Les ambulances des associations sont elles des VIGP ou des VIG-FP ?

[loupdesbois]

Bonjour,

J'aimerais savoir si les véhicules de type "ambulance" sont prioritaires ou est ce seulement les véhicules des SAMU ou des Pompiers, de Police ou de la Gendarmerie sans oublier ceux des Douanes ?

merci

[Blanc/+Rouge]

Salut,
il me semble très important de souligner que le bon sens veut que tout véhicule, bien que dit "prioritaire", est malgré tout soumis au respect du code de la route afin de ne pas mettre en danger les personnes transportées et les autres usagers de la route, de même que tout véhicule se doit de ne pas bloquer le passage d'autres moyens de secours comme ceux du Gaz par exemple  ??

Pour nous les ambulances "privés" et les Assos nous sommes des véhicules ayant une facilité de passage si cela n'a pas évolué et nous devenons "VIGP" à la demande du Centre 15, les conditions sont d'être escorté / précédé d'un VL smur ou d'un véhicule des forces de l'ordre.

Hélas cela est pas toujours le cas et c'est pourquoi nous engageons trop souvent notre responsabilité au risque de perdre notre permis de conduire (je parle des urgences, non pas des "couillons" qui joue starky )  ??

Une réponse ICI

Code de la route - Version consolidée au 19 mai 2011
    Partie réglementaire
        Livre III : Le véhicule.
            Titre Ier : Dispositions techniques.
Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.

Article R311-1 - Modifié par Décret n°2009-497 du 30 avril 2009 - art. 2

Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article :
[.......................]

6. Autres véhicules :
[......................]
6.4. Véhicule d'intérêt général : véhicule d'intérêt général prioritaire ou bénéficiant de facilités de passage ;

6. 5. Véhicule d'intérêt général prioritaire :
véhicule des services de police, de gendarmerie, des douanes, de lutte contre l'incendie, d'intervention des unités mobiles hospitalières ou, à la demande du service d'aide médicale urgente, affecté exclusivement à l'intervention de ces unités et du ministère de la justice affecté au transport des détenus ou au rétablissement de l'ordre dans les établissements pénitentiaires ;

6. 6. Véhicule d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage :
ambulance de transport sanitaire, véhicule d'intervention d’Électricité de France et de Gaz de France, du service de la surveillance de la Société nationale des chemins de fer français, de transports de fonds de la Banque de France, des associations médicales concourant à la permanence des soins, des médecins lorsqu'ils participent à la garde départementale, de transports de produits sanguins et d'organes humains, engin de service hivernal et, sur autoroutes ou routes à deux chaussées séparées, véhicule d'intervention des services gestionnaires de ces voies ;

[frogman]

il me semble important de souligner que le bon sens veut que tout véhicule, bien que "prioritaire", est malgré tout soumis au respect du code de la route,  de même que tout véhicule se doit de ne pas bloquer le passage d'autres moyens de secours  ??

Non : Code de la route - Version en vigueur au 14 juin 2012
Véhicules d'intérêt général prioritaires.
Article R432-1
Les dispositions du présent livre (Livre IV : L'usage des voies.) relatives aux règles de circulation des véhicules ne sont pas applicables aux conducteurs des véhicules d'intérêt général prioritaires lorsqu'ils font usage de leurs avertisseurs spéciaux dans les cas justifiés par l'urgence de leur mission et sous réserve de ne pas mettre en danger les autres usagers de la route.

Sans cela, on devrait tenir compte des sens interdits, limitations de vitesse, feux rouge, Stop et priorités à droite, tous ces trucs qu'on oublie à la longue

Véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage.

Article R432-2 - Modifié par Décret n°2007-786 du 10 mai 2007 - art. 2 JORF 11 mai 2007
Les dispositions du présent livre (Livre IV : L'usage des voies.) relatives aux vitesses maximales autorisées à la circulation dans des voies réservées à certaines catégories de véhicules et à l'emploi des avertisseurs la nuit ou en agglomération ne sont pas applicables aux conducteurs des véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage lorsqu'ils font usage de leurs avertisseurs spéciaux dans les cas nécessités par l'urgence de leur mission et sous réserve de ne pas mettre en danger les autres usagers.

