S.O.S. 112 - Urgence - Secours

SECOURS => Ambulanciers => Législation - Décrets & Arrêtés - Ordonnances - Réglements, etc... => Discussion démarrée par: rampe 95 le 13 juin 2007, 19:48:09

Titre: ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: rampe 95 le 13 juin 2007, 19:48:09
Bonjour,

est il vrai que l'on peut utiliser le 2 ton "type samu"  lors d'une " inter 15 " sur la région parisienne et paris  ::)

j ai oublier de préciser dans ma question que c est pour les ambu type ASSU .

merci
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: SMUR le 13 juin 2007, 22:07:46
Les ambulances privées doivent être équipées de feux bleu à éclat et de sirène 3 tons - doivent être également présentes les "croix bleu" réglementaires ( une sur chaque portes et une sur capot avt de l'ambulance) , ce type d'ambulance au sens du code de la route est classée en cat "B" véhicule d'intérêt général non prioritaire mais ayant des facilités de passage, ce qui signifie que les usagés de la route doivent faciliter leur progression dans le flot de la circulation.

Ceci dit, maintenant que beaucoup de sociétés équipent leurs véhicules de sirène deux tons, de rampes, de feux de pénétration  ::)
Certaines DDASS et SAMU acceptent ce type de montage ou "ferment les yeux" lors des contrôles DDASS  8)
Certains départements d'île de france interdisent ce montage afin éviter les confusions avec les SAMU/SMUR et en interdisent leur usage.

Sur mandat du samu nous devenons un " véhicule prioritaire" voir le lien

http://www.sos112.fr/decret-n%C2%B0-2007786-du-10-mai-2007-relatif-aux-vehicules-dinteret-general-et-mod-t3496.0.html

Les ambulances ***** secours (certaines ASSU) n'ayant pas d'agrément sanitaire, donc uniquement de l'urgence, sont équipées que d'un deux tons.
Pour les autres, le deux tons n'a aucun caractère légal et chaque département fonctionne différemment.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Rico14 le 14 juin 2007, 11:54:15
C'est valable pour toutes les ASSU partant sur un appel SAMU ?

L'A.S.S.U. est exclusivement réservée au transport sanitaire en position allongée et doit permettre d'effectuer les soins d'urgence nécessités par l'état du patient. Elle est en permanence aménagée à cet effet  :ambu:
Si les ASSU partent sur un appel SAMU, elles deviennent des véhicules prioritaires aux sens prévu par les textes législatifs.
ASSU Catégorie A : Ambulances de Secours et de Soins d'Urgence est un véhicule grand volume dédié à l'Aide Médicale Urgente intervenant exclusivement sous l'égide du SAMU - CENTRE 15.
Ce sont des véhicules d'intérêt général prioritaires au même titre que ceux la police ou des pompiers et les véhicules du SAMU. Ces véhicules sont équipés de matériel répondants à un cahier des charges spécifique.

Code de la route - Version consolidée au 14 juillet 2010

    * Partie réglementaire
          o Livre III : Le véhicule.
                + Titre Ier : Dispositions techniques.
                      # Chapitre III : Eclairage et signalisations

Section 2 : Signaux d'avertissement.

Article R313-33

Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à moteur doit être muni d'un avertisseur sonore de route. Il peut être muni d'un avertisseur sonore pour l'usage urbain.

Les dispositifs sonores sont conformes à des types homologués répondant à des spécifications déterminées par le ministre chargé des transports.

Article R313-34
Les véhicules d'intérêt général prioritaires peuvent être équipés d'avertisseurs spéciaux en plus des avertisseurs exigés pour tout véhicule à moteur.

Les véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage, à l'exception des engins de service hivernal, peuvent être équipés de timbres spéciaux en plus des avertisseurs exigés pour tout véhicule à moteur.

Un arrêté du ministre chargé des transports définit les caractéristiques de ces avertisseurs et timbres spéciaux.

Article R313-35  - Modifié par Décret n°2003-536 du 20 juin 2003 - art. 6 JORF 22 juin 2003

Le fait de détenir, d'utiliser, d'adapter, de placer, d'appliquer ou de transporter à un titre quelconque les timbres ou avertisseurs sonores spéciaux réservés aux véhicules d'intérêt général est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Ces dispositifs peuvent être saisis et confisqués.

Section 1 : Véhicules d'intérêt général prioritaires.

Article R432-1
Les dispositions du présent livre relatives aux règles de circulation des véhicules ne sont pas applicables aux conducteurs des véhicules d'intérêt général prioritaires lorsqu'ils font usage de leurs avertisseurs spéciaux dans les cas justifiés par l'urgence de leur mission et sous réserve de ne pas mettre en danger les autres usagers de la route.

Section 2 : Véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage.

Article R432-2 - Modifié par Décret n°2007-786 du 10 mai 2007 - art. 2 JORF 11 mai 2007

Les dispositions du présent livre relatives aux vitesses maximales autorisées à la circulation dans des voies réservées à certaines catégories de véhicules et à l'emploi des avertisseurs la nuit ou en agglomération ne sont pas applicables aux conducteurs des véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage lorsqu'ils font usage de leurs avertisseurs spéciaux dans les cas nécessités par l'urgence de leur mission et sous réserve de ne pas mettre en danger les autres usagers.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: clement49_643 le 14 juin 2007, 12:19:17
Ah d'accord, elles ont aussi le droit au 2tons/2temps ?

Citer
Avertisseurs sonores et lumineux : deux tons deux temps / deux tons trois temps  :P :-[
Quelques précisions sur un sujet qui revient de manière récurrente.
Suis-je autorisé à user de mes avertisseurs lumineux ?
De mon deux tons deux temps ?
Puis-je mettre une rampe ?
Des feux de pénétration ?

Dans un premier temps, l’ensemble des textes s’appliquent SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE NATIONAL, en aucun cas, à Paris, à Marseille ou ailleurs, il en est autrement. Si n’importe qui ou n’importe quelle instance ou administration vous dit le contraire, ELLE A TORD.

Une ambulance privée peut se trouver dans 4 cas précis :
1 - en transport programmé non urgent
2 - en transport programmé qui s’aggrave et devient URGENT
3 - en transport urgent HORS SAMU
4 - en transport urgent EN SAMU

I - Ce que dit le Code de la route
Le code de la route classe les véhicules d’intérêt général en deux catégories (A) et (B).
En son article R311-1 :
[...........]
6. 5. Véhicule d’intérêt général prioritaire (A) : véhicule des services de police, de gendarmerie, des douanes, de lutte contre l’incendie, d’intervention des unités mobiles hospitalières ou, à la demande du Service d’Aide Médicale Urgente, affecté exclusivement à l’intervention de ces unités et du ministère de la justice affecté au transport des détenus ou au rétablissement de l’ordre dans les établissements pénitentiaires ;

6. 6. Véhicule d’intérêt général bénéficiant de facilités de passage (B) : ambulance de transport sanitaire, véhicule d’intervention d’Électricité de France et de Gaz de France, du service de la surveillance de la Société nationale des chemins de fer français, de transports de fonds de la Banque de France, des associations médicales concourant à la permanence des soins, des médecins lorsqu’ils participent à la garde départementale, de transports de produits sanguins et d’organes humains, engin de service hivernal et, sur autoroutes ou routes à deux chaussées séparées, véhicule d’intervention des services gestionnaires de ces voies

Les Ambulances privées entrent dans la catégorie 6.6 hors intervention SAMU et 6.5 à la demande des SAMU. Il n’y a pas à tergiverser « oui mais moi on m’a dit que… » « oui mais mon ARS me dit… » « Oui mais moi on m’a dit ici c’est Marseille… »

La cour de cassation, qui est l’instance suprême en France, a tranché en novembre 2012, (Pourvoi 12-81 219), une ambulance mandatée par le SAMU est une UMH. Maintenant que vous savez cela, autant vous dire que ce n’est pas la peine de vous demander ce que vous devez installer ou non sur vos ASSU en termes de signaux lumineux et sonores !

II - Les avertisseurs
En transport programmé non urgent et sans aggravation : ⚠ Respect strict du code de la route, usage des avertisseurs sonores et lumineux INTERDIT = AUCUN PASSE-DROIT.

En transport programmé qui s’aggrave : ARRÊT du transport, rappel du médecin prescripteur pour consigne, si impossibilité ou incapacité du médecin ☞ appel 15.
Si pas de bascule sous réquisition du SAMU ☞ Usage des avertisseurs lumineux et sonores 2 TONS TROIS TEMPS UNIQUEMENT et SEULEMENT à l’initiative du chef de bord et en fonction de l'état de santé du patient. (FACILITE DE PASSAGE : VIGBFP)

En transport urgent HORS SAMU (la fameuse « urgence médecin ») USAGE des avertisseurs lumineux et sonores 2 TONS TROIS TEMPS.
(FACILITE DE PASSAGE : VIGBFP)
Si aggravation, même consigne qu’au dessus ☞ Appel au 15 pour l'obtention d'un numéro de mission.

En transport urgent EN SAMU : usage des avertisseurs lumineux et sonores 2 TONS DEUX TEMPS. (PRIORITÉ DE PASSAGE : VIGP)

Souvenez-vous que contrairement aux idées reçues la justice est formelle, vos avertisseurs constituent une composante de sécurité LÉGALE, VITALE et INDISPENSABLE.

Adaptez donc la conduite mais ne raisonnez pas en vous disant « ai-je le droit » dites-vous plutôt « dans quel cadre je me trouve » et assurez donc la sécurité.

Rappelez-vous toujours que la justice n’est pas là pour vous massacrer, mais pour faire respecter la Loi, à ce titre les Tribunaux vont examiner pour chaque cas, un élément essentiel, savoir si vous avez représenté un danger pour les autres usagers de la route, la décision va se fonder à 75 % sur cet élément.

Dans cette idée, souvenez-vous déjà que pour faire valoir la priorité de passage, l’usage des avertisseurs lumineux ET sonores est un élément crucial de votre contestation.

a) Passer un feu tricolore ou simple au "rouge" et un signal "Stop" sans deux tons et/ou sans bleu, même à 20 km/h et même à 3 heures du matin alors que le carrefour est vide constitue un danger et vous serez dans la ligne de mire du juge.

b) Passer le même feu ou le stop en pleine journée en ralentissant et en faisant "hurler" et clignoter tout ce qui se trouve sur votre ASSU 100 mètres avant le feu sera considéré comme non dangereux.
ATTENTION un seul feu rouge ou signal stop que vous devez respecter sans discuter, c'est celui d'un passage à niveau car seul le train est prioritaire sur tous les véhicules motorisés ou pas.
Souvenez-vous que par défaut les bleus et le 2 tons sont des constituantes légales de votre droit de priorité (Article R432) et sans eux vous n’êtes qu’un VSL.

Conseil CATSUF : Bannissez l’odieux « mode nuit » du 2 tons de vos esprits, la Loi régit la distance à laquelle vous devez être entendu (Homologation FR des dispositifs sonores) le mode nuit bien que « préservant » les oreilles des bourgeois locaux, vous fera crucifier par le juge s’il vous arrive quelque chose, en effet le « mode nuit » n’a aucune valeur légale et n’est qu’un élément de confort, dangereux, d’autant que l’article R432 vous donne toute prérogative pour faire tout le bruit que vous voulez (dans la limite du raisonnable bien sûr) et que nécessaire à la sécurité, de jour comme de nuit, en et hors agglo.

III - Cas particulier des dispositifs complémentaires :
Vous entendrez parfois (ou vous en possédez) parler de feux de pénétrations, de « Viper » de pare-brise et autre dispositifs lumineux complémentaires.

Sachez que c’est un piège à double tranchant, ils sont effectivement autorisés à être installés et utilisés sur les Ambulances en SAMU, puisque Véhicule de catégorie A (même principe si menace de verbalisation, ou de saisie = oui Mr l’agent..., et contestation en justice dans la foulée.

