Auteur Sujet: Maire et sapeur-pompier... est ce possible ??  (Lu 15915 fois)

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Maire et sapeur-pompier... est ce possible ??
« le: 03 juin 2004, 17:57:48 »
un maire peut-il etre Sapeur Pompier Volontaire :?:

Hors ligne gendy

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Re : Maire et sapeur-pompier... est ce possible ??
« Réponse #1 le: 03 juin 2004, 19:32:42 »
je ne pense pas :) meme pour moi j'en suis sur, en raison de son statut de "commandant" de la Police Municipale

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Re : Maire et sapeur-pompier... est ce possible ??
« Réponse #2 le: 04 juin 2004, 16:16:53 »
il le peut mais à une condition. ( bien sur en restant maire ).
laquelle :?:

Hors ligne gendy

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Re : Maire et sapeur-pompier... est ce possible ??
« Réponse #3 le: 08 juin 2004, 02:19:39 »
Qu'il ne s'expose pas aux missions a risque

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Re : Maire et sapeur-pompier... est ce possible ??
« Réponse #4 le: 08 juin 2004, 17:13:56 »
:( non

CFAPSE

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Re : Maire et sapeur-pompier... est ce possible ??
« Réponse #5 le: 15 juin 2004, 08:53:13 »
Il subsiste quelques incompatibilités avec les fonctions de sapeur-pompier volontaire et les fonctions suivantes dans le même département :

la fonction de maire,
les adjoints municipaux des communes de plus 5000 habitants,
les membres du C.A.S.D.I.S. avec voix délibérative.

CFAPSE

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Re : Maire et sapeur-pompier... est ce possible ??
« Réponse #6 le: 15 juin 2004, 08:54:41 »
Face aux difficultés que pose le décret du 10 décembre 1999 sur l’incompatibilité des fonctions de sapeurs-pompier et d’élu dans un même département, le ministre de l'intérieur a commandé une étude « pour trouver des solutions sans remettre en cause les principes juridiques» régissant cette question. C’est ce qu’indique Christian Paul, secrétaire d’État à l’Outre-mer, qui répondait hier à la question d’un député.

Un décret du 10 décembre 1999 interdit l'exercice parallèle, dans le même département, d'une fonction de sapeur-pompier avec celles de maire, ou d'adjoint au maire dans les communes de plus de 5 000 habitants. Pourtant, souligne le député, un colonel des services départementaux d'incendie et de secours peut, lui, remplir la fonction d'adjoint au maire ! Par ailleurs, il s'interroge sur l'interdiction faite aux médecins sapeurs-pompiers de demeurer les médecins traitants d'autres pompiers du même corps et de leur famille, interdiction qui motive nombre de démissions et prive donc la collectivité de compétences indispensables.

L'incompatibilité joue de même pour les conseillers généraux, les présidents d'établissements publics communaux et les membres des organes délibérants des établissements publics de coopération intercommunale siégeant au conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours.

Le ministre rappelle que ces dispositions ne sont pas nouvelles. Le Code des communes prévoyait auparavant que « le service de sapeur-pompier est incompatible avec les fonctions de maire et de garde-champêtre et, en outre, dans les communes de plus de 1 000 habitants, avec les fonctions d'adjoint au maire.

« Ces dispositions sont dictées par des motifs qui, s'ils créent des difficultés pratiques, n'en sont pas moins fondés. Ils ont trait aux pouvoirs de police détenus par le maire », précise Christian Paul.

En cas de sinistre, le commandement des opérations de secours relève, sous l'autorité du préfet ou du maire, du directeur départemental des services d'incendie et de secours. Le maire a donc vocation à diriger les opérations de secours sur le territoire de sa commune.

Or, le directeur départemental des services d'incendie et de secours a autorité sur l'ensemble du personnel qui prend part à la mission opérationnelle. Dans ces conditions, on ne peut exclure le risque de conflits entre ces deux autorités.

S'agissant des médecins sapeurs-pompiers, les dispositions qui les concernent ont été prises conformément au Code de déontologie médicale qui sépare nettement les rôles du médecin traitant et du médecin expert, et à la demande du Conseil de l'Ordre des médecins. La séparation des rôles permet de sauvegarder l'indépendance professionnelle des médecins.

Elle ne fait pas obstacle, indique le ministre, à ce qu'un médecin sapeur-pompier soit le médecin traitant d'un sapeur-pompier ou de sa famille. Elle lui interdit simplement de se prononcer sur l'aptitude de ce dernier à exercer ses missions.

