Auteur Sujet: La réduction du temps de travail couramment nommée " RTT "  (Lu 39925 fois)

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bonjour, voila mon patron me dit que il a droit de porter le delai de 15 jours a 5 en cas exeptionel.
j'aurais voulu savoir quels sont les cas exeptionels qu'il peut invoquer car pour l'instantsa reponse et que il invoque celle qu'il veut
merci d'avance pour vos reponses

Hors ligne yianis

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Re : La réduction du temps de travail couramment nommée " RTT "
« Réponse #1 le: 09 novembre 2007, 19:38:49 »
merci de passer par la case présentation et d'être plus explicite dans les questions car là ça ne veut rien dire !!!

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Re : La réduction du temps de travail couramment nommée " RTT "
« Réponse #2 le: 09 novembre 2007, 19:59:36 »
mon patron a changer de planing pour pouvoir m'inposer 5 jour de rtt ? je n'avai pas forcement envie de les prendre .
le delai pour changer le planing est passé a 5 jours juste pour une raison que lui seul a invoquer.(c'est a dire aucune).
voila je voulai savoir si il existait ds raisons particuliere pour pouvoir ramener le delai de 15 jours a 5 jours.
etais je asser clair!!!!!!!!!!!

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Re : La réduction du temps de travail couramment nommée " RTT "
« Réponse #3 le: 09 novembre 2007, 20:15:54 »
Salut,

En t'exprimant comme cela je pense pas que tu vas avoir beaucoup de réponses...!

requinblanc04

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Re : La réduction du temps de travail couramment nommée " RTT "
« Réponse #4 le: 09 novembre 2007, 21:03:37 »
Salut, désolé mais je ne comprend rien à ce que tu décris et pourtant je suis secrétaire de syndicat,  ;)  alors respire un bon coup et explique ton pb, car depuis  2003, date limite du passage aux 35h00, nous n'avons pas de RTT

-http://juristprudence.online.fr/rtt%20ambulance.htm

-http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do;jsessionid=DCFE7ABB3BCA2B0475E7380FA6732298.tpdjo12v_1?idConvention=KALICONT000005635624&cidTexte=KALITEXT000020970010

    * L'attribution de jours de réduction du temps de travail :
Lors de l'instauration des 35 heures, cette obligation pouvait être respectée par l'attribution de jours de repos compensant arithmétiquement le maintien de la durée hebdomadaire de travail à 39 heures ou à un seuil inférieur. Il convient de ne pas confondre jours RTT et repos compensateur de remplacement.

   1. Jours RTT sur 4 semaines :
C'est le seul système dérogatoire qui peut être mis en place sans accord collectif. Plusieurs journées ou demi-journées de repos équivalant au nombre d'heures effectuées au-delà de 35 heures sont octroyées selon un calendrier préétabli. Les heures effectuées au-delà de 39 heures par semaine ainsi que, à l'exclusion de ces dernières, celles effectuées au-delà de 35 heures en moyenne sur les 4 semaines sont des heures supplémentaires. La modification des dates fixées pour la prise des jours RTT est soumise à délai prévenance de 7 jours minimum.

   2. Jours RTT sur l'année :
Dans ce cas, constituent des heures supplémentaires, celles effectuées au-delà de 39 heures ainsi que, à l'exclusion de ces dernières, les heures effectuées au-delà de 1 607 heures (ou d'un plafond conventionnel inférieur). L'accord doit préciser comment sont pris ces jours, qui sont fixés pour partie au choix du salarié et pour partie au choix de l'employeur. Deux logiques peuvent exister: le salarié dispose d'un nombre forfaitaire de jours RTT (exemple: 22 sur l'année) ou ce nombre dépend du temps de travail effectivement réalisé hebdomadairement au-delà de 35 heures.

RTT : Régulation du Temps de Travail et non pas : Remets Tes Tongs.  ;D

Les RTT permettent de rétablir le taux horaire à 35 heures par semaine.
Par exemple, si tu travailles 40 heures par semaine, tu as droit à une journée de RTT toutes les 7 semaines pour remettre le compteur à 35 de moyenne. Pour cela, il faut qu'il y ait un accord de modulation signé entre l'employeur et les syndicats, généralement un accord d'annualisation du temps de travail.

