Facturer une sortie blanche

[tb01]

Bonjour,  pourquoi ne peut on pas facturer les kms en sortie blanche  

[J.R.]

Bonjour et bienvenue

Facturer des kilomètres d'ambulance sans prise en charge. non ! A qui facturerais tu ? avec quel numéro de sécu ?

A l'nverse, dans mon département, toute les sorties blanches (relevage, refus de pec, traité sur place) sont rémunérés 114€ par l'ADTSU. Rien n'est facturé au malade ou à sa caisse, mais c'est l'association qui paye.

[tb01]

Oui mais encore hier soir nous avons facturé 108 euros pour la prise en charge et la majoration samu
mais on m'a dit que l'on ne pouvait pas facturer les klms à vide (les klms pour rien )  

[ambu04]

Ben si pas de transport cela sera facturé à la personne sans remboursement sécu, espérons qu'il ait une bonne mutuelle 

[tb01]

oui c'est se que l on a fait mais on a toujours les klm a vide dans losssssssss

[J.R.]

si pas de transport cela sera facturer a la personne sans remboursement sécu, esperons qu'il ai une bonne mutuelle

La mutuelle ne rembourse que sur la bse d'un remboursement CPAM. 35% en général. Si la CPAM n'intervient pas, la mutuelle non plus.

Il est IMPOSSIBLE et non éthique de faire une facture de transport sanitaire à quelqu'un qui n'a pas été pris en charge, donc non transporté.

[ambu04]

Pourtant de plus en plus le font car leur ADTSU ne verse rien, apres il est vrai que l'entreprise ne vit pas d'amour et d'eau fraiche et de l'autre un manque d'éthique
Quand cela ce produit régulierement cela pose un probleme de rentabilité pour l'entreprise, soyons realiste.
Alors comment faire!!!

[tb01]

Dans mon entreprise on facture et encaisse directement au pied de l'ambu ( prise en charge + appel 15 ) total 108 euros de plus si les gens ne veulent pas payer il leur suffit de venir avec nous  

[J.R.]

Et si ton client, car là on parle bien de business n'a pas d'argent et ne veux pas venir ? tu fais quoi ??

[tb01]

Ben on lui envoit une facture mais je t'avoue que cela n'est pas arrivé car on leur laisse le choix, soit de venir soit de payer 
 

[ambu04]

MEME PRATIQUE ICI
quand on t'appelle la nuit pour inter la première chose que l'on te dit : "fais payer car il n'est pas du département" et ce même les ALD, on a finit par le dénoncer à la secu et au samu.
Ceci dit, sans en rendre compte on a jamais laissé un malade/blessé sur place, malgré le tirage d'oreille de la direction !

[tb01]

Moi je dis que cela est normal que les gens payent !!  le médecin ne fait pas de cadeaux alors pourquoi nous ... pas de raison ... c'est quand même notre salaire !!  

[jp77]

chez nous c'est pareil on fait payer les sorties blanches sur la base de la prise en charge plus sup SAMU et si la famille ne paye pas le dossier est mis aux contentieux et sur les factures il y a une ligne sup non remboursables
pourquoi ferait on pas payer nos sorties blanches quand on entend les pompiers veulent facturer leurs sorties.

[tb01]

et avec le pris de l'essence on devrait même facturer les klms a vide

[jp77]

tout a fait d'accord, mais la c'est chaque societe qui voie a sa porte, je connais une societe qui fait pyer 200€ la sortie blanche

[pitchoune09]

Chez nous les sorties blanche sont considere faisant parti des primaires comme les relevages et les medicalisés sur place, ils sont donc facturer au samu qui nous missionne pour l'intervention, et non pas au personne ou "client", je me vois mal demander a la mami de 80 ans de nous payer 100 euro de suite pour l'avoir relever des toilettes par exemple!!
Et si le samu ne veux payer il n'ont qu'a faire sortir un vsav pour le relevage
C'est facturer au temp , en faites sur une base de 80 euros la demi heure, je crois mais suis pas sur.

