C'est valable pour toutes les ASSU partant sur un appel SAMU ?
Avertisseurs sonores et lumineux : deux tons deux temps / deux tons trois temps :P :-[
Quelques précisions sur un sujet qui revient de manière récurrente.
Suis-je autorisé à user de mes avertisseurs lumineux ?
De mon deux tons deux temps ?
Puis-je mettre une rampe ?
Des feux de pénétration ?
Dans un premier temps, l’ensemble des textes s’appliquent SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE NATIONAL, en aucun cas, à Paris, à Marseille ou ailleurs, il en est autrement. Si n’importe qui ou n’importe quelle instance ou administration vous dit le contraire, ELLE A TORD.
Une ambulance privée peut se trouver dans 4 cas précis :
1 - en transport programmé non urgent
2 - en transport programmé qui s’aggrave et devient URGENT
3 - en transport urgent HORS SAMU
4 - en transport urgent EN SAMU
I - Ce que dit le Code de la route
Le code de la route classe les véhicules d’intérêt général en deux catégories (A) et (B).
En son article R311-1 :
[...........]
6. 5. Véhicule d’intérêt général prioritaire (A) : véhicule des services de police, de gendarmerie, des douanes, de lutte contre l’incendie, d’intervention des unités mobiles hospitalières ou, à la demande du Service d’Aide Médicale Urgente, affecté exclusivement à l’intervention de ces unités et du ministère de la justice affecté au transport des détenus ou au rétablissement de l’ordre dans les établissements pénitentiaires ;
6. 6. Véhicule d’intérêt général bénéficiant de facilités de passage (B) : ambulance de transport sanitaire, véhicule d’intervention d’Électricité de France et de Gaz de France, du service de la surveillance de la Société nationale des chemins de fer français, de transports de fonds de la Banque de France, des associations médicales concourant à la permanence des soins, des médecins lorsqu’ils participent à la garde départementale, de transports de produits sanguins et d’organes humains, engin de service hivernal et, sur autoroutes ou routes à deux chaussées séparées, véhicule d’intervention des services gestionnaires de ces voies
Les Ambulances privées entrent dans la catégorie 6.6 hors intervention SAMU et 6.5 à la demande des SAMU. Il n’y a pas à tergiverser « oui mais moi on m’a dit que… » « oui mais mon ARS me dit… » « Oui mais moi on m’a dit ici c’est Marseille… »
La cour de cassation, qui est l’instance suprême en France, a tranché en novembre 2012, (Pourvoi 12-81 219), une ambulance mandatée par le SAMU est une UMH. Maintenant que vous savez cela, autant vous dire que ce n’est pas la peine de vous demander ce que vous devez installer ou non sur vos ASSU en termes de signaux lumineux et sonores !
II - Les avertisseurs
En transport programmé non urgent et sans aggravation : ⚠ Respect strict du code de la route, usage des avertisseurs sonores et lumineux INTERDIT = AUCUN PASSE-DROIT.
En transport programmé qui s’aggrave : ARRÊT du transport, rappel du médecin prescripteur pour consigne, si impossibilité ou incapacité du médecin ☞ appel 15.
Si pas de bascule sous réquisition du SAMU ☞ Usage des avertisseurs lumineux et sonores 2 TONS TROIS TEMPS UNIQUEMENT et SEULEMENT à l’initiative du chef de bord et en fonction de l'état de santé du patient. (FACILITE DE PASSAGE : VIGBFP)
En transport urgent HORS SAMU (la fameuse « urgence médecin ») USAGE des avertisseurs lumineux et sonores 2 TONS TROIS TEMPS.
(FACILITE DE PASSAGE : VIGBFP)
Si aggravation, même consigne qu’au dessus ☞ Appel au 15 pour l'obtention d'un numéro de mission.
En transport urgent EN SAMU : usage des avertisseurs lumineux et sonores 2 TONS DEUX TEMPS. (PRIORITÉ DE PASSAGE : VIGP)
Souvenez-vous que contrairement aux idées reçues la justice est formelle, vos avertisseurs constituent une composante de sécurité LÉGALE, VITALE et INDISPENSABLE.
