Législation - Décrets & Arrêtés - Ordonnances

Infos concernant le travail de l'ambulancier, ATTENTION nous ne sommes pas un Syndicat.

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	VSL ... Sièges auto "enfant" ou l'utilisation d'un système homologué !! Démarré par nico44	6 Réponses 13601 Vues	09 février 2008, 00:02:32 par Solognot
	Affichages obligatoires dans l'entreprise ?? Démarré par bataillou31	3 Réponses 9349 Vues	25 février 2008, 20:10:11 par jp77
	CIF et droit à reconversion ou pas ? Démarré par julienkatia	3 Réponses 6603 Vues	27 février 2008, 20:56:16 par Rusty
	83% et 30min de pause repas !! Démarré par nanssou	6 Réponses 10447 Vues	28 février 2008, 10:50:50 par nanssou
	Congés payés ... permanance WE avant le départ en vacances !! Démarré par kildu « 1 2 3 Toutes »	41 Réponses 36072 Vues	05 mars 2008, 13:56:30 par YoYo
	Heures de nuit ou pas ?? Démarré par kildu « 1 2 Toutes »	21 Réponses 19427 Vues	08 mars 2008, 19:57:51 par raoul01
	l'avenant 5 étant passé, voilà la suite Démarré par figurine	3 Réponses 7320 Vues	28 mars 2008, 11:02:39 par figurine
	Ordonnance signée par le 1er ministre Démarré par Solognot	9 Réponses 9704 Vues	03 avril 2008, 18:23:25 par ambu04
	Convention collective IDCC 16 des Transports .... Démarré par saliralia « 1 2 Toutes »	22 Réponses 24057 Vues	15 avril 2008, 20:56:50 par J.R.
	I.D.A.J = Indemnité de Dépassement de l'Amplitude Journalière. Démarré par malta « 1 2 3 4 5 6 7 8 ... 12 Toutes »	178 Réponses 125769 Vues	30 juin 2008, 17:30:40 par christophe62
	Investissement obligatoire pour être associé ? Démarré par ben12	1 Réponses 5101 Vues	07 août 2008, 23:01:50 par jp77
	les 10% Démarré par julienkatia	10 Réponses 10685 Vues	01 septembre 2008, 10:59:42 par ben62
	Trajet longue distance, une journée de 16 heures ? Démarré par ploufff	1 Réponses 4812 Vues	06 décembre 2008, 21:09:45 par J.R.
	Normalisation des installations d'une entreprise de Transports Sanitaires. Démarré par malou	3 Réponses 6738 Vues	11 décembre 2008, 00:21:11 par J.R.
	Refus d'utiliser une Ambulance hors normes ? Ai je un droit de retrait ?? Démarré par ambu76 « 1 2 3 Toutes »	35 Réponses 41597 Vues	11 décembre 2008, 00:48:53 par J.R.
	Modification du contrat de travail Démarré par maryan62	6 Réponses 8702 Vues	12 décembre 2008, 09:16:38 par J.R.
	Heures supplémentaires & Heures complémentaires !! Démarré par olsalted « 1 2 3 4 5 6 Toutes »	82 Réponses 72568 Vues	22 janvier 2009, 15:06:38 par ambu04
	Mon CAP et le DEA Démarré par chanel41	8 Réponses 9888 Vues	24 janvier 2009, 23:47:43 par Mapy 64
	Loi LOTI ? ( Loi d'Orientation des Transports Intérieurs ) - Examen pro taxi ?? Démarré par Aldébaran du Taureau « 1 2 Toutes »	20 Réponses 59513 Vues	03 avril 2009, 07:47:03 par kit055
	Avenant 4 - Modification de la feuille de route Démarré par tibo	8 Réponses 9493 Vues	03 avril 2009, 08:53:21 par jp77
	DASRI--> Déchets contaminés... Transport & élimination ? Démarré par nico44 « 1 2 3 Toutes »	34 Réponses 31809 Vues	01 août 2009, 12:23:13 par cricri66
	Rupture anticipée d'un CDD !! Démarré par tomato	8 Réponses 12799 Vues	18 août 2009, 20:25:14 par Jeano 11
	AMBULANCES - La norme NF EN 1789 - 10G en vigueur Démarré par jamesiacino	2 Réponses 28345 Vues	21 septembre 2009, 13:53:25 par Jeano 11
	Référentiel SAMU/SP et référentiel SAMU/AP !!! Démarré par jp77 « 1 2 3 Toutes »	34 Réponses 33940 Vues	02 novembre 2009, 11:23:35 par jamesiacino
	Avenant n° 3 du 16 janvier 2008 à l'accord du 4 mai 2000 relatif à l'ARTT Démarré par clement49_643 « 1 2 3 4 5 6 7 8 ... 49 Toutes »	730 Réponses 447781 Vues	10 décembre 2009, 18:00:30 par Solognot
	Quelle est la date officielle de l'anniversaire de l'extension de l'avenant 3 ? Démarré par christophe62	4 Réponses 7217 Vues	23 décembre 2009, 15:17:49 par christophe62
	Le saviez vous ? Le bulletin de salaire & feuilles de route (en 2 exemplaires) Démarré par 2g « 1 2 3 4 5 6 7 Toutes »	103 Réponses 101472 Vues	03 mai 2010, 17:23:02 par jp77
	Indemnités & primes diverses à la charge de l'Entreprise !! Démarré par toy « 1 2 3 4 5 6 7 8 ... 18 Toutes »	262 Réponses 212914 Vues	19 mai 2010, 12:18:16 par Pomme84
	La désinfection & hygiène cellule sanitaire !!! Démarré par nico44 « 1 2 3 Toutes »	37 Réponses 44591 Vues	24 mai 2010, 11:25:40 par jp77
	Le rôle ingrat du délègué du personnel Démarré par malta « 1 2 3 4 5 Toutes »	67 Réponses 53401 Vues	05 août 2010, 14:24:08 par Jeano 11

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