[pitchoune09]

J'ai oublie il faut rajouter le forfait samu en plus des 80 euros, cela revien donc a un peu plus de 100 euros pour un demi heure, sachant que chaque demi heure commencer est du.
par exemple une sorti blanche de 29 minutes sera paye un peu plus de 100euros et une sorti blanche de 35 min sera paye un peu plus de 200 euros.

[jp77]

chez nous impossible de demander de l'argent au SAMU, il est en defficit c'est pourquoi il fait de plus en plus appelle a des entreprises privées pour leurs interventions pour ne pas avoir a payer les pompiers, c'est une question qui était venue lors d'une réunion SAMU ambulances privés et DASS et celle ci nous a dit ne pas s'opposer si on reste dans le raisonnable

[J.R.]

Donc vous n'appliquez pas la législation en vigueur (enfin vot' patron...). Le forfait prise en charge, plus le supplément SAMU, mais aucun ne parle des -60% ?

[pitchoune09]

Les -60% sont calculer lorsque justement il y a prise en charge mais si il n'y a pas prise en charge il doive etre calculer aussi??

[Rusty]

Donc vous n'appliquez pas la législation en vigueur (enfin vot' patron...). Le forfait prise en charge, plus le supplément SAMU, mais aucun ne parle des -60% ?

Les -60%,ce n'est que pendant les gardes prefectorales...
Pour ce qui est de facturer une sortie blanche,je suis plus pour gerer au cas par cas. Par exemple,une erreur de regulation de la part du samu,ou une maman qui a un peu paniqué suite à la cascade de son bambin,je ne vais pas facturer quoi que ce soit,faut etre humain et logique. Par contre celui qui a sciamment menti au samu pour avoir une ambulance en bas de chez lui ou le refus de transport caractérisé (genre le mec bourré qui fait deplacer la terre entiere suite à une chute et qui fait sa tete de cochon une fois qu'on lui propose gentiment de l'accompagner aux urgences se faire examiner... ) je lui ferai payer sans aucun remord l'equivalent d'une prise en charge et d'un forfait samu! Il est temps que certaines personnes se responsabilisent un peu,et souvent le meilleur moyen est de toucher au porte-monnaie!

[tb01]

et a 200 euros les gents payes quand même nous on se limite a 108 euros

[J.R.]

Les -60% sont calculer lorsque justement il y a prise en charge mais si il n'y a pas prise en charge il doive etre calculer aussi??

Et non !

Les -60% doivent être automatiquement appliqué dès lors que c'est l'équipe de permanence qui intervient, quelque soit l'intervention (Retour, transfert, appel 15, relevage...). Les-60% sont justifiés par les 346€ que reçoivent les patrons sur leur gardes... Si un second équipage est de permanence, il est HORS Garde donc facturation normale.

[tb01]

je ne croi pas que ma direction applique les -60 %

[jp77]

pour tb01, oui ils payent les 200E, et ils ont une facture ou c'est mis en non remboursable et j'ai dejas eu la sécu au telephone a ce sujet car la personne avait voulue se faire rembourser et cela c'est bien passer car on avait un n°SAMU et lors des gardes dept on n'applique pas les -60% sur les sorties blanches et la aussi chaque sociétée fait comme elle veut

[J.R.]

pour tb01, oui ils payent les 200E, et ils ont une facture ou c'est mis en non remboursable et j'ai dejas eu la sécu au telephone a ce sujet car la personne avait voulue se faire rembourser et cela c'est bien passer car on avait un n°SAMU et lors des gardes dept on n'applique pas les -60% sur les sorties blanches et la aussi chaque sociétée fait comme elle veut

La PMT du Centre 15 est pourtant cochée Ambulance de Garde et donc la CPAM voit très bien que les 60% devrait être appliqués.

