Auteur Sujet: Décret n°2007-786 du 10 mai 2007 faisant VIGP les ASSU et ambulances privées en mission SAMU - vites  (Lu 729885 fois)

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Hors ligne YoYo

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la vitesse de déplacement d'un patient est l'inverse proportionelle à son état de santé.

Hors ligne SMUR

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Voilà ce que j'ai trouvé pour les pompiers :

 Règles de priorités

En tant que véhicule appartenant aux services d'incendie et de secours (SDIS), c'est un véhicule d'intérêt général prioritaire. Il dispose donc d'avertisseurs spéciaux lumineux (gyrophares bleus) et sonores (deux-tons).

Le code de la route prévoit un certain nombre de prérogatives lorsque les avertisseurs spéciaux sont en marche(le "2 ton"), que l'urgence de la mission le justifie et à condition de ne pas mettre en danger la vie des usagers de la route, notamment :

    * possibilité de dépasser les limitations de vitesse ;
    * dérogation aux règles sur les sens de circulation et le stationnement ;
    * le véhicule demande la priorité dans tous les cas (y compris présence d'un feu rouge fixe, d'un panneau stop, cédez le passage ou priorité à droite).


/!\ En cas d'accident :
Le principe de base est de ne pas mettre en danger les autres usagers ; par conséquent le conducteur d'un véhicule de secours (au même titre que n'importe quel autre véhicule "prioritaire") se verra reproché ce manque de prudence. Sa responsabilité sera retenue en totalité.

De même, il est obligatoire pour tout usager de faciliter le cheminement d'un véhicule à caractère prioritaire qui annonce son approche (signaux sonores ET lumineux); les sanctions pour le non respect de cette règle vont de l'amende de quatrième classe à des poursuites judiciaires si l'entrave aux services de secours est volontaire (article 223-5 du Code Pénal)

En dehors de ces obligations, il reste la chose la plus importante : le civisme de chacun qui doit permettre aux véhicules d'intervention de se rendre sur les lieux en un minimum de temps et un maximum de sécurité

Hors ligne Nico99

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La mise en danger d'autrui est a +40km/h

Nan,ca c'est du délit de grand exces de vitesse... Par contre,en slalomant à 110 sur autoroute a des heures d'affluence,un agent des forces de l'ordre peut estimer qu'il y mise en danger de la vie d'autrui. Ce qui parait somme toute logique.


Ok,je pensais que c'etait la limite avant la mise en danger,merci pour la precision.

Hors ligne Rusty

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Ca n'empeche qu'en cas de tres grand exces on peut te coller une mise en danger de la vie d'autrui,meme si tu n'as croisé aucun véhicule... Mais faut vraiment avoir abusé!  :-X

Hors ligne J.R.

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Mais faut vraiment avoir abusé!  :-X
Pas nécessairement ! Je rappelle que c'est soumis à l'appréciation de l'agent verbalisateur, qui d'ailleurs n'est même pas tenu de vous arrêter sur le moment.

Si tel est le cas, il est facile de faire en sorte que ce PV saute. Qui verbaliserai un conducteur pour mise en danger de la vie d'autrui sans l'arrêter, s'il y a vraiment danger ?

Hors ligne kit055

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(je déterre)

J'ai voté oui, c'est sous-entendu et inaliénable, mission samu = priorité absolue :P

Hors ligne Jeano 11

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Salut jiaire
J'aimerai savoir si "vitesse" signifie "qualité de soin" ?
Contrairement à d'autre pays (USA par exemple) en France on médicalise un "blessé" avant de courir comme un lapin sur les routes tous "giros" et 2 tons en services.

Ma question est donc de savoir si des ambulances "civile" mendatées par le SAMU pour transporter un "malade" sont "médicalisées" pour faire face aux "incidents" durant le parcours maison/hopital ?

