Auteur Sujet: Les VSAV et VSAB ... véhicules prioritaires ou non ?  (Lu 52014 fois)

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Les VSAV et VSAB ... véhicules prioritaires ou non ?
« le: 28 janvier 2009, 20:41:52 »
Ce petit topic a été créé pour éviter d'en polluer un autre.
La question est de savoir, texte à l'appui, si un vsav est prioritaire ou non.

Les ambulances en France
En France, le terme « ambulance » est réservé aux véhicules ayant à leur bord au moins un titulaire du certificat de capacité d'ambulancier ou le diplôme d'état d'ambulancier (CCA ou DEA) et permettant le transport allongé.

Cela comprend :
- les véhicules des sociétés privées titulaires d'un agrément de transport sanitaire (Le transport sanitaire est l'opération qui consiste à transporter un malade ou un blessé vers une structure de...) permettant le transport allongé ; les véhicules de ces sociétés permettant le transport assis ne sont pas des «ambulances» mais des «véhicules sanitaires légers» (VSL)
- les véhicules d'intervention du Smur (Service mobile d'urgence et de réanimation), également appelées « unités mobiles hospitalières » (UMH)
- les ambulances de secours et de soins d'urgences (ASSU) sont les ambulances ou l'équipage peut tenir debout dans la cellule sanitaire.
- les « ambulances de réanimation » (AR) de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (Paris est une ville française, capitale de la France et le chef-lieu de la région d’Île-de-France. Cette ville...) (BSPP).

En particulier, les véhicules suivants ne sont pas des ambulances au sens réglementaire (législatif ou étymologique) :
- les « véhicules de secours et d'assistance aux victimes » (VSAV) et les anciens « véhicules de secours aux asphyxiés et aux blessés » (VSAB) des sapeurs-pompiers ;
- les véhicules « premiers secours relevage » (PSR) et « premiers secours évacuation » (PSE) de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris ;
- les véhicules de premiers secours à personnes (VPSP) des associations (Croix-Rouge, protection civile...)
- les véhicules de transport sanitaire de l'armée (véhicules kaki avec une croix rouge (La couleur rouge répond à différentes définitions, selon le système chromatique dont on fait usage.) sur fond blanc).
Tous ces véhicules (ambulances, VSAB, VSAV, PSR et PSE, véhicules sanitaires de l'armée) sont regroupés sous le vocable « véhicules adaptés au transport sanitaire ».

Les différents types d'ambulances
Le décret n° 87-965 du 30 novembre 1987 relatif à l'agrément des transports sanitaires terrestres (NOR:ASEP8701205D) distingue quatre type de véhicules adaptés au transport sanitaire :

catégorie A : ambulance de secours et de soins d'urgence (Assu) : ce sont des ambulances dans lesquelles le personnel peut tenir debout ; seules ces ambulances peuvent servir aux interventions d'urgence (garde départementale des ambulanciers privés et unités mobiles hospitalières) ;
catégorie B : voiture de secours aux asphyxiés et blessés (VSAB) ;
catégorie C : ambulance : ces véhicules permettent le transport allongé du patient et le transport assis de l'ambulancier à ses côtés ; du fait de la place réduite, ils ne permettent pas d'effectuer des soins pendant le transport ;
catégorie D : véhicule sanitaire léger : simple voiture sans aménagement particulier.

Les catégories A, B et C sont des véhicules dits « spécialement aménagés » et doivent répondre à la norme NF EN 1789 de décembre 1999.

Les ambulances privées (catégories A et C) sont des « véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage » (article R311-1 du Code de la route), et sont donc équipées :

de feux bleus à éclat (flashs) (article R313-27 du Code de la route);
d'un avertisseur sonore (Un avertisseur sonore est un appareil émettant un son principalement destiné à donner un signal ou à prévenir...) (sirène) à trois tons (pin-pon-pin…pin-pon-pin…).

Les UMH du Smur et les AR de la BSPP (catégorie A), les PSR, PSE et VSAV de la BSPP et les VSAV des sapeurs-pompiers en général (catégorie B) sont des « véhicules d'intérêt général prioritaires », et sont donc équipés :

de feux bleus tournant (gyrophares) (article R313-27 du Code de la route);
d'un avertisseur sonore (sirène) à deux tons (pin-pon-pin-pon).
Les VSL (catégorie D) ne bénéficient d'aucune disposition spéciale du code de la route.