Article R432-3
Sur autoroute et route express, les dispositions relatives :

1° A la circulation, à l'arrêt et au stationnement sur la bande centrale séparative des chaussées et les accotements notamment sur les bandes d'arrêt d'urgence ;
2° Au demi-tour ;
3° A la marche arrière ;
4° Au franchissement des lignes longitudinales délimitant les bandes d'arrêt d'urgence ;
5° A l'arrêt et au stationnement sur les chaussées,
ne sont pas applicables aux conducteurs des véhicules bénéficiant de facilités de passage lorsqu'ils font usage de leurs avertisseurs spéciaux dans les cas nécessités par l'exercice de leur mission et sous réserve de ne pas mettre en danger les autres usagers.

[LouR56]

Je me pose la question de savoir si nos ASM de la croix rouge sont des véhicules de type VIG-P ou des VIG-FP ?

Nous disposons d'avertisseurs lumineux identiques à ceux des pompiers/SAMU/Police (gyrophares bleu halogènes tournants) et de 2 types d'avertisseurs sonore (le 2 ton lent et le 2 ton rapide) le 2 ton est du type Unité Mobile Hospitalière (UMH).
Nous disposons entre autre des bandes jaunes réfléchissantes obligatoires sur les véhicules de secours.

Alors sommes nous considérés comme des ambulances privées ou des pompiers  ??

Louis

[frogman]

Vous êtes à considérer comme des VIG-P si vous êtes réquisitionnés et mandatés/missionnés par le "15" ainsi qu'en charge d'une mission URGENTE (patient transporté) et  possédez le deux tons & gyro (au même titre que la protec' civile).  
Article R313-27
Feux spéciaux des véhicules d'intérêt général.

I. - Tout véhicule d'intérêt général prioritaire peut être muni de feux spéciaux tournants ou d'une rampe spéciale de signalisation.

II. - Tout véhicule d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage peut être muni, sur autorisation préfectorale, de feux spéciaux à éclats.

III. - Tout véhicule d'intérêt général peut être muni de dispositifs complémentaires de signalisation par éléments fluorescents ou rétroréfléchissants.

Article R313-34
Les véhicules d'intérêt général prioritaires peuvent être équipés d'avertisseurs spéciaux en plus des avertisseurs exigés pour tout véhicule à moteur.

Les véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage, à l'exception des engins de service hivernal, peuvent être équipés de timbres spéciaux en plus des avertisseurs exigés pour tout véhicule à moteur.

Un arrêté du ministre chargé des transports définit les caractéristiques de ces avertisseurs et timbres spéciaux.

Cependant, il me semble qu'avant que vous allumiez le gyro, il vous faut le feu vert du médecin PARM Samu ?
Il se peut que je me trompe... Toujours est il que l'usage du bleu doit être justifié, au risque de nous discréditer et de jeter opprobre sur la corporation 

Quoi qu'il en soit, n'oubliez pas les contraintes évidentes de la conduite dite prioritaire se résume en une phrase : [Elle vous est accordée] sous réserve de ne pas mettre en danger les autres usagers de la route ainsi que les personnes transportées dans l'ambu (patient et personnels).

[LouR56]

A partir du moment ou nous mettons en route le Gyro et le 2 tons c'est que nous partons en intervention suite à un appel du 15 ou du 18 nécessitant l'envoi de moyens de premiers secours, exactement comme les pompiers (sauf que nous n'éteignons pas les feu). Donc je suppose que nous sommes considérés comme des pompiers ?

Louis

[duffydeuf]

La question a, je crois, déjà été discutée.

Mais, les véhicules des assos posent un problème au niveau législatif : elles n'existent pas.