Mais sachez que leur présence, certes autorisée n’est pas obligatoire, en revanche leur présence rend leur usage obligatoire.

En effet la justice partira toujours du principe que si vous disposez d’éléments supplémentaires permettant d’améliorer la sécurité de votre intervention, le fait de ne pas s’en servir constitue un principe simple de ne pas mettre en œuvre « tous les moyens à disposition pour garantir la sécurité » et donc, fort logiquement, cela vous sera reproché.

IV - Conclusion
Il n’est pas de demain, le jour où les Ambulanciers de France pourront exercer totalement « sereinement », il n’est pas non plus ceci dit, à la décharge des FDO, venu le jour où les abus seront éradiqués. Gageons simplement que chacun reste professionnel et y mette du sien, n’ayez jamais peur de ce que vous faites sur la route, la conduite d’urgence doit être sûre, rapide et anticipée (...)
Le Bureau des Affaires Juridiques
 https://www.catsuf.fr/catsuf/legislation/353-avertisseurs-sonores-et-lumineux-deux-tons-deux-temps-deux-tons-trois-temps


Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: requinblanc04 le 14 juin 2007, 12:23:22
Ah d'accord, elles ont aussi le droit au 2tons/2temps ?

Oui, certaines sont équipées du 2 tons 3 temps, après sur la légalité  :P
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: clement49_643 le 14 juin 2007, 12:26:35
Désolé, j'ai un peu de mal à comprendre,

Avec la modification de l'article R.311-1 § 6.5. Véhicule d'intérêt général prioritaire, du code de la route, est ce que les ASSU deviennent prioritaires quand elles sont missionnées par le 15.
Parce que c'est bien écrit "...ou, à la demande du service d'aide médicale urgente, ...
Donc si elles sont prioritaires : 2tons/2temps et feux tournants ?

Merci,
Clément
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Rico14 le 14 juin 2007, 14:32:26
Toutes les ASSU ne sont pas équipés de feux tournants, d'autres oui...!

Toutes les ASSU ne sont pas équipés de deux tons, d'autres oui...!

Maintenant, faut avouer qu'il y a un petit peu de tout.

J'ai déjà vu des ASSU équipées de feux tournants, mais avec un Trois tons...  ;D

Par contre, et faut avouer aussi qu'ils sont en avance, dans le département du Bas-Rhin (67 - Strasbourg), les ASSU sont équipées de feux tournants et de 2 tons...
Une autre région, d'autres mœurs...  :-\

Article R313-27 du Code de la route

Feux spéciaux des véhicules d'intérêt général.

I. - Tout véhicule d'intérêt général prioritaire peut être muni de feux spéciaux tournants ou d'une rampe spéciale de signalisation.

II. - Tout véhicule d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage peut être muni, sur autorisation préfectorale, de feux spéciaux à éclats.

III. - Tout véhicule d'intérêt général peut être muni de dispositifs complémentaires de signalisation par éléments fluorescents ou rétro réfléchissants.

Article R313-34 du code de la route

Les véhicules d'intérêt général prioritaires peuvent être équipés d'avertisseurs spéciaux en plus des avertisseurs exigés pour tout véhicule à moteur.

Les véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage, à l'exception des engins de service hivernal, peuvent être équipés de timbres spéciaux en plus des avertisseurs exigés pour tout véhicule à moteur.

Un arrêté du ministre chargé des transports définit les caractéristiques de ces avertisseurs et timbres spéciaux.


Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Wayne56 le 14 juin 2007, 22:58:34
Sur appel samu nous sommes prioritaire voir le lien

http://www.sos112.fr/decret-n°-2007786-du-10-mai-2007-relatif-aux-vehicules-dinteret-general-et-mod-t3496.0.html

Les Ambulances ***** Secours (certaines ASSU) n'ayant pas d'agrément sanitaire, donc uniquement de l'urgence, sont équipées que du deux tons.
Pour les autres le deux tons n'a aucun caractère légal, comme dit fred31, chaque département fonctionne différemment.

Une assu n'a plus besoin d'agrément pour faire que de l'urgence ?
ça sort d'où ça ... c'est nouveau ?
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: requinblanc04 le 15 juin 2007, 05:40:17
Elle n'est pas comptabilisé comme pour les autres (vsl, cat.C ou cat.A) mais il faut que ça soit rentable en terme d'intervention, car tu ne peux pas faire de transport classique.
c'est un choix.
Maintenant je connais pas les conditions pour.....
Donc agrément oui, mais particulier, car elles ne peuvent faire que de l'Aide Médicale Urgence.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: ASSU66 le 29 juin 2007, 14:01:28
Ben tu as le droit d'utiliser le 2 tons pendant les interventions demandées par le centre 15 que cela soit hors garde départementale ou pas ... du moment que tu as un code samu  :ange:
Si c'est un médecin qui est sur place rien ne vous empêche de lui dire de passer par le 15  ::)  comme ça tu as un code inter ... cette loi doit être respectée et les forces de l'ordre doivent nous aider à circuler ... donc respecter cette nouvelle loi afin d'être crédible  8)

http://www.secourisme.net/spip.php?article127
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: maverick6706 le 22 août 2009, 01:59:13

Sur appel (mission) du samu nous sommes des véhicules d'intérêt général prioritaire voir le lien

http://www.sos112.fr/decret-n°-2007786-du-10-mai-2007-relatif-aux-vehicules-dinteret-general-et-mod-t3496.0.html

Les ambulances ***** secours (certaines ASSU) n'ayant pas d'agrément sanitaire, donc uniquement de l'urgence, sont équipés que du deux ton.
Pour les autres le deux ton n'a aucun caractère légal, comme dit fred31,chaque département fonctionne différemment.

une assu n'a plus besoin d'agrément pour faire que de l'urgence ?
ça sort d'où cela... c'est nouveau ?  

Oui mais attention une ASSU Catégorie "A" n'a pas besoin d'agrément ... c'est dans la législation et les cours du CCA ... va à cette adresse internet ou dans lia fiche en PJ ci-dessous

http://alsace.sante.gouv.fr/dep1/infosante/etablissement/memento.pdf
http://www.alsace.sante.gouv.fr/

c'est très bien expliqué, mais pour avoir le droit d'avoir une ASSU il faut en préalable avoir au minimum une ambulance "C", c'est le même principe que les VSL sauf que si tu penses être rentable tu peux avoir dix ASSU si tu veux ou le peux,
la DDASS ne peux pas te le refuser ... mais par contre, évite d'aller chez le kiné du coin avec une ASSU cat A  :o  sinon tu peux déchirer ton agrément et expliquer à la banque que tu pourras jamais rembourser ton crédit ;-)

Non non... les ASSU catégorie A sont autorisées dans tout les départements, c'est une règle générale (Européenne je crois ? ), tout ce que peux faire la DDASS c'est sous certaines conditions interdire le gyro et obliger le xénon sauf si tu fais un contrat de partenariat avec le SAMU du département ou tu es domicilié ( en occurrence mettre un ASSU en SMUR tu vois ce que je veux dire  :D ),  bien sur avant de faire ça tu dois être sur de ton coup, car il faut pas oublier que tu peux payer tes ambulanciers à se tourner les pouces.  ^-^

Autre astuce à la mode ... monter une association avec une ou deux ASSU et tu demandes l'autorisation à la pref de tourner avec ou pour le SAMU (bien sur négocier une convention avec le SAMU avant) pour te faire connaître par les PARM, en parallèle mettre au chaud un agrément et monter une société dormante (attention une facture obligatoire dans une année fiscale avant de perdre l'agrément et la société) et attendre courant 2010 que la loi du retrait des VSAV et la mise en route des ASSU tombe au JO et on dissout l'association pour prendre les ASSU.  ::)
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: maverick6706 le 22 août 2009, 22:18:36
question :
si ton ASSU , n'est pas "agrée", donc pas conventionnée par la sécu, comment tu te fais payer les transports ?
réponse :
mais la sécu ne donne pas d'agrément pour une ambu A ou ambu B, mais pour une société,  :o
c'est la société qui est agrée, la sécu n'a aucun droit de regard sur le personnel ou les véhicules ...!!!
... c'est du jamais vu, sinon imagine toi,  tu as un bahut qui tombe en rade et tu en loues une ou pire tu en loues à un confrère et l'ambu en question ne plait pas à la sécu tu fais quoi ???
tu dit au SAMU, au clients, aux UH, aux médecins que ton ambulance est en panne et que celle que tu as ne plait pas à la sécu donc tu ne travail pas ???
un jour ça vas mais si tu en as pour une semaine ...  :-X
bref si ton ambu ne plait pas demande à la sécu de t'en payer une, pour faire simple quand tu ouvres une boite la sécu te demande juste la plaque d'immatriculation ainsi que l'autorisation de rouler de la sécu .. point/barre
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: fanch le 22 août 2009, 22:55:29
"attendre courant 2010 que la loi du retrait des VSAV et la mise en route des ASSU tombe au JO"

Là tu parles de quoi maverick6706   ??
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: jp77 le 22 août 2009, 23:08:59
Renseigne toi bien maverick6706, je sais que ouin-ouin va dire que dans le 77 nous avons des textes à part, mon patron à plusieurs sociétés avec un certain nombre d'ASSUS qui étaient déclarées catégorie " A" par la DASS, suite a des problèmes avec la secu, toutes les catégories A sont passé en C car la SS ne rembourse pas les A (si tu trouves un texte tu le mets) pour être payé en A il faut une convention avec l’hôpital de rattachement du SAMU.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: maverick6706 le 23 août 2009, 01:41:19
"attendre courant 2010 que la loi du retrait des VSAV et la mise en route des ASSU tombe au JO"

Là tu parles de quoi maverick6706  ??

Ben d'après certaines sources en très haut lieux, courant 2010 on devrait tomber sous le coup de la législation européenne, qui passe par un retrait progressif des vsav au profit des ambulanciers privés, les SP devraient plus s'occuper que des diverses taches qu'ils effectuent déjà plus de l’assistance aux ambulanciers avant évac ( par exemple la désincarnation AVP ).

ps: jp77 je m'occupe de te trouver les infos mais comme je l'ai dit un peu plus haut regarde voir, la sécu n'a pas à se mêler des véhicules, (j'ai le formulaire de demande d’agrément de la secu devant mes yeux et je dors pas encore donc je rêve pas lol) elle te demande uniquement les renseignements suivants :
- numéro d'agrément DDASS
- attestation URSSAF
- nom,prénom du ou des gérant(s)
- raison sociale
- adresse et numéro de téléphone de la société
- nom et prénom du personnel
- marque et immat des VEHICULES (aucune mention demandé pour ambu, vsl ou ASSU)
si tu veux je peux te mailé un pdf de la demande mais demande quand même à ton patron s'il n'y a pas une raison autre au refus du paiement car je trouve quand même bizarre que ta sécu veuille outrepasser la DDASS et s'occuper des ambu ?
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: jp77 le 23 août 2009, 09:06:02
Regarde bien le texte pour le paiement par la secu, sont remboursé les véhicules catégories C (ambus) et D (vsl)
Les B c'est les pompiers, si je ne me trompe pas et les A les SAMU
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: cricri66 le 23 août 2009, 18:45:13
Les différentes catégories d'ambu n'entrent pas en ligne de compte pour être remboursées par la secu.
La cat A correspond à un type de véhicule, la cat C a un autre type, c'est tout ! par contre que vous ayez la chance d'avoir des assus qui sont hors quotas, qui ne doivent servir qu'à l'urgence pour le 15, là c'est normal que des transports ne soient pas payés par la secu.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: maverick6706 le 23 août 2009, 19:15:06
sur la facture du transport vous notez quoi ?? deux nom,une immat,un numéro de fiche si C15,un lieux de départ et d'arrivée plus les horaires ? alors la sécu fait comment pour savoir si c'est un cat A ou C??? tu peux aussi bien prendre un C pour faire que du SAMU .... tu vois ce que je veux dire ?la sécu ne voit qu'une immat,la DDASS voit un C ou un A mais ne transmet pas le type de véhicule à la sécu, le problème de remboursement doit être probablement autre, tant que la DDASS ne t'interdit pas l'utilisation d'un tel ou un tel véhicule la sécu ne peux pas passer outre l'accord de la DDASS.
mais bon ce n'est pas le sujet de ce topic donc à la rigueur on peut ouvrir un topic sur le sujet des remboursements par véhicule par la sécu !!!
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: fanch le 23 août 2009, 19:42:04
"d'après certaines sources en très haut lieux,courant 2010 on devrait tomber sous le coup de la legislation européenne,qui passe par un retrait progréssif des vsav au profit des ambulanciers privés,les SP devraient plus que s'occuper des diverses taches qu'ils éffectuent déjà plus de l'assistances aux ambulanciers avant évac ( par exemple la désincarseration "



Merci de nous tenir au courant de tout ça  :o :o ;D
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Nickos le 23 août 2009, 19:56:01
les differentes categories d'ambu n'entre pas en ligne de compte pour etre rembourses par la secu.la cat A correspond a un type de véhicule, la cat C a un autre type, c'est tout! par contre que vous ayez la chance d'avoir des assus qui sont hors quotas, qui ne doivent servir qu'a l'urgence pour le 15, la c'est normal que des transports ne soient pas payer par la secu.