Le cas des véhicules associatifs (associations de secourisme dites « de sécurité civile ») est plus ambigu. Jusqu’à la loi de modernisation de la sécurité civile (loi n°2004-811 du 13 août 2004), ces véhicules relevaient du régime normal du transport sanitaire : les associations devaient obtenir un agrément départemental et avoir un ambulancier titulaire du CCA, les véhicules étaient donc des « véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage ».
Les associations de la petite couronnes parisienne (Croix-Rouge française, Protection civile de Paris, Croix-Blanche, Centre français de secourisme et de protection civile) dérogeant à ce principe, le préfet de police ayant pris un arrêté de réquisition permanent plaçant de fait ces véhicules dans la catégorie des « véhicules d'intérêt général prioritaires » ; la légalité de ce dispositif n'est toutefois pas assurée. Ceci devrait être remis à plat par les décret d'application de la loi de modernisation.

Mise à jour concernant les ambulances privées intervenant sur demande du SAMU, depuis le Décret n° 2007-786 du 10 mai 2007 relatif aux véhicules d'intérêt général paru au J.O n° 109 du 11 mai 2007 page 8543 texte n° 53, ces ambulances rentrent désormais dans la catégorie des "véhicules d'intérêt general prioritaire" et non plus dans la catégorie des véhicules "bénéficiant de facilité de passage".

extrait du site :
http://www.techno-science.net/?onglet=glossaire&definition=1573

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Re : Les VSAV et VSAB ... véhicules prioritaires ou non ?
« Réponse #1 le: 28 janvier 2009, 20:47:54 »
Je rectifie c'était sous-entendu lorsque le vsab dispose d'avertisseurs sonores et lumineux en fonctionnement ;D
S'ils ne sont pas prioritaires faudra m'expliquer pourquoi ils ont un gyro tournant un deux-tons et pourquoi ils n'ont pas de flash avec un trois-tons surtout que personnellement je trouve qu'il y a un flou juridique vu qu'ils peuvent intervenir à la demande du samu, sont affecté exclusivement à des missions de secours à personnes, mais sont aussi des véhicules de transport sanitaires.
Donc pour moi, ce sont des véhicules prioritaires, maintenant apparemment chacun voit comme il veut mais pour ma part ça ne change pas grand chose sur le fait de griller un feu, il en ont largement le droit en intervention.

Il n'est nullement écrit que les véhicules équipés de gyrophares sont prioritaires ou les autres ne le sont pas. Les VPS et autres ASM en sont un exemple.

Je pense que l'équipement du VSAV est doté en vue de la NIT330 et que le CDR est clair (à mon sens) :
Citation de: extrait de l'article R331-1 du CDR
- véhicule d'intérêt général prioritaire : véhicule des services de police, de gendarmerie, des douanes, de lutte contre l'incendie, d'intervention des unités mobiles hospitalières ou, à la demande du service d'aide médicale urgente, affecté exclusivement à l'intervention de ces unités et du ministère de la justice affecté au transport des détenus ou au rétablissement de l'ordre dans les établissements pénitentiaires ;

Je ne lis pas Véhicules de Secours à Victimes, Véhicules de Premiers Secours ou encore Antenne Spécialisée Mobile...

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Re : Les VSAV et VSAB ... véhicules prioritaires ou non ?
« Réponse #2 le: 28 janvier 2009, 20:51:13 »
J'vais me faire l'avocat du diable... ou non ! J'vais attendre que Kit055 finisse de composer son message  ;D

Hors ligne kit055

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Re : Les VSAV et VSAB ... véhicules prioritaires ou non ?
« Réponse #3 le: 28 janvier 2009, 20:52:31 »
Parce que ces véhicules le sont du fait qu'elles interviennent à la demande du SAMU ponctuellement ou non.

Maintenant je vois mal un VSAV intervenant sur un avp ou même un malaise s'arrêter aux feux etc... pour moi véhicule prioritaire et véhicule d'intérêt général dans le faits c'est quasiment la même, l'ambulance qui a son gyro trois tons activé va elle aussi griller le feu, griller le stop, etc...