Car les ambulances privées doivent êtres armées par un CCA/DEA et un AFPS/AA au minimum et les VSAV par des secouristes titulaires du CFAPSE  ayant le statut de sapeur-pompier.
Et là au milieu, ben les asso ont le cul entre 2 chaises.  

Alors, si ton camion est à la norme EN.1789.10G  ASSU - VSAV (ou VSAB), armé par 3 ou 4 secouristes PSE, la seule différence étant que tu n'es pas SP, ben tu fais comme.
Le véhicule de premiers secours à personnes (VPSP) est une ambulance de secours et de soins d'urgence, au sens de la norme NF EN 1789, qui permet, les cas échéant, d'être médicalisé.

Un véhicule de premiers secours, abrégé VPS, ou véhicule de premiers secours à personne, abrégé VPSP, est un véhicule de type VSAV utilisé par les associations de secourisme en France. Il contient tout le matériel de premiers secours nécessaires à la prise en charge d'une victime et /ou procéder à son évacuation vers un Centre Hospitalier. Il peut être aussi utilisé comme infirmerie mobile pour les DPS (dispositifs prévisionnels de secours). Le VPS est reconnu comme un poste de secours mobile dans le RNMSC DPS (Référentiel national des missions de sécurité civile – Dispositif prévisionnel de secours). Véhicule de transport sanitaire terrestre type B norme NF EN 1789 , Guide d'Application 64-022 arrêté du 28/08/2009 modifiant l'arrêté du 10/02/2009 ministère de la santé et des sports Il embarque donc un lot A, défini dans ce référentiel.
Le VPSP, véhicule d'association, a les mêmes missions qu'un VSAV (Véhicule de Secours et d'Assistance aux Victimes) des sapeurs-pompiers.
Dossier transports sanitaires terrestres : http://www.secourisme.net/spip.php?article127

Il est opérationnel :
- sur les postes de secours, principale activité ;
- il peut participer à des gardes dans des centres de secours des sapeurs-pompiers ou du SAMU ce qui fait l'objet d'une convention tripartite ;
- sur les différentes opérations (plan Orsec…) ;
- intervenir sur les AVP (Accident sur la Voie Publique) dans le cadre d'un réseau de secours (plan blanc ou rouge)

Donc si la DDASS a donné l'agrément pour tes camions, il n'y a pas de soucis.
Dans tous les autres cas vous n'êtes que des véhicules ayant une facilité de passage.
Les missions du VPSP sont celles fixées par la réglementation en vigueur, la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004.

L’article 37 de la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004 reconnait aux associations agréées de sécurité civile la faculté de réaliser l’acheminement de victimes dans la continuité des dispositifs prévisionnels de secours, avec l’accord du SAMU. Cela sous réserve d’avoir été agréé par l’autorité administrative et d’avoir signé une convention avec le SDIS et le SAMU.

Arrêté du 10 février 2009 fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectés aux transports sanitaires terrestres
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=7191E967A3EABE8873A49FD40F7C6BAF.tpdjo12v_1?cidTexte=JORFTEXT000020375407&dateTexte=20120614


Lors du déroulement d'une manifestation et dans le cadre d'un DPS, les intervenants secouristes peuvent acheminer une victime vers un point de prise en charge, selon les deux cas de figure suivants  :
- à la demande de l'autorité médicale propre au dispositif, le cas échéant sur le site même du DPS ou sur un centre de tri.
- à la demande du médecin régulateur du Service d'Aide Médicale Urgente (SAMU) qui décide du moyen d'acheminement et du lieu d'accueil de la victime, vers un point de rencontre vers un centre hospitalier.

Dans ce dernier cas, toute disposition est prise pour garantir la continuité du DPS, tel que défini dans la convention établie entre l'organisateur et l'association de sécurité civile prestataire.
Il est rappelé que l'acheminement de victime vers une structure hospitalière, à la demande du médecin régulateur du SAMU, n'est autorisé que pour les associations agréées pour ce type de missions de sécurité civile et ayant passé une convention cadre tripartite (Conformément à l'article 37 de la loi du 13 août 2004 de modernisation de sécurité civile) adaptée avec le centre hospitalier de rattachement et le service départemental d'incendie et de secours concerné.

