Auteur Sujet: Amplitude ... Horaires de travail à plein ou à mi-temps, de jour et/ou de nuit, heures complémentaires & supplémentaires ; garde préfectorale, IDJA, Repos ... & tout ce que vous aimeriez savoir !!  (Lu 1130848 fois)

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Hors ligne masked cucumber

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Pour Louzou03, sache que dans le nord de l'allier le secteur de garde est énorme, les gars viennent monter leur garde à... la maison de retraite !!!(de vallon-en-sully si tu connais).
Je vous dit pas les purs week-end de glande, sachant que la moyenne est d'une sortie par garde ! la nuit, ca passe encore mais les journées du samedi et du dimanche... en plus ya qu'une télé et les papys matent Drucker.

Tiens çà me fait penser à un truc : ya t-il d'autres départements ou les gardes sont aussi montées le samedi ou est-ce une spécificité locale ?

Encore un truc, toujours dans l'allier, il y a un secteur dans l'est du département ou il n'y a pas assez d'entreprises visiblement, alors l'ADTSU leur fait monter des gardes de week-end de 24h d'affilée. Ces gardes ne sont montées que par les boss. Ca existe ailleurs ce système?

Enfin, on est quand meme bien à la campagne...

requin blanc 04

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a GAP(05) les garde commence aussi le samedi, la secu voudrait la voir appliquer tous les jours(reste a definir le financement)
Ici nous montons nos garde du vendredi matin au lundi matin 08h00, de plus seul sur le secteur nous les avons 365/365 (mais nous sommes salaries)

Hors ligne Juan911

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Salut...

Je rejoins la grande famille des ambulanciers demain (Premier jour waouh !!!) et je peut d'ores et déjà vous dire que ma boîte a intégré l'acord cadre, et qu'il est prévu 4 astreintes par moi : 2 de nuits en 20h - 08h et 2 samedis en 08h - 20h...

Hors ligne axurit66

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Salut (Don ?)Juan911.
Bienvenue chez nous, mais si ton entreprise applique l'accord-cadre, il ne faut plus parler d'astreinte mais de permanence. Bon courage... @xurit66

Hors ligne Verchambray

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Bonjour à tous,

Je viens de découvrir ce forum.


Une question me tracasse  ??? : pourquoi certains appliquent -ils la quatorzaine alors qu'elle n"est pas prévue dans l'accord-cadre?

Merci de vos réponses...

Hors ligne masked cucumber

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Il est peut-etre un peu plus facile de faire faire 70h sur 2 semaines que 35h par semaine car tu sais comme nous tous que les horaires sont vraiment vraiment très très variables... Un exemple demain pour moi : je peux pas m'arreter de bosser vendredi à 15h30 (parce que j'aurais fait mes 35 heures) étant donné que je serai à peu près à 100km de chez moi..

Oh pardon ! dans le paragraphe précédent, il fallait remplacer les chifres 70h et 35h respectivement par 82h30 et 41h15... :-X :'( >:(

Sinon moi aussi j'ai une question( 2 questions en fait), rapport à la quatorzaine : si vous montez une permanence au milieu de la quatorzaine, quand avez-vous vos repos ? si vous montez une permanence le dernier week-end de la quinzaine, quand avez-vous vos repos ?

J'entends par permanence de week-end, les journées du samedi et du dimanche. Je me pose la question surtout par rapport au décompte des heures et aussi de la législation sur les 7jours de boulot maxi sans jour de repos.

manualex44

  • Invité
Le temps de travail est décompté dans le cadre de la semaine du lundi 0 heure au dimanche 24 heures.

Au cours d'un même mois, le salarié doit bénéficier d'au moins deux repos hebdomadaire de 48 heures consécutives.

Les périodes de permanences sont : la nuit entre 18h00 et 10h00; les samedis, dimanches et jours fériés entre 06h00 et 22h00. L'amplitude minimum d'une permanence est de 10h00 (lorsque la permanence est inférieure à 10h00, elle sera néamoins décomptée 10h00).

Où est ton problème concombre masqué !

kts

  • Invité
Bonjour patounette...

tu dis qu'il n'y a rien dans l'accord cadre concernant la quatorzaine ???
On ne doit pas avoir lu le même... va voir l'article 6-4-C de l'accord cadre :

on appelle cela La modulation.

Ca permet à l'employeur de compenser une forte semaine avec la suivante, plus faible, pour arriver à une moyenne de 35 heures chacunes. Les heures effectuées entre 35 et 42 ne sont alors pas des heures supplémentaires.

Pour plus de renseignement n'hésite pas à me contacter.

KTS

Hors ligne Philou29

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La mise en place de modulation du temps de travail dans l'entreprise est soumise à certaines règles et contraintes. Il faut donc vérifier que ces conditions soient satisfaites.  A propos de la quatorzaine, précisons que :L’accord cadre indique un calcul hebdomadaire du temps de travail, mais les dispositions du décret 12-42 autorise un calcul à la quatorzaine « à condition que cette période comprenne au moins trois jours de repos ».
Mais l'article 17 du chapitre 3 de la convention collective relatif à la durée du travail pour le personnel roulant voyageurs prévoit en matière de repos hebdomadaire que ce dernier bénéficie de repos consécutifs égaux ou inégaux, dont à la fois :
* la durée minimale est de 24 heures accolées à un repos journalier
* la durée moyenne est de 96 heures par quatorzaine.