Si ce n'est pas le cas ce n'est vraiment qu'un pis aller pour pallier à un manque de véhicules au SAMU et donc il me semble pas utile de "griller" le code de la route car il n'y a pas d'urgence, il n'y a que des gens pressés, et quand la mort a décidé de "t'emporter" rien ne sert de courir tu arriveras assez tôt   >:D

Hors ligne Gé-im56

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Jeano 11>Chez nous le Samu nous envois sur les lieux pour un premier bilan complet d'une pathologie (comme dans toute interventions à la demande du Samu)et ensuite si il y a besoin ils se déplacent et ils médicalisent ou non.Donc sachant que nous avons des délais d'interventions notifiés, on roule plus ou moins dur ou non suivant l'intervention et tout ce qui nous entoure(traffic routier,respect du code etc.......)Mais pour que métier soit considéré comme tel, c'est à dire des professionnels,on doit pas rouler comme des fous, pour etre respecté il faut montrer un bonne image de notre profession.

Hors ligne jp77

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dans ma societé, Jeano11, nous avons pour les transports donné par le SAMU des vehicules medicalisables

Hors ligne J.R.

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Ca c'est du topic qui date...

Salut jiaire
J'aimerai savoir si "vitesse" signifie "qualité de soin" ?
Contrairement à d'autre pays (USA par exemple) en France on médicalise un "blessé" avant de courir comme un lapin sur les routes tous "giros" et 2 tons en services.

Ma question est donc de savoir si des ambulances "civile" mendatées par le SAMU pour transporter un "malade" sont "médicalisées" pour faire face aux "incidents" durant le parcours maison/hopital ?

Si ce n'est pas le cas ce n'est vraiment qu'un pis aller pour pallier à un manque de véhicules au SAMU et donc il me semble pas utile de "griller" le code de la route car il n'y a pas d'urgence, il n'y a que des gens pressés, et quand la mort a décidé de "t'emporter" rien ne sert de courir tu arriveras assez tôt   >:D

Pour te répondre et je vais essayer d'être clair pour tenté de démystifier un peu notre job, prend le temps de tout lire, je vais essayer d’être intéressant.

Le job d’ambulancier comme on l’entend n’est pas très vieux. Il n’y a que peu de temps que la sécurité sociale, le code du travail s’y intéresse.
Les ambulanciers privés sont des professionnels du transport sanitaire. C’est la convention collective des transports routiers de voyageurs qui date de 1950 qui régit cette profession. Ce sont, par la suite, ajoutés des avenants, accord cadre et autres décrets.
Pour pouvoir mettre le fessier dans une ambulance, sans être malade pour autant, il faut au minimum un diplôme de premiers secours type PSC1, AFPS, BNS, BNPS (soit 12h00 de formation), un certificat médical et une validation spéciale pour le permis de conduire (je ne rentre pas dans les détails de l’AFGSU, des formalités médicales, vaccins…). Cet ambulancier sera considéré dans l’ambulance comme le second membre d’équipage. Il est le plus souvent le conducteur du véhicule. Depuis 2006, une formation de 70h00 a vue le jour, ce qui confère alors le titre d’auxiliaire ambulancier.
Le chef de bord, devait lui passer le Certificat de Capacité d’Ambulancier (CCA) devenu depuis 2006 Diplôme d’Ambulancier et devenu depuis 2007 le Diplôme d’Etat d’Ambulancier (DEA). La formation s’organise sur 630h00 (soit 4 mois à raison de 35h00 par semaine, pour 4.5 semaines par mois). La formation a été revue à la hausse en terme de temps et de contenu. Ce qui ne change en rien le statut professionnel des ambulanciers, qui restent encore à ce jour des transporteurs.