ça s'appelle de la logique. :)
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: jp77 le 23 août 2009, 22:33:47
a bon, tout vehicule déclarés a la DASS doit etre declaré à la Sécurité Sociale dans les memes termes que les annexes données par la DASS ainsi que le personnel, n'oublié pas que les DASS donnes une copie  de ses annexes à la sécurité sociale, notre ami inspecteur a la SS pourrait nous donner son avis ?
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: maverick6706 le 24 août 2009, 01:31:56
a bon, tout vehicule déclarés a la DASS doit etre declaré à la Sécurité Sociale dans les memes termes que les annexes données par la DASS ainsi que le personnel, n'oublié pas que les DASS donnes une copie  de ses annexes à la sécurité sociale, notre ami inspecteur a la SS pourrait nous donner son avis ?
ben ça c'est de la logique,ça évite les fraudes sur les véhicules... quoi que si tu veux gruger tu peux tpojours
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Nickos le 24 août 2009, 08:04:15
a bon, tout vehicule déclarés a la DASS doit etre declaré à la Sécurité Sociale dans les memes termes que les annexes données par la DASS ainsi que le personnel, n'oublié pas que les DASS donnes une copie  de ses annexes à la sécurité sociale, notre ami inspecteur a la SS pourrait nous donner son avis ?

Le type, je ne pense pas, mais la plaque d'immatriculation, l'autorisation DDASS, la liste du personnel, la qualification est une obligation.

La DDASS transmet, mais l'ambulancier doit transmettre des infos de son côté aussi, par rapport à la convention avec la sécu.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: jp77 le 24 août 2009, 09:25:26
tu pense que si la DASS transmet le type et l'entreprise transmet autre chose sela va pas poser probleme
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: ambu04 le 24 août 2009, 12:01:21
si ton ASSU ,'est pas "agréer", donc pas conventionné par la sécu, comment tu te fait payer les transports ?

L'ASSU dans le cas citer ne peu rien faire 'autre que du SAMU(sur place h24), aucun autre transport d'ou le fait de pas avoir l'agrement traditionnel, mais cela ne ce fait plus beaucoup.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: SPP 63 le 24 août 2009, 13:19:46
Maverick tes sources sur le retrait des VSAV sont fausses à mon avis car c'est le contraire qui est entraint de ce produire au niveau des SDACR qui est fait par le préfet de chaque département le nombre de VSAV ce multipli hors on est en 2009 je pense que l'achat de VSAV neuf en 2009 et les appels d'offre qui ont été passé pour 2010 n'ont pas été faite pour les retirer 6 mois plus tard.
Concernant le commandement effectivement sur les interventions de grande ampleur c'est un pompier qui dirige les opérations de secours qu'il y ai sur place des ASSU des assocs ou le SMUR.
Dans le 06 il ya une très bonne entente entre le SAMU et le SDIS 06 et le SSSM du 06 est très développé avec un nombre important de médecins et d'infirmiers sapeurs pompiers d'ailleurs le C 15 fait régulièrement appel au SSSM pour assurer les primaires.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Nickos le 24 août 2009, 13:33:40
formidable, nous voilà rassurés !! ;D
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Jeano 11 le 24 août 2009, 13:51:50
Faudrait dissocier car passer du 2 tons à l'ASSU conventionnée  8)
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: maverick6706 le 24 août 2009, 14:09:33
Maverick tes sources sur le retrait des VSAV sont fausses à mon avis car c'est le contraire qui est entraint de ce produire au niveau des SDACR qui est fait par le préfet de chaque département le nombre de VSAV ce multipli hors on est en 2009 je pense que l'achat de VSAV neuf en 2009 et les appels d'offre qui ont été passé pour 2010 n'ont pas été faite pour les retirer 6 mois plus tard.
Concernant le commandement effectivement sur les interventions de grande ampleur c'est un pompier qui dirige les opérations de secours qu'il y ai sur place des ASSU des assocs ou le SMUR.
Dans le 06 il ya une très bonne entente entre le SAMU et le SDIS 06 et le SSSM du 06 est très développé avec un nombre important de médecins et d'infirmiers sapeurs pompiers d'ailleurs le C 15 fait régulièrement appel au SSSM pour assurer les primaires.
ma source vient de la DDASS,mais en plus se serait la logique ... les conventions d'européanisation étant signés depuis quelque temps,tu dois connaitre le système,si un pays ne respecte pas les accords c'est des amendes,donc je vais sortir complètement du sujet,dernièrement la france n'a pas respecter la loi européenne sur les subvention aux pècheur donc les pécheurs doivent rembourser plusieurs miliards et la france vat payer une amende de plusieurs milions,alors tu crois franchement que les pompiers vont payers les amendes et rembourser les subvention ??????? je suis péscimiste la dessus ... donc de toute façon que ce soit 2010 ou 2011 et qu'ils ont changé toute leurs flottes et qu'ils de bonnes relations (ce que je suis d'accord mais un peu contre certains systèmes que je ne citerais pas sauf par mp si tu veux mais pas en direct sur le topic ) ils auront pas le choix ils devront retirer de services les vsav malgrès tout ce qu'ils font pour la population.En plus si la situation ne change pas dans plusieurs départements aux niveau de la conception du transport en ambulance et des urgences (baisse des BT baisse des C 15 car le SAMU fait plus décaler un vsav qu'une ambu) c'est bientôt la mort de notre proféssion
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Galoudaoc le 24 août 2009, 15:19:34
"attendre courant 2010 que la loi du retrait des VSAV et la mise en route des ASSU tombe au JO"

tu parles de quoi maverick6706   ???????
d'après certaines sources en très haut lieux,courant 2010 on devrait tomber sous le coup de la legislation européenne,qui passe par un retrait progréssif des vsav au profit des ambulanciers privés,les SP devraient plus que s'occuper des diverses taches qu'ils éffectuent déjà plus de l'assistances aux ambulanciers avant évac ( par exemple la désincarseration ).


Le pere Noël existe !!!!!!
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: maverick6706 le 24 août 2009, 15:29:53
oui il existe le père noel vu quand dans certains département ils testent déjà le système depuis plus ou moins longtemps .... et comme je l'ai dit juste au dessus(si tu as tout lu) la convention européenne est signé donc la france est obligé de se plié donc trois solutions :
- les pompiers enlèvent les vsav et la france paye juste une toute petite amende
- les pompiers font rien et payent les amendes ordonnées par bruxelle ce qui m'étonnerais grandement
- les pompiers font rien et toi,moi eux,les français pauvres c... habituel on paye les pots cassés ....
donc ...
si les autoritées compétantes ordonnent le retrait des vsav à cause d'un ordre venant au dessus (paris bruxelle) tout chef de sdiss ne voulant pas n'auront pas le choix que de se plier.
et perso je connais des pompiers,et j'en ai dans ma famille,franchement ils sont tous préssés de se débarasser des vsav
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Galoudaoc le 24 août 2009, 16:01:31
quand je dit le pere noel existe sous entendu que si ca pouvais ce faire je serait trop heureux , car en cemoment je me tate a passé le concour infirmier, mais si tout le secours a personne nous reviens ca change la donne
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Nickos le 24 août 2009, 16:13:50
Vous ne pensez pas que c'est un peu plus complexe comme problème ? certes les ambulanciers bien équipés, bien formés il y en a dans nos rang et dieu merci, mais les boulets comme j'en ai croisé il n'y a pas longtemps sur Paris, tu les mets sur de l'avp, de l'urgence vitale, je suis ambulancier pourtant, même pas en rêve de croiser ce genre de spécimen. Donc il faut redescendre sur Terre et bien comprendre que les sp sont là et que nous devons travailler avec eux.

Le problème qui se pose est plutôt celui de la réelle reconaissance des services d'ambulances qui tiennent la route et ne pas inclure les " transporteurs " sur tout et n'importe quoi car sinon je m'exile. Et à mon umble avis, de l'eau va coulée sous les ponts.

Mais stop les gars pour la disparition des vsav, ils sont utiles, tout comme les ambulanciers qui se démarquent des " transporteurs sanitaires"
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: maverick6706 le 24 août 2009, 16:18:02
 Carton rouge Carton rouge pour moi,oups excuse moi j'avais mal compris la phrase désole  lol!
donc dans ce sens je suis d'accord à 1000% avec toi Galoudaoc
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: maverick6706 le 24 août 2009, 16:20:40


tu sais Nickos le problème c'est qu'il y aura toujours des sp qui voudront la disparition des ap et vice versa
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Galoudaoc le 24 août 2009, 16:26:49
Pour moi la solution avec le retrait des vsav serait la création de poles ou casernes d'ambulanciers publique, les motivés travaillerons dans ce genre de systemes avec ce que cela implique , formation plus poussé genre PHTLS et remise a niveau mensuel pour ne pas dire quotidienne, et les autres qui veulent etre tranquile transporterons leurs dialysés ou autres avec leurs boite privée
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: maverick6706 le 24 août 2009, 16:35:29
 :Winner:

là franchement c'est l'une des rares choses intélligente que j'ai entendue ces derniers temps,c'est une superbe idée,voilà un sujet que nos chères cols blanc de nos syndic pourraient proposer au gouvernement, ou tenter de le proposer à de grosses municipalitées comme expérience ...
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Galoudaoc le 24 août 2009, 16:57:36
ca fait un moment que je "milite" pour les poles ambulancier, a mon avis il sagit de la plus simple des solutions, et ca serait un gage de qualité sur les inter et en formation
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: maverick6706 le 24 août 2009, 17:05:17
ca fait un moment que je "milite" pour les poles ambulancier, a mon avis il sagit de la plus simple des solutions, et ca serait un gage de qualité sur les inter et en formation
exactement je suis entièrement d'accord,mais comme je l'ai dis un peu plus haut je crois à chaque fois que les autoritées nous donnent un petit quelque chose les IDE,les SP, les AS et tout le reste ralent pour dire qu'on est de la m... et qu'on a le droit à rien ... donc si ça doit se faire ça sera très dur à faire avaler la pilule à tout le monde
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: nico44 le 24 août 2009, 17:18:57
Pour moi la solution avec le retrait des vsav serait la création de poles ou casernes d'ambulanciers publique, les motivés travaillerons dans ce genre de systemes avec ce que cela implique , formation plus poussé genre PHTLS et remise a niveau mensuel pour ne pas dire quotidienne, et les autres qui veulent etre tranquile transporterons leurs dialysés ou autres avec leurs boite privée

Cela serait le plus beaux jours de ma vie!!! Tous les motivés "rouge" et "blanc" qui s'éclatent à faire du SAP enfermé dans une caserne, waou que du bonheur.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: maverick6706 le 24 août 2009, 17:47:12
ENFIN tout le monde d'accord du boulot entre rouge et blanc la main dans la main,enfin bref tout ça c'est une idée à développer maintenant ...
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: ouin_ouin le 24 août 2009, 17:57:53
Pour rappel, une loi europeene n'a aucune obligation dans un pays tant qu'elle n'est pas ratifiée par celui-ci.
Et à ma connaissance, aucun projet ou avant projet de loi pour retirer les VSAV. Alors si tu as des infos verifiables, et non des ragots tu commenceras à devenir crédible. Pour l'instant, tu fais beaucoup de vent, affirmant des choses dont les sources sortent de bruits de couloir.