Je vois franchement mal quelqu'un bloquer le passage d'une ambulance avec la guirlande et le trois tons sous prétexte que "ah bah non ça c'est un véhicule d'intérêt général il est pas prioritaire je dois juste lui faciliter le passage." ce qui en soit faciliter le passage et être prioritaire me semble avoir quand même pas mal de similitudes car lorsqu'on facilite le passage c'est bien qu'on a la priorité à mon sens...

EDIT : Tu peux te faire avocat du diable J.R. lol de toutes manières quoi qu'il en est on constate bien tous les jours que les VSAV ont la priorité ;D
Maintenant mes propos n'engagent que moi, en police je considère ces véhicules comme prioritaires, d'ailleurs ils en acquiert la fonction lorsque nous les escortons.

Citer
Le VSAV ou véhicule de secours et d'assistance aux victimes est un véhicule des sapeurs-pompiers français, dédié au prompt secours ; il était auparavant appelé VSAB ou véhicule de secours aux asphyxiés et aux blessés.

Ce n'est pas une ambulance au sens juridique du terme, car il n'est pas dédié au transport sanitaire mais au secours d'urgence à victime : il amène du personnel formé aux techniques de prompt secours avec le matériel adéquat, l'éventuel transport vers un centre hospitalier n'étant que la suite logique de cette intervention.

Le VSAV est un véhicule de secours d'urgence apte à intervenir sur des prompts secours, sur des accidents de circulation et de secours aux victimes sur la voie publique. Il peut aussi intervenir à domicile sur demande du SAMU en cas de carence d'ambulance privée ou bien lorsque l'urgence nécessite un délai très court (les SDIS passent une convention avec le SAMU pour assurer la paiement du transport par la sécurité sociale).

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Re : Les VSAV et VSAB ... véhicules prioritaires ou non ?
« Réponse #4 le: 28 janvier 2009, 21:00:39 »
Parce que ces véhicules le sont du fait qu'elles interviennent à la demande du SAMU ponctuellement ou non.

Maintenant je vois mal un VSAV intervenant sur un avp ou même un malaise s'arrêter aux feux etc... pour moi véhicule prioritaire et véhicule d'intérêt général dans le faits c'est quasiment la même, l'ambulance qui a son gyro trois tons activé va elle aussi griller le feu, griller le stop, etc...

Je ne fais que répondre à ce que tu disais :
Citer
S'ils ne sont pas prioritaires faudra m'expliquer pourquoi ils ont un gyro tournant un deux-tons et pourquoi ils n'ont pas de flash avec un trois-tons

Je vois franchement mal quelqu'un bloquer le passage d'une ambulance avec la guirlande et le trois tons sous prétexte que "ah bah non ça c'est un véhicule d'intérêt général il est pas prioritaire je dois juste lui faciliter le passage."

Et je le vis tous les jours et des collègues doivent aussi le vivre.

Pourquoi les forces de l'ordre contrôlent régulièrement une ambulance et pas les VSAV ? Quel intérêt à mettre le klaxon sur un trauma de cheville ? Si moi je le fais et qu'en plus je me fais contrôler, je prends une prune, parceque les agents ont la fâcheuse tendance à vérifier nos dires auprès du SAMU, qui lui se décharge de tout ou presque.

Quoiqu'il en soit, pour me faire l'avocat du diable, j'ai retrouvé un petit texte dans mes archives, il s'agit de la liste des dérogations accordées par la DSCR, par ses courriers N°25698 du 01/10/1996 et 31516 du 24/02/2003 qui dit :
Citer
9 - FEUX BLEUS À ÉCLATS DITS « FEUX DE PÉNÉTRATION »
9.1 CHAMP D’APPLICATION :
Il s’agit strictement des véhicules d’intérêt général prioritaires dont la définition est donnée à l’article R.311-1 du code de la route.

Les « véhicules de lutte contre l’incendie » incluent l’ensemble des véhicules opérationnels des services correspondants, donc en particulier, les véhicules de secours.

Des restrictions ou particularités éventuelles sont, si nécessaire, mentionnées dans les lettres aux services concernés accompagnant la présente annexe.

