Connaître la population, c'est rencontrer régulièrement tous les élus locaux et les responsables d'administrations non seulement du canton, mais de toute la communauté de brigade. C'est connaître les personnes influentes, les délinquants habituels, tous les acteurs du monde scolaire, social, culturel, économique... C'est s'arrêter pour discuter et s'enquérir du besoin des uns et des autres. Bref, c'est entrer de plain-pied dans la communauté qu'il faut protéger, ce qui demande de la patience, de l'humilité et le sens des relations humaines.
La connaissance du terrain est également primordiale : appelé pour un cambriolage ou un accident grave à 3 h 00 du matin, le gendarme n'a pas de temps à perdre à chercher un lieu-dit sur la carte. Le nouvel affecté n'aura de cesse lors de son service de toujours mieux connaître les coins les plus reculés de sa circonscription et de celles des brigades avoisinantes. En résumé, ce n'est que lorsqu'il maîtrisera parfaitement le milieu humain et physique dans lequel il évolue que le gendarme devient efficace.
Au service de la population, tous les jours
Cette efficacité est avant tout au service de la population, dont les gendarmes assurent la sécurité au quotidien. La gendarmerie est le plus grand service de proximité de l'État, et le service auquel est appelé le gendarme reflète bien la multiplicité des tâches.
Le gendarme de brigade peut au cours de sa carrière développer des compétences spécifiques et obtenir des qualifications particulières (formateur relais anti-drogue, formateur relais environnement et écologie), il reste tout de même foncièrement un généraliste de la sécurité, qui doit être capable de faire face à une multitude d'événements : accidents, cambriolages, forcené retranché avec une arme, divagation de bétail, suicides, manifestations, etc.
Tous ces cas de figures, que le gendarme peut rencontrer successivement dans une même journée, peuvent être classés en grandes catégories pour caractériser l'action de la gendarmerie départementale :
Les missions de police : police judiciaire (enquêtes, représentant 40 % de l'activité de la gendarmerie), police administrative/sécurité publique (circulation routière, renseignement, police municipale, services d'ordre, secours, protection civile...).
Les missions de défense : prévention des troubles et actes de terrorisme, protection des biens, des populations et des sites sensibles.
Pour le gendarme de brigade, ce vaste programme se traduit par une moyenne de 45 heures de service hebdomadaire, sans compter les permanences et astreintes à la caserne, compensées par 48 heures de repos, par semaine également. Le service est décidé par le commandant de brigade ou de communauté de brigade. Les jours de repos et de permissions annuelles (45 jours francs) font l'objet de propositions et de discussions pour rapprocher les desiderata personnels, mais l'intérêt du service prédomine. Il y a toujours dans la brigade un gendarme chargé de répondre aux appels et de gérer les plaintes et affaires courantes de jour comme de nuit (le planton). De jour comme de nuit également, un certain nombre de gendarmes de la brigade sont prêts à intervenir (premiers à marcher, PAM) ou d'astreinte ; à la caserne en cas de besoin.
Une journée-type est de 8 heures, mais cela ne tient pas compte de la réalité du terrain, car c'est l'événement qui dicte sa loi, et les urgences et interventions allongent bien souvent les horaires. Au cours de la journée, le gendarme va alterner services externes et services à la brigade.
Types de services externes : enquête judiciaire, rencontre avec élus ou responsables locaux, réunion de sécurité avec les pompiers, patrouille de surveillance générale (jour et nuit), remise de pièce officielle à un particulier, cérémonie, police de la route, escorte...
Types de services à la brigade : enregistrement de plainte, audition de victime, rédaction d'un rapport d'enquête, instruction collective, entretien des locaux techniques, des véhicules et des espaces verts...
Tous ces services sont évidemment interrompus dès qu'il y a une situation demandant une action d'urgence (vol, accident, manifestation etc.), ce qui fait qu'aucune journée ne ressemble aux autres. De même, la programmation du service effectuée par le commandant de communauté de brigades peut être annulée sur ordre de la compagnie pour des opérations demandant un certain effectif.