J'attends donc, ainsi que les autres membres de ce forums, les textes qui justifient tes dires.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: nico44 le 24 août 2009, 18:38:00
Merci ouin_ouin de me redescendre sur terre, j'imaginait un monde meilleur mais il est vrai qu'un justificatif serait plus raisonnable...
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: fanch le 24 août 2009, 18:51:59
il est clair que tous les ambulanciers qui aiment le secours à personne r^vent de cette disparition de vsav...
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Galoudaoc le 24 août 2009, 19:43:23
VSAV qui aurait toujours dû rester VSAB, bref il y as qu'en France qu'on peu voir ca
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: nico44 le 24 août 2009, 19:44:21
il est clair que tous les ambulanciers qui aiment le secours à personne r^vent de cette disparition de vsav...

....et de travailler avec mains dans la mains tous ensemble en tant que passionné du SAP et sans couleur de l'uniforme. I HAVE A DREAM  :'(
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Nickos le 24 août 2009, 19:51:46
Tu rêve
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: nico44 le 24 août 2009, 19:57:00
Et oui, mais qu'est-ce que c'est bon de temps en temps  ;D
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Nico99 le 24 août 2009, 20:03:14
Un reve, faut voir... la france devra bien s'y mettre a un moment ou l'autre....
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: SPP 63 le 24 août 2009, 20:11:00
Cela ce fera au niveau des COZ et de la DDSC il c'était parler de scinder les SP en deux une partie incendie et divers l'autre partie spécialisé dans le SAP comme cela ce fait en Suisse sur Genève par exemple de plus ce qui est intéressant c'est que les moyens matériels et humain (système d'alerte, véhicules...) sont là il ne manque plus que la formation de plus les équipages pourrait être panaché DEA, ISP de ce fait il y aurai une réel évolution.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: fanch le 24 août 2009, 20:36:10
YES WE CAN   !!!
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Galoudaoc le 24 août 2009, 20:49:28
spp63 commence pas pompier c'est l'incendie y as pas a cherché stop la les ambulancier faisait du sap bien avant les pompiers quoi , ca s'est perdu et ca reviens il faut accepter , soyer des pure pro du feu c'est tout ce qu'on vous demande .
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Nickos le 24 août 2009, 20:54:59
la preuve que l'on arrive à se mettre d'accord, le jour où les ambulanciers et les pompiers auront compris qu'au niveau formation ses derniers sont pris pour des cons, là les choses bougeront, nos statuts... et nos salaires
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Nickos le 24 août 2009, 20:55:46
Je parlais à spp63
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: ouin_ouin le 24 août 2009, 21:12:45
Et oui, mais qu'est-ce que c'est bon de temps en temps  ;D

ne suis pas les bisounours....
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: SPP 63 le 24 août 2009, 21:16:20
Galoudaoc je ne suis pas d'accord avec toi premièrement l'incendie est notre taf comme pas mal d'autres spécialités (plongée, désinca...) le fait de scindé notre corporation en deux avec une spécialisation du SAP permettrai d'être beaucoup plus performant en SAP en incluant du personnel paramédical dans les équipages ce qui commence à ce passer actuellement.
De plus cela permettrai une meilleur optimisation des secours tout d'abord on travaillerai tous de la même manière en parlant le même vocabulaire ensuite au niveau système d'alerte et radiotéléphonique les infrastructures sont déjà présente ainsi que le matériel.
Je ne disais pas cela pour faire la guéguerre mais c'est un système qui par la suite pourrait acceuillir des personnes qui ont que pour désir de faire du SAP d'ailleurs cela commence des filières SAP sont entrain d'être mise en  place comme à la BSPP des SP qui ne font que du SAP.
Concernant ta réaction "ça reviens" je vois pas trop ce qui reviens dans les 2 départements ou je bosse les ambulancier ont fait un pas en avant puis 3 en arrières et je fais toujours autant de VSAV.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: SPP 63 le 24 août 2009, 21:24:21
Dans mes propos je ne vois que l'on vois un discours pro pompier mais formé de véritable ambulanciers urgentistes au sein des SP permettrai vraiment d'optimiser le SAP car je ne vois pas l'intérêt de supprimer une antité qui assure le SAP par une autre qui n'apporte rien de plus.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Nickos le 24 août 2009, 21:27:38
je ne suis pas toujours d'accord avec toi mais j'adhère complètement à ton raisonnement.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: SPP 63 le 24 août 2009, 21:31:04
Et de plus comme un infirmier ou un DEA intègre un SMUR le recrutement serai le même pour ces unités.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Galoudaoc le 24 août 2009, 22:16:57
pour moi le sap n'as rien a faire avec les pompiers , je suis pour rendre public le sap avec des casernes D'ambulanciers pas de pompiers, chacun sont domaine , le sap au ministere de la santé c'est tout ;je veux dire chacun son boulot  quoi ,un pompier ambulancier ???? ca va pas non ? pourquoi pas un gendarme boulanger , une infirmiere star du x (fantasme) rien que quand je vois marquer ambulance sur un vsav ca me fait gerber il est ou l'ambulancier, vous savez que le plus bas niveau de secourisme professionnel en europe est 120h de formations ? ou ce situe le pompier la dedans ?

par contre spp63 je reve d'un aperot avec toi ou on referait le monde pompier /ambulancier , le pire c'est que je pense qu'on tomberai d'accord sur un tas de trucs , mais bon si jamais ca vire a la baston on ce tape pas on ce bourre la tronche hein :p
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: intense le 24 août 2009, 23:20:17
pompier c'est l'incendie y as pas a cherché stop la les ambulancier faisait du sap bien avant les pompiers quoi , ca s'est perdu et ca reviens il faut accepter

C'était l'incendie peut-être avant alors et peut-être ce le sera demain. Car à l'heure actuelle les pompiers c'est :
- plus de 4 millions d'interventions,
- plus de 2 700 000 interventions pour secours à victime aide à la personne,
- plus de 300 000 accidents de la circulation,
- plus de 300 000 incendies,
- 63000 interventions pour risque technologique,
- 1 intervention toutes les 8 secondes,
- 2 500 0000 victimes prises en charge en 2008.
Alors je veux bien que l'incendie soit une spécialité des pompiers en France mais on doit reconnaître qu'ils passent une bonne partie de leur temps dehors pour autre chose que des feux.

Par ailleurs pour le " pompier ambulancier " cela ne me choquerait pas. Dans certains coins d'Amérique il y a des unités paramedics qui ont sur leurs tenues plusieurs inscriptions : " EMS " et... " FIRE " et ça ne leur pose aucun problème, même si le contexte n'est pas le même.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: intense le 24 août 2009, 23:25:53
Je rajouterais que le monde du secours étant très parcellé actuellement, si chacun veut évoluer ce n'est pas seul dans son coin avec sa corporation mais avec les autres partenaires. Tout seul on arrive pas à grand chose.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: maverick6706 le 24 août 2009, 23:32:08
Pour rappel, une loi europeene n'a aucune obligation dans un pays tant qu'elle n'est pas ratifiée par celui-ci.
Et à ma connaissance, aucun projet ou avant projet de loi pour retirer les VSAV. Alors si tu as des infos verifiables, et non des ragots tu commenceras à devenir crédible. Pour l'instant, tu fais beaucoup de vent, affirmant des choses dont les sources sortent de bruits de couloir.

J'attends donc, ainsi que les autres membres de ce forums, les textes qui justifient tes dires.
pas de soucis ouin ouin je vais demander à la personne de la DDASS de me donner l'article européen,mais ce que je peux déjà démontrer concernant les interventions des SP aux domicile n'est pas règlementaire:
Article L1424-2
Les services d'incendie et de secours sont chargés de la prévention, de la protection et de la lutte contre les incendies.
Ils concourent, avec les autres services et professionnels concernés, à la protection et à la lutte contre les autres accidents, sinistres et catastrophes, à l'évaluation et à la prévention des risques technologiques ou naturels ainsi qu'aux secours d'urgence.

Dans le cadre de leurs compétences, ils exercent les missions suivantes :
1° La prévention et l'évaluation des risques de sécurité civile ;
2° La préparation des mesures de sauvegarde et l'organisation des moyens de secours ;
3° La protection des personnes, des biens et de l'environnement ;
4° Les secours d'urgence aux personnes victimes d'accidents, de sinistres ou de catastrophes ainsi que leur évacuation.

puis s'en suis la dérogation pour les VP:

Article ANNEXE
Créé par Arrêté 2004-07-07 JORF 16 juillet 2004 rectificatif JORF 4 septembre 2004
C O N V E N T I O N
Etablie entre :
D'une part, la société concessionnaire dans le département de représentée par (président-directeur général), dûment habilité, et dénommée ci-après "la société",
Et
D'autre part, le service départemental d'incendie et de secours de ,représenté par (président du conseil d'administration), dûment habilité, et dénommé ci-après le "SDIS".

Article 1er : Objet de la convention
La présente convention est conclue en application de l'arrêté du pris en application des trois derniers alinéas de l'article L. 1424-42 du code général des collectivités territoriales.
Elle a pour objet de définir les conditions :
- de la prise en charge financière par la société des interventions effectuées en section courante par le SDIS sur "les routes ou" les autoroutes suivantes :
Description du réseau "routier ou" autoroutier concerné et de ses limites géographiques précises à l'exclusion des ouvrages particuliers (grands tunnels par exemple) et des aires annexes" ;
- des facilités techniques de passage accordées au profit du SDIS sur les "routes et" autoroutes précitées pour les interventions de secours dans le département ;
- des modalités de coopération entre le SDIS et la société.

TITRE Ier : PRISE EN CHARGE DES INTERVENTIONS EFFECTUÉES PAR LE SDIS.


Article 2 : Nature des interventions prises en charge

Lors d'une demande d'intervention de secours sur le réseau "routier ou" autoroutier concédé, le SDIS en informe immédiatement la société selon les modalités prévues à l'article 6.

Les moyens mis en oeuvre par le SDIS donnent lieu à prise en charge financière par la société dans le cadre des interventions visées aux 3° et 4° de l'article L. 1424-2 du code général des collectivités territoriales effectuées sur le réseau "routier ou" autoroutier défini à l'article 1er. Le SDIS reste seul responsable des moyens engagés.

Article 3 : Prise en charge financière
3.1. La société prend en charge les interventions visées à l'article 2 sur la base d'un coût forfaitaire pour les interventions courantes réparti selon les trois catégories suivantes :
- secours à personne (sans accident ou toute autre cause) ;
- secours pour accident de circulation entre véhicules (avec ou sans victime, sans présence de produits dangereux) ;
- autres opérations (extinction d'un feu de véhicule sans accident, secours d'un animal, feu de talus ...).

