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Je pense qu'il y a confusion entre période de modulation et calcul du TTE à la quatorzaine ! Ce sont 2 questions différentes... Ce qui n'empêche pas, surtout si les salariés l'approuve, de définir un "rythme" de travail adapté à l'entreprise. Mais il reste toujours le risque de ce mettre en porte à faux avec la loi ce que peut remettre en cause la perrenité de l'entreprise. Cordialement.
1 journée = période allant du lever du soleil jusqu'à son coucher1 jour = période allant de 0h00 à 24h1 semaine = Du Lundi 0h00 au Dimanche 24h00. (1semaine = 7 jours)1 trimestre = Période de 3 mois débutant le 1er du mois de janvier, avril, juillet, octobre (1 trimestre = 13semaines = 91 jours). 1 année = période allant du 1er janvier 0h00 jusqu'au 31 décembre 24h (1 année = 52 semaine = 365.25 jourset pour répondre plus précisement à ta question, la modulation peut se faire sur 15 jours comme sur l'année complète... le principal c'est de faire 1600 heures en moyenne sur l'année, 572 heures par trimestre, 44 heures en moyenne sur 13 semaines soit 35h par semaine...KTS
c'est tellement vrai, et si "poétiquement" dit tout ça !!je me demande pourquoi je ne l'ai pas dit avant....zut!