En ce qui concerne les heures supplémentaires, c'est différent.
S'il n'existe pas d'accord de modulation, alors on applique la vieille règle des heures supplémentaires. Elles sont payées en étant majorées de 25% pour le 8 premières H.Supp. et 50% au-delà.
Mais il est possible de ne pas payer les H.Supp. et de demander au salarié de les récupérer, sous forme de repos compensatoire d'heures supp. Dans ce cas, il récupère une durée également majorée de 25% ou 50%.
Exemple, pour 4 H.Supp. il en récupère 5 h.

C'est donc plus intéressant de récupérer les heures supplémentaires que de disposer d'un accord RTT dans l'entreprise, puisqu'on récupère plus d'heures qu'on n'en a réellement effectué.
Mais il ne faut pas oublier que ces accords de modulation étaient négociés en échange de 35 heures payées 39. C'était donnant/donnant.

Hors ligne yianis

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Re : La réduction du temps de travail couramment nommée " RTT "
« Réponse #5 le: 09 novembre 2007, 21:30:09 »
mon patron a changer de planing pour pouvoir m'inposer 5 jour de rtt ? je n'avai pas forcement envie de les prendre .
le delai pour changer le planing est passé a 5 jours juste pour une raison que lui seul a invoquer.(c'est a dire aucune).
voila je voulai savoir si il existait ds raisons particuliere pour pouvoir ramener le delai de 15 jours a 5 jours.
etais je asser clair!!!!!!!!!!!

tu vas déjà baisser d'un ton,s'il te plait !!!merci ;)
franchement,est-ce que tu te relis avant de soumettre ton message ???
nous ne sommes pas dans ta société,donc on connait pas tes problèmes,ça me feras toujours rire,les gens se pointent ici,pose une question sans queue ni tête et veulent avoir la réponse de suite !!!
comme l'a souligné Franck les RTT n'existent pas dans cette profession,par contre les repos compensateur,oui ...................

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Re : La réduction du temps de travail couramment nommée " RTT "
« Réponse #6 le: 09 novembre 2007, 22:31:44 »
ok, je n'ai pas pris de ton special ou quoi que ce soit, faut pas etre susceptible comme ca !!!!
je suis bien content de te faire rire c'est deja ca.
maintenant, les rtt ou repos compensateur, pour moi ca se ressemble.
je posera mon probleme ailleurs ce n'est pas grave.
si c'etait juste pour me dnner ce genre de reponse ce n'etait pas la peine de me repondre.
encore merci

Hors ligne yianis

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Re : La réduction du temps de travail couramment nommée " RTT "
« Réponse #7 le: 09 novembre 2007, 22:44:29 »
ce n'est pas une question de susceptibilité mais c'est la dernière phrase qui m'a agacé !!(ais je été assez clair !!!)
ta première question est tout simplement incompréhensible  :P
Maintenant, SOS112 est un forum généraliste qui parle de la profession d'ambulancier au sens large du terme, nous ne sommes pas, hélas, assez calé dans le domaine "accord-cadre" pour te répondre précisément aux questions "technique" cependant :
- Les RTT te sont dus si ton travail hebdomadaire est supérieur à 35h.
Ex : tu travailles 37h par semaine toutes les semaines, tu récupères 1 jour par mois de RTT qui du coup ramène ta durée hebdomadaire à 35h !
- Les repos compensateur sont des jours dus en cas d'heures supplémentaires et dans certains métiers, pour les heures de nuit.

Les RTT sont des jours donnés en échange soit en compensation des HS, soit d'autres choses définis dans les conventions.
Les repos compensateurs, sont les repos donnés quand on dépasse 40 heures supp.
Exemple, si tu fais 50 heures supplémentaires, tu auras tes heures majorées à 25 et 50 % et au delà de 40 t'auras en plus des heures (50% du temps de travail).

A l'origine, les RTT ont été créées pour compenser le temps de travail de ceux qui étaient à 39h mais qui auraient dus être à 35, la différence c'est donc des RTT.

Tu travailles un weekend => tu as droit à un jour de récupération.