Comment devient-on gendarme en brigade territoriale ?
Pour devenir gendarme en brigade territoriale, il faut subir avec succès les épreuves de sélection de gendarme telles que décrites dans la fiche-métier de gendarme. Il faut ensuite réussir les examens et être assermenté au terme de la formation en école de sous-officiers de gendarmerie, qui comprend un stage pratique en unité sur le terrain qui donne un avant-goût du métier en gendarmerie départementale.
Les perspectives de carrière
Les gendarmes sortant d'école sont sous contrat avec la gendarmerie. Les deux années suivant leur accession au grade de gendarme vont être consacrées à passer le Certificat d'Aptitude Technique. La réussite de cet examen (à base de tests et de contrôle continu) leur permet d'accéder d'office au corps des sous-officiers de carrière.
Le choix des sous-officiers de gendarmerie est alors purement personnel, en fonction des aspirations et de la situation familiale de chacun. Il est possible de rester gendarme de carrière jusqu'à 56 ans, âge de la retraite, sans avoir à repasser d'examen ni de concours. Ce choix permet de ne déménager que tous les 10 ans et de favoriser la stabilité géographique familiale tout comme le travail de l'épouse.
Un autre choix est celui de commencer une carrière de gradé (maréchal des logis-chef, adjudant, adjudant-chef, puis sur concours ou au choix, major). Comme tous les gradés doivent être enquêteurs et titulaire du diplôme d'officier de police judiciaire (OPJ), il faut commencer par préparer cet examen.
Dès qu'il a réussi le CAT, tout gendarme peut se déclarer candidat à l'examen national d'OPJ. La préparation, à base de stages bloqués, d'examens réguliers et de beaucoup de travail personnel, demande 14 mois. À l'issue de cette préparation, les candidats passent des épreuves nationales portant sur le code pénal et la procédure pénale. Ceux qui réussissent voient leur solde augmentée d'une prime et ont des responsabilités et pouvoirs supérieurs à ceux des autres gendarmes dans les enquêtes judiciaires.
Pour certains gendarmes, ces responsabilités suffisent à rendre le métier encore plus attrayant ; ils resteront donc gendarmes par choix. Mais la plupart des titulaires de l'OPJ se portent candidats à l'avancement pour commencer une carrière de gradé.
Les postes de gradés sont variés (adjoint au commandant de brigade, puis commandant de brigade, enfin de communauté de brigades) mais tous représentent des commandements opérationnels et demandent d'avoir le sens des responsabilités. Les salaires des gradés augmentent proportionnellement au grade. À chaque promotion au grade supérieur, le gradé est affecté dans une autre unité (mais toujours dans le cadre de la région), indépendamment de son temps de présence. Cela est vécu comme un avantage pour certains, une incitation à ne pas être gradé pour d'autres...
Enfin, sous certaines conditions, les gendarmes peuvent tenter le concours pour devenir officier de gendarmerie. La moitié des officiers de gendarmerie sont issus du rang.
En résumé, la brigade territoriale est au cœur du métier de la gendarmerie, et les gendarmes qui y servent sont l'âme de l'institution. Généralistes de la sécurité dévoués à la population, ils exercent un métier passionnant aux multiples facettes, mais également exigeant sur le plan personnel et familial. Les possibilités offertes pour se spécialiser et avancer sont immenses et font de la promotion sociale en gendarmerie une réalité tangible.
Source : https://www.carrieres-publiques.com/fiche-concours/detail/concours-gendarme-en-brigade-territoriale-c-1396
Jeano 11:
Immersion en brigade territoriale autonome (BTA) :)
Reportage : Floriane Boillot + Photos : Aurore Lejeune
Présent 24h/24, au contact de chacun, à l’affût, à l’écoute, à la recherche de solutions… le « brigadier » est ce personnage indispensable à la bonne vie d’une commune.