Pour les interventions de longue durée et à caractère spécifique (déclenchement du plan rouge, collision en chaîne, intervention en présence de matières dangereuses, incendie généralisé ...), la société les prendra en charge sur la base d'un coût horaire d'utilisation des moyens engagés et de la durée de l'opération. Un relevé contradictoire des moyens engagés sera établi à la fin de l'intervention. Il servira de base pour l'application des bordereaux de prix.
3.2. Modalités : les interventions courantes sont réparties en trois types et sont prises en charge sur la base d'un coût unitaire forfaitaire fixé pour 2004 ainsi qu'il suit :
- secours à personne : 357 Euros ;
- secours pour accident de circulation entre véhicules :450 Euros ;
- autres opérations : 367,5 Euros.

et je peux aussi te démontrer une floppé de procés où des SDIS on perdu ainsi qu'en appel car les inter dans des domaines privé ne rentrent pas dans leurs prérogatives...
la petite histoire c'est que normalement les VSAB ou VSAV servent théoriquement au transport de pompiers bléssés dans l'exercice de leurs fonctions,pour les élus,mais comme des autorités de certains SDIS on commencé à incorporer les SAMU l'intervention au domicile a pris place... théoriquement si tu fais le 15 pour un problème chez toi le SAMU doit te faire venir une ambu privé,mais en général tu sais pourquoi les société d'ambulances aime bien les gardes pref ?? parce que c'est rentable ils gagnent de l'argent sans rien foutre vu que le SAMU envoie 80% du temps des VSAV,et pourquoi il commence à y avoir des région qui volontairement commence à écarter le SP au profit des AP(67/68/69/83) ??? pour démontrer que le système est viable et qu'on peu retourner à l'ancien système ...
voilà donc je démontre en partie le bien fondé de ce que la personne de la DDASS m'a dit
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: maverick6706 le 24 août 2009, 23:43:32
et pour finir car le texte était tellement long que ça beug,je ne suis pas contre les pompiers,mais pour une harmonisation des secours du type un CS avec des SP et AP reunis dans un même local et que chacun face son boulot et non une guerre perpétuelle.
tu sais ouin ouin je comprends franchement que les ambulanciers en on leur claque par ce que faire du taxi tout les jours et te taper une garde pref blanche parce que ton SAMU préfère envoyer les SP en priorité parce que unetel couche avec untel ou parce que untel invite au resto untel ça gonfle grave, pire une fois je suis passé au SAMU un noel car j'étais de garde pref je voulais apporter des chocolat pour les PARM et les médecins du SAMU et surprise deux des PARM était des SP non PARM (et je ne compte même pas les SP non CCA qui tournaient sur des VLM et UMH),alors que moi je me suis fais c... à paris pour faire la formation ou le CCA ça dégoute aussi un peu ...

j'espère juste que tu sera un peu d'accord avec mon observation général de la situation en france
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: ouin_ouin le 25 août 2009, 00:37:42
Oué donc toujours rien concernant la disparition des VSAV !!!
Et les textes que tu apportent ne démontre rien, leur seul avantage est d'être connus, et de ne rien changer.

Alors ta personne de la DDASS, doit certainement extrapoler suite à des nuits mouvementées. Mais je serai ravi que tu la recontacte pour qu'elle puisse étayer ses dires tout droit sortit d'un compte immaginaire.

Franchement quand je lis des choses comme ça sur un forum ambulancier, je me dis que le QI d'un ambulancier doit être entre la moule et l'oursin pour que l'on puisse lui faire avaler de telle inepsies dignent de racontards de maternelle.

Et vous parlez de vouloir être para-medic !!!
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Nickos le 25 août 2009, 08:04:40
Ne fais pas une généralité les crustacés au QI d'huitre, tu en retrouve partout et ce dans toute les corporations, si tu vois ce que je veux dire.

Pas mal en période de crise le "compte imaginaire" cette DDASS tu la trouve à Genève ?

Faire le donneur de leçon, c'est bien, regarder devant sa porte c'est pas mal aussi.

Il est clair que les vsav ne seront pas supprimés, un minimum de logique en prouve le contraire, au même titre que les ambu dans l'urgence par rapport à un changement de génération qui aujourd'hui essaye de faire évoluer la profession, une évolution qui doit se faire avec les sp avec pour but de travailler au même niveau, pas au niveau paramedic pour l'instant, mais technicien ambulancier pour ne pas griller les étapes, la Suisse en ai un exemple avec une évolution progressive.

Travailler suivant les mêmes méthodes pas seulement pour des raisons de "club" ou "d'esprit de famille" mais par rapport à des situations de catastrophes majeures par exemple, si un jour un gros problème se produit, si tout les moyens sont engagés avec des modes opératoires différents, les prises en charges risquent d'être longues.

J'imagine à peine le bordel... et que l'on ne me ramène pas les beaux fonctionnements des plans rouges, blancs ou encore le start à new port beach, je suis au courant merci à certains.

J'ai plus envie de dire mieux vaut prevenir que guerir.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Nickos le 25 août 2009, 08:09:14
Je rajouterais que le monde du secours étant très parcellé actuellement, si chacun veut évoluer ce n'est pas seul dans son coin avec sa corporation mais avec les autres partenaires. Tout seul on arrive pas à grand chose.

C'est pourtant ce qui se passe en ce moment c'est bien dommage et inquiétant également.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Nickos le 25 août 2009, 08:14:48
et pour finir car le texte était tellement long que ça beug,je ne suis pas contre les pompiers,mais pour une harmonisation des secours du type un CS avec des SP et AP reunis dans un même local et que chacun face son boulot et non une guerre perpétuelle.
tu sais ouin ouin je comprends franchement que les ambulanciers en on leur claque par ce que faire du taxi tout les jours et te taper une garde pref blanche parce que ton SAMU préfère envoyer les SP en priorité parce que unetel couche avec untel ou parce que untel invite au resto untel ça gonfle grave, pire une fois je suis passé au SAMU un noel car j'étais de garde pref je voulais apporter des chocolat pour les PARM et les médecins du SAMU et surprise deux des PARM était des SP non PARM (et je ne compte même pas les SP non CCA qui tournaient sur des VLM et UMH),alors que moi je me suis fais c... à paris pour faire la formation ou le CCA ça dégoute aussi un peu ...

j'espère juste que tu sera un peu d'accord avec mon observation général de la situation en france

En même temps quelle idée de travailler dans le sud où le système est quasi pro-rouge alors que tu arrive de strasbourg où les ambulanciers sont des pionniers de l'urgence pré-hospitalière, il faut avoir un minimum de reflexion avant de quitter un département où tu passe du tout urgence au néant.

Si tu observe réellement la situation générale en France au niveau ambulance, nous sommes dans un système fédéral, chaque département possède ses méthodes, certains exercerons à 60 - 65 % d'urgence d'autres uniquement du transfert ou de la consult' rien n'est général en France, sur ce point tu te trompe.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Nickos le 25 août 2009, 08:34:28
pompier c'est l'incendie y as pas a cherché stop la les ambulancier faisait du sap bien avant les pompiers quoi , ca s'est perdu et ca reviens il faut accepter

C'était l'incendie peut-être avant alors et peut-être ce le sera demain. Car à l'heure actuelle les pompiers c'est :
- plus de 4 millions d'interventions,
- plus de 2 700 000 interventions pour secours à victime aide à la personne,
- plus de 300 000 accidents de la circulation,
- plus de 300 000 incendies,
- 63000 interventions pour risque technologique,
- 1 intervention toutes les 8 secondes,
- 2 500 0000 victimes prises en charge en 2008.
Alors je veux bien que l'incendie soit une spécialité des pompiers en France mais on doit reconnaître qu'ils passent une bonne partie de leur temps dehors pour autre chose que des feux.

Par ailleurs pour le " pompier ambulancier " cela ne me choquerait pas. Dans certains coins d'Amérique il y a des unités paramedics qui ont sur leurs tenues plusieurs inscriptions : " EMS " et... " FIRE " et ça ne leur pose aucun problème, même si le contexte n'est pas le même.

Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Galoudaoc le 25 août 2009, 10:08:33
Je tiens a rappeler que je n'est jamais dit que je croyais au retrait des vasv, de plus dans ma boite c'est 400 inter pas ans et par ambulance donc plus certains CS , rammenez ça au national et comparez
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: maverick6706 le 25 août 2009, 10:12:53
et pour finir car le texte était tellement long que ça beug,je ne suis pas contre les pompiers,mais pour une harmonisation des secours du type un CS avec des SP et AP reunis dans un même local et que chacun face son boulot et non une guerre perpétuelle.
tu sais ouin ouin je comprends franchement que les ambulanciers en on leur claque par ce que faire du taxi tout les jours et te taper une garde pref blanche parce que ton SAMU préfère envoyer les SP en priorité parce que unetel couche avec untel ou parce que untel invite au resto untel ça gonfle grave, pire une fois je suis passé au SAMU un noel car j'étais de garde pref je voulais apporter des chocolat pour les PARM et les médecins du SAMU et surprise deux des PARM était des SP non PARM (et je ne compte même pas les SP non CCA qui tournaient sur des VLM et UMH),alors que moi je me suis fais c... à paris pour faire la formation ou le CCA ça dégoute aussi un peu ...

j'espère juste que tu sera un peu d'accord avec mon observation général de la situation en france

En même temps quelle idée de travailler dans le sud où le système est quasi pro-rouge alors que tu arrive de strasbourg où les ambulanciers sont des pionniers de l'urgence pré-hospitalière, il faut avoir un minimum de reflexion avant de quitter un département où tu passe du tout urgence au néant.

Si tu observe réellement la situation générale en France au niveau ambulance, nous sommes dans un système fédéral, chaque département possède ses méthodes, certains exercerons à 60 - 65 % d'urgence d'autres uniquement du transfert ou de la consult' rien n'est général en France, sur ce point tu te trompe.
je ne connaissais pas le système de secours avant mais je suis partis pour la qualité de vie,mais c'est vrai qu'ici c'est 95% rouge,le SAMU ne cherche pas à colprendre 1 appel=1 VSAV de décalé ... AP=roue de secours
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Nickos le 25 août 2009, 10:16:13
A choisir je préfère rester à me les geler et exercer un travail qui me permet d'avancer. ;D
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: ambu04 le 25 août 2009, 19:19:51
Nickos
moi je suis arrivé dans le 04(montagne bien isolé)et voisin de notre ami pour l'urgence qui se developper alors que dans le 28 l'amu avait disparu apres l'accord cadre
mais on quitte pas un departement que pour le travail mais pour une certaine qualité e vie
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Nickos le 25 août 2009, 19:41:47
J'ai jamais dis le contraire, à chacun ses prioritées au même titre que je connais bien les tiennent, Seigneur de serre ponçon ( met moi une claque si je me plante dans l'orthographe ) comme tu connait bien mes idéaux.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: jp77 le 11 mars 2010, 21:24:14
je detterre le sujet sur le 2 tons

mon patron a reçut cette semaine un texte de la FNAA, je vous le transcrit

"Rappel des conditions d'application des dispositions du code de la route aux ambulances de transport sanitaire intervenant à la demande du SAMU"
Le décret n°2007-786 du 10 mai 2007 relatif aux véhicules d'intéret général et mdifiant l'article R 311-1 du code de la route prévoit en particulier:
-que les véhicules affectés exclusivement, à la demande du SAMU, à l'intervention des unités mobiles hospitalieres font partie des véhicules d'intéret général prioritaires;
-que les ambulances de transport sanitaire appartiennent à la catégorie des véhicules d'interet général bénéficiant de facilités de passages.
le code de la route limite ainsi le qualitatif de Véhicule d'intéret général (VIG) prioritaire, et toutes les prérogatives afférentes, à certains véhicules en fonction de leur statut. Les ambulances de transport sanitaire n'en font pas partie au vu des dispositions du code de la route.
Cependant, comme l'a rappelé la Direction de l'Hospitalisation et de l'Offre de Soins (DHOS) du ministere de la santé dans un courriel du 20 avril dernier adressé à la DDASS de la Sarthe, la jurisprudence a fait considérablement évoluer cette situation au cours des dernieres années.

En effet, dans un arret de la cour d'appel de Limoges en date du 7 mars 2007, le juge a considéré comme VIG prioritaire une ambulance privée qui intervenait dans le cadre de la garde ambulanciere, sur demande du SAMU.
Cette mission de service public (dixit le juge), urgente, confère à une ambulance privée, intervenant dans le cadre de la garde ambulancière, le droit de ne pas s'arreter à un feu rouge et d'utiliser un avertisseur 2 tons.