Hors ligne masked cucumber

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Je vais prendre un exemple concret pour bien m'exprimer :

Supposons que je sois de garde en milieu de quinzaine, je fais mes 20h de garde, j'ai 1jour de repos avant et 1 après, tous les autres jours travaillés je fait a peu près mes 8h. Donc j'arrive bien à mon compte de 82h sur 2semaines (pour un coeff de 85%). Ce sera mon cas n°1.

Maintenant, cas n°2 : supposons que je monte une garde le dernier week-end de la quatorzaine :
J'ai eu 2jours de repos le week-end précédent, il ne m'en faut donc plus qu'un théoriquement. Mais si je n'ai qu'1repos la 2eme semaine je vais exploser mon compte d'heure d'environ 10h.

Un petit schéma :

1er cas

Semaine 1 : L 8h, Ma 8h, Me 8h, J 8h, V  8), S 10h, D 10h

Semaine 2 : L  8), Ma 8h, Me 8h, J 8h, V 8h, S  8), D  8)

ce qui fait 84h auxquelles je déduis les 85%, donc 71h30 ce qui semble correct (je ne reviens pas sur l'histoire du coeff...  :-X )


2eme cas

Semaine 1 : L 8h, Ma 8h, Me 8h, J 8h, V 8h, S 8), D 8)

Semaine 2 : L 8h, Ma 8h, Me 8h, J 8h, V  8), S 10h, D 10h

ce qui me fait 3jours de repos mais 92h en tout ! je déduis le coeff et ca fait donc 78h soit 8h sup, ce qui correspond bien à 1journée en trop.

Alors chez nous ca se passe comme çà :


3eme cas

Semaine 1 : L 8h, Ma 8h, Me 8h, J 8h, V 8h, S 8), D 8)

Semaine 2 : L 8h, Ma 8h, Me 8h, J  8), V  8), S 10h, D 10h

et... semaine suivante, nouvelle quinzaine : L  8) , Ma 10h, Me 10h, J 10h, V 10h... eh oui il faut bien compensé cette journée de repos supplémentaire qui est là pour que le salarié ne bosse pas 7jours d'affilée.


Je ne m'en plein pas car ca fait 1journée de repos supplémentaire finalement, mais je voulais savoir si ca vous semblait normal et/ou logique. Et aussi comment ca se passe chez vous ?

kts

  • Invité
petites histoire de cas concrets

avec un coef de 0.85

1er cas : tu fais 64h en semaine + 20 h en perm. je trouve 74,4h (74h25) de travail effectif
2ème cas : tu fais 62h en semaine + 20h en perm. je trouve 72,7h (72h45) de travail effectif
3ème cas : tu fais en fait la même chose que dans ton premier cas = 74,4h ou 74h25

Il faut savoir qu'en cas de modulation (systeme permettant aux heures d'une semaine de se cumuler avec celles d'une autre semaine afin d'en arriver à une moyenne de 35h chacune)., les heures effectuées entre 35 et 42 ne sont pas des heures supplémentaires données au sens du code du travail.

Dans les 3 cas cités ici, aucun ne dépasse la limite des 84h (2x42) et donc aucune heure supplémentaire.
Je peux me tromper, cela arrive a tout le monde... reprenez moi si besoin.
Les planning que je suis en train de mettre en place montrent qu'a chaque fois que mes futurs employés travailleront un week end,

1) ils auront un jour (mardi ou mercredi ou jeudi) avant le week end et 2 jours après (lundi mardi si we de nuit, lun + ven si we de jour).

2) cela montre aussi que s'ils travaillent un We/2... avec ce systeme de repos... ils ne travailleront pas plus de 4 jours d'affilé....

c'est un choix...

KTS

Hors ligne Verchambray

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Bonjour et merci pour les réponses.

Kts :  encore fallait-il savoir que quatorzaine = modulation ! toutes les clartés ( ;D) de l'accord-cadre ne m'ont pas encore sauté aux yeux !

Dans la modulation, il faut un programme indicatif de l'activité.
Jusqu'à quel niveau ce programme est-il prévu ?  à la période ( mais qu'est-ce qu'exactement qu'une période ? une quatorzaine, un mois, un an ?)

Merci de m'éclairer.

kts

  • Invité
1 journée = période allant du lever du soleil jusqu'à son coucher
1 jour = période allant de 0h00 à 24h
1 semaine = Du Lundi 0h00 au Dimanche 24h00. (1semaine = 7 jours)
1 trimestre = Période de 3 mois débutant le 1er du mois de janvier, avril, juillet, octobre (1 trimestre = 13semaines = 91 jours).
1 année = période allant du 1er janvier 0h00 jusqu'au 31 décembre 24h (1 année = 52 semaine = 365.25 jours

et pour répondre plus précisement à ta question, la modulation peut se faire sur 15 jours comme sur l'année complète... le principal c'est de faire 1600 heures en moyenne sur l'année, 572 heures par trimestre, 44 heures en moyenne sur 13 semaines soit 35h par semaine...

KTS

papillon

  • Invité
coucou kts...peut tu faire des calculs sur un siècle, une année lumière etc..... :-* trop bon toi !!!

kts

  • Invité
1 décénie = 10 ans = 520 semaines = 3652.5 jours =87720 heures = 5263200 minutes...
1 siècles = 100 ans = 36525 jours = 876600 heures = 52596000 minutes

Et on peut aller encore plus loin mais... chut.

KTS