À la fois ange gardien, garant de l’ordre public et médiateur, la population ne peut s’en passer. Et l’institution non plus : sans brigades territoriales, pas de gendarmerie. Souvent primo-engagés, les gendarmes des brigades territoriales, comme les sapeurs-pompiers, les urgences ou la police secours, sont confrontés à toutes les situations : accident de la route, bagarre, vol, découverte de cadavre, différend familial … Des constatations à l’accomplissement d’enquêtes, le maître mot des brigadiers est la polyvalence. Immersion à la brigade territoriale autonome (BTA) de Dardilly, dans la banlieue lyonnaise.
Au sud-ouest de Lyon, à Dardilly et ses environs, règne une certaine douceur de vivre et quelques quartiers sont plutôt huppés. Le nombre élevé d’entreprises attire en journée une population active et la délinquance est qualifiée « d’importation ».
La BTA de Dardilly couvre un secteur d’environ 22000 habitants, composé de quatre communes : Dardilly, La Tour de Salvagny, Dommartin et Marcy-l’Étoile. 25 militaires dont six femmes forment la BTA, et se partagent des locaux avec le peloton d’intervention et de surveillance de la gendarmerie (PSIG) et la brigade motorisée (BMO).
Les patrouilles, clés du contact et du renseignement 8)
Une équipe jour et une équipe nuit couvrent le cadran, enchaînant patrouilles et travail de bureau.
La patrouille est la base du métier et le meilleur moyen de recueillir des renseignements que les gendarmes "brigadier" feront remonter aux unités spécialisées. Jean-Philippe est maréchal des logis-chef, depuis six ans à la BTA de Dardilly : « En patrouille, je suis attentif à tout. Même quand je suis en repos d’ailleurs. La manière qu’a un individu de nous regarder, ou son comportement, sont des points qui vont attirer mon attention ».
Et sur la route, sa vigilance se fait sentir sans tarder !
« Cette voiture, elle a tourné à gauche. Ce n’était pas logique comme cheminement ». Au passage devant un commerce du centre-ville, Jean-Philippe observe les consommateurs attablés.
Les gens le connaissent et l’apprécient, dans l’ensemble. « Il y a certaines personnes que l’on dérange, ils ont leur petit trafic et ça ne leur plaît pas qu’on mette le nez dedans, mais c’est le jeu !
En même temps, on a la chance de ne pas être dans une cité où l’on risque de se prendre des cailloux », raconte-t-il tout en se focalisant sur un petit escalier au coin d’un lotissement – « cet endroit permet de partir discrètement après un cambriolage ! » Jean-Philippe va saluer Damien, un jeune natif de Dardilly : « Ce n’est pas un mauvais gars, je le connais, je l’ai vu évoluer ». Un peu plus loin, la patrouille approche un camp de gens du voyage, « nous avons également de bons contacts, souligne Jean-Philippe, et ils peuvent être de précieux agents de renseignements » le patriarche est souvent un bon "arbitre" de la communauté.
Pour Régis, maréchal des logis-chef, la recherche de renseignements a toujours été la priorité des brigades de terrain : « il ne faut pas hésiter à aller au contact de la population (pierre qui roule n'amasse pas mousse), parler de tout et de rien, de la pluie et du beau temps, créer le contexte. » Contexte qu’il suscite notamment par son rôle de correspondant sûreté et correspondant intelligence économique, qui l’amène à rencontrer régulièrement les gérants de société pour leur prodiguer des conseils de sécurité. C’est pour ce relationnel et cette diversité que Régis, titulaire d’un bac + 5 et ingénieur en industrie, a tout quitté il y a 11 ans pour entrer en gendarmerie départementale. Et sans regret, « content de me lever le matin ! », même face à des individus remontés contre les forces de l’ordre : « les délinquants par exemple, explique Régis, ils ne nous aiment pas, ils grandissent sans nous aimer et ne nous aimeront jamais. Jusqu’au jour où ils sont victimes de quelque chose… » :-[
Être sans cesse au contact expose cependant à toutes sortes de situations. Le lieutenant Rodolphe W., commandant la BTA de Dardilly, raconte :
« Il y a peu, un homme en manque de stupéfiant tape sur les voitures au milieu de la chaussée. J’interviens pour le mettre au sol, les passants me regardent et me filment avec leurs téléphones portables, « pour éviter les bavures policières », disent-ils… » Le prix à payer pour leur implication au service des citoyens. :-X
« On n’est pas des assistantes sociales ! », et pourtant … :P
Certaines interventions revêtent un aspect uniquement social face à des situations qui ne relèvent pas du pénal.