En ce qui concerne le cas ou une ambulance privée intervient sur demande du SAMU, en dehors des tranches horaires réservées à la garde ambulancière, la DHOS souligne dans son courriel précité du 20 avril 2009 que la juris prudence a considéré qu'une demande d'intervention du SAMU adressée à l'ambulancier valait réquisition, ce qui confère le statut de mission de service public.
Par conséquent, la qualification de VIG prioritaire peut légitiment etre étendue aux ambulances de transport  sanitaire qui interviennent à la demande du SAMU, en dehors des tranches horaires réservées à la garde ambulancière.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: nico44 le 12 mars 2010, 15:06:09
Sacré détartrage  ;D ça se voit elles sont toutes blanches.....ho purée, désolé.

Donc la jurisprudence rendu à Limoge est applicable partout en France??? Si c'est le cas, c'est plutôt une bonne nouvelle concernant le statut de VIG. Par contre qu'elle intérêt de l'utilisation du 2 tons???
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Rusty le 13 mars 2010, 16:33:41
L'interet? Viens en région parisienne avec un trois-tons  :-X la différence de progression dans le trafic est flagrante.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: kit055 le 13 mars 2010, 19:18:57
Bah c'est une bonne avancée bravo ^^ l'intérêt ? quel intérêt pour la police, gendarmerie, douanes, administration pénitentiaire, pompiers, samu, n'avoir le deux-tons et pas les ambulances sur réquiz du samu ^^
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: figurine le 09 avril 2010, 16:19:43
BONNE NOUVELLE !!!!
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Jeano 11 le 10 avril 2010, 11:22:49
Je vous propose en plus de l'info de JP77 la lecture trés interessante de cette fiche élaborée conjointement

http://www.sfmu.org/urgences2008/donnees/pdf/114_bouriaud.pdf
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Rusty le 12 avril 2010, 16:57:06
Merci Jeano,c'est intéressant  ;)
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: gremi2 le 13 avril 2010, 09:09:32
super interessant

moi ce que j'en retiens c'est que si on utilise pas le 2 tons lors de nos interventions samu avec une notion d'urgence, ont perd notre qualité de VIP

est ce que j'ai bien compris?
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Jeano 11 le 13 avril 2010, 11:26:46
Gérémi tu dis : "on perd notre qualité de VIP" ?
Ben j'ose penser que ce n'est qu'aux oreilles des autres usagers de la route ?
dommage qu'en plus du 2 tons les ambu A & C n'est pas un signe distintif qui les différencie des autres transports sanitaires ... par exemple une inscription SAMU "inversé" sur le pare-soleil passager afin de pouvoir être lu dans le rétoviseur des véhicules qui précèdent l'ambu ?
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: jp77 le 13 avril 2010, 18:10:41
et tu croit jeano, que certains n'abuserait pas de cette inscription ?
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Jeano 11 le 13 avril 2010, 20:00:52
comme l'abus du 2 tons est possible par les mêmes ... ces deux usages reposent sur l'honnetteté, l'éthique, la déontologie et le professionalisme des ambulanciers ... peut on leur faire entièrement confiance où y a t il trop de "fanjio"  dans le milieu AP ?  ::)
Je n'ai pas la réponse, à vous de faire le ménage  ^-^
Il est bien plus difficile à vous tous  :ange: d'établir celles-ci qu'un seul "nase" va détruire en quelques secondes par son comportement   >:D
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: ouin_ouin le 13 avril 2010, 21:07:59
Jeano c'est facile de jetter des pierres. Tu veux que l'on parle des FO et de leur 2 tons ?

L'homme est ainsi fait, on lui offre un privilège, et un jour ou l'autre il en abuse.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: intense le 13 avril 2010, 21:37:04
Je suis bien d'accord, c'est un peu partout et ça ne concerne que des minorités de personnels...
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: gremi2 le 13 avril 2010, 22:09:21
dés qu'il y a gyrophares, il yu a des abus!dans tous les millieux
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Jeano 11 le 14 avril 2010, 15:40:46
Tout à fait dac avec toi Lionel, j'aurais du écrire ma phase différemment  pour que tu ne reçoives pas la pierre :-\  mais depuis que je suis hors jeu je ne fais plus pim ... pon  mipmip
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: ouin_ouin le 14 avril 2010, 21:18:43
Tout à fait dac avec toi Lionel, j'aurais du écrire ma phase différemment  pour que tu ne reçoives pas la pierre :-\  mais depuis que je suis hors jeu je ne fais plus pim ... pon  mipmip

Ça te manque ???  :-)
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Jeano 11 le 15 avril 2010, 10:17:37
Pas du tout ... et passé ma période "jeune chien" ça m'a vite "gonflé" les "oreilles" alors que je reconnais que certains se font des "piqures" de rappel  pas trés utiles  ???
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: gremi2 le 20 mai 2010, 06:14:58
pour relancer le débat sur la priorité des ambulances

voici une petite anecdote : http://passionambulancier.over-blog.com/article-ah-la-priorite-50730600.html
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: loulig le 20 mai 2010, 10:35:00
quelques remarques :
_ le nombre de fautes est tel qu'il devient difficile de vous lire, je ne suis moi même pas un cador dans ce domaine, mais là ça en devient extrèmement pénible.

_ si la situation a dégénéré en urgence, pourquoi ne pas en avoir alerté le 15 ? Aviez vous bien évalué la situation de départ ?

_ A travers cette anecdote,quel est le message que vous voulez faire passer ? Certains automobilistes sont des imbéciles finis ? Et ?

Au passage, ce n'est pas la première fois que je vois ce genre de personnage obtus, ils se prétendent tous gendarmes c'est amusant, mais dès qu'on gratte un peu, on se rends compte de leurs lacunes en matière de législation.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Jeano 11 le 20 mai 2010, 11:07:11
dés qu'il y a gyrophares, il y  a des abus dans tous les milieux

et moi j'ajoute 1 partout, balle au centre  8)

C'est un débat stérile qui est rallumé et comme dit loulig ... dans quel but ?

S'il existait un vaccin contre la connerie les labos feraient fortune  ^-^
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Rusty le 20 mai 2010, 18:35:55
L' ATSU 92 fournie,en nombre précis,deux stickers de bonne taille à apposer sur les ambulances participant à l'AMU et disponible pour le SAMU. Il y est indiqué "ATSU92 - nom de la société - Intervention centre15" pas mal de policiers du secteur ont d'ailleurs vite compris de quoi il retournait,ça leur à permis de cibler un peu mieux leurs contrôles  8)
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: gremi2 le 20 mai 2010, 21:07:33
hé oui, je ne suis pas un as au niveau des fautes et je m'en excuse mais voila je suis mauvais je l'avoue

2)j'ai bien evalué la situation de départ, car il s'agissait d'un transfert entre deux établissement, il y avait certes urgences pour que je puisse enclenché les gyrophares mais la situation n'étais pas ingérable pour que j'alerte le 15

il y avait juste un danger pour ma propresécurité avec une personne qui c'est deja avérer violente envers les soignants mais qui ne présentais pas au moment de ma prise en charge de signe de violence

3)voila, j'ai tout de même le droit  de relancer un débat

il me semble que sur ce site,il est légiond'avoirplusieurs débatsquitourneen rond et qui sont eux aussi stérile.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: jp77 le 20 mai 2010, 22:20:20
pour moi aucun debat est sterile, sauf pour ceux qui savent tout et ont tout vue.

Pour moi, c'est le fait de doubler tout le monde au feux rouges qui me pose probleme, ou tu mettais le 3 tons et la pas de probleme, car tu prevenais les autres usagés de la route qui arrivaient en face ou tu restais derriere et attendait ton tour, apres le reste c'est quand tu est en situation que tu peux dire se que l'on feras ou pas.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: gremi2 le 21 mai 2010, 07:48:13
attention, je n'ai pas grillé le feu rouge,.....

comme je l'ai dit, j'ai doublé prudemment la file de voiture arreté au feu rouge (celui ci est passé a uvert durant ma manœuvre)

et l'activation du 3 tons aurait eu comme but d'énerver notre patient
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: jp77 le 21 mai 2010, 07:54:42
pourquoi alors doublé tout le monde qui était arreté aux feux rouges pour passer devant?
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: gremi2 le 21 mai 2010, 08:08:00
bin comme je l'ai marqué, le feu est passé au vert durant ma manoeuvre, et c'etais egalement pour gagner un temps précieux
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Jeano 11 le 21 mai 2010, 10:28:53
que tu crois ?  quelques secondes ... minutes peut être que tu as perdu dans ta façon de conduire et ta panique ou ton bilan d'avant départ ?

C'est en regardant Grégoire au jeu de l'orientation sur kolanta que je me suis rappelé que les "préliminaires" étaient Très Importants" avant toutes actions (en amour comme dans son Job )  ^-^
En France contrairement à nos amis anglo-saxons nous pré-médicalisons les patients avant de "décaler" ... vent de cul dans la plaine les couilles rasant le sol.  : mipmip 
Il ne faut pas non plus vitesse et précipitation et comme disait la tortue, je me hâte avec lenteur.
Mais bon ,avoir ce "protocole" de conduite n'a apparemment pas été intégré par tous  ::)
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: gremi2 le 21 mai 2010, 10:49:38
bin non pourquoi?
*
vous y etiez dans le camion? a l'arriere avec cette homme qui a tous moment pouvais avoir des crises de violence?
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: loulig le 21 mai 2010, 11:29:11
Dans ce cas, l'état de votre patient s'est considérablement dégradé depuis votre départ. N'était il pas alors licite de faire appel au 15, ne serait ce que pour les en avertir, et éventuellement demander, sinon des renforts, au moins un avis ?

Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: gremi2 le 21 mai 2010, 12:28:19
ça ne s'est nullement dégradé
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Jeano 11 le 23 mai 2010, 19:48:11
Là grémi tu te contredis, tu écris un tentiné :

1/il y avait juste un danger pour ma propre sécurité avec une personne qui c'est déjà avérée violente envers les soignants mais qui ne présentait pas au moment de ma prise en charge de signe de violence,

2/ vous y étiez dans le camion? à l'arrière avec cet homme qui a tous moment pouvait avoir des crises de violence?

3/ ça ne s'est nullement dégradé !

Bref, y avait il, Danger, Urgence ou c'est toi qui tais fait peur  :o
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: gremi2 le 23 mai 2010, 22:11:57
merci
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: gremi2 le 23 mai 2010, 22:34:39
oui mais si la sirene n'est pas enclenché alors les voitures ne se pousseront pas sinom le véhicules sera pas dans le fossé avec la voiture bleue et belge

bref en faite on s'en fout!

mon petit loan est né ce matin a 1h19
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: ouin_ouin le 24 mai 2010, 09:07:00
Félicitations à vous 2, et bienvenue à Loan. J'ai vécu la même chose y a un peu plus de 3 mois, c'est que du bonheur....
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Jeano 11 le 24 mai 2010, 10:41:31
Bienvenue à Loan qui a un Papa trés "marrant "  ... sinon le véhicules sera pas dans le fossé avec la voiture  bleue et belge   ;D

PS : coucou aussi au petit ouin-ouin qui doit être heureux d'avoir un Papa qui a choisi son cri comme pseudo  :D c'est maman qui doit être contente  ???
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: ouin_ouin le 24 mai 2010, 11:07:42
C'est une petite.... :-))
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: gremi2 le 24 mai 2010, 21:36:12
c'est que du bonheur merci a tous!!

et félicitation ouin ouin
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: kit055 le 24 mai 2010, 21:57:01
Débat clos ? ^^
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: gremi2 le 24 mai 2010, 22:04:21
oui!!!!!!!!!!!! on a autre chose a penser mdr

j'ai plus le temps de me prendre la téte pour l'instant mdr
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: kit055 le 24 mai 2010, 22:11:24
Ok je laisse ouvert si l'auteur veut faire une conclusion ou autre... ^^
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: SP80 le 15 février 2011, 20:48:29
Bonjour,

Pourquoi les ASSU sont équipées en 2 tons et les ambulances privées sont équipées en 3 tons.