Adaptez donc la conduite mais ne raisonnez pas en vous disant « ai-je le droit » dites-vous plutôt « dans quel cadre je me trouve » et assurez donc la sécurité.
Rappelez-vous toujours que la justice n’est pas là pour vous massacrer, mais pour faire respecter la Loi, à ce titre les Tribunaux vont examiner pour chaque cas, un élément essentiel, savoir si vous avez représenté un danger pour les autres usagers de la route, la décision va se fonder à 75 % sur cet élément.
Dans cette idée, souvenez-vous déjà que pour faire valoir la priorité de passage, l’usage des avertisseurs lumineux ET sonores est un élément crucial de votre contestation.
a) Passer un feu tricolore ou simple au "rouge" et un signal "Stop" sans deux tons et/ou sans bleu, même à 20 km/h et même à 3 heures du matin alors que le carrefour est vide constitue un danger et vous serez dans la ligne de mire du juge.
b) Passer le même feu ou le stop en pleine journée en ralentissant et en faisant "hurler" et clignoter tout ce qui se trouve sur votre ASSU 100 mètres avant le feu sera considéré comme non dangereux.
ATTENTION un seul feu rouge ou signal stop que vous devez respecter sans discuter, c'est celui d'un passage à niveau car seul le train est prioritaire sur tous les véhicules motorisés ou pas.
Souvenez-vous que par défaut les bleus et le 2 tons sont des constituantes légales de votre droit de priorité (Article R432) et sans eux vous n’êtes qu’un VSL.
Conseil CATSUF : Bannissez l’odieux « mode nuit » du 2 tons de vos esprits, la Loi régit la distance à laquelle vous devez être entendu (Homologation FR des dispositifs sonores) le mode nuit bien que « préservant » les oreilles des bourgeois locaux, vous fera crucifier par le juge s’il vous arrive quelque chose, en effet le « mode nuit » n’a aucune valeur légale et n’est qu’un élément de confort, dangereux, d’autant que l’article R432 vous donne toute prérogative pour faire tout le bruit que vous voulez (dans la limite du raisonnable bien sûr) et que nécessaire à la sécurité, de jour comme de nuit, en et hors agglo.
III - Cas particulier des dispositifs complémentaires :
Vous entendrez parfois (ou vous en possédez) parler de feux de pénétrations, de « Viper » de pare-brise et autre dispositifs lumineux complémentaires.
Sachez que c’est un piège à double tranchant, ils sont effectivement autorisés à être installés et utilisés sur les Ambulances en SAMU, puisque Véhicule de catégorie A (même principe si menace de verbalisation, ou de saisie = oui Mr l’agent..., et contestation en justice dans la foulée.
Mais sachez que leur présence, certes autorisée n’est pas obligatoire, en revanche leur présence rend leur usage obligatoire.
En effet la justice partira toujours du principe que si vous disposez d’éléments supplémentaires permettant d’améliorer la sécurité de votre intervention, le fait de ne pas s’en servir constitue un principe simple de ne pas mettre en œuvre « tous les moyens à disposition pour garantir la sécurité » et donc, fort logiquement, cela vous sera reproché.
IV - Conclusion
Il n’est pas de demain, le jour où les Ambulanciers de France pourront exercer totalement « sereinement », il n’est pas non plus ceci dit, à la décharge des FDO, venu le jour où les abus seront éradiqués. Gageons simplement que chacun reste professionnel et y mette du sien, n’ayez jamais peur de ce que vous faites sur la route, la conduite d’urgence doit être sûre, rapide et anticipée (...)
Le Bureau des Affaires Juridiques
https://www.catsuf.fr/catsuf/legislation/353-avertisseurs-sonores-et-lumineux-deux-tons-deux-temps-deux-tons-trois-temps
Ah d'accord, elles ont aussi le droit au 2tons/2temps ?