Nico

[NICKOS 44]

Ben ça sent le réchauffé ce genre de question qui commencent à me taper sur les nerfs car chercher à savoir quel véhicule est prioritaire ou non surtout quand il s'agit d'unités pré-hospitalières là sincèrement je sort de mes gonds... il faudrait que vous arrêtiez de vous masturber et appreniez les lois en vigueurs qui régissent les transports sanitaires (code de la route - code de la santé), un rappel parmi tant d'autres :

CATEGORIE A

L'article R28 du code de la route stipule que les véhicules de police, gendarmerie, les unités mobiles hospitalières, munis d'avertisseurs lumineux et sonores catégories A, sont des véhicules bénéficiant d'une priorité de passage.

CATEGORIE B

L'article R92 ( décret n° 86-1263 du 9 décembre 1986, l'époque des cx... ) stipule que les véhicules ambulances ( munis d'avertisseurs sonores et lumineux catégorie B ) sont des véhicules " dont il importe de faciliter la progression "
( mes infos datent de mars 2003 )

Depuis bientôt 20 ans rien n'a bougé vis à vis de la réglementation mais la profession elle est en train de bouger les ambulanciers veulent voir leur job évoluer dans le bon sens ( du moins les nouvelles générations ) de plus en plus de missions d'urgences pré-hospitalières nous sont confiées ( douleurs thoracique, tentatives de suicides, urgences traumato, urgences psy, urgences pédiatriques et j'en passent... ) les ambulanciers sont formés aux nouvelles techniques comme le PHTLS, le DSA, des stages de formations dans des corporations ambulancières étrangères, participent aux différents plans de secours, effectuent des transferts réa à autre service de réa avec équipe médicale, etc... bref les ambulanciers sont loin d'êtres des chèvres ( ces dernières sont Dieu merci une minorité ) alors STOP... que choisir ??
Un conducteur est talonné par un véhicule d'urgence dont il ignore la catégorie. Est il important à ce point qu'il sache faire la différence entre se pousser pour laisser passer un véhicule bénéficiant d'une priorité de passage, ou se pousser pour laisser passer un véhicule dont il importe de faciliter la progression ??
Quelle différence y a t'il entre se pousser et se pousser
Nous transportons des patients, des êtres humains en détresse, pas des marchandises... nous faisons un travail de professionnels avec nos convictions, notre passion et tout les jours des demeurés nous coupent la route, nous empêchent de travailler correctement, bloquent volontairement des ambulances et en plus en se permettant de venir nous donner des leçons de conduite et à cause d'une mauvaise connaissance de notre profession nous considèrent comme de vulgaires manutentionnaires gériatriques.  ( pardon du terme un peu péjoratif )

Je donne peut-être l'impression de me défouler sur ce topic, ne m'en veux pas loupdesbois mais aujourd'hui il y a un gros ras le bol de voir autant d’inconscience ou d'incivisme de la part de certains usagés de la route et chercher à savoir qui est prioritaire ou pas, leur donner des infos obsolètes risquent de donner raisons à des égoïstes minables.

Exemple très simple : Il y a peu de temps j'étais en urgence appel 15 pour une douleur thoracique, un semi-remorque m'a coupé la route et a stoppé complètement ma progression au risque de provoquer un accident, le routier baisse sa vitre et me dis que je ne suis pas prioritaire et me fait tout un cours par dessus le marché, c'est très grave ce genre de comportement...

Sans commentaires... on crois rêver mais c'est bien la réalités.

[Rusty]

Je crois que ce genre d'histoire nous est arrivé à tous...

Pour ma part,ce qui me derange le plus c'est que nous soyons "obligé" de risquer notre permis à chaque urgence,les feux rouges étant notre plus grosse difference avec une categorie A... On nous les tolere jusqu'au jour ou l'on tombe sur un zélé!