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Re : Maire et sapeur-pompier... est ce possible ??
« Réponse #7 le: 15 juin 2004, 18:20:08 »
:D tout bon.........un maire peut donc etre SPV dans un autre département que le sien

Hors ligne Jeano 11

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Re : Maire et sapeur-pompier... est ce possible ??
« Réponse #8 le: 17 décembre 2013, 11:56:25 »
Mesures spécifiques pour le statut d'élu (maire, adjoint au maire, conseiller général...)

Les exceptions à la règle :
     Voici un bref aperçu des modalités particulières mais aussi des limites à l'engagement volontaire, soit en termes de fonctionnement (double engagement, grade de lieutenant...) soit pour certains statuts particuliers (militaires, élus, infirmiers...).


Les règles relatives à l’incompatibilité, et non à l’interdiction, entre certaines fonctions électives et l’activité de sapeur-pompier volontaire sont fixées par l’article 26 dans la loi n° 96-370 du 3 mai 1996 modifiée relative au développement du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers :

- SPV/ maire : est incompatible, dans le département et dès lors qu’elles sont toutes deux exercées dans la même commune, l’activité de sapeur-pompier volontaire et l’exercice des fonctions de maire dans une commune de plus de 3 500 habitants ;

- SPV/adjoint au maire : est incompatible, dans le département et dès lors qu’elles sont toutes deux exercées dans la même commune, l’activité de sapeur-pompier volontaire et l’exercice des fonctions d’adjoint au maire dans une commune de plus de 5 000 habitants ;

- SPV/membre du Conseil d'administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours : est incompatible, dans le département, l’activité de sapeur-pompier volontaire et la qualité de membre du Conseil d'administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours ayant voix délibérative.

 L’engagement d’un sapeur-pompier volontaire, confronté à une telle situation et ayant décidé de conserver son mandat, doit être automatiquement suspendu par l’autorité territoriale d’emploi, conformément au second alinéa de l’article 38 du décret du 10 décembre 1999 modifié relatif aux sapeurs-pompiers volontaires.

 Cette règle législative soulève néanmoins une interrogation sur la pérennité d’une jurisprudence constante du Conseil d’Etat, qui prévoyait que quelle que soit la taille de la commune, un adjoint qui disposait d’une délégation du maire dans le domaine de la police municipale se voyait alors appliquer une incompatibilité.
 On peut seulement supposer, par cohérence, que le nouvel article 26 limiterait les effets de ce dernier principe d’incompatibilité aux communes de plus de 3500 habitants.

Mesures spécifiques pour le métier d'infirmier :
Le décret n° 99-1039 du 10 décembre 1999 relatif aux sapeurs-pompiers volontaires, complété par une circulaire du ministère de l’intérieur du 6 juillet 2000,et modifié par le décret n° 2003-1141 du 28 novembre 2003, apportent une véritable reconnaissance des personnels des services de santé et de secours médical, notamment par la création de règles spécifiques et adaptées à cette catégorie de sapeurs-pompiers, à leurs compétences et aux missions particulières dont elle est chargée.

 Ainsi, conformément aux dispositions particulières contenues dans ce décret, les candidats à un engagement de sapeurs-pompiers volontaires doivent, en fonction de leur souhait et aussi des titres ou diplômes dont ils disposent, opérer un choix entre les deux voies distinctes suivantes : le statut d’infirmier de sapeurs-pompiers volontaires ou le statut général des sapeurs-pompiers volontaires.

Source : http://www.sdis26.fr/recrutement/devenir_spv3.php

Hors ligne Jeano 11

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Re : Maire et sapeur-pompier... est ce possible ??
« Réponse #9 le: 17 décembre 2013, 11:57:59 »
Question aux parlementaires sur les Sapeurs-pompiers volontaires - 11 ème législature
 http://www.senat.fr/questions/base/2001/qSEQ011035687.html
Question écrite n° 35687 de  M. Serge Mathieu   (Rhône - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 18/10/2001 - page 3311

M. Serge Mathieu demande à M. le ministre de l'intérieur de lui préciser la nature, les perspectives et les échéances de son action tendant à assouplir la règle qui va à l'encontre des objectifs de développement du volontariat, interdisant le cumul des fonctions de sapeur-pompier volontaire avec celles de maire, et de maire adjoint dans les communes de plus de 5 000 habitants. Cette règle est d'autant plus paradoxale qu'elle ne s'applique pas aux sapeurs-pompiers professionnels.



