Législation - Décrets & Arrêtés - Ordonnances

Infos concernant le travail de l'ambulancier, ATTENTION nous ne sommes pas un Syndicat.

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	Référentiel SAMU/SP et référentiel SAMU/AP !!! Démarré par jp77 « 1 2 3 Toutes »	34 Réponses 34007 Vues	02 novembre 2009, 11:23:35 par jamesiacino
	Vaccination des personnels médicaux et paramédicaux. Démarré par spitzberg « 1 2 3 Toutes »	34 Réponses 34114 Vues	03 octobre 2010, 09:09:16 par ambu04
	DASRI--> Déchets contaminés... Transport & élimination ? Démarré par nico44 « 1 2 3 Toutes »	34 Réponses 31842 Vues	01 août 2009, 12:23:13 par cricri66
	Refus d'utiliser une Ambulance hors normes ? Ai je un droit de retrait ?? Démarré par ambu76 « 1 2 3 Toutes »	35 Réponses 41647 Vues	11 décembre 2008, 00:48:53 par J.R.
	Bénévolat dans une entreprise de Transports Sanitaire pour les chomeurs et les professions Médicales réglementées aux livres Ier et III de la Quatrième partie ! Démarré par malou « 1 2 3 Toutes »	35 Réponses 41920 Vues	16 février 2012, 13:56:17 par Jeano 11
	Législation sur le droit de grêve et le droit du travail. Démarré par manualex44 « 1 2 3 Toutes »	36 Réponses 40607 Vues	13 septembre 2013, 14:10:03 par Jeano 11
	La désinfection & hygiène cellule sanitaire !!! Démarré par nico44 « 1 2 3 Toutes »	37 Réponses 44657 Vues	24 mai 2010, 11:25:40 par jp77
	Avance et remboursement des frais professionels engagés par le salarié ! Démarré par SHOEI39 « 1 2 3 Toutes »	40 Réponses 60551 Vues	17 avril 2015, 20:26:55 par Jeano 11
	Contrôle routier d'un "Transport Sanitaire" ... inutile ... Légal ou Non ? Démarré par monsieur fernand « 1 2 3 Toutes »	40 Réponses 52919 Vues	14 janvier 2017, 14:03:04 par Jeano 11
	Planning et réglement intérieur. Démarré par J.R. « 1 2 3 Toutes »	40 Réponses 43317 Vues	30 décembre 2014, 12:07:41 par Jeano 11
	Congés payés ... permanance WE avant le départ en vacances !! Démarré par kildu « 1 2 3 Toutes »	41 Réponses 36112 Vues	05 mars 2008, 13:56:30 par YoYo
	Quelle durée accordée pour la pause repas ? Protocole repas, avenant 51 Démarré par YoYo « 1 2 3 Toutes »	42 Réponses 36101 Vues	23 septembre 2010, 19:23:41 par bendepuget
	CCA = DEA en Avril 2010 !! Article R4383-17 du Code de la Santé. Démarré par fred45 « 1 2 3 4 Toutes »	47 Réponses 113508 Vues	20 février 2018, 16:29:45 par Jeano 11
	Jours fériés travaillés ou pas travaillés ? Repos un jour férié ? Démarré par soporicanf « 1 2 3 4 Toutes »	48 Réponses 82821 Vues	20 octobre 2012, 12:07:08 par Jeano 11
	Mon boss me demande de rembouser ma formation !!! ( clause de dédit-formation ) Démarré par limp « 1 2 3 4 Toutes »	50 Réponses 76412 Vues	23 février 2018, 10:00:23 par Jeano 11
	TTE (temps de travail effectif) - 6 jours de travail consécutifs ... 5 jours en travail de jour + 2 jours de travail de nuit... Coupures des heures dans une journée, etc .... Démarré par L@pin_Bleu « 1 2 3 4 Toutes »	53 Réponses 54897 Vues	13 janvier 2012, 17:44:21 par christophe62
	Directive européenne CEN 1789/2007 .. couleur et avertisseurs spéciaux des véhicules de Secours Démarré par frogman « 1 2 3 4 Toutes »	58 Réponses 77168 Vues	10 octobre 2011, 13:51:41 par Jeano 11
	Entreprise Transports Sanitaires & taxi sans accord cadre !! Démarré par Pomme84 « 1 2 3 4 5 Toutes »	64 Réponses 77785 Vues	02 août 2013, 14:16:18 par Jeano 11
	CRÉATION D'UN ORDRE NATIONAL DES AMBULANCIERS. Démarré par oap01 « 1 2 3 4 5 Toutes »	65 Réponses 57941 Vues	14 juin 2014, 11:14:11 par Jeano 11
	Le rôle ingrat du délègué du personnel Démarré par malta « 1 2 3 4 5 Toutes »	67 Réponses 53463 Vues	05 août 2010, 14:24:08 par Jeano 11
	La prescription médicale de transport doit elle être signée par un médecin ?? ... les éléments d'ordre médical précisant le motif du déplacement y sont ils inscrit ? Démarré par manumario « 1 2 3 4 5 Toutes »	67 Réponses 75918 Vues	03 février 2016, 18:11:03 par Jeano 11
	ASSU - ATSU - ADSU & Uniformisation des ambulances et des ambulanciers !! norme NF EN 1789 10G Démarré par Yama9422 « 1 2 3 4 5 6 Toutes »	75 Réponses 93551 Vues	17 octobre 2010, 18:17:52 par julienkatia
	Facturer une sortie blanche Démarré par tb01 « 1 2 3 4 5 6 Toutes »	81 Réponses 69112 Vues	01 novembre 2010, 17:40:08 par Jeano 11
	Heures supplémentaires & Heures complémentaires !! Démarré par olsalted « 1 2 3 4 5 6 Toutes »	82 Réponses 72642 Vues	22 janvier 2009, 15:06:38 par ambu04
	Permis de Conduire { code 105 & 106 } question du module 6 du DEA : conduite d'une ambulance ! Démarré par doudou34 « 1 2 3 4 5 6 Toutes »	87 Réponses 107242 Vues	28 août 2018, 18:58:06 par Jeano 11
	Le saviez vous ? Le bulletin de salaire & feuilles de route (en 2 exemplaires) Démarré par 2g « 1 2 3 4 5 6 7 Toutes »	103 Réponses 101568 Vues	03 mai 2010, 17:23:02 par jp77
	Composition d'un équipage & Quelle place : CCA/DEA dans la cellule et le BNS/AA au volant ou l'inverse ? Démarré par papillon « 1 2 3 4 5 6 7 8 Toutes »	110 Réponses 133030 Vues	13 août 2018, 20:02:53 par Jeano 11
	ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ? Démarré par rampe 95 « 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Toutes »	130 Réponses 170064 Vues	01 juillet 2017, 10:35:11 par Jeano 11
	Conducteur VSL, TPMR, Taxi ... Le service à la personne, questions diverses ?? Démarré par math « 1 2 3 4 5 6 7 8 ... 11 Toutes »	150 Réponses 283348 Vues	17 avril 2018, 10:40:31 par Jeano 11
	L'ambulancier, ses devoirs et obligations ! Démarré par manualex44 « 1 2 3 4 5 6 7 8 ... 11 Toutes »	152 Réponses 164233 Vues	14 août 2016, 13:12:52 par Jeano 11

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