Et mort au trois-tons ridicule,inefficace et dangereux!

[duffydeuf]

les ambulances des "assos" doivent être armer d'un CCA/DEA pour être agréer

Je veux bien, mais il m'en faut plus pour être convaincu.  
Les règles de composition des équipes secouristes et des DPS des asso sont basées sur diverses règles, textes, décisions, notamment les travaux de l'observatoire national du secourisme, la norme EN 1789 (VSAV), la NIT 330 du Ministère de l'intérieur...
Les ambus des asso "n'existent pas" sur le plan législatif.

Cas des véhicules des associations de secourisme
L’article 37 de la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004 reconnait aux associations agréées de sécurité civile la faculté de réaliser l’acheminement de victimes dans la continuité des dispositifs prévisionnels de secours, avec l’accord du SAMU. Cela sous réserve d’avoir été agréé par l’autorité administrative et d’avoir signé une convention avec le SDIS et le SAMU.
Il est à noter que le RNMS DPS évite d’utiliser le terme de transport sanitaire, mais utilise une nouvelle expression, l’« acheminement » des victimes. Certains imaginent que cette nuance permettra aux VPSP d’échapper aux dispositions du code de la santé publique sur le transport sanitaire.
Cela nous semble un peu spécieux dans la mesure où l’article L6312-1 du code de la santé publique qui définit ce qu’est un transport sanitaire ne souffre guère d’ambigüité, sans compter que l’article 37 de la loi de sécurité civile fait référence à l’article L6312-2, qui utilise bien le terme de transport sanitaire. Il est toutefois clair que le VPSP n’est pas destiné à concurrencer ni les sapeurs-pompiers, ni les ambulanciers.
Le RNMSC DPS précise le type de véhicules affectés à cette mission.
Ces nouvelles dispositions permettent ainsi, par exception aux dispositions du code de la santé publique, de réaliser l’acheminement d’une victime avec des secouristes non sapeurs-pompiers et non titulaires du CCA, mais uniquement dans la continuité des dispositifs prévisionnels de secours.


Je défie quiconque de me trouver un texte mentionnant les ambus des associations de secourisme, uniquement sont précisées les modalités d'équipement des VSAV des SP, des UMH des Samu, les Ambu Privées.
Toutefois, la composition et la formation de nos équipes de secouristes réclament les mêmes formations de base que celles des SP, on peut donc se rapprocher légitimement de cette règlementation : 4 secouristes pour armer un VPS.
La future règlementation de formation premiers secours va dans ce sens.
De ce flou artistique, découle un constat qui est que les véhicules des asso manquent rigoureusement d'homogénéité.
On retrouve allègrement (hormis les véhicules acquis neufs à la norme VSAV ou VSAB) des anciens véhicules recyclés d'assos, de SP, de SAMU, ou d'ambus privés, sachant que les 3 catégories SP,  SAMU, et Amb privés ne sont pas régies par les mêmes règles.
De même, chaque DDASS n'applique pas les mêmes règles puisque certains départements ont le droit de pratiquer des évacuations d'urgence (et non transports sanitaires...).
Certains ont le droit exceptionnellement en renfort des pouvoirs publics sur des missions précises....
Bref, les asso ne sont pas traitées à la même enseigne partout...
D'ici a ce qu'un CCA doive armer les ambus, j'en ai déjà entendu parler, mais jamais dans les départements où j'ai exercé.
Çà ressemble à de la "double" peine.  
Avoir les mêmes formations que les SP (formation et armement de 4 secouristes) et les règles des privés (CCA). Ne serais-ce pas absurde, surtout qu'aucun texte ne dit ce genre de choses ?
Le plus idiot, c'est que cela revient à se priver d'une masse de bénévoles et d'un parc de VPS assez important et pour une bonne partie en bon état (pas pire que certains VSAB ou certaines ASSU, vous le confirmerez).

A vos avis.