Ce qui incluerait lesdits VSAV/B.  ;)


Précision : je n'ai rien contre les SP, SAMU, policiers... je ne fais que renseigner et alimenter le débat. Aussi, je n'ai pas la science infuse, juste mes 10 doigts, alors si quelqu'un à des précisions, c'est opennnn !

Hors ligne kit055

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Re : Les VSAV et VSAB ... véhicules prioritaires ou non ?
« Réponse #5 le: 28 janvier 2009, 21:07:13 »
Ah bah tout ça pour finalement confirmer ce que j'avais dit mdr ;D

Pour ce qui est des contrôles personnellement je n'ai encore jamais contrôlé une ambulance, maintenant pour un VSAV était donné qu'ils ont le statut militaire sur paris c'est pareil on ne peut pas contrôler comme on veut un véhicule militaire mais pour ce qui est du klaxon, tant que t'as pas vu ce qu'avais la victime tu peux pas te permettre d'arrêter le véhicule, procéder aux vérifs etc... d'autant plus que nous ne sommes pas médecins et nous n'avons donc pas à juger si la pathologie nécessite l'usage d'un avertisseur sonore et lumineux.
La différence vient du fait que les ambulances si je ne dis pas de bêtises doivent avoir l'autorisation du centre 15 pour mettre les avertisseurs, et de là vient l'infraction si cela est fait sans l'autorisation du 15.

Maintenant, moi non plus je n'ai pas la science infuse et très franchement ça n'est pas ma partie le contrôle d'ambulances, certains collègues passent leurs repos à chercher les vérifications à faire précisément en cas de ces contrôles, moi je préfère faire du jogging ou réviser mes cours de procédure, chacun son truc ;D

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Re : Les VSAV et VSAB ... véhicules prioritaires ou non ?
« Réponse #6 le: 28 janvier 2009, 21:12:56 »
si je ne dis pas de bêtises doivent avoir l'autorisation du centre 15 pour mettre les avertisseurs, et de là vient l'infraction si cela est fait sans l'autorisation du 15.

Et ca en est une...

certains collègues passent leurs repos à chercher les vérifications à faire précisément en cas de ces contrôles

Qu'ils viennent ici, on le leur dira. Certains ambulanciers (ouvriers pas employeurs) aimeraient se faire contrôler pour dénoncer des pratiques dangereuses, des véhicules ou du matériel à risque...

Hors ligne kit055

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Re : Les VSAV et VSAB ... véhicules prioritaires ou non ?
« Réponse #7 le: 28 janvier 2009, 21:16:59 »
Pour savoir s'il s'agit d'une urgence ou pas il faut pourtant transmettre un bilan au 15 ;)

Si vous voulez vous faire contrôler rien ne vous empêche d'appeler directement les services concernés qui viendront à votre rencontre, les collègues militaires comme fonctionnaires auront plus de plaisir en vous aidant qu'en vous enfonçant.

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Re : Les VSAV et VSAB ... véhicules prioritaires ou non ?
« Réponse #8 le: 28 janvier 2009, 21:23:05 »
Pour savoir s'il s'agit d'une urgence ou pas il faut pourtant transmettre un bilan au 15 ;)

Ben non, pas toujours !

Si un jour tu as une semaine "à perdre", j'tinvite à rouler avec moi, tu comprendras certaines choses... un vie ma vie d'ambulancier. Par contre, on échangera pas, tu m'en veux pas ?  >:D

Hors ligne kit055

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Re : Les VSAV et VSAB ... véhicules prioritaires ou non ?
« Réponse #9 le: 28 janvier 2009, 21:25:28 »
Mdrrr ah bah c'est pas mal ça tiens ;D

C'est sûr que ça doit pas être comme en CRF mais malheureusement (ou heureusement parfois) j'ai un emploi du temps très chargé ;)

Et puis si tu prenais ma place tu verrais quel est notre travail sur un AVP par exemple, mais c'est très compliqué pour des questions de responsabilités, par contre tu ne verrais pas de contrôles d'ambulances ça c'est sûr ;D

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Re : Les VSAV et VSAB ... véhicules prioritaires ou non ?
« Réponse #10 le: 28 janvier 2009, 21:33:07 »
Mais non je ne veux pas prendre ta place, je pense que ce job est assez archi sur-médiatisé et suffit à ma curiosité. En revanche, j'insiste, ma proposition tient bon, et puis tu serais au soleil... enfin pas tout le temps mais... un SP aurait il un avis sur la question initiale...?