Ces deux ambulanciers forment donc un équipage standard et donc seront amenés a avoir plusieurs activités :
- Faire de la clientèle ou de la patientèle : amener Mme X en consultation en ambulance à l’hôpital, lui administrer de l’oxygène pendant le transport, la surveiller pendant le trajet…
- Faire de l’urgence dite médecin : Le bon Dr Y appelle la société de transport sanitaire Urgence911 pour amener sa patiente qui décompense sur la plan cardio. Il fait un courrier de prise en charge pour les urgences qui la recevront. Son état de santé ne nécessite pas de médecin à bord de l’ambulance. Le bon Dr Y transmet un bilan (trop souvent) sommaire aux ambulanciers, leur demande de mettre de l’oxygène selon sa prescription orale…
- Participer à l’Aide Médicale Urgente  en étant disponible pour le SAMU/centre15 : Mme Z qui avait déjà décompensé dans l’histoire précédente et qui est finalement retournée chez elle appelle le SAMU car elle ne se sent pas bien. Les signes qu’elle décrit au SAMU font penser à un problème cardiaque, mais le SAMU préfère avoir un bian secouriste avant d’engager un moyen de secours médicalisé, ils ne sont pas sur des signes de Mme Z. Le SAMU demande alors à la société Urgence911 qui est disponible d’intervenir chez Mme Z pour un problème cardiaque semble-t-il. Les ambulanciers alors missionnés par le 15, partent sur l’intervention avec « gyro2tons ». A l’arrivée au domicile, Mme Z présente tous les signes d’une douleur thoracique typique, ce que transmet l’ambulancier au médecin régulateur du SAMU. Ce dernier décide donc d’envoyer une équipe SMUR pour prendre en charge Mme Z. Le SMUR et l’ambulance amèneront ensuite Mme Z en soins intensifs de cardio ou au déchoquage de prime abord.
Ces ambulanciers formés pour intervenir à la demande du 15 participent aussi à la garde préfectorale obligatoire et se rendent donc disponible pour le SAMU et uniquement le SAMU (normalement !).

Si l’ambulance n’avait pas été disponible pour Mme Z, le SAMU alors aurait rappelé une autre société jusqu’à ce qu’elle trouve un moyen de secours adapté en terme de disponibilité et de délai d’intervention. Si le SAMU n’avait trouvé personne, il aurait alors missionné les Sapeurs Pompiers pour une carence d’ambulance, et les pompiers serait partie à la place de l’ambulance avec « gyro2tons », sans être inquiété par un éventuel contrôle de police ou de gendarmerie.

Si l’ambulance avait été arrêté pour un contrôle, le temps d’intervention aurait été rallongé, l’ambulancier aurait du rappeler le SAMU, lui expliquer la situation et le SAMU aurait renvoyé un autre moyen de secours et donc rallonger le temps d’intervention… … …

On distingue 3 types de véhicules sanitaires :
- Classe A : Ambulance de Soins et de Secours d’Urgence (ASSU). Véhicule privé, gros volume répondant au décret de 1990
- Classe B : Véhicule de Secours et d’Assistance aux Victimes (VSAV). Sapeurs Pompiers, gros volume, répondant à la NIT330
- Classe C : Véhicule Sanitaire Léger (VSL). Véhicule privé, type voiture, répondant au décret de 1990.
(Attention ces classes diffèrent selon la norme EN1789).

On retrouve ces mêmes ambulanciers dans des Véhicules Sanitaires Légers (VSL)ou taxi  pour amener des clients/patients valides en consultation aussi. Aucune notion d’urgence, si ce n’est le régulateur de la société de transports qui met la pression sur l’ambulancier pour ne pas perdre de temps et ne pas être en retard.

Alors effectivement en France, nous avons une logique de « Scoop & Play » qui consiste à arriver très vite auprès de malade, de la stabiliser et de l’évacuer alors nos voisins, pas si loin sont dans une logique de « Scoop & Run », c'est-à-dire d’arriver vite, de prendre en charge vite et d’amener vite à l’hôpital. Les deux ont des taux de morbidité ou de mortalité quasi identiques.

Alors une ambulance privée, en charge, qui n’a pas de médecin à bord, donc non médicalisée peut prendre son temps pour se diriger vers les urgences mais peut aussi devoir rouler un peu car l’état de santé du patient le nécessite, ou s’est dégradé pendant le transport ou bien parce que le SMUR n’est pas disponible.

Pour info : L’intervention de Mme Y aura coutée en gros 75€ (payé par la CPAM, la mutuelle et le SAMU), cette même intervention faite par les Sapeurs pompiers aurait coutée environ 450€ (payé par le Conseil Général, c'est-à-dire toi, moi, nous, vous…). Et si il s’agissait en plus d’une carence d’ambulance, le SAMU aurait payé 110€ en plus à destination des pompiers.

J’ai été long, je ne suis pas rentré dans les détails, ais-je été assez clair ??

Hors ligne jp77

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pour moi, tu as tout bien expliqué

Hors ligne bretenou

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Bonjour
Curieux car suivant les reportages que l ont peux voir sur la TV,
Les régulateurs SAMU disent a chaque fois que si il y a un doute ils envoient une équipe a eux donc un véhicule SAMU.
Ils préfère envoyer pour rien que de perdre du temps, sa c est se qu ils disent.
Alors dans la réaliser il en serais autrement ?