[jp77]

quand on facture une sortie blanche on a pas la PMT on les reçois 7 à 15 jours après la facturation

[jp77]

j'ai fait des recherches sur des vielles factures que nous fesons regler quand on est de garde depart (les etrangers, somme a coté d'un parc de loisirs internationnale) et j'ai regardé la pmt , il ne coche pas la case garde dept, mais la sécu reçoit tous les mois le tour de garde fait réellement par les entreprises de la DASS

[J.R.]

quand on facture une sortie blanche on a pas la PMT on les reçois 7 à 15 jours après la facturation

Donc tu facture sans PMT ?? pas normal ca ! C'est pourtant interdit ?
Ce qui me ramène à la conclusion que nous ne pouvons pas facturer "en direct" une sortie blanche... même si cela se fait.

[tb01]

certaine mutuelle le prend en charge la facture

[jp77]

dans ton dept, cela m'etonnerais d'avoir la pmt quand une ambu privée intervient a la demande du 15 et les etrangers on fait comment pour etre reglé si on fait pas payer de suite et combien d'entreprise qui font payer avant de partir du domicile

[tb01]

dans le 70 le samu fait le pmt pour prise en charge

[J.R.]

dans ton dept, cela m'etonnerais d'avoir la pmt quand une ambu privée intervient a la demande du 15

Je n'ai jamais dit que c'était le cas... tu interprètes...relis moi !

Les estivants ont aussi une prise en charge (cf. E111). il semble que tu fasses de la facturation, tu devrais être au courant.

[jp77]

alors la tu me fait rire, transporte un americain tu lui demade sont E111, et d'autre nationalité aussi autre que la CEE, de plus la secu refuse les photocopies et ne veut qu'un originale que l'etablissement hospitalier prend pour lui , et les patients n'en non qu'un comment on fait et puis je ne voit pas ou c'est obligatoire de faire le tiers payant, c'est juste une facilité que l'entreprise peut faire meme si la personne est a 100% et pourquoi seul le medecin aurait le droit de se faire payer directement

[J.R.]

alors la tu me fait rire, transporte un americain tu lui demade sont E111, et d'autre nationalité aussi autre que la CEE, de plus la secu refuse les photocopies et ne veut qu'un originale que l'etablissement hospitalier prend pour lui , et les patients n'en non qu'un comment on fait et puis je ne voit pas ou c'est obligatoire de faire le tiers payant, c'est juste une facilité que l'entreprise peut faire meme si la personne est a 100% et pourquoi seul le medecin aurait le droit de se faire payer directement

Le E111 ne concerne pas les ricains... j'habite dans une région très estivale, on est en plein dedans d'ailleurs. Les impayés hospitalisés sont réclamés soit à l'hopital directement soit en recouvrement par dossier.

Article L322-5-1 du code de la sécurité sociale :
"L'assuré est dispensé de l'avance de ses frais pour la part garantie par les régimes obligatoires d'assurance maladie dès lors que le transport est réalisé par une entreprise de transports sanitaires conventionnée.

La participation de l'assuré versée aux prestataires de transports sanitaires est calculée sur la base des tarifs mentionnés aux articles L. 162-14-1 et L. 162-14-2."

Sur cette base, quelle obligation peut tu donner à l'assuré de règler son transport ?

Pour tb01, l'avenant n° 1 à la convention nationale des transporteurs sanitaires privés relatif à la garde ambulancière, dans son article 2 est clair sur un point :

Les transports réalisés et régulés par le centre 15 dans le cadre de la garde font l'objet d'une facturation de 40 % de la tarification conventionnelle.

Seules les prestations délivrées au moyen des véhicules dédiés au centre 15 donneront lieu à facturation de 40 % de la tarification conventionnelle en complémentarité avec l'indemnité de garde allouée.