Les brigadiers doivent alors puiser dans leur expérience personnelle et leur bon sens pour tenter de dénouer les situations. « Les gens appellent les gendarmes, car ils ne savent pas qui appeler, quand ils sont en situation de désarroi, quand ça ne va pas dans leur couple, parfois même quand ils n’arrivent pas à éduquer leurs enfants, témoigne Pierrick.
Tant qu’il n’y a pas de violence physique exercée, c’est un rôle de médiateur que nous jouons. Je les écoute, je les aiguille vers des services sociaux adaptés. Dans 90% des cas, les gens sont satisfaits de notre venue, car ils nous ont parlé, ils ont un poids qui s’est libéré. » Au bout de 15 ans en brigade territoriale, Pierrick admet que leur objectif n’est pas de faire du social, et pourtant, « apporter quelque chose de positif à leur inquiétude, leur doute ou leur mal-être, c’est utile. Et puis, nous devons être à l’écoute des gens, nous sommes un service public ».
Source et suite http://mobile.interieur.gouv.fr/Actualites/Dossiers/Immersion-en-brigade-territoriale-autonome
Jeano 11:
La Gendarmerie, une institution ambivalente 8)
--- Citer --- ambivalente : Caractère de ce qui a deux aspects.
--- Fin de citation ---
Dans une lettre du 16 mai 1786 adressée au roi de Naples, Napoléon Bonaparte écrivait : « La gendarmerie, c’est une organisation à part. C’est la manière la plus efficace de maintenir la tranquillité d’un pays, c’est une surveillance moitié civile, moitié militaire, répandue sur toute la surface, qui donne les rapports les plus précis ».
En présentant les caractéristiques qui faisaient les atouts de la gendarmerie, Napoléon Bonaparte souligne également les problèmes actuels que rencontre cette institution si particulière. Cette dernière, si souvent comparée à la police nationale, est souvent le sujet d’incompréhension au sein de la société civile. Quelle est cette arme, dont l’histoire est essentielle pour comprendre son rôle actuel ? A quoi sert-elle ? Quelles sont ses missions ?
Un historique de l’institution sera tout d’abord dressé afin de mettre en exergue les points présentés par Napoléon Bonaparte dans sa lettre. Puis sera abordée la question du statut de la gendarmerie, qui suscite tant d’incompréhensions. Enfin, une liste non exhaustive permettra de présenter les principales missions de la gendarmerie.
La gendarmerie, un corps de métier doté d’une longue histoire
La gendarmerie trouve ses racines dans la maréchaussée. Créée sous l’Ancien Régime, durant la Guerre de Cent Ans, la maréchaussée était chargée de maintenir l’ordre au sein des armées sur les territoires occupés. En 1536, le champ d’action de la maréchaussée est étendue : ses missions s’appliquent également à la population civile.
La loi du 16 février 1791 signe la naissance de la gendarmerie, remplaçant ainsi la maréchaussée.
Néanmoins l’institution prend réellement tout son sens avec la loi du 17 avril 1798 (28 germinal an VI) qui dresse « les principes d’action et les missions de cette institution, en précisant notamment ses attributions en matière de police administrative et de police judiciaire. »(1) et décrète une augmentation des effectifs à 10 000 hommes afin de mieux quadriller le territoire.