Sur appel (mission) du samu nous sommes des véhicules d'intérêt général prioritaire voir le lien
http://www.sos112.fr/decret-n°-2007786-du-10-mai-2007-relatif-aux-vehicules-dinteret-general-et-mod-t3496.0.html
Les ambulances ***** secours (certaines ASSU) n'ayant pas d'agrément sanitaire, donc uniquement de l'urgence, sont équipés que du deux ton.
Pour les autres le deux ton n'a aucun caractère légal, comme dit fred31,chaque département fonctionne différemment.
une assu n'a plus besoin d'agrément pour faire que de l'urgence ?
ça sort d'où cela... c'est nouveau ?
"attendre courant 2010 que la loi du retrait des VSAV et la mise en route des ASSU tombe au JO"
Là tu parles de quoi maverick6706 ??
les differentes categories d'ambu n'entre pas en ligne de compte pour etre rembourses par la secu.la cat A correspond a un type de véhicule, la cat C a un autre type, c'est tout! par contre que vous ayez la chance d'avoir des assus qui sont hors quotas, qui ne doivent servir qu'a l'urgence pour le 15, la c'est normal que des transports ne soient pas payer par la secu.
a bon, tout vehicule déclarés a la DASS doit etre declaré à la Sécurité Sociale dans les memes termes que les annexes données par la DASS ainsi que le personnel, n'oublié pas que les DASS donnes une copie de ses annexes à la sécurité sociale, notre ami inspecteur a la SS pourrait nous donner son avis ?ben ça c'est de la logique,ça évite les fraudes sur les véhicules... quoi que si tu veux gruger tu peux tpojours
a bon, tout vehicule déclarés a la DASS doit etre declaré à la Sécurité Sociale dans les memes termes que les annexes données par la DASS ainsi que le personnel, n'oublié pas que les DASS donnes une copie de ses annexes à la sécurité sociale, notre ami inspecteur a la SS pourrait nous donner son avis ?
si ton ASSU ,'est pas "agréer", donc pas conventionné par la sécu, comment tu te fait payer les transports ?
Maverick tes sources sur le retrait des VSAV sont fausses à mon avis car c'est le contraire qui est entraint de ce produire au niveau des SDACR qui est fait par le préfet de chaque département le nombre de VSAV ce multipli hors on est en 2009 je pense que l'achat de VSAV neuf en 2009 et les appels d'offre qui ont été passé pour 2010 n'ont pas été faite pour les retirer 6 mois plus tard.ma source vient de la DDASS,mais en plus se serait la logique ... les conventions d'européanisation étant signés depuis quelque temps,tu dois connaitre le système,si un pays ne respecte pas les accords c'est des amendes,donc je vais sortir complètement du sujet,dernièrement la france n'a pas respecter la loi européenne sur les subvention aux pècheur donc les pécheurs doivent rembourser plusieurs miliards et la france vat payer une amende de plusieurs milions,alors tu crois franchement que les pompiers vont payers les amendes et rembourser les subvention ??????? je suis péscimiste la dessus ... donc de toute façon que ce soit 2010 ou 2011 et qu'ils ont changé toute leurs flottes et qu'ils de bonnes relations (ce que je suis d'accord mais un peu contre certains systèmes que je ne citerais pas sauf par mp si tu veux mais pas en direct sur le topic ) ils auront pas le choix ils devront retirer de services les vsav malgrès tout ce qu'ils font pour la population.En plus si la situation ne change pas dans plusieurs départements aux niveau de la conception du transport en ambulance et des urgences (baisse des BT baisse des C 15 car le SAMU fait plus décaler un vsav qu'une ambu) c'est bientôt la mort de notre proféssion
Concernant le commandement effectivement sur les interventions de grande ampleur c'est un pompier qui dirige les opérations de secours qu'il y ai sur place des ASSU des assocs ou le SMUR.
Dans le 06 il ya une très bonne entente entre le SAMU et le SDIS 06 et le SSSM du 06 est très développé avec un nombre important de médecins et d'infirmiers sapeurs pompiers d'ailleurs le C 15 fait régulièrement appel au SSSM pour assurer les primaires.