[jp77]

tu fait du recouvrement a l'etranger, peut tu m'expliquer comment faireet pour les hospitalisés, je voie pas pourquoi c'est a l'hopital de payer
pour le tiers payant, je peut te dire que la sécu nous demande  "oralement" ils ne peuvent l'ecrire de faire payer les patients car c'est aussi pour eux une maniere de gerer les caisses car avec la teletransmission on est reglé sous 5jours maxi, et les patients entre 1 et 3 mois et aussi car un certain % d'assuré oublie d'envoyer leurs dossiers

j'oubliait de te preciser que nous faisons des etrangers toutes les semaines et la on a pas de problemes pour se faire regler, les 3/4 du temps c'est meme l'hotel qui avance le prix du transport et eux il recupere au moment de la facture ayant l'emprunte de leurs cartes de payement(visas, americane ou bleue)

[ambu04]

certaine mutuelle le prend en charge la facture

exact

[tb01]

ma femme ambulancière aussi a fait un retour pour la suisse avant le transport elle lui a demande la somme total du transport, et le mr a paye. je ne sais pas comment les autre compagnies font quand ils ne peuvent pas payer mais nous on ne prend pas

[J.R.]

encore une fois, chacun fait comme il veut et advienne que pourra... la profession ne risque pas d'avancer comme ca... ni de créer un corporatisme fort !

[tb01]

je ne pense pas que des entreprise peuvent se permettre de jouer avec ce risque

[tb01]

tu fait du recouvrement a l'etranger, peut tu m'expliquer comment faireet pour les hospitalisés, je voie pas pourquoi c'est a l'hopital de payer
pour le tiers payant, je peut te dire que la sécu nous demande  "oralement" ils ne peuvent l'ecrire de faire payer les patients car c'est aussi pour eux une maniere de gerer les caisses car avec la teletransmission on est reglé sous 5jours maxi, et les patients entre 1 et 3 mois et aussi car un certain % d'assuré oublie d'envoyer leurs dossiers

j'oubliait de te preciser que nous faisons des etrangers toutes les semaines et la on a pas de problemes pour se faire regler, les 3/4 du temps c'est meme l'hotel qui avance le prix du transport et eux il recupere au moment de la facture ayant l'emprunte de leurs cartes de payement(visas, americane ou bleue)

il sont sur de se faire payer

[pitchoune09]

Dans mon departement, je dis departement car ce n'est pas ma boite qui fonctionne comme ca mais toute, le samu ne nous fait pas de pmt pour les sortie blanche, nous faisons une annexe normale, et dessus nous ecrivons bien lisiblement les heures d'arrive sur le lieux d'inter et l'heure de fin d'inter, et nous envoyons ca directement au samu, bien sur nous avons un numero d'inter.

[tb01]

et il paye

[pitchoune09]

Oui il paye, mais tu sais je suis en ariege donc tres petit departement au niveau population des inters t'en a pas des mille et des cents,en moyenne 2 par jours, et des sortie blanches ca represente peut etre, 2 ou 3 par semaine et encore.

[jp77]

vous avez de la chance car chez nous le SAMU(dison l'hopital de rattachement) n'a pas d'argent etant en defficit et l'année derniere c'est le prefet qui a obligé l'hopital a regler les pompiers pas sur la somme reclammée mais sur un tarif arreter d'office

[J.R.]

Les "tarifs" sont validés en CODAMUPS-TS...

[tb01]

CODAMUPS-TS..  

[J.R.]

rowww... un p'it coup de Google est plus instructif qu'une réponse donnée

[pitchoune09]

CODAMUPS-TS:
Comité Départementale de l'Aide Médicale Urgente, de la Permanence de Soins et des Transports Sanitaires

[tb01]

merci pitchoune09 

[pitchoune09]

Pas de quoi

[J.R.]

merci pitchoune09

Parceque tu n'avais pas trouvé ?


Pendant que certains se grattent le c... d'autres se brossent... private joke !

[Jeano 11]

Déterrage .... pour en savoir plus afin d'informer les visiteurs !!!

Vous facturer une sortie blanche ...

- mais qui a demandé le transport ?
- pourquoi les pompiers sont ils sollicités à votre place  ?