En 1849, la garde républicaine est rattachée à la gendarmerie. Auparavant, elle formait un corps autonome, déjà en charge de la protection et de la défense des plus hautes autorités de l’État et des bâtiments qui lui sont affectés.
Le décret du 20 mai 1903 est capital dans l’histoire de la gendarmerie car il réaffirme son statut militaire. Cela permet ainsi, de manière très nette, de la différencier de la police nationale, qui est civile. Ce statut n’a jamais été modifié depuis la création de l’institution.
Du fait de son statut militaire, la gendarmerie est très impliquée au XXe siècle dans les différents conflits qui ont lieu. Elle participe à la Première Guerre Mondiale en tant que prévôt. Elle assure le bon ordre au sein des armées et fait office de tribunal en cas d’écart de conduite des soldats. Pour cette raison, la gendarmerie est peu appréciée par les combattants de cette époque.
Consciente de l’importance de l’institution, l’État crée durant l’entre-deux-guerres, en 1921, les pelotons de gendarmes mobiles. Ils deviendront en 1926 les Gardes Républicains Mobiles (GRM). Selon l’instruction du 9 septembre 1922, « les pelotons mobiles de gendarmerie constituaient des unités constamment prêtes à assurer le maintien de l’ordre sur un point quelconque du territoire ». Ils étaient également en charge de former les nouvelles recrues. Entre 1927 et 1939, seize légions de GRM sont constituées afin de pouvoir quadriller le territoire.
Durant la Seconde Guerre Mondiale, la gendarmerie est sous l’autorité du gouvernement de Vichy et de l’occupant allemand. Toutefois, une partie de ses membres fait défection et rejoint les rangs de la résistance. Les groupements Thiolet et Daucourt, du nom des deux chefs à la tête de ces équipes, sont les plus connus. La formation Thiolet aura contribué à libérer l’Allier puis rejoindra le 2e corps d’armée du général de Monsabert. Daucourt, quant à lui, est principalement connu pour sa participation à la libération de l’Auvergne puis de la ville de Metz.
La guerre achevée, la gendarmerie reprend ses fonctions d’origine et se retrouve très impliquée dans les différents conflits liés à la décolonisation. Elle est notamment projetée en Afrique du Nord et en Indochine. Dans le cadre de cette dernière guerre, la gendarmerie est le deuxième plus important contingent français en présence et effectue des missions de surveillance et d’encadrement.
Le dernier principal changement de la gendarmerie survient en 1981 : elle obtient son autonomie. Auparavant, le commandant de cette institution était rattaché à une direction de la justice militaire. Depuis, la gendarmerie possède sa propre structure, appelée la Direction Générale de la Gendarmerie Nationale (DGGN). Depuis 2004, elle est dirigée par un haut gradé issu de ses rangs. De par son histoire et les caractéristiques qui définissent la gendarmerie, l’institution est aujourd’hui l’objet de nombreuses discussions à propos de son statut ambivalent.
Le statut ambigu de la gendarmerie
Acteur à part entière de l’institution militaire, la gendarmerie n’est pas considérée pour autant comme la quatrième armée aux côtés des composantes terrestre, marine et aérienne. Cela est dû à la particularité de ses activités. Bien que disposant d’un statut de militaire, les gendarmes ont été, dès 2002, placés pour emploi auprès du ministère de l’intérieur et en sont partie intégrante depuis 2009 au même titre que la police nationale. Cette particularité a amené le Sénat à écrire les lignes suivantes dans un rapport intitulé « L’avenir de la gendarmerie » : « Le statut de la gendarmerie nationale est actuellement ambigu puisqu’elle n’est pas véritablement considérée comme une armée, à l’image de l’armée de terre, de l’armée de l’air et de la marine, et qu’elle ne peut être assimilée strictement à une force de police en raison de son statut militaire. »(2).