Merci.

@+ SPA
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: ambu57 le 15 février 2011, 21:00:48
Bonne question, que je me pose aussi  ???
Perso, pour avoir testé les 2 en stage, je trouve pas le 3 tons très efficace par rapport au 2 tons  ::)
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: I-S-R le 15 février 2011, 23:14:05
Chez nous, nos ASSU sont validées en 2 tons a la Préfecture, alors que les petits volumes n'ont droit que au 3 tons. c'est comme ca. Mais, même avec un pauvre 3 tons, j'arrive quand même a me faufiler dans les embouteillages (en étant très prudent bien sur)
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: jp77 le 16 février 2011, 08:41:58
une ASSU peut etre médicalisée et la pas de probleme, on peut se servir d'un 2 tons
par contre c'est vrais qu'un petit volume peut faire de l'urgence et etre VIG à ce moment la, vaste débat, faut-il mieux avoir des ASSUS ou des petits volumes pour faire de l'urgence et surtout la garde départementale
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Jeano 11 le 17 février 2011, 11:30:10
Sauf erreur c'est parce qu'une Ambulances de Secours et de Soins d'Urgences (ASSU) est considérée comme un Véhicule d'Intérêt Général Prioritaire et non comme un Véhicule d'Intérêt Général Bénéficiant d'une facilité de passage vu l'usage pour lequel elle a été conçu ... à la disposition du 15, similaire à celui d'un VSAV ou VSAB ?

Ambulance : norme NF NE 1789 10G  http://www.sos112.fr/la-norme-en1789-10g-est-en-vigueur-t6308.0.html

- La catégorie A   http://alsace.sante.gouv.fr/dep1/infosante/etablissement/memento.pdf (fiche PJ)
Cette catégorie est constituée par les véhicules ambulances appartenant au SAMU-SMUR (catégorie A de type C) ainsi qu'aux véhicules catégorisés ASSU (Ambulance Soins et Secours d'Urgence) catégorie A de type B, des entreprises de transports sanitaires. Ces véhicules ne peuvent effectuer que des transports sanitaires d’urgence relevant de l'aide médicale urgente.

- Feux tournants (catégorie A) avertisseur sonore 2 tons (véhicule prioritaire)

Extrait sur ce site http://www.parhtage.sante.fr/re7/site.nsf

Dispositifs spéciaux de signalisation/Avertisseurs sonores/Véhicule d’intérêt général prioritaire

   Vous m’interrogez sur la possibilité pour les véhicules de transport sanitaire affectés exclusivement aux unités mobiles hospitalières et intervenant à la demande du service d’aide médicale urgente d’utiliser un avertisseur sonore deux tons.

   Les dispositions de l’article R.311.1 du code de la route listent les véhicules d’intérêt général prioritaires : « véhicule d'intérêt général prioritaire : véhicule des services de police, de gendarmerie, des douanes, de lutte contre l'incendie, d'intervention des unités mobiles hospitalières ou, à la demande du service d'aide médicale urgente, affecté exclusivement à l'intervention de ces unités (décret n°2007.786 du 10 mai 2007 relatif aux véhicules d’intérêt général et modifiant le code de la route) et du ministère de la justice affecté au transport des détenus ou au rétablissement de l'ordre dans les établissements pénitentiaires. »

   Ensuite, les dispositions de l’article R.313.34 de ce même code indiquent que « les véhicules d’intérêt général peuvent être équipés d’avertisseurs spéciaux en plus des avertisseurs exigés pour tout véhicule à moteur ».

   Par ailleurs, l’annexe à l’arrêté du 3 novembre 1987 portant approbation du cahier des charges relatif à l’homologation des rampes spéciales de signalisation et des signaux sonores des véhicules prioritaires précise que l’avertisseur sonore produit deux tons alternés.

   Aussi, les véhicules de transport sanitaire affectés exclusivement aux unités mobiles hospitalières et intervenant à la demande du service d’aide médicale urgente peuvent utiliser un avertisseur sonore deux tons alternés.


Les VIGP disposent d’une dérogation permettant de ne pas disposer d’avertisseur sonore.
1/le texte toujours en vigueur est l’arrêté du 30 Octobre 1987 relatif aux dispositifs spéciaux de signalisation des véhicules d’intervention urgente.
Il a été modifié l’article R 311-1 du code de la route par décret n° 2007-786 du 10 Mai 2007 pour y ajouter les ambulances participant à l’aide médicale urgente et uniquement affecté à cet usage.
Ce qui veut dire qu’une ambulance privée peut être considérée comme d’intérêt général prioritaire si elle est mandatée par le Samu.

Article R6312-8 Code de la santé publique

Les véhicules spécialement adaptés au transport sanitaire ressortissent aux catégories suivantes :

1° Véhicules spécialement aménagés :
a) Catégorie A : ambulance de secours et de soins d'urgence "ASSU" ;
b) Catégorie B : voiture de secours aux asphyxiés et blessés "VSAB" ;
c) Catégorie C : ambulance ;

2° Autres véhicules affectés au transport sanitaire terrestre :
- catégorie D : véhicule sanitaire léger.

Les normes minimales de chacune de ces catégories de véhicules sont déterminées par arrêté du ministre chargé de la santé en ce qui concerne les catégories A, C et D et du ministre de l'intérieur en ce qui concerne la catégorie B.

http://www.formationambulancier.fr/1_cours/160_securite_m6/1610_securite_01_categories.htm
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: SP80 le 17 février 2011, 18:57:22
Bonjour,

Ok reçu

@ SPA
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: I-S-R le 20 février 2011, 11:33:20
Nous on se sert du deux tons sur toutes les inters 15 urgentes, avec ou sans médicalisation. J'ai regarder la CG de nos petits volumes, effectivement, ils sont en Cat B alors que les ASSU sont en Cat A. Nous effectuons nos gardes uniquement avec les ASSU mais il nous arrive aussi de partir sur des 15 au cours de la journée avec les petits volumes.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: ambu66 le 30 mai 2011, 17:02:47
Ben c'est parce qu'en france, pourquoi il faudrait faire simple alors que l'on peut faire compliqué  ??? et là, j'envie l'efficacité des pompiers lorsqu'ils partent pour une luxation du petit doigt de pied ou pour un ACR, pas de différence ils sont au 2 tons /gyro et VIGP... :ambu:
Nous, les ambulanciers, il a fallu que l'on nous cantonne à une règle bien stupide à savoir celle d'un transporteur  :P qui te "déclenche" et donc avec quoi tu vas faire pim-pom :)

Si c'est le CRRA.15 et ce depuis la modif de l'article 311.1 du code de la route, on a de fait un passage en VIGP et l'on a droit au deux tons SAMU et au gyro.
NOTEZ : Faut pas oublier d'avoir le fameux numéro de mission du dit SAMU avec vous  :ange:

Si c'est un appel direct d'un médecin ou de la famille suite au passage du fameux médecin à domicile, là on sera seulement VIGbFP et on fera pim-pom-pin ( qui est aussi un deux tons hein, ça n'existe pas les trois tons en France ....)
donc sur nos ASSU, nous avons souvent les deux fonctions alors que les petits volumes n'ont que le deuxième d'origine.... enfin n'oublions pas que pour qu'un petit volume ( type A ou A1)  soit en règle pour du Centre 15, il doit avoir tout le matériel demandé dans un Type B :), ce petit rappel ne faisant pas de mal :)

alors je me suis fixé cette règle simple :
- inter SAMU  = deux tons SAMU,
- inter directe = trois tons deux AP
et enfin, si pas besoin de deux tons sur un transport vers l’hôpital, c'est sans lumière ni trompette.....

mais encore une fois, pourquoi ce qui est valable chez certains ne l'est pas aussi simplement chez les autres ... ah !! corporatisme quand tu nous tiens :)  
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: gremi2 le 30 mai 2011, 17:53:11
et bien non, pour une fracture du petit doigt, les SP (comme nous en samu) ne sont pas prioritaire ...

car pour être prioritaire le législateur prévoit " l'urgence de la mission "

et cela est une conditions que l'on ne doit pas oublier  ::)

généralement sur les 15, je m'annonce aux 2 tons (ou aux 3 tons) selon le type de véhicule avec lequel je j'interviens, car par expérience, même sur un motif non urgent je sais que l'inter peut être à 15 000 lieux de se pourquoi nous avons été déclenché  :o
mais une fois sur les lieux et après examen de la situation, nous décidons du maintiens des avertisseurs sonore et lumineux.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: ambu66 le 30 mai 2011, 18:10:49
ben Gremi2 les pompiers de chez toi sont pas comme les pompiers de chez moi :) :)
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: gremi2 le 30 mai 2011, 18:30:25
SI, bien sur mais je parle en théorie lol

en revenche j'ai déja vu des pompiers de paris, bleue allumés mais sirene non enclenché dans les embouteillages

et la je dis sincérement BRAVO
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: ambu66 le 30 mai 2011, 18:42:22
le souci de l'embouteillage ( et peut être encore plus par chez toi) c 'est que tu as beau faire pim-pom, ça avance pas car trop coller comme des sardines pour faire de la manœuvre alors autant éteindre la sirène que de finir avec un trauma des oreilles :) :)
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: titenantaise le 31 mai 2011, 21:21:41
Je suis d'accord avec vous ce n'est pas simple mais il faut faire avec toutes ces législations qui évitent que l'on fasse n'importe quoi, vive les premiers secours en France. 
Comme je l'ai déja dis je pense qu'il faut s'adapter à la fois pour la mission qui nous a été confiée ET selon l'état du patient pour son transport !!!
On ne sait jamais sur quoi vraiment nous allons tomber malgré quelques infos...


En général :
- Si ce n'est pas vital je mets 3 tons pour un 15 afin de respecter le délai et le caractère "prioritaire" de la mission et pour une urg généraliste rien du tout !!
- Si c'est une urg dite "importante" ou vitale je mets 2 tons pour un 15 et 3 tons si c'est généraliste ou transport classique sanitaire... voila !! 
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: eric39570 le 17 août 2011, 22:21:14
c'est pour différenciers les samu des ambulances privée
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Jeano 11 le 18 août 2011, 11:58:45
c'est pour différencier les samu des ambulances privées

Ben tu oublis qu'il y a des privés qui font des gardes et qui travaillent pour le SAMU dont ta réponse est trop lapidaire et partiale ... elle manque de références légales.

Les ambulances privées intervenant sur demande du Samu rentrent dans la catégorie des véhicules d'intérêt général prioritaire, depuis le décret n° 2007 -786 du 10 mai 2007 relatif aux véhicules d'intérêt général paru au J.O n° 109 du 11 mai 2007 page 8543 texte n° 53.
C'est le cas notamment des ambulances participant à l'aide médicale urgente pendant la garde ambulancière préfectorale organisée toutes les nuits et chaque jour des samedis, dimanches et jours fériés.

Après avis du sous-comité des transports sanitaires et par autorisation préfectorale, une ambulance privée ASSU (Ambulances de Secours et de Soins d'Urgence de catégorie A comprennent les types B et C de la norme NF EN 1789 ) peut devenir une UMH sous convention avec le centre hospitalier détenteur du SMUR. Arrêté du 10 février 2009 version mars 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000020376235&dateTexte=20170331)

Dans ce cas elle peut être équipée de feux bleus à éclispe et d'avertisseur deux tons (type Samu). L'utilisation de cette ambulance est réservée exclusivement aux demandes émanant du Samu/SMUR départemental pour des transports médicalisés (équipe médicale mobile).
L'équipage ambulancier peut être réduit à un DEA + IDE suivant le cahier des charges attaché à la convention. Cette ambulance n'est pas comptée au nombre des véhicules sanitaires départementaux autorisés à circuler suivant le respect du numérus-clausus réglementaire (nombre de véhicules sanitaires au regard de la population du département).
Les UMH du SMUR et les AR de la BSPP les PSR, PSE et VSAV de la BSPP et les VSAV des sapeurs-pompiers en général sont des « véhicules d'intérêt général prioritaires », et sont donc équipés :
- de feux bleus à éclispe (gyrophares) (article R313-27 du Code de la route) ;
- d'un avertisseur sonore à deux tons (« si-la… » d'une seconde chacune).

