Bonjour, désolé le spécialiste n'est plus sur le forum mais il y a laissé toutes ces infos alors nous vous invitons à utiliser le mode recherche.
Pour infos, si vous êtes pressé lisez la
Convention collective qui dit :
Décompte des heures supplémentaires :
C’est la somme des amplitudes qui constitue l’assiette sur laquelle va s’appliquer le coefficient pour le calcul de la durée du travail de référence servant au décompte des heures supplémentaires. La durée du travail ainsi calculée constitue la « durée équivalente » à rapprocher de la durée légale du travail de 35 h.
Exemple : coefficients applicables au 12/1/2012 : 90 % hors services de permanences et 75 % pour les permanences.
Pour une semaine de 47 h de cumul d’amplitudes comportant une permanence de 10 h, le décompte est :
37 h × 90 % = 33,30 h
10 h × 75 % = 7,5 h soit une durée du travail de 40,80 h donc 5,80 H.S. majorées.
Les éléments ayant servi au calcul du temps de travail et de la rémunération doivent figurer sur un document annexe au bulletin de paie.
Le "quota" est de 8 heures à 25% (de la 36 à 43ème heure) puis 50% au delà des 35 heures... donc les HS se calculent à la semaine exclusivement, sauf s'il existe un accord d'entreprise pour la répartition du temps de travail sur plus d'une semaine (cycle ou modulation : le calcul a la quatorzaine est reconnu par jurisprudence du moment qu'il y a respect des conditions ; trois jours de repos dont 2 jours consécutifs dans la quatorzaine et respect 48h max/semaine. )
Ce qui fait pour une semaine de 35h à taux normal, 8h majorées à 25%, et les autres HS majorées à 50%, avec le décompte du coefficient à 90%
- de 35h00 à 43h00 => 25%
- au-dessus de 43h00 => 50%