Salut manualex44.
J'ai pas encore trouvé les textes relatifs au travail de nuit des ambulanciers mais il faut savoir qu'ils existent et que de cette façon tout patron ne peut faire ce qu'il veut et faire enchaîner jour/nuit.
Maintenant il faut savoir s'il applique l'intégralité des textes de l'accord cadre ou comme une bonne partie, qu'il "l'arrange à sa sauce" ...
Dans notre boîte, les nuits ont vite été supprimées car pas assez rentables aux yeux du boss. C'est ce dernier qui doit les faire pour payer ses endetements ! (il pouvait pas se permettre de nous payer 3x12h + indemnités de nuit pour 2/3 courses par nuit (et encore en étant large)).
[EDIT] Un début ..
Services de permanence
Les services de permanence, indispensables pour assurer la continuité du service des entreprises privées de transport sanitaire, sont les périodes de nuit (entre dix-huit heures et dix heures), les samedis, dimanches et jours fériés (entre six heures et vingt-deux heures), au cours desquelles le salarié est en permanence prêt à intervenir immédiatement pour effectuer un travail au service de l'entreprise y compris pour assurer la régulation.
Ces services de permanence constituent un temps de travail effectif.
Le contrat de travail ou un avenant à celui-ci précise si le salarié doit tenir des permanences pour l'entreprise.
L'amplitude normale d'un service de permanence est limitée à 12 heures sans pouvoir être inférieur à 10 heures. Des dépassements d'amplitude durant ces services peuvent avoir lieu dès lors que les dispositions du paragraphe b) ci-dessous sont respectées.
Exemples d'organisation de services de permanence d’une durée de 12 heures :
• horaires nuits, début 18 heures jusqu'à 22 heures :
- 18 h à 6 h,
- 19 h à 7 h,
- 20 h à 8 h,
- 21 h à 9 h,
- 22 h à 10 h.
• horaires jours samedis, dimanches et jours fériés, début 6 heures jusqu'à 10 heures :
- 6 h à 18 h,
- 7 h à 19 h,
- 8 h à 20 h,
- 9 h à 21 h,
-10 h à 22 h.
• Limites maximales
La durée de travail effectif ne peut excéder 48 heures hebdomadaires au cours d'une semaine isolée. La durée hebdomadaire moyenne de temps de travail effectif calculée par trimestre civil ne peut excéder 44 heures ni en tout état de cause 572 heures au total par trimestre (soit 13 semaines).