Nico

[requin blanc 04]

NICKOS 44

tu t'imagines quoi que seul vos petit cul de nouvelle génération sont a l'origine de l’évolution de ce métier ?
On parle de guerre de secouriste pas étonnant....
c'est tout un ensemble de génération qui a permis de faire évoluer ce beau métier, bientôt tu diras que les 40/50 n'ont plus leurs place dans l'urgence !!
Si tu connaissais l'histoire de ce métier mon gars tu verrais qu'il a évoluer dans la douleur et les larmes en 20 ans !
Il y a 10 ans nous faisions 80% de samu, primaire secondaire (dept 28) rien n'a commencé hier avec les gardes préhospitalière, tu n'as rien inventé.
Que tu sois en colère pour une évolution qui prend son temps ok, mais nous insulte pas 
Tu étais où quand nous distribuons des tracts à la sortie des hôpitaux de paris ? Quand les 1er sites web sont apparus ? et les plus anciens bataillaient avec rien ?
Maintenant si vous avez pas un oxymètre vous êtes perdu, facile de critiquer et d'aboyer ! votre combat commence a vous, jeunes de prendre la relève
nous nous n'avons plus rien a prouver ... on a pas décidé du jour au lendemain à nous confier des missions d'urgence pour les beaux yeux de ta génération, mais parce que l'ancienne a prouvé quelle pouvait le faire  :ange:

[spire]

bin dit donc t remonter requin blanc (le nom peut-étre)
Ce qu'il faut dire c que tous le monde a sa place dans la chaine des secours ambulancier pompier medecin etc...
Nous pauvre secourisme, qui donnont pour notre métier et j'esper pour notre passion, devons resté umble et surtout serain: un giro un deux tons je m'écarte et c tous!
Et comme tu dit des chiens fou il y en a de partout mais il finiront comme tous le monde par prendre du plomb dans la téteu.
J'suis en forme aujourd'hui moi!!!

[requin blanc 04]

je respecte les jeunes comme les anciens, je n'accepte pas kin jeune de 23 ans se permette de dire que les generations d'avant  bouge pas leur cul et ke c'est sa generation porte a bout de bras l'histoire de ce metier
C'est une chaine tout le monde a pporter et apportera sa contribution, l'urgence chez les ambulancier n'a pas debuter hier
Pour etre respecte sur la route ou ailleurs il faut d'abord savoir respecte soit meme
moi aussi je trouve ke tu as la peche

[ZECOP89]

Je vois que ce sujet vous passionne....
Les textes restent les textes et la réalité est bien toute autre.

Concernant la priorité, si le cas est manifeste du transport rapide d'urgence, hé bien pas de soucis, comme d'hab on fait gaffe quand meme à la signalisation routière et en particulier les carrefours, feux, stops, prio etc.. et puis c'est tout.
Si c'est pour gagner du temps ou faire une course de plus, c'est différent !!
User et ne pas abuser.
En ce qui concerne ma commune, nous laissons les "privés" (comme vous dites) bosser en toute tranquillité, et surtout que certain bossent apparemment sur demande du central 15.
Il ne nous est jamais venu à l'idée de venir à controler une ambulance.
Je sais que certains agents de police sautent sur tout ce qui bouge, ce n'est pas notre cas et peut être que dans certains cas le controle est (était) dument confirmé.
Donc si vous passez sur la circo de Sens dans l'Yonne, normalement pas d'embrouille, mais pas de conner*** non plus.
Et cessez ces petites querelles !
Les jeunes ont besoin des anciens et vis et versa, c'est ce qui fait la force d'une profession.

A bon entendeur.
ZECOP89.

[LouR56]

Salut ZECOP 89, que se passe-t-il si on ne s'arrête pas à un contrôle de police et que l'on est avec gyro et 2 tons ? (c'est déjà arrivé que des policiers contrôlent un véhicule d'urgence alors qu'il partait en inter et ce juste pour un simple contrôle de papiers d'identité).

Louis