Réponse du ministère : Intérieur publiée dans le JO Sénat du 17/01/2002 - page 157

L'honorable parlementaire appelle l'attention du ministre de l'intérieur sur les incompatibilités existant entre les fonctions de sapeur-pompier volontaire et le mandat de maire. L'article 7 du décret n° 99-1039 du 10 décembre 1999, relatif aux sapeurs-pompiers volontaires, dispose, en effet, que " l'activité de sapeur-pompier volontaire dans un département est incompatible avec l'exercice, dans le même département, des fonctions de maire, d'adjoint au maire dans une commune de plus de 5 000 habitants, et de membre du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours ayant voix délibérative ". En application de ce texte, un maire ne peut dès lors pas souscrire un engagement de sapeur-pompier volontaire dans le département où il exerce son mandat. Il en va de même pour les représentants du conseil général et des établissements publics de coopération intercommunale siégeant au conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours. S'agissant des adjoints aux maires, un tel engagement n'est possible que lorsque la commune, dans laquelle ils sont élus, se situe en-dessous du seuil de 5 000 habitants. En fait, cet article a repris, en les actualisant, les dispositions de l'article R. 354-10 du code des communes qui prévoyait que " le service de sapeur-pompier est incompatible avec les fonctions de maire et de garde-champêtre et, en outre, dans les communes de plus de 1 000 habitants, avec les fonctions d'adjoint au maire ". Dans un arrêt du 6 novembre 1981 (req. n° 19146), le Conseil d'Etat a jugé que cet article devait être entendu, non comme édictant une incompatibilité relative à l'exercice d'un mandat électif, qui relèverait de la compétence exclusive du législateur, mais comme faisant obstacle à la nomination des maires à un emploi quelconque des corps de sapeurs-pompiers communaux non professionnels. Il convient de préciser que ces dispositions ne visent pas à une quelconque remise en cause de la compétence et du sens du dévouement des élus, mais au respect d'une hiérarchie opérationnelle. En effet, les pouvoirs de police détenus par le premier magistrat municipal en application des articles L. 1424-3, L. 1424-4 et L. 2211-1 et suivants du code général des collectivités territoriales, lui confèrent vocation à diriger les opérations de secours lorsqu'un sinistre se déclare sur le territoire de sa commune ; ainsi, l'article L. 1424-3 du code général des collectivités territoriales dispose que les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) sont placés pour emploi sous l'autorité du maire ou du préfet agissant dans le cadre de leurs pouvoirs de police ; de plus, l'article 43 du décret n° 97-1225 du 26 décembre 1997 pris pour l'application de cette loi et codifié à l'article R. 1424-43 du code général des collectivités territoriales précise que le commandement des opérations de secours relève, sous l'autorité du préfet ou du maire agissant dans le cadre de leurs pouvoirs de police, du directeur départemental des SDIS. Or, en application de l'article R. 1424-19 et R. 1424-20 du même code, le directeur départemental des SDIS a autorité sur l'ensemble des personnels du SDIS et, dans le cadre de sa mission opérationelle, sur l'ensemble des personnels des centres d'incendie et de secours communaux et intercommunaux. Dans ces conditions, un risque de situations délicates n'est pas à exclure. C'est pourquoi le décret précité du 10 décembre 1990 a maintenu ce régime d'incompatibilité et prévoit, dans son article 38, 2e alinéa, que l'engagement du sapeur-pompier volontaire est suspendu pendant la durée des mandats énoncés à l'article 7. Une éventuelle modification des textes pourrait intervenir dans le cadre d'une réflexion plus globale sur l'avenir du volontariat.

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Re : Maire et sapeur-pompier... est ce possible ??
« Réponse #10 le: 17 décembre 2013, 12:00:29 »
Assemble Nationale : Question N° : 28655 de M. Bernard Gérard ( Union pour un Mouvement Populaire - Nord )

Question publiée au JO le : 04/06/2013 page : 5724
Réponse publiée au JO le : 17/09/2013 page : 9731

Texte de la question :

M. Bernard Gérard appelle l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur l'interdiction du cumul des fonctions de sapeur-pompier volontaire et d'adjoint au maire dans une même commune. En effet, dans une commune de plus de 5 000 habitants, l'article L. 2122-5-1 du code général des collectivités territoriales ne permet pas à un sapeur-pompier volontaire d'accéder à la fonction d'adjoint au maire, dans cette même commune. Il se voit dans l'obligation de démissionner de l'une de ces deux fonctions. Cette règle peut sembler paradoxale pour trois raisons. Tout d'abord, la loi n° 2011-851 du 20 juillet 2011 relative à l'engagement de sapeurs-pompiers volontaires et à son cadre juridique précise que « toute personne, qu'elle soit ou non en activité et quelle que soit son activité professionnelle, peut devenir sapeur-pompier volontaire [...] ». Ensuite l'incompatibilité d'exercer simultanément les deux fonctions semble être justifiée par les pouvoirs de police du maire qui lui confèrent vocation à diriger les opérations de secours lorsqu'un sinistre se déclare sur le territoire de sa commune ; or la départementalisation des services d'incendie et de secours depuis 1996 donnent la possibilité à un sapeur-pompier volontaire d'intervenir sur plusieurs communes et non plus uniquement sur la commune de son centre d'incendie et de secours d'affectation. Enfin les dispositions de l'article L. 2122-5-1 ne s'appliquent pas aux sapeurs-pompiers professionnels. En raison des difficultés de recrutement en matière de sapeurs-pompiers volontaires dans le corps des sapeurs-pompiers, et dans le cadre de la promotion des engagements citoyens, il demande si un assouplissement de cette législation ne pourrait pas être envisagé, notamment dans les perspectives des élections municipales de 2014, afin de favoriser à la fois l'engagement communal et l'engagement volontaire dans les services d'incendie et de secours à la population.
 