Ce rapprochement entre la police et la gendarmerie a été souhaité afin de renforcer la coopération entre les deux entités et mutualiser les moyens matériels. Néanmoins, à plus long terme, la finalité recherchée n’est-elle pas la fusion des deux forces de sécurité ? La coopération pourrait-elle inciter les gendarmes à réclamer le même statut que les policiers, notamment en terme d’horaires de travail et de rémunération ? A l’inverse, la police pourrait également revendiquer le droit à un logement de fonction.
La fusion des deux entités aurait d’importantes conséquences sur leur manière de travailler et de fonctionner. En outre, cela obligerait à revoir le quadrillage du territoire. En effet, à l’origine, le champ d’action de la gendarmerie est principalement les zones rurales, tandis que la police agit dans les zones urbaines. Une règle confirmée par la loi d’orientation et de programmation relative à la sécurité du 21 janvier 1995 : « la police nationale a compétence dans les communes chefs-lieux de département et dans les entités urbaines remplissant les conditions de densité et de continuité de l’urbanisation, et que la gendarmerie nationale a compétence dans les autres communes » (3) .
La nouvelle force de sécurité, qui comprendrait donc la police et la gendarmerie, aurait à réorganiser son maillage territorial. Un enjeu de taille puisque le rapport du Sénat sur l’avenir de la gendarmerie souligne une inadéquation entre les responsabilités de la police et de la gendarmerie et leurs effectifs. En effet, même si la gendarmerie est compétente sur 95 % du territoire, la police « a en charge 50 % de la population, 75 % des faits de délinquance et 80 % des zones urbaines sensibles » (3) .
Si la fusion des deux forces de sécurité est envisageable afin de mutualiser les moyens humains et matériels, il existe un risque important de perdre en efficacité. En effet, en raison de leur zone d’action et de leur statut, les policiers et les gendarmes n’opèrent ni avec les mêmes moyens, ni avec la même approche. Par exemple, la police est bien plus impliquée dans le traitement des délits courants et des interpellations en flagrant délit, tandis que la gendarmerie travaille généralement sur le long terme et privilégie l’investigation en raison des importantes étendues géographiques à couvrir.
Toutefois, pour le général Favier, qui a quitté son poste de directeur de la gendarmerie nationale le 1er septembre 2016, a assuré lors d’une audition auprès de la commission de défense de l’Assemblée Nationale que « il n’y a aucun risque de voir la gendarmerie perdre sa « militarité », laquelle a même été renforcée, selon lui, depuis son rattachement au ministère de l’Intérieur » (4) .
Les missions de la gendarmerie
En raison de sa position ambivalente, la gendarmerie a des missions très variées. Celles-ci se déclinent en deux grandes thématiques : la première concerne les missions de force de sécurité sur le territoire nationale et la deuxième les missions militaires en opération extérieure (OPEX).
Sur le sol français, la gendarmerie a donc, au même titre que la police nationale, la charge d’assurer la sécurité des citoyens, ainsi que le précise l’article 1er du décret du 20 mai 1903 : « La gendarmerie est une force instituée pour veiller à la sûreté publique et pour assurer le maintien de l’ordre et l’exécution des lois. Une surveillance continue et répressive constitue l’essence de son service. Son action s’exerce dans toute l’étendue du territoire, quel qu’il soit, ainsi qu’aux armées. Elle est particulièrement destinée à la sûreté des campagnes et des voies de communication. »(5).
Elle exerce son autorité sur 95% du territoire et environ 50 % de la population.
Sur l’ensemble du territoire français, ses missions se déclinent sous trois formes :
– La première concerne la police administrative. Il s’agit de la sécurité publique et donc de veiller au respect des lois et à prévenir les éventuels actes de délinquance.
– La deuxième relève de la police judiciaire. Bien que cela ne représente qu’environ 40 % des activités de la gendarmerie, le décret du 22 août 1958 souligne l’attachement de la gendarmerie à cette mission. Il s’agit donc de mener des enquêtes pour élucider des infractions à la loi.