[jp77]

chez nous, nous continuons à facturer les sorties blanches données par le SAMU et que c'est le patient ou la famille qui refuse d'etre transporté, en principe quand on leur presente la facture il prefere aller à l'hopital

[pikachu]

Soit le motif de départ s'avère à l'arrivée suffisamment bénin ou ne justifie pas un transport...

[jp77]

le probleme pikachu, c'est que ton travaille doit etre facturé, si tu fait venir un medecin et que tu n'as rien, tu regles quand meme ta visite

[pikachu]

le probleme pikachu, c'est que ton travaille doit etre facturé, si tu fait venir un medecin et que tu n'as rien, tu regles quand meme ta visite

C'est pas faux en effet...

[kayser59]

ba c'est comme si vous appelez le réparateur télé, et que finalement vous décidez que ça ne vaut pas le coup de faire réparer, bah vous payerez le déplacement aller-retour content ou pas content c'est comme ça... je pense que ça ne viendrai même pas à l'idée des gens de se demander s'ils vont payer le déplacement du réparateur et le temps qu'il a passé

[gremi2]

nous ce sont les relevages qui sont facturer aux patient

[Jeano 11]

En vous lisant je me pose la question :
- les régulateur PARM ou CODIS ont ils bien pris la mesure de la nécessité d'envoyer une ambulance A ou C plutôt que le médecin seul chez le patient qui lui aurait eu de visu l'état de l'appelant et décider son hospitalisation avec TS ?

Je sais par expérience, pour avoir été régulateur dans un COG, qu'il n'est pas facile de déterminer l'état ou l'urgence de l'intervention avant d'envoyer des hommes et des moyens sur le terrain 
mais n'est il pas la règle de "monter en puissance" en débutant pas les moyens les plus "économiques" avant de solliciter "la cavalerie" ?

[kayser59]

tu sais par chez nous pour avoir sos médecins, c'est minimum 3h00 d'attente...
et 80% de la population est en cmu donc ils veulent pas attendre un médecin, ils payent pas ils en ont rien à foutre que ça coute à la sécu, donc on les emmene en ambu et 1h après dans 90% on les reramène chez eux avec leur ordonnance et les medocs pour les 24h à venir, pour pas que les urgences débordent

[nico44]

Oui pour avoir un SOS, il faut habiter dans une grande ville ou la périphérie proche, mais en campagne, à partir de 0h00, plus de Doc  De toute manière, il n'y a pas un principe de précaution en France depuis la canicule 2003 

[ambu04]

En vous lisant je me pose la question :
- les régulateur PARM ou CODIS ont ils bien pris la mesure de la nécessité d'envoyer une ambulance A ou C plutôt que le médecin seul chez le patient qui lui aurait eu de visu l'état de l'appelant et décider son hospitalisation avec TS ?

Je sais par expérience, pour avoir été régulateur dans un COG, qu'il n'est pas facile de déterminer l'état ou l'urgence de l'intervention avant d'envoyer des hommes et des moyens sur le terrain 
mais n'est il pas la règle de "monter en puissance" en débutant pas les moyens les plus "économiques" avant de solliciter "la cavalerie" ?

j'ai pas tout lu, mais j’espère ne pas être trop hors sujet
dans les sortie blanche, souvent ou parfois, les gens font appel au C15, mais une fois que nous sommes sur place, ne souhaite pas ou plus être hospitalisé et dans ce cas rien est prévue officiellement pour les frais engager par l'ETS
la FNTS dans son dernier numéro, mets en avant ce pb auprès de ses adhérents

[J.R.]

arf... dans mon département, un relevage (mamie qui se prend les pieds dans le tapis à 04h00 du mat' en allant pisser), un delta, un laissé sur place - soigné sur place, avec ou sans le SMUR d'ailleurs, nous le facturons 114€ au SAMU, net !! Pas d'abbatement de nuit sur ce forfait en plus ...

Il devient plus rentable de ne pas transporter de nos jours... 


oui oui oui, je sais y'a deux ans que je ne suis pas venu... mais me revoilà... comme ça, juste histoire de claquer la bise à tous !

[Jeano 11]

Mais