Hors ligne kit055

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Re : Les VSAV et VSAB ... véhicules prioritaires ou non ?
« Réponse #11 le: 28 janvier 2009, 21:37:01 »
C'est sûr que c'est pas la médiatisation qui manque mais comme disait al pacino dans "la recrue" "nos exploits sont cachés au monde entier mais nos erreurs sont connues de tous" ;D

C'est gentil pour ta proposition mais un des inconvénients du métier de policier c'est qu'on l'est 24h/24 et j'ai la mauvaise habitude de ne pas compter mes heures donc mes repos sont très chargés (les courses, le ménage, sortir avec madame, etc etc... ;D ).

Pimpon55

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Re : Les VSAV et VSAB ... véhicules prioritaires ou non ?
« Réponse #12 le: 28 janvier 2009, 22:42:32 »
Bonsoir,

Concernant la question initiale, je confirme (tout en étant heureux J.R. que tu ais trouvé le texte car je ne l'avais pas sous la main), que ce sont l'ensemble des véhicules des services d'incendies qui bénéficient de la priorité de passage.

Personnellement, je pense qu'il faudrait en finir avec des différences liés à la couleur du véhicule pour venir à des notions de dérogations au code de la route liés à l'urgence réelle et non présumée de la mission si le Parm réceptionniste de l'appel posait les bonnes questions à l'appelant afin de définir au mieux l'état de la victime car il ne sert à rien de courir toutes sirène hurlante pour une fracture de la cheville.
Je vais encore reprendre l'exemple Suisse qui me semble, pour le coup, relativement bien adapté :

Rappel :
Intervention classée P1 ou S1 --> Primaire ou Secondaire Urgent
Intervention classée P2 ou S2 --> Primaire ou Secondaire avec départ dans l'heure
Intervention classée P3 ou S3 --> Primaire ou Secondaire programmé ou sur rendez-vous

Pour les P1/S1 : dérogation au code de la route comme en France pour les SP; Utilisation gyrophares et sirène.
Pour les P2/S2 : Départ sans feux bleus ni sirène avec autorisation de les mettre (donc d'avoir la dérogation) si on est vraiment bloqué (embouteillages notamment).
Pour les P3/S3 : Pas d'utilisation des feux bleus et sirène donc pas de dérogation.

Cela éviterait, comme je le mentionne plus haut, les abus comme par exemple Ambulanciers privés et VSAV qui forcent le passage pour se rendre sur des relevages de personnes ou des entorses de cheville par exemple.
Et pour le citoyen lambda, c'est également plus simple : gyro + sirène = Je laisse passer / Pas de gyro ni sirène, je considère l'ambulance / le VSAV comme un véhicule normal (et ce dernier s'arrête au feux rouges).

Les Véhicules Sanitaires des sapeurs-pompiers :
Un Centre de secours est doté de deux véhicules sanitaires qui permettent d'assurer les missions de Secours à Personne :
    le Véhicule de Secours et d'Assistance aux Victimes (V.S.A.V.)
    le Véhicule Léger Médicalisé (VLM).

Le Véhicule de Secours et d'Assistance aux Victimes (VSAV)- Fonction : ce véhicule permet aux sapeurs pompiers d’effectuer des missions de secours à personne. Communément appelé "ambulance", il est utilisé pour le transport des victimes vers un centre hospitalier.
Il peut être médicalisé avec la présence de la VLM ou d'un Service Mobile d'Urgence et de Réanimation (SMUR).

Armé par 3 sapeurs pompiers qui ont tous suivi la formation initiale de secourisme (SAP 1.1 et 1.2), il est équipé en matériel de premier secours (voir ci-dessous) pour répondre efficacement aux interventions les plus diverses: urgence vitale à domicile, accident sur voie publique, malaise dans un lieu public… Il s'agit du véhicule qui sort le plus fréquemment compte tenu de la prédominance du secours à personne dans nos interventions.