– La troisième et dernière consiste à maintenir l’ordre, à l’instar de la police avec les Compagnies Républicaines de Sécurité (CRS). La gendarmerie collabore donc avec la police pour effectuer cette mission à l’aide de ses propres troupes, qui forment la gendarmerie mobile.
Néanmoins, précisons que l’intervention de la gendarmerie mobile n’est pas régie par le même règlement que celui des CRS. Ces derniers sont mobilisés par le ministère de l’intérieur sur simple ordre verbal. A contrario, en raison de leur statut militaire, les gendarmes mobiles n’interviennent qu’en cas d’ordre écrit.
Le deuxième type de mission qu’effectue la gendarmerie s’inscrit dans le cadre des OPEX. Dans un premier cas, à chaque fois que l’armée française est mobilisée à l’étranger, un contingent de la gendarmerie l’accompagne. Il agit en qualité de prévôt auprès des soldats français : ils perdent ainsi leur statut d’officier de police judiciaire pour endosser celui d’officier de police judiciaire des armées.
Dans un deuxième cas, des gendarmes partent en OPEX à titre individuel grâce à leurs compétences (transmissions, spécialiste anglophone…). Ils sont, en général, une quarantaine par an à effectuer ce type de mission qui dure de six mois à un an et demi.
Enfin, notons que la gendarmerie opère également aux côtés de l’armée dans le cadre de missions de maintien de l’ordre public.
Grâce à son statut ambigu, à la fois militaire et opérant le plus souvent dans un cadre civil, la gendarmerie est un bon exemple du lien armée-nation. Au contact de la population tout au long de l’année, les gendarmes représentent les valeurs militaires en effectuant des missions de police. Élément essentiel dans le dispositif de sécurité nationale, grâce à sa disponibilité, sa mobilité et son expérience, la gendarmerie présente de nombreux atouts dont elle jouit de par son statut. Une fusion avec la police nationale aurait-elle alors un grand intérêt ?
Louis Poulain
(1) Rapport du Sénat n°271, FAURE., Jean., « Quel avenir pour la gendarmerie ? » http://www.senat.fr/rap/r07-271/r07-2710.html
(2) Rapport du Sénat n°271, FAURE, Jean., « Quel avenir pour la gendarmerie ? » https://2 www.senat.fr/rap/r07-271/r07-27132.html
(3) Rapport du Sénat n°271, FAURE, Jean., « Quel avenir pour la gendarmerie? » http://www.senat.fr/rap/r07-271/r07-27113.html
(4) Zone Militaire, « Pour son chef, la gendarmerie ne risque pas de perdre son identité militaire », http://www.opex360.com/2015/10/23/pour-son-chef-la-gendarmerie-ne-risque-pas-de-perdre-son-identite-militaire/
(5) Décret du 20 mai 1903, https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006070705&dateTexte=20090806
Source http://acces-defense.com/index.php/2017/01/16/la-gendarmerie-une-institution-ambivalente/
Jeano 11:
Les territoires de la Gendarmerie :
La gendarmerie, déjà bien établie dans l’espace géographique français au XVIIIe siècle, va enraciner cette présence au cours des siècles suivants.
C’est dans le contexte d’un renforcement du pouvoir central que la maréchaussée s’inscrit dans l’espace administratif, pour mieux le surveiller et assurer une mission de sécurité publique. La lente conquête du territoire aboutit à un système fortement ancré au pays, plongeant progressivement ses racines dans la profondeur des terroirs.
La construction d’un maillage territorial
La création d’une armée permanente sous Charles VII, en 1439, puis, sous Louis XI, la représentation des prévôts des maréchaux dans chaque province, facilitent le développement des maréchaussées. Leur mode d’action se caractérise avant tout par de grandes chevauchées pour se rendre sur les lieux des crimes et délits dans la campagne et les villes environnantes.