"attendre courant 2010 que la loi du retrait des VSAV et la mise en route des ASSU tombe au JO"d'après certaines sources en très haut lieux,courant 2010 on devrait tomber sous le coup de la legislation européenne,qui passe par un retrait progréssif des vsav au profit des ambulanciers privés,les SP devraient plus que s'occuper des diverses taches qu'ils éffectuent déjà plus de l'assistances aux ambulanciers avant évac ( par exemple la désincarseration ).
tu parles de quoi maverick6706 ???????
ca fait un moment que je "milite" pour les poles ambulancier, a mon avis il sagit de la plus simple des solutions, et ca serait un gage de qualité sur les inter et en formationexactement je suis entièrement d'accord,mais comme je l'ai dis un peu plus haut je crois à chaque fois que les autoritées nous donnent un petit quelque chose les IDE,les SP, les AS et tout le reste ralent pour dire qu'on est de la m... et qu'on a le droit à rien ... donc si ça doit se faire ça sera très dur à faire avaler la pilule à tout le monde
Pour moi la solution avec le retrait des vsav serait la création de poles ou casernes d'ambulanciers publique, les motivés travaillerons dans ce genre de systemes avec ce que cela implique , formation plus poussé genre PHTLS et remise a niveau mensuel pour ne pas dire quotidienne, et les autres qui veulent etre tranquile transporterons leurs dialysés ou autres avec leurs boite privée
il est clair que tous les ambulanciers qui aiment le secours à personne r^vent de cette disparition de vsav...
Et oui, mais qu'est-ce que c'est bon de temps en temps ;D
pompier c'est l'incendie y as pas a cherché stop la les ambulancier faisait du sap bien avant les pompiers quoi , ca s'est perdu et ca reviens il faut accepter
Pour rappel, une loi europeene n'a aucune obligation dans un pays tant qu'elle n'est pas ratifiée par celui-ci.
Et à ma connaissance, aucun projet ou avant projet de loi pour retirer les VSAV. Alors si tu as des infos verifiables, et non des ragots tu commenceras à devenir crédible. Pour l'instant, tu fais beaucoup de vent, affirmant des choses dont les sources sortent de bruits de couloir.
J'attends donc, ainsi que les autres membres de ce forums, les textes qui justifient tes dires.
pas de soucis ouin ouin je vais demander à la personne de la DDASS de me donner l'article européen,mais ce que je peux déjà démontrer concernant les interventions des SP aux domicile n'est pas règlementaire:
Article L1424-2
Les services d'incendie et de secours sont chargés de la prévention, de la protection et de la lutte contre les incendies.
Ils concourent, avec les autres services et professionnels concernés, à la protection et à la lutte contre les autres accidents, sinistres et catastrophes, à l'évaluation et à la prévention des risques technologiques ou naturels ainsi qu'aux secours d'urgence.
Dans le cadre de leurs compétences, ils exercent les missions suivantes :
1° La prévention et l'évaluation des risques de sécurité civile ;
2° La préparation des mesures de sauvegarde et l'organisation des moyens de secours ;
3° La protection des personnes, des biens et de l'environnement ;
4° Les secours d'urgence aux personnes victimes d'accidents, de sinistres ou de catastrophes ainsi que leur évacuation.
puis s'en suis la dérogation pour les VP:
Article ANNEXE
Créé par Arrêté 2004-07-07 JORF 16 juillet 2004 rectificatif JORF 4 septembre 2004
C O N V E N T I O N
Etablie entre :
D'une part, la société concessionnaire dans le département de représentée par (président-directeur général), dûment habilité, et dénommée ci-après "la société",
Et
D'autre part, le service départemental d'incendie et de secours de ,représenté par (président du conseil d'administration), dûment habilité, et dénommé ci-après le "SDIS".
Article 1er : Objet de la convention
La présente convention est conclue en application de l'arrêté du pris en application des trois derniers alinéas de l'article L. 1424-42 du code général des collectivités territoriales.
