@ jeano: je pense que tu joues sur les mots mais passons...
il serait stupide de la part d'un collègue (gendarme -police- pompier- ambulance) de mettre un gyro deux tons alors qu'il n'y a pas de circulation, pour ma part ça parait censé !! les deux ne se servent que pour prévenir de l'arrivée d'un vl en mission d'urgence
En total accord avec toi d'autant plus que l'article R416-1 dit :
# Chapitre VI : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation
* Section 1 : Emploi des avertisseurs.
Article R416-1
Hors agglomération, l'usage des avertisseurs sonores n'est autorisé que pour donner les avertissements nécessaires aux autres usagers de la route.
En agglomération, l'usage de l'avertisseur sonore n'est autorisé qu'en cas de danger immédiat.
Les signaux émis ne doivent pas se prolonger plus qu'il n'est nécessaire.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
ayant été dans un centre de formation des DEA, le formateur leur apprend que même avec un numéro samu, une ambulance de transport sanitaire (qui a un patient dont l'état empire et donc l'AP fait appel à un SAMU qui lui donne un numéro "d'urgence") reste un véhicule à facilité de passage. Donc ce vl ne peut franchir les feux rouge.
Donc l'article r432-2 et r432-3 sont applicables dans ce cas là.
Je te remet la mise à jour de ces 2 articles du CR
* Partie réglementaire
o Livre IV : L'usage des voies.
+ Titre III : Dispositions complémentaires
applicables à la circulation de certains
véhicules.
# Chapitre II : Véhicules d'intérêt général
*
Section 2 : Véhicules d'intérêt général
bénéficiant de facilités de passage.Article R432-2 En vigueur depuis le 11 Mai 2007
Modifié par Décret n°2007-786 du 10 mai 2007 - art. 2 () JORF 11 mai 2007.
Les dispositions du présent livre relatives aux vitesses maximales autorisées à la circulation dans des voies réservées à certaines catégories de véhicules et à l'emploi des avertisseurs la nuit ou en agglomération
ne sont pas applicables aux conducteurs des véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage lorsqu'ils font usage de leurs avertisseurs spéciaux dans les cas nécessités par l'urgence de leur mission et sous réserve de ne pas mettre en danger les autres usagers.Article R432-3 En vigueur depuis le 1 Juin 2001
Sur autoroute et route express, les dispositions relatives :
1° A la circulation, à l'arrêt et au stationnement sur la bande centrale séparative des chaussées et les accotements notamment sur les bandes d'arrêt d'urgence ;
2° Au demi-tour ;
3° A la marche arrière ;
4° Au franchissement des lignes longitudinales délimitant les bandes d'arrêt d'urgence ;
5° A l'arrêt et au stationnement sur les chaussées,
ne sont pas applicables aux conducteurs des véhicules bénéficiant de facilités de passage lorsqu'ils font usage de leurs avertisseurs spéciaux dans les cas nécessités par l'exercice de leur mission et sous réserve de ne pas mettre en danger les autres usagers. Il n'y a plus que cela dans le CR pour les VIGFP
Le législateur n'a pas relevé ce paradoxe Moralité amis "Ambulancier" usez au moins des avertisseurs lumineux dès que vous "charger un patient" vous serez ainsi " à cheval " sur le règlement
Sinon peut on m'expliquer l'interprétation de la facilité de passage :
Tu l'as défini très bien :
"... tous les usagers doivent réduire leur vitesse et, au besoin, s'écarter, s'arrêter ou se garer pour faciliter le passage d'un véhicule d'intérêt général faisant usage de ses avertisseurs spéciaux autorisés pour sa catégorie "... L'urgence de la mission pour du transport sanitaire est l'appel au centre 15. sinon il n'y a jamais d'urgence.
Une ambulance ASSU qui fait du transport sanitaire ou répond à la garde départementale (cumule deux fonctions par son matériel présent dans le vl : qui peut le plus peut le moins), il sera alors difficile pour un représentant des forces de l'ordre d'établir dans quelle mission il est et cela ira en faveur de l'ambulancier sauf si les forces de l'ordre enquêtent .... appel à la société ou au samu.
OK l'urgence "médicale" est parfois " relative " mais le doute ne doit il pas bénéficier à l'accusé
Lisant les forums, beaucoup de personnes se contredisent ... donc il est difficile de savoir la vérité ... je trouve.
Cher confère c'est rarement dans les forum que tu trouveras une réponse légale - personnellement je m'efforce à ne donner que des infos "légales" sur ce type de questions.
D'autre part, relever ce type d'infraction est impopulaire et passe pour de la "mesquinerie" ou de la course au "chiffre"
Ça toujours été ma ligne de conduite professionnelle ...
cordialement, en espérant t'avoir ouvert l'esprit