Texte de la réponse :

L'article L. 2122-5-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT) pose le principe des incompatibilités d'exercer la fonction de sapeur-pompier volontaire et la fonction de maire dans une commune de 3 500 habitants et plus ou d'adjoint au maire dans une commune de plus de 5 000 habitants. De telles incompatibilités sont justifiées par les pouvoirs de police du maire, en application des articles L. 1424-4 et L. 2211-1 et suivants du CGCT qui lui confèrent vocation à diriger les opérations de secours lorsqu'un sinistre se déclare sur le territoire de sa commune, et ne permettent donc pas d'exercer simultanément l'activité de sapeur-pompier volontaire. Cette incompatibilité est aussi justifiée en ce sens pour l'adjoint au maire qui est amené à le remplacer. L'article 44 du décret du 17 mai 2013 relatif aux sapeurs-pompiers volontaires prévoit que l'engagement du sapeur-pompier volontaire est suspendu du fait de ces incompatibilités, en application des articles L. 1424-4 et L. 2211-1 du CGCT. Ainsi, à l'issue de son mandat électif, le sapeur-pompier volontaire peut reprendre son activité. Il n'est pas prévu de modifier les dispositions de l'article L. 2122-5-1 du CGCT.

Hors ligne Jeano 11

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Re : Maire et sapeur-pompier... est ce possible ??
« Réponse #11 le: 17 décembre 2013, 12:04:13 »
Le "maire sapeur-pompier" de l'île d'Aix est chevalier de l'Ordre National du Mérite !
   Alain Burnet est maire de l'île d'Aix et caporal sapeur-pompier volontaire affecté au centre de première intervention de "son" île. Autant d'engagements forts qui ont été mis à contribution lors du passage de Xynthia le dimanche 28 février 2010. En effet durant cette folle nuit Alain Burnet a non seulement géré la crise en tant que maire mais il a aussi participé à des actions de sauvetage auprès de ses administrés. Puis dans les jours qui ont suivi il était le "directeur des opérations de secours" de l'île. En lien constant avec la préfecture il a demandé des renforts, coordonné leur engagement avec le chef du centre de secours et a travaillé au plus près des sinistrés.  Du fait de cet engagement plein et entier avec beaucoup d'abnégation sur proposition de M. le préfet, le président de la république l'a nommé chevalier dans l'Ordre national du Mérite. Cette distinction lui a été remise par Dominique Bussereau président du conseil général et secrétaire d'État chargé des transports lors d'une cérémonie dans l'île d'Aix où les sapeurs-pompiers ont eux aussi été honorés.

Photos SDIS 17 - Dimitri Labarsouque  sur le site http://www.sdis17.fr/actualite/le-maire-sapeur-pompier-de-l-ile-d-aix-est-chevalier-de-l-onm/afficher_contenu,1,,6,148.php?id_page=22

Religieux et pompier ... un double sacerdoce  :ange:
"J'ai pu constater que chez les pompiers, on aime la vie et on la défend"
C’est en rencontrant l’adjudant Alain Vincent auprès d’un feu allumé avant une messe de Pâques, que le père Marie-David est devenu sapeur-pompier.
Les sapeurs-pompiers de Pellevoisin ont honoré leur patronne, sainte Barbe, hier. Dans leurs rangs, le frère Marie-David, qui faisait là sa deuxième Sainte-Barbe. Nous en avons profité pour le rencontrer. « Je suis religieux depuis vingt-deux ans et sapeur-pompier depuis un an. C'est en effet il y a un peu plus d'un an, auprès du feu allumé avant la messe de la nuit de Pâques, que j'ai rencontré l'adjudant Alain Vincent, entouré de quelques pompiers. Après m'avoir demandé si j'avais les autorisations nécessaires pour ce feu devant l'église, il m'a dit qu'il serait content qu'un frère soit pompier. Après réflexion et dialogue avec mes frères, j'ai accepté. »

Source : http://www.stjean.com/religieux-et-sapeur-pompier