Covoiturage, êtes-vous assuré ?
Comment voyager écologique et en partageant les frais de carburant ? Pensez au covoiturage, mais cette nouvelle forme de déplacement en pleine expansion nécessite toutefois d'avoir une assurance adaptée.
Le principe du covoiturage !
Il s'agit pour le propriétaire d'un véhicule automobile de partager un trajet, occasionnel ou régulier, personnel ou professionnel. Pour diviser ses frais de carburant et/ou de péage, il propose à d'autres personnes de monter dans sa voiture et d'effectuer avec lui ce trajet.
Le covoiturage peut ainsi être organisé entre personnes connues, proches ou collègues, ou encore par l'intermédiaire d'une entreprise entre personnes inconnues. Plusieurs sites internet se sont ainsi créés et ont rencontré, avec la hausse du prix du carburant, un franc succès.
Les intéressés indiquent ainsi leur point de départ et leur point d'arrivée. Les conducteurs précisent le nombres de places disponibles et le coût du trajet.
Plusieurs possibilités: soit le propriétaire du véhicule conduit pendant tout le trajet, soit les passagers deviennent, chacun à leur tour, conducteur. Tous finalement ressortent gagnant de l'opération, avec une économie sur le coût du transport, mais aussi une moins de fatigue.
Une assurance adaptée au covoiturage Quelle que soit votre manière de pratiquer le covoiturage, mieux vaut prévenir votre assureur.
En multipliant les passagers et les conducteurs, vous changez en effet les risques garantis lors de la signature de votre contrat d'assurance auto.
Par ailleurs vous vous êtes engagé à signaler à votre assureur tout événement venant modifier l'appréciation des risques. Et le covoiturage en fait partie!
Il vous proposera peut-être de souscrire une extension de garantie pour conducteur occasionnel si vous passez le volant à d'autres conducteurs. A défaut, votre assureur pourrait ne pas prendre en charge certains de vos dommages en cas d'accident
Les dommages couverts en cas d'accident En cas d'accident, les dommages corporels causés aux tiers et aux passagers sont couverts par l'assurance aux tiers obligatoire.
En revanche, les dommages causés au conducteur, ne le sont que si une assurance conducteur spécifique a été souscrite.
En cas de responsabilité exclusive du conducteur et en l'absence d'une assurance tous risques ou tous accidents, l'assureur ne prendra pas en charge les dégâts matériels du véhicule.
Contactez votre courtier, qui trouvera le contrat adéquat pour répondre à cette situation particulière, ou vous proposera une extension de garantie adaptée à l'option choisie.
Rappel : D'après la Fédération Française des Sociétés d'Assurances, le covoiturage ne fait l’objet ni de définition officielle ni de législation spécifique. Il est néanmoins préférable que chacun prenne ses précautions afin d'être couvert en cas d'accident.
Passager :
Chacun dispose (ou devrait disposer) d'une assurance responsabilité civile. Cette assurance n'est pas obligatoire et couvre les tiers (art 1384 du code civil).
Elle couvre donc l'ensemble des partenaires du covoiturage, en cas d'accident survenu du fait de sa responsabilité. En tant que passager, assurez-vous que le conducteur est bien en état de conduire, en possession du permis de conduire et que le véhicule est assuré (validité du certificat d’assurance collé sur le pare-brise).
Conducteur :
La responsabilité du conducteur relève de sa responsabilité civile. Rien ne différencie les passagers covoiturés de passagers ordinaires tels que les membres de la famille ou d’amis. Pour des raisons de sécurité, il est néanmoins recommandé que le conducteur déclare le recours au covoiturage auprès de sa compagnie d'assurance notamment si le conducteur souhaite partager le volant avec un autre covoitureur (prêt du volant) !
Partage des frais :
La participation demandée ne doit pas excéder le montant des frais réellement subi par le conducteur.
En effet, le transport rétribué est soumis à des règles particulières et pourrait engendrer des difficultés en cas d’accident (complicité de travail dissimulé par exemple).
Cette répartition des frais est librement convenue entre les utilisateurs.
Le montant ou la règle de calcul doit être arrêtée dès le départ.
Nous vous proposons un outil de calcul
ICI, basé sur les prix de carburant et le péage, pour vous aider à fixer un montant à demander. Vous pourrez ensuite ajuster ce montant lors du dépôt de trajet.
Attention : le conducteur ne doit faire aucun bénéfice du covoiturage, sinon vous sortez du cadre du covoiturage et en cas d'accident l'assurance ne fonctionnera pas.
Pour mesurer le coût réel d’utilisation d’une voiture, il faut prendre en compte : le nombre de kilomètres parcourus,
le prix du carburant,
l’usure de la voiture en fonction de ses caractéristiques.
En suivant les indications de calculateur, vous restez dans le cadre du partage de frais sans bénéfice.
Source des infos :
http://covoiturage.roulezmalin.com/index.php/informations-covoiturage/1246/a-savoir-avant-de-covoiturer