Équipement - on retrouve dans ce véhicule ;
- un "Sac Premiers Secours" qui contient l'indispensable : tensiomètre, saturomètre, dextro, oxygène, compresses, désinfectant...
- du matériel de réanimation et d'urgence : un défibrillateur semi-automatique (DSA), un aspirateur de mucosité, une valise "segment coupé", des compresses gélifiées pour les brûlures...
- du matériel d'immobilisation et de relevage : colliers cervicaux, plan dur, attelle cervico-thoracique, brancard avec matelas coquille, brancard cuillère, chaise porteur...
Composition de l'équipage du VSAV :
3 sapeurs pompiers en tenue F1 (veste + pantalon treillis) dont : Tenue F1 pour intervention "secours à personne"
- un Chef d'Agrès, responsable de l'intervention et titulaire de l'unité de valeur "SAP 2"
- un Conducteur, titulaire du permis B, du permis Ambulance et de l'unité de valeur "Equipier SAP"
- un Equipier, titulaire de l'unité de valeur "Equipier SAP"

Le Véhicule Léger Médicalisé (V.L.M.)
Fonction : ce véhicule a deux fonctions principales:
- intervenir dans le cadre du secours urgent à personnes en complément du VSAV. Le personnel est alors composé d'un(e) infirmier(ère) et/ou d'un médecin.
- intervenir pour le soutien sanitaire, appelé "SOUSAN". Ce dernier est déclenché sur des interventions de longue durée comme les feux industriels, les feux de forêt... afin de porter secours si besoin aux nombreux pompiers engagés sur l'opération. Dans ce cas, le personnel est composé d'un sapeur pompier et d'un(e) infirmier (ère).





Hors ligne Rusty

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Re : Les VSAV et VSAB ... véhicules prioritaires ou non ?
« Réponse #13 le: 29 janvier 2009, 05:16:52 »
Wouii le coup du particulier qui bloque volontairement une ambulance privée car il croit tout savoir et veut jouer le justicier, c'est effectivement quotidien  ::) Et je passe les noms d'oiseaux et les gestes pas très amicaux  :-X Remarquez que parfois cela me démange un peu aussi mais c'est différent car je connais les ambulances qui font de l'urgence ou pas sur mon secteur et je sais qui abuse du gyro  ::)

Pour l'exemple suisse, je pense que cela serait le bon modèle à suivre. Pas de différence selon la couleur du véhicule mais selon l'intervention et recadrage de ce qui est urgent et de ce qui l'est moins !
Une formation identique pour les SP et les AP une couleur unique au standard Européen "jaune" des véhicules de secours type Ambulance (VSAV / ASSU / UMH, etc... )
En plus, cela permettrai de voir énormément moins de véhicules abuser du gyro-2 tons toute la journée pour pas grand-chose (la majeure partie des inters d'un vsav ou d'une assu ne sont que des urgences relatives qui seraient classées P2), ce qui ne pourrait être que bénéfique aux vrais et réelles urgences vitales !

Hors ligne Jeano 11

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Re : Les VSAV et VSAB ... véhicules prioritaires ou non ?
« Réponse #14 le: 22 avril 2011, 15:56:49 »
Bonjour
depuis que je participe à ce forum je m'interroge :
- les VSAV et les VSAB sont ils des véhicules d'Incendie (VIGP) ou de simple Ambulance bénéficiant d'une facilité de passage ?

J'ai ces quelques lignes pour vous aider :
Un véhicule de secours et d'assistance aux victimes (VSAV) est un véhicule des sapeurs-pompiers français, réservé au prompt secours ; il était auparavant appelé « véhicule de secours aux asphyxiés et aux blessés » (VSAB).
Ce n'est pas une ambulance au sens juridique, car il n'est pas affecté au transport sanitaire, mais au secours d'urgence à victime : il amène du personnel formé aux techniques de prompt secours avec le matériel adéquat, le transport vers un centre hospitalier n'étant que la suite logique de cette intervention.

Une ambulance est un véhicule spécialement adapté et aménagé pour permettre le transport des personnes malades, blessées ou parturientes (femme sur le point d'accoucher) vers un établissement hospitalier (public ou privé) — hôpital ou clinique — ou une unité de soins spécialisée (par exemple : soins de suite ou rééducation et réadaptation fonctionnelle).