Auteur Sujet: [TMD-Question] Véhicules de secours et Transport de Matières Dangereuses O2  (Lu 26951 fois)

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Hors ligne fred60000

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Bonsoir  
Une question m'a été posée et je n'ai trouvé que des bribes de réponses sur le net aussi je suis avide de vos connaissances   ;)

Il nous arrive de transporter dans nos voitures personnelles sans marquage associatif une bouteille d'oxygène 5L. (pour aller sur un PAPS ou chez le revendeur pour changement) ... Je voulais donc simplement savoir si nous en avions le droit ?

Je sais que l'oxygène médicale est classé est au TMD (Transport de Matières Dangereuses) de classe 2.

Que devons nous faire pour transporter légalement cette bouteille (Stickers, déclaration).

J'ai vu sur plusieurs sites que l'on parlait de quantités limités transportables sans déclaration.
Quels est cette quantité ?

Merci de vos éclaircissements.

Fred6000

Hors ligne J.R.

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J'ai trouvé des choses sur Google, mais rien d'exceptionnel. En fait, les consignes sont claires mais inappropriées à un transport en VL mis à part le fait que la bouteille est transportée de préférence en position verticale et arrimée/fixée afin de lui éviter les chocs qui pourraient lui être néfastes et créer un danger pour les occupants du véhicule.

La législation parle de signalisation, aération, quantité et arrimage. Ce que nous avons dans nos ambulances, VSAV ou VPSP mais pas dans une VL ...

Transport en Véhicules :
- L'oxygène médical est transporté dans un véhicule aménagé pour la sécurité du personnel et pour permettre de conserver la qualité des produits.
Cet aménagement comprend au minimum :
- une cloison séparant la cabine de conduite du compartiment transport dans le cas où des réservoirs cryogéniques sont transportés
- une ventilation haute et basse de ce compartiment dans le cas où des réservoirs cryogéniques sont transportés ;
- une limitation des matières inflammables dans le compartiment transport ;
- l'affichage de la consigne “ interdiction de fumer ” ;
- un extincteur au minimum;
- des systèmes d'arrimage des bouteilles d'oxygène médical et des réservoirs
cryogéniques.

Il est fait dérogation à la règle citée pour une livraison devant être effectuée en urgence à un patient au maximum et ce, dans le respect des recommandations des fabricants. Pour ce faire, les bouteilles et/ou réservoirs seront installés dans le véhicule juste avant son départ et retirés dès son retour.
- Les bouteilles et les réservoirs cryogéniques doivent être solidement arrimés.
- Les bouteilles doivent être de préférence en position verticale.
- Les réservoirs cryogéniques doivent être obligatoirement en position verticale.

Avant tout entretien ou réparation du véhicule, la structure dispensatrice doit retirer les bouteilles et les réservoirs et signaler à l'intervenant les précautions à prendre en fonction de la nature des matières transportées.

Hors ligne doug71

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Logiquement vous n'avez besoin de rien.
Pour une bouteille de 5 litres il n'y a pas besoin de marquage ni de formation particulière.
Par contre attention au transport de bien caler/arimer la bouteille.
Je regarde les textes demain et je confirme cette réponse.
J'ai accès au texte ADR ( texte concernant le transport de matières dangereuses).

INFORMATIONS RELATIVES AU TRANSPORT
Désignation officielle de transport: Oxygène comprimé
Numéro UN: UN 1072
Classe ADR/RID: 2
N° de danger ADR/RID: 25
Etiquetage ADR:
Etiquette 2.2 : Gaz non inflammables, non toxiques.
Etiquette 5.1 : Matières comburantes.
Autres informations relatives au transport
S'assurer que le conducteur du véhicule connaît les dangers potentiels du chargement ainsi que les mesures à prendre en cas d'accident ou autres éventualités.
Avant de transporter les récipients s'assurer qu'ils sont fermement arrimés.
S'assurer que le robinet de bouteille est fermé et ne fuit pas.
S'assurer que le bouchon de protection de sortie du robinet(quand il existe) est correctement mis en place.
S'assurer que le dispositif de protection du robinet (quand il existe) est correctement mis en place.
Se conformer à la réglementation en vigueur.

Hors ligne doug71

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Re. Désolé pour le roman.

Donc concernant le transport d'oxygène.

Il faut :
S'assurer que le conducteur du véhicule connaît les dangers potentiels du chargement ainsi que les mesures à prendre en cas d'accident ou autres éventualités.
Avant de transporter les récipients s'assurer qu'ils sont fermement arrimés.
S'assurer que le robinet de bouteille est fermé et ne fuit pas.
S'assurer que le bouchon de protection de sortie du robinet(quand il existe) est correctement mis en place.
S'assurer que le dispositif de protection du robinet (quand il existe) est correctement mis en place.
Se conformer à la réglementation en vigueur.  :P

La réglementation en vigueur dit :
Aménagements du véhicule
• système adéquat de fixation des bouteilles,
• véhicule ouvert, bâché ou bien ventilé,
• séparation étanche entre le conducteur et les bouteilles, avec ventilation naturelle ou forcée indispensable,
• présence d’un extincteur à poudre d’une capacité minimale de 2kg.

Recommandations
• NE PAS FUMER
• contrôler les bouteilles avant chargement,
• fixer les bouteilles pour éviter qu’elles ne roulent ou ne tombent du véhicule,
• stocker les bouteilles verticalement,
• séparer les vides des pleines et l’oxygène des gaz inflammables,
• équilibrer les charges,
• ne pas laisser les bouteilles séjourner sans nécessité dans un véhicule,
• protéger les bouteilles des rayons de soleil trop intenses,
• en cas de fuite : garer puis aérer le véhicule, fermer les robinets et prévenir le fournisseur,
• en cas d’inflammation ou d’incendie, ne pas s’approcher, écarter les curieux et prévenir ou faire prévenir les secours.

