Merci manu
, t'es un As
. Par contre l'IDAJ n'empeche en rien le calcul des heures supplémentaires.
En effet, je suis à ta disposition pour toutes tes questions sur l'accord cadre, cher ambu 53... et mon site aussi, alors bonne visite...
Voici tes réponses :En effet je travail à la quinzaine, autrement dit, je dois faire 87.50 heures en deux semaines.
Ce qui signifie que tu fais quelque chose comme 190heures par mois. vrai ou faux? (189h34 d'après tes données)
J’aimerais savoir par exemple pour le premier juin c'était un mercredi et mon début de 15aine (14aine plus precisemment) commençait le lundi 30 Mai et là, le premier juillet c'est un vendredi hors j'ai commence une nouvelle lundi dernier comment dois je calculer mes heures pour le mois de Juin ?
Si ta 14aine débute le 30 mai, elle termine le 12 juin. la deuxième 14aine va donc du 13 juin au 26 juin. La période du 27 juin au 30 n'entrera pas en compte pour tes heures supp. elles seront repportées le mois suivant.
Je voudrais savoir aussi si oui ou non le faite de fonctionner à la quinzaine es réglementaire car j'ai entendu dire que c'est interdit si c'est le cas merci de me donner le texte le stipulent.
De nombreux patrons te dirons qu'il est possible de calculer à la quatorzaine en vertu des articles 17 de la CCNTR et 4 du décret du 23 décembre 2003.
D'après
l'article L212-1 du code du travail, ceci n'est possible que si un accord de branche le prévoit or notre
accord cadre 2000-05, à l'article 3-1-a, il est dit : La durée du temps de travail effectif des personnels ambulanciers roulants est décomptée sur la base du cumul
HEBDOMADAIRE de leurs amplitudes journalières d'activité.
(reprise du therme
"cumul hebdomadaire", dans les articles 4 de l'accord cadre, art. 2 de l'avenant du 30/07/01, arrêté du 19/12/01, obligeant la feuille de route HEBDOMADAIRE.)
==> 2 solutions :
1) on te calcul tes heures à la semaine et tu manges l'abbatement en pleine poire
2) on te
calcul tes heures a la quatorzaine et l'abbatement n'est pas LEGALEMENT applicable.Combien de jours maximum et à suivre le patron peut me faire travailler sans repos ?
Répartition du temps de travail sur 6 jours consécutif MAXIMUM (art 4 de l'accord cadre, faisant référence au
décret 83-40 et L221-1 du code du travail sur les repos hebdomadaires).
Comment je peut calculer mes heures supplémentaires puisque là je fonctionne en quinzaine et c'est, il faut le dire le vrai bordel !!!
1 semaine est présumé contenir 35h pour un contrat à temps plein, par conséquent, 2 semaines = 70heures
Sur 1 semaine les heures situées entre 35<42 ne sont pas des heures supps, la 43ème est majorée de 25% et au delà, majorée de 50%
(Art 6-1-c de l'accord cadre)Pour la 14aine, tu multiplie tout ca par 2 donc :
- 0h<70h = 100% du SMPG
- 71h<72h = 125% du SMPG
- <73h = 150% du SMPG
En plus de tes IDAJ et autres primes comme te l'a expliquer manualex44.
Va faire un tour sur
http://kts.max.st, rubrique salaire, tu trouveras les limites du temps de travail
Merci à tous pour le temps que vous voudrez bien m'accorder pour me répondre.
De rien c'est un plaisir mais ne t'aventures pas seul dans une action contre ton boss... t'as besoin de lui pour manger à la fin du mois et lui a d'autres candidats sous le coude pour lui payer sa futur "sport's car"
KTS[/size]