Elle a pour objet de définir les conditions :
- de la prise en charge financière par la société des interventions effectuées en section courante par le SDIS sur "les routes ou" les autoroutes suivantes :
Description du réseau "routier ou" autoroutier concerné et de ses limites géographiques précises à l'exclusion des ouvrages particuliers (grands tunnels par exemple) et des aires annexes" ;
- des facilités techniques de passage accordées au profit du SDIS sur les "routes et" autoroutes précitées pour les interventions de secours dans le département ;
- des modalités de coopération entre le SDIS et la société.
TITRE Ier : PRISE EN CHARGE DES INTERVENTIONS EFFECTUÉES PAR LE SDIS.
Article 2 : Nature des interventions prises en charge
Lors d'une demande d'intervention de secours sur le réseau "routier ou" autoroutier concédé, le SDIS en informe immédiatement la société selon les modalités prévues à l'article 6.
Les moyens mis en oeuvre par le SDIS donnent lieu à prise en charge financière par la société dans le cadre des interventions visées aux 3° et 4° de l'article L. 1424-2 du code général des collectivités territoriales effectuées sur le réseau "routier ou" autoroutier défini à l'article 1er. Le SDIS reste seul responsable des moyens engagés.
Article 3 : Prise en charge financière
3.1. La société prend en charge les interventions visées à l'article 2 sur la base d'un coût forfaitaire pour les interventions courantes réparti selon les trois catégories suivantes :
- secours à personne (sans accident ou toute autre cause) ;
- secours pour accident de circulation entre véhicules (avec ou sans victime, sans présence de produits dangereux) ;
- autres opérations (extinction d'un feu de véhicule sans accident, secours d'un animal, feu de talus ...).
Pour les interventions de longue durée et à caractère spécifique (déclenchement du plan rouge, collision en chaîne, intervention en présence de matières dangereuses, incendie généralisé ...), la société les prendra en charge sur la base d'un coût horaire d'utilisation des moyens engagés et de la durée de l'opération. Un relevé contradictoire des moyens engagés sera établi à la fin de l'intervention. Il servira de base pour l'application des bordereaux de prix.
3.2. Modalités : les interventions courantes sont réparties en trois types et sont prises en charge sur la base d'un coût unitaire forfaitaire fixé pour 2004 ainsi qu'il suit :
- secours à personne : 357 Euros ;
- secours pour accident de circulation entre véhicules :450 Euros ;
- autres opérations : 367,5 Euros.
et je peux aussi te démontrer une floppé de procés où des SDIS on perdu ainsi qu'en appel car les inter dans des domaines privé ne rentrent pas dans leurs prérogatives...
la petite histoire c'est que normalement les VSAB ou VSAV servent théoriquement au transport de pompiers bléssés dans l'exercice de leurs fonctions,pour les élus,mais comme des autorités de certains SDIS on commencé à incorporer les SAMU l'intervention au domicile a pris place... théoriquement si tu fais le 15 pour un problème chez toi le SAMU doit te faire venir une ambu privé,mais en général tu sais pourquoi les société d'ambulances aime bien les gardes pref ?? parce que c'est rentable ils gagnent de l'argent sans rien foutre vu que le SAMU envoie 80% du temps des VSAV,et pourquoi il commence à y avoir des région qui volontairement commence à écarter le SP au profit des AP(67/68/69/83) ??? pour démontrer que le système est viable et qu'on peu retourner à l'ancien système ...
voilà donc je démontre en partie le bien fondé de ce que la personne de la DDASS m'a dit
Je rajouterais que le monde du secours étant très parcellé actuellement, si chacun veut évoluer ce n'est pas seul dans son coin avec sa corporation mais avec les autres partenaires. Tout seul on arrive pas à grand chose.
et pour finir car le texte était tellement long que ça beug,je ne suis pas contre les pompiers,mais pour une harmonisation des secours du type un CS avec des SP et AP reunis dans un même local et que chacun face son boulot et non une guerre perpétuelle.