Pas besoin de formation ou de marquage de véhicule tant que l'on ne dépasse pas une quantité de 1000 litres d'oxygène en bouteille.

Pour info :
Lors d'achat d'une bouteille de gaz (Butane, Propane) dans une station service, cette dernière est placée dans notre coffre de voiture et aucune disposition particulière n'est prise. Pourtant c'est du gaz inflammable considéré  comme plus dangereux que l'oxygène par la réglementation ADR.

J'ai demandé à des formateurs ADR qui m'ont confirmé le fait que tu pouvais prendre les mêmes dispositions que lorsque tu transportes ta bouteille de gaz domestique.

Par contre attention à son calage dans le véhicule et limite le nombre.

Hors ligne fred60000

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Merci pour ce roman.  ;)

Juste une précision ... les 1000 Litres c'est en litres compressé ??

J'explique je transporte une bouteille de 5L qui fait 200 Bars.

Je compte quoi la 5 litres ou (200*5)1000 Litres

Selon ta réponse une autre t'attend.....


Fred60000

Hors ligne doug71

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Pour une bouteille il faut prendre des 5 litres.
En fait après les 1000 litres cela sera de la citerne et là il faudra une formation.

Hors ligne Jossadpc51

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Bonjour à tous,
je suis secouriste et logisticien à l'antenne de Reims (Protection Civile).

Voici mes questions :
- Les ambulances de la PC doivent elles porter les panneaux indiquant le transport d'oxygène comme prévu par la loi sur le TMD et les DASRI ?

- pour un véhicule de transport de type logistique y a t-il des quantités maximum limitées  ?

Nous transportons jusqu'à une douzaine de bouteilles d'oxygène dans un véhicule, sans signalisation spécifique et les DASRI.

Je pose ces question parce que j'ai constaté ceci en Angleterre :


D'avance merci !

Jo

Hors ligne jp77

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Pour moi c'est non, pour une ambulance privée, cela ne fait pas partie des mentions obligatoires qui doivent être apposées sur le véhicule "Ambulance" cependant certaines recommandations de sécurité doivent être appliquées, comme l'arrimage des bouteilles en position verticale, leur protection contre les chutes et les chocs, une ventilation suffisante du véhicule, séparation entre la cabine conducteur et la cellule sanitaire, l'interdiction de fumer…

Le transport de l'oxygène, comme tout transport de fluide médical, est soumis à réglementation. Heureusement pour les sapeurs-pompiers, et les ambulanciers  ::) les quantités qu'ils déplacent étant généralement faibles, leur transport n'est pas soumis à la réglementation TMD (transport de matières dangereuses).

Pour un véhicule de logistique lire les fiches de kristal07

Quantité de gaz transportable avec des obligations restreintes - Elle dépend des types de gaz transportés. On distingue trois catégories :
• Catégorie 1 : les toxiques (T, TC, TF, TOC, TFC)
• Catégorie 2 : les inflammables (F)
• Catégorie 3 : les asphyxiants (A) et comburants (O)

A chacune de ces catégories est associée une quantité maximale totale par unité de transport à ne dépasser :
• Catégorie 1 : 20
• Catégorie 2 : 333
• Catégorie 3 : 1000
L’unité est exprimée selon la nature du conditionnement : pour les gaz dissous, l’unité est la masse nette en kilogrammes et pour les gaz comprimés, l’unité est la contenance nominale en litres (une bouteille B50 a une contenance de 50 litres).

Hors ligne krystal07

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Voici l'annexe 1 de l'arrêté du 20 mars 1990 qui conditionne toutes les mentions !

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=EF2C78A17A135C5EB22050E6935BBA7E.tpdjo12v_1?cidTexte=JORFTEXT000000350504&idArticle=LEGIARTI000006721981&dateTexte=20090312&categorieLien=id

j'ajoute ces fiches guide pour le transport de gaz en bouteille :
plus  ces liens

-http://www.urgence-pratique.com/2articles/medic/Oxygene.htm

-http://www.pompiers.fr/index.php?id=12349

Hors ligne Jeano 11

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Bonjour,
c'est drôle que tu t'adresses à nous car le CODIS a surement la réponse ... en attendant voici quelques fiches  ;)

-http://www.ranchet.fr/ressources/fiches_securite_chimix/637.pdf

-http://afgc.fr/    &    -http://afgc.fr/resultats-de-recherche.php

-http://www.sg.cnrs.fr/cnps/guides/doc/equipements/cahier_appareil_pression.pdf

-http://www.forum-pompier.com/sujet835.html

CE document en PJ ci-dessous

Hors ligne fred60000

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Bonjour

J'avais déjà posé la question concernant l'oxygène sur ce forum dont voici le lien :

Donc  pas de souci pour l'o2

Concernant le transport des déchets DASRI : rien de particulier en dessous de 5 kg (et 5 kg ça en fait un paquet de compresses  ^-^)

je rajoute ces 2  fiches pour infos

-http://www.ame-lr.org/publications/dechets/dasri/dasri.pdf

-http://www.ast74.fr/upload/dnqpmgsmkd.pdf

@+

fred

Hors ligne fred60000

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Mea culpa il s'agit de 15 kg de dechet DASRI et non 5 (ca fait encore plus de compresse tout ca^^)