jp, concernant les nuits, le travail de nuits est celui qui, quelle que soit sa durée, est effecuté entre 22 heurs et 5 heures.
il est possible de fixer, par accord collectif étendu ou par accord d'entreprise ou d'établissement, une autre plage de 9 heures consécutives, comprises entre 21 h et 7 h comprenant en tout état de cause l'intervalle entre 24 h et 5 h.
Est travailleur de nuit tout personnel qui accomplit 3 heures de travail sur la période nocture au moins 2x par semaine selon son horaire habituel OU 270 heures d'amplitude sur la période nocturne sur 12 mois consécutifs.
Le temps de travail des travailleurs de nuits est en principe limité à 8 heurs par période de 24 heurs en moyenne sur 3 mois.
l'avenant 3 permet de déroger à cette règle et d'aller jusqu'a 10 heures par période de 24 h en moyenne sur 3 mois.
Le dépassement de la durée de 8heures en moyenne par période de 24 heures sur une période de 3 mois ouvre droit à un RC équivalent pris dans les conditions du droit commun ou accolé au repos quotidien ou hebdomadaire immédiatement suivant.
ex : 1 salarié travailleur de nuit, effectue, en moyenne sur 3 mois (13 semaines) 7,5 heures de travail de nuit par période de 24 heures, alors même qu'il a effectué sur plusieurs période de 24 h prises isolément, des durées de travail supérieurs à 8 heures : dans ce cas, il n'existe aucun droit à un RC
en revanche, si il effectue 9,5 heures de travail de nuit par période de 24 h il aura droit à un RC de 1.5 x 13 semaines, soit 19,5 h à prendre dans les conditions du droit commun ou accolé au repos quotidien ou hebdomadaire suivant.
il est à noté que les travailleurs de nuit ont droit à des repos spécifiques :
1/ les repos de droit commun s'appliquent aux travailleurs de nuit effectuant des périodes de travail de jour
2/ toutefois, au cours des permanences de nuit, aucun temps de travail ne pourra atteindre 6 heures sans qu'une pause de 20 mn soit respectée.
je pourrais t'en dire plus encore, si tu le veux.....
