Salut, désolé mais je ne comprend rien à ce que tu décris et pourtant je suis secrétaire de syndicat,
alors respire un bon coup et explique ton pb, car depuis 2003, date limite du passage aux 35h00, nous n'avons pas de RTT
-http://juristprudence.online.fr/rtt%20ambulance.htm
-http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do;jsessionid=DCFE7ABB3BCA2B0475E7380FA6732298.tpdjo12v_1?idConvention=KALICONT000005635624&cidTexte=KALITEXT000020970010
* L'attribution de jours de réduction du temps de travail :
Lors de l'instauration des 35 heures, cette obligation pouvait être respectée par l'attribution de jours de repos compensant arithmétiquement le maintien de la durée hebdomadaire de travail à 39 heures ou à un seuil inférieur. Il convient de ne pas confondre jours RTT et repos compensateur de remplacement.
1. Jours RTT sur 4 semaines :
C'est le seul système dérogatoire qui peut être mis en place sans accord collectif. Plusieurs journées ou demi-journées de repos équivalant au nombre d'heures effectuées au-delà de 35 heures sont octroyées selon un calendrier préétabli. Les heures effectuées au-delà de 39 heures par semaine ainsi que, à l'exclusion de ces dernières, celles effectuées au-delà de 35 heures en moyenne sur les 4 semaines sont des heures supplémentaires. La modification des dates fixées pour la prise des jours RTT est soumise à délai prévenance de 7 jours minimum.
2. Jours RTT sur l'année :
Dans ce cas, constituent des heures supplémentaires, celles effectuées au-delà de 39 heures ainsi que, à l'exclusion de ces dernières, les heures effectuées au-delà de 1 607 heures (ou d'un plafond conventionnel inférieur). L'accord doit préciser comment sont pris ces jours, qui sont fixés pour partie au choix du salarié et pour partie au choix de l'employeur. Deux logiques peuvent exister: le salarié dispose d'un nombre forfaitaire de jours RTT (exemple: 22 sur l'année) ou ce nombre dépend du temps de travail effectivement réalisé hebdomadairement au-delà de 35 heures.
RTT : Régulation du Temps de Travail et non pas : Remets Tes Tongs.
Les RTT permettent de rétablir le taux horaire à 35 heures par semaine.
Par exemple, si tu travailles 40 heures par semaine, tu as droit à une journée de RTT toutes les 7 semaines pour remettre le compteur à 35 de moyenne. Pour cela, il faut qu'il y ait un accord de modulation signé entre l'employeur et les syndicats, généralement un accord d'annualisation du temps de travail.
En ce qui concerne les heures supplémentaires, c'est différent.
S'il n'existe pas d'accord de modulation, alors on applique la vieille règle des heures supplémentaires. Elles sont payées en étant majorées de 25% pour le 8 premières H.Supp. et 50% au-delà.
Mais il est possible de ne pas payer les H.Supp. et de demander au salarié de les récupérer, sous forme de repos compensatoire d'heures supp. Dans ce cas, il récupère une durée également majorée de 25% ou 50%.
Exemple, pour 4 H.Supp. il en récupère 5 h.
C'est donc plus intéressant de récupérer les heures supplémentaires que de disposer d'un accord RTT dans l'entreprise, puisqu'on récupère plus d'heures qu'on n'en a réellement effectué.
Mais il ne faut pas oublier que ces accords de modulation étaient négociés en échange de 35 heures payées 39. C'était donnant/donnant.