Moi pour le vote j ai dis non pourquoi :
Comment fait ont la différence entre un véhicule d urgence prioritaire et une simple ambulance privée ?
Par l inscription qu il y a dessus non ?
Alors comment savoir si ils sont envoyer par le SAMU ou pas ?
Bien que je facilite le passage à toutes les ambulances, il est vrai que lorsque c est un SAMU ou autre véhicule prioritaire je me range plus rapidement.
 


Hors ligne J.R.

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Bonjour
Curieux car suivant les reportages que l ont peux voir sur la TV,
Les régulateurs SAMU disent a chaque fois que si il y a un doute ils envoient une équipe a eux donc un véhicule SAMU.
Ils préfère envoyer pour rien que de perdre du temps, sa c est se qu ils disent.
Alors dans la réaliser il en serais autrement ?

Moi pour le vote j ai dis non pourquoi :
Comment fait ont la différence entre un véhicule d urgence prioritaire et une simple ambulance privée ?
Par l inscription qu il y a dessus non ?
Alors comment savoir si ils sont envoyer par le SAMU ou pas ?
Bien que je facilite le passage à toutes les ambulances, il est vrai que lorsque c est un SAMU ou autre véhicule prioritaire je me range plus rapidement.

Ne le prends pas mal, mais tu as le comportement sommaire du français moyen qui n'écoute pas ce qu'on peut lui expliquer...

Pourquoi chercherais-tu à savoir si l'ambulance qui klaxonne derrière toi est missionnée ou non par le 15 ? Pars rééllement sur une intervention urgente ou pas ?
Est-ce que lorsque une bagnole de la BAC te pousse au c.. tu cherches à savoir si c'est vrai policier ou gendarmes ou pas ? Si une voiture de police klaxonne, tu appelles le comissariat pour savoir si c'est urgent ou pas ?
Ben non ! Tu respectes le code de la route et tu fais en sorte de céder la place. alors pourquoi te poses tu tant de question quand c'est une ambulance blanche ? L'entrave à une action de secours, ca coute cher ! même si l'ambulance est blanche, rouge ou jaune.

Et si tu continues à regarder les reportages TV sur le SAMU, les SMUR ou les SP, tu vas devenir bête !! Fais gaffe !!!  ;D

Hors ligne bretenou

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Les reportages sont faits pour te permettre de comprendre les choses, le métier de certain ou alors j ai rien compris possible.
Je cherche a comprendre car dans le code de la route les ambulances privées ne sont pas prioritaire et que bien souvent, heureusement une minorités, sans raison urgente joue du 2 tons et gyro pour rentrer plus vite.
Entendu de nombreuse fois des ambulanciers le dire donc je n invente rien.
Donc l entrave a secours je vois pas ou elle est.
Comme dis sur le précédent message je laisse passer même les privées.
C était une question pour mon information personnel.

Pas de polémique merci.

Pour la bac faut faire gaffe car sans signe particulier moi le mec qui me pousse au cul je ralentis pour lui faire comprendre de pas me serrer et si il persiste je pile, déjà fait.



Hors ligne J.R.

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Les reportages sont faits pour te permettre de comprendre les choses, le métier de certain ou alors j ai rien compris possible.
Ben suis navré mais si tu te complais à regarder Urgence, Grey's Anatomy, les dossiers de TFpoueet, Reportages le samedi midi... c'est ton choix. Mais saches que ce n'est pas de l'information. c'est un montage vidéo.

Je cherche a comprendre car dans le code de la route les ambulances privées ne sont pas prioritaire
Je te renvoi vers l'article R311-1 et R432-2 dudit code de la route et on en reparle, tu veux bien ?

Pour la bac faut faire gaffe car sans signe particulier moi le mec qui me pousse au cul je ralentis pour lui faire comprendre de pas me serrer et si il persiste je pile, déjà fait.
C'est bien ce que je dit. Une entrave. un véhicule identifé, avec une goutte d'eau qui clognote bleu et un pinpon, sans oublier le pare soleil... tu ferais bien de laisser passer. On en voit pourtant pleins dans les reportages que tu dois regarder.