À ce modèle se substitue celui des brigades, imposé par la grande réforme de 1720. Unités sédentarisées, au contact de la société, elles sont implantées près des croisements routiers, des relais de poste, des ponts, des bacs, ou encore dans les villes où siègent les marchés et les foires, avec une prédilection pour les foyers de population et les nœuds de communication.
Ce système efficace permet à la maréchaussée de déployer, à la veille de la Révolution, un réseau de 939 brigades pour 4 114 hommes.
La Révolution ne modifie pas le rapport de la gendarmerie au territoire. Présente dans l’ensemble du pays, elle s’adapte aisément au nouveau découpage administratif. En revanche, les effectifs connaissent une augmentation importante. Un arrêté des consuls du 31 juillet 1801 fixe la présence de 15 700 hommes répartis dans 2 500 brigades.
La loi du 29 juillet 1850 prévoit l’installation d’une brigade par canton. La couverture du territoire est alors presque totale et peu de circonscriptions en sont dépourvues. En 1870, on dénombre quelque 3 600 brigades. L’extension du réseau résulte de plusieurs facteurs : recompositions locales, nécessité d’une surveillance accrue et désir des municipalités d’abriter des unités.
Les mutations de la gendarmerie
Les lendemains du premier conflit mondial annoncent une période de métamorphose de l’Institution. Elle retrouve une sous-direction en 1918, puis une direction en 1920, ce qui facilite la création de pelotons mobiles, par une loi du 22 juillet 1921.
Cette nouvelle subdivision de l’Arme dispose peu après d’une assise nationale permettant de compléter le dispositif de la gendarmerie départementale et d’accroître la présence de la gendarmerie sur le territoire.
Le mouvement de spécialisation se poursuit durant l’entre-deux-guerres et s’accélère encore après la Seconde Guerre mondiale. L’Institution se développe fonctionnellement en élargissant le spectre de ses missions et de ses moyens.
Par ailleurs, de nouvelles formations viennent contrôler des portions de territoire ou des milieux particuliers. Le premier peloton de gendarmerie de haute montagne est mis en place en 1958, permettant d’intervenir pour porter assistance et secours dans ces zones spécifiques. Le groupe de spéléologues de la gendarmerie nationale est créé en 1974.
La gendarmerie occupe désormais un espace plus vaste, incluant les domaines maritime, fluvial, aérien ou souterrain, et renforce son rattachement aux territoires.
Les relations entre le territoire et la gendarmerie ont fortement influencé l’organisation du corps. Il faut noter la remarquable permanence d’un modèle qui s’articule autour des brigades, des compagnies, des groupements et des régions.
Les noms des différents niveaux hiérarchiques ont varié selon les époques, mais ils s’inscrivent tous dans une dialectique les unissant au territoire et constituent d’une certaine manière autant de lieux de mémoire de la gendarmerie. La proximité de la gendarmerie avec la population nécessite aujourd’hui des réadaptations ou des innovations.
Les brigades territoriales de contact, initiées le 1er mars 2017 sont déployées pour renforcer les relations avec les populations, en privilégiant notamment les patrouilles à pied ou la présence sur les marchés ou dans les réunions publiques.
Le territoire numérique est également investi par une gendarmerie contemporaine présente sur Twitter ou Facebook pour informer et interagir avec la population. L’Institution elle-même a développé depuis 2014 le projet Néogend, permettant de doter chaque gendarme d’un équipement numérique, et travaille sur un projet de brigade numérique, afin de développer toujours plus de proximité avec les citoyens.
La gendarmerie n’a jamais rompu avec le territoire. Proche et efficace, elle s’est toujours adaptée aux évolutions et continue encore aujourd’hui à répondre aux attentes sécuritaires.
Source Gendarmerie Info https://www.gendcom.gendarmerie.interieur.gouv.fr/Loisirs/Histoire/Les-territoires-de-la-gendarmerie
Plus d'informations sur : http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/
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