Rappel : l'urgence préhospitalière se définit « comme toute demande d'intervention non programmée nécessitant une réponse rapide et adaptée à l'état du patient ».
Elle fait l'objet d'un référentiel commun élaboré par la DGOS et la CNAMTS.

Le système français des urgences médicales se décompose en deux grands axes : le pré-hospitalier et l’hospitalier.
L’urgence pré-hospitalière :
Par définition, l’urgence pré-hospitalière consiste à prendre en charge tous « cas urgents, nécessitant une intervention médicale ou chirurgicale rapide » en amont de l’hospitalisation à proprement parlée.
En France, elle répond au principe du « stop and play », c’est à dire traiter les urgences avant le transport à l’hôpital (à l’opposé du « scoop and run » américain).

L’urgence hospitalière :
le Service d’Aide Médicale d’Urgence (SAMU) : régi par le décret 87-1005 du 16
décembre 1987 définissant ses missions et son organisation, le SAMU est l’organisme de référence dans la coordination et la régulation des urgences.
Il est ainsi appelé à diriger le service de secours pré-hospitalier le plus approprié en fonction de l’urgence décrite par téléphone  ::)

N'oubliez surtout pas, qui que vous soyez, blanc, rouge ou bleu, qu'une guirlande de feux bleus et un symphonie de trompettes, sur un véhicule prioritaire ou non, ne vous exempte pas du respect du code de la route car en cas d'accident vous pourriez être condamné pour ; délit d'homicide involontaire, blessures involontaires et de conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances.
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Jeano 11 le 31 mars 2017, 14:19:26
Le Ministère prend position, les missions non urgente en garde préfectorale sont illégales  :P :P
Le CATSUF obtient, par le biais de Madame la député Virginie DUBY-MULLER, la position du ministère de la santé.

Les missions non-urgente n'entrant pas dans le champ de la garde dédiée à l'urgence préhospitalière, ne sont pas autorisées aux véhicules de garde.

Contrairement à beaucoup d'idées reçues, la GARDE SAMU est affectée exclusivement aux transports URGENTS du SAMU.
Si vous êtes officiellement l'Ambulance de garde préfectorale, vous ne devez en aucun cas accepter tout retour à domicile ou toute mission qui :
- Ne relève pas de l'URGENCE médicale
- N'est pas donnée par le SAMU (numéro de mission obligatoire)
- Il est totalement ILLEGAL de transporter sur PMT avec l'ambulance de Garde, la PMT étant établie ultérieurement, conformément à l’article R322-10-2 du code de la sécurité sociale, et l’abattement de la garde sur la facturation étant de 60%.

Précisions importantes, ces dispositions ne sont pas applicables dans le cas ou vous êtes visé par l'expérimentation de la garde (article 66 de la LFSS 2012), c'est à dire :
- Toutes les entreprises du département des Bouches-du-Rhône (13)
- Toutes les entreprises du département de l'isère (38)
- Toutes les entreprises du département de la Haute-Garonne (31)
- Toutes les entreprises du département de l’Aude (11)
- Les seuls secteurs de Roman et Saint-Jean-en-Royans dans la Drôme (26)
 
PRUDENCE :
C'est l'entreprise qui est de garde qui assure ses obligations légales.
Dès lors, si l'employeur assure la garde avec une autre ambulance, l'ambulance initialement affectée à la garde peut-être missionnée sur une mission qui n'entre pas dans le champ de celle-ci dès lors que l'obligation de garde est assurée par l'autre véhicule de substitution.
Vous devez en revanche, prévenir le centre 15 de cette modification temporaire, conformément à l'alinéa 4 de l'article R6312-23 du code de la santé publique. 

Plus d'informations : https://www.catsuf.fr/catsuf/legislation/274-les-retours-domicile-en-garde-prefectorale

Lire la question de notre député ainsi que la réponse du ministère :
☞ http://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-92175QE.htm
Titre: Re : ASSU... 2 tons ou 3 tons en intervention pour le centre 15 (SAMU) ?
Posté par: Jeano 11 le 01 juillet 2017, 10:35:11
Avertisseurs sonores et lumineux : deux tons deux temps / deux tons trois temps !
Quelques précisions sur un sujet qui revient de manière récurrente.  :-[

Suis-je autorisé à user de mes avertisseurs lumineux ?
De mon deux tons deux temps ?
Puis-je mettre une rampe ?
Des feux de pénétration ?

Dans un premier temps, l’ensemble des textes s’appliquent SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE NATIONAL, en aucun cas, à Paris, à Marseille ou ailleurs, il en est autrement. Si n’importe qui ou n’importe quelle instance ou administration vous dit le contraire, ELLE A TORD.  >:( >:(

Une ambulance privée peut se trouver dans 4 cas précis :

1 - en transport programmé non urgent
2 - en transport programmé qui s’aggrave et devient URGENT
3 - en transport urgent HORS SAMU
4 - en transport urgent EN SAMU

I - Ce que dit le Code de la route

Le code de la route classe les véhicules d’intérêt général en deux catégories (A) et (B).

En son article R311-1 :

6. 5. Véhicule d’intérêt général prioritaire (A) : véhicule des services de police, de gendarmerie, des douanes, de lutte contre l’incendie, d’intervention des unités mobiles hospitalières OU, à la demande du Service d’Aide Médicale Urgente, affecté exclusivement à l’intervention de ces unités et du ministère de la justice affecté au transport des détenus ou au rétablissement de l’ordre dans les établissements pénitentiaires ;

6. 6. Véhicule d’intérêt général bénéficiant de facilités de passage (B) : ambulance de transport sanitaire, véhicule d’intervention d’Électricité de France et de Gaz de France, du service de la surveillance de la Société nationale des chemins de fer français, de transports de fonds de la Banque de France, des associations médicales concourant à la permanence des soins, des médecins lorsqu’ils participent à la garde départementale, de transports de produits sanguins et d’organes humains, engin de service hivernal et, sur autoroutes ou routes à deux chaussées séparées, véhicule d’intervention des services gestionnaires de ces voies

Les Ambulances privées entrent dans la catégorie 6.6 hors intervention SAMU et 6.5 à la demande des SAMU.  8)
Il n’y a pas à tergiverser « oui mais moi on m’a dit que… » « oui mais mon ARS me dit… » « Oui mais moi on m’a dit ici c’est Marseille… »

La cour de cassation, qui est l’instance suprême en France, a tranché en novembre 2012, (Pourvoi 12-81 219), une ambulance mandatée par le SAMU est une UMH.
Maintenant que vous savez cela, autant vous dire que ce n’est pas la peine de vous demander ce que vous devez installer ou non sur vos ASSU en termes de signaux spéciaux lumineux et sonores !

II - Les avertisseurs

En transport programmé non urgent et sans aggravation :
⚠ Respect strict du code de la route, usage des avertisseurs sonores et lumineux INTERDIT = AUCUN PASSE-DROIT.

En transport programmé qui s’aggrave :
 ARRÊT du transport, rappel du médecin prescripteur pour consigne, si impossibilité ou incapacité du médecin ☞ appel 15.
Si pas de bascule sous réquisition du SAMU ☞ Usage des avertisseurs lumineux et sonores 2 TONS TROIS TEMPS UNIQUEMENT et SEULEMENT à l’initiative du chef de bord et en fonction de l'état de santé du patient. (FACILITE DE PASSAGE : VIGBFP)

En transport urgent HORS SAMU (la fameuse « urgence médecin »)
USAGE des avertisseurs lumineux et sonores 2 TONS TROIS TEMPS.
(FACILITE DE PASSAGE : VIGBFP)
Si aggravation, même consigne qu’au dessus ☞ Appel au 15 pour l'obtention d'un numéro de mission.

En transport urgent EN SAMU :
usage des avertisseurs lumineux et sonores 2 TONS DEUX TEMPS. (PRIORITÉ DE PASSAGE : VIGP)

Souvenez-vous que contrairement aux idées reçues la justice est formelle, vos avertisseurs constituent une composante de sécurité LÉGALE, VITALE et INDISPENSABLE.

Adaptez donc la conduite mais ne raisonnez pas en vous disant « ai-je le droit » dites-vous plutôt « dans quel cadre je me trouve » et assurez donc la sécurité du patient de l'équipage et du véhicule ainsi que celle des autres usagers de la route.

Rappelez-vous toujours que la justice n’est pas là pour vous massacrer, mais pour faire respecter la Loi, à ce titre les Tribunaux vont examiner pour chaque cas, un élément essentiel, savoir si vous avez représenté un danger pour les autres usagers de la route, la décision va se fonder à 75 % sur cet élément.

Dans cette idée, souvenez-vous déjà que pour faire valoir la priorité de passage, l’usage des avertisseurs lumineux ET sonores est un élément crucial de votre contestation.

a) Passer un feu tricolore au ROUGE ou un signal "STOP" sans deux tons et/ou sans bleu, même à 20 km/h et même à 3 heures du matin alors que le carrefour est vide constitue un danger et vous serez dans la ligne de mire du juge.

b) Passer le même feu et franchir un Stop en pleine journée en ralentissant et en faisant "hurler" et clignoter tout ce qui se trouve sur votre ASSU 100 mètres avant le feu sera considéré comme non dangereux.

Souvenez-vous que par défaut les bleus et le 2 tons sont des constituantes légales de votre droit de priorité (Article R432) et sans eux vous n’êtes qu’un VSL.

Conseil CATSUF : Bannissez l’odieux « mode nuit » du 2 tons de vos esprits, la Loi régit la distance à laquelle vous devez être entendu (Homologation FR des dispositifs sonores) le mode nuit bien que « préservant » les oreilles des bourgeois locaux, vous fera crucifier par le juge s’il vous arrive quelque chose, en effet le « mode nuit » n’a aucune valeur légale et n’est qu’un élément de confort, dangereux, d’autant que l’article R432 vous donne toute prérogative pour faire tout le bruit que vous voulez (dans la limite du raisonnable bien sûr) et que nécessaire à la sécurité, de jour comme de nuit, en et hors agglo.

III - Cas particulier des dispositifs complémentaires

Vous entendrez parfois (ou vous en possédez) parler de feux de pénétrations, de « Viper » de pare-brise et autre dispositifs lumineux complémentaires.

Sachez que c’est un piège à double tranchant, ils sont effectivement autorisés à être installés et utilisés sur les Ambulances en SAMU, puisque Véhicule de catégorie A (même principe si menace de verbalisation, ou de saisie = oui Mr l’agent..., et contestation en justice dans la foulée.

Mais sachez que leur présence, certes autorisée n’est pas obligatoire, en revanche leur présence rend leur usage obligatoire.

En effet la justice partira toujours du principe que si vous disposez d’éléments supplémentaires permettant d’améliorer la sécurité de votre intervention, le fait de ne pas s’en servir constitue un principe simple de ne pas mettre en œuvre « tous les moyens à disposition pour garantir la sécurité » et donc, fort logiquement, cela vous sera reproché.

IV - Conclusion

Il n’est pas de demain, le jour où les Ambulanciers de France pourront exercer totalement « sereinement », il n’est pas non plus ceci dit, à la décharge des FDO, venu le jour où les abus seront éradiqués. Gageons simplement que chacun reste professionnel et y mette du sien, n’ayez jamais peur de ce que vous faites sur la route, la conduite d’urgence doit être sûre, rapide et anticipée (...)
Le Bureau des Affaires Juridiques https://www.catsuf.fr/catsuf/legislation/353-avertisseurs-sonores-et-lumineux-deux-tons-deux-temps-deux-tons-trois-temps