Tu travailles au delà de la limite de 35 heures en France => tu as droit à des jours de congés pour qu'en moyenne, sur l'année, tu ne comptes pas plus de 35 heures par semaine.

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Re : La réduction du temps de travail couramment nommée " RTT "
« Réponse #8 le: 09 novembre 2007, 22:48:13 »
le etait asser clair est effecivement de ma faute , m'etant tromper entre !!!!!!!!!!!!! et ?????????
je m'en excuse
pour ereste je le repete ce n'est pas grave
merci encore

Hors ligne JC69

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Re : La réduction du temps de travail couramment nommée " RTT "
« Réponse #9 le: 09 novembre 2007, 23:37:38 »
Si enki est encore en ligne sur le forum, je lui confirmerais l'absence de RTT dans notre profession. Apparement, c'est un employeur qui n'applique pas l'accord cadre, qui va t'embrouiller sur les repos compensateurs etc... Renseigne toi auprès de tes collègues du coin (si il y en a)pour comparer vos conditions de travail ! Malgrès tout tu es le bien venu sur le site et avec un peu de texture tu pourrais participer au forum sans froisser les 5 étoiles qui arbitrent le site

EDIT ORTHO FANDECRF

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Re : La réduction du temps de travail couramment nommée " RTT "
« Réponse #10 le: 10 novembre 2007, 07:28:29 »
bonjour, juste un petit mot pour dire au moderateur que tous le monde ne peut pas etre un virtuose de la plume.
j'ecris vite et surtout comme je le sent, le probleme est que moi seul peut me compredre etant donner que je connais le contexte.
j'essayerai de reformuler ma question plus tard car je n'ai plus le temps ce matin.
merci a jc69 de savoir rester zen!!!

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Re : La réduction du temps de travail couramment nommée " RTT "
« Réponse #11 le: 10 novembre 2007, 18:02:17 »
Bonjour, l'équipe de SOS 112, a toujours fait son maximum pour répondre au mieux aux diverses questions des membres du forum, mais la tournure des phrases à une grande importance pour pouvoir répondre avec  justesse et précision, ceci est valable aussi pour les membres qui veulent répondre.  ^-^
Une phrase sans tournure, c'est comme un bateau avec la gouverne de bloquée, on tourne en rond.

D'autre part, chaque entreprises à des dirigeants, comme chaque restos a ses chef de cuisine ...... etc, pour pourvoir faire fonctionner, huiler chaque pièces du moteur, afin que cela fonctionne le mieux possible et bien un forum c'est pareil, il faut aussi gérer, pour ne pas faire sombrer le navire et notre rôle, nous les modérateurs, on est fait pour çà afin que tout fonctionne sans trop de grincements, pour plein de choses, si aujourd'hui le forum SOS 112 existe depuis tant d'années, c'est que notre équipe, comme les anciens (que je salut en passant ) ont donné le meilleur.  :ange:
 
Là dessus je te le dit on ne tolère pas qu'on souille nos efforts, ou d'insulter notre forum "de cirque " par exemple.
Un règlement a été fixé par le webmaster ( notre chef ), et tout membres est tenu de le respecter.

requinblanc04

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Re : La réduction du temps de travail couramment nommée " RTT "
« Réponse #12 le: 10 novembre 2007, 18:48:58 »
bon, revenons à nos moutons,  :P la seule période où il y avait des rtt chez nous, c'était pour les petites entreprises, qui avaient jusqu'en 2003 (je crois) pour appliquer les 35h00 (virtuel)
Le fait pour elles d'être à 169h00 jusqu'à la date butoir, donnait lieu à 22 jours de rtt/an au salarié (11 jours à son choix, 11 jours à celui de l'employeur).

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Re : La réduction du temps de travail couramment nommée " RTT "
« Réponse #13 le: 10 novembre 2007, 21:53:03 »
 Maintenant , je pense que ton boss à peut-être un creux dans son planning , et qu'il à peut-être trop de monde pour pas grand chose et que comme tu a du temps à prendre celui-ci t'a mis en RC.

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Re : La réduction du temps de travail couramment nommée " RTT "
« Réponse #14 le: 10 novembre 2007, 23:59:38 »
 Je ne pige pas là  ???