tu sais ouin ouin je comprends franchement que les ambulanciers en on leur claque par ce que faire du taxi tout les jours et te taper une garde pref blanche parce que ton SAMU préfère envoyer les SP en priorité parce que unetel couche avec untel ou parce que untel invite au resto untel ça gonfle grave, pire une fois je suis passé au SAMU un noel car j'étais de garde pref je voulais apporter des chocolat pour les PARM et les médecins du SAMU et surprise deux des PARM était des SP non PARM (et je ne compte même pas les SP non CCA qui tournaient sur des VLM et UMH),alors que moi je me suis fais c... à paris pour faire la formation ou le CCA ça dégoute aussi un peu ...
j'espère juste que tu sera un peu d'accord avec mon observation général de la situation en france
pompier c'est l'incendie y as pas a cherché stop la les ambulancier faisait du sap bien avant les pompiers quoi , ca s'est perdu et ca reviens il faut accepter
C'était l'incendie peut-être avant alors et peut-être ce le sera demain. Car à l'heure actuelle les pompiers c'est :
- plus de 4 millions d'interventions,
- plus de 2 700 000 interventions pour secours à victime aide à la personne,
- plus de 300 000 accidents de la circulation,
- plus de 300 000 incendies,
- 63000 interventions pour risque technologique,
- 1 intervention toutes les 8 secondes,
- 2 500 0000 victimes prises en charge en 2008.
Alors je veux bien que l'incendie soit une spécialité des pompiers en France mais on doit reconnaître qu'ils passent une bonne partie de leur temps dehors pour autre chose que des feux.
Par ailleurs pour le " pompier ambulancier " cela ne me choquerait pas. Dans certains coins d'Amérique il y a des unités paramedics qui ont sur leurs tenues plusieurs inscriptions : " EMS " et... " FIRE " et ça ne leur pose aucun problème, même si le contexte n'est pas le même.
je ne connaissais pas le système de secours avant mais je suis partis pour la qualité de vie,mais c'est vrai qu'ici c'est 95% rouge,le SAMU ne cherche pas à colprendre 1 appel=1 VSAV de décalé ... AP=roue de secourset pour finir car le texte était tellement long que ça beug,je ne suis pas contre les pompiers,mais pour une harmonisation des secours du type un CS avec des SP et AP reunis dans un même local et que chacun face son boulot et non une guerre perpétuelle.
tu sais ouin ouin je comprends franchement que les ambulanciers en on leur claque par ce que faire du taxi tout les jours et te taper une garde pref blanche parce que ton SAMU préfère envoyer les SP en priorité parce que unetel couche avec untel ou parce que untel invite au resto untel ça gonfle grave, pire une fois je suis passé au SAMU un noel car j'étais de garde pref je voulais apporter des chocolat pour les PARM et les médecins du SAMU et surprise deux des PARM était des SP non PARM (et je ne compte même pas les SP non CCA qui tournaient sur des VLM et UMH),alors que moi je me suis fais c... à paris pour faire la formation ou le CCA ça dégoute aussi un peu ...
j'espère juste que tu sera un peu d'accord avec mon observation général de la situation en france
En même temps quelle idée de travailler dans le sud où le système est quasi pro-rouge alors que tu arrive de strasbourg où les ambulanciers sont des pionniers de l'urgence pré-hospitalière, il faut avoir un minimum de reflexion avant de quitter un département où tu passe du tout urgence au néant.
Si tu observe réellement la situation générale en France au niveau ambulance, nous sommes dans un système fédéral, chaque département possède ses méthodes, certains exercerons à 60 - 65 % d'urgence d'autres uniquement du transfert ou de la consult' rien n'est général en France, sur ce point tu te trompe.
Tout à fait dac avec toi Lionel, j'aurais du écrire ma phase différemment pour que tu ne reçoives pas la pierre :-\ mais depuis que je suis hors jeu je ne fais plus pim ... pon mipmip
dés qu'il y a gyrophares, il y a des abus dans tous les milieux
c'est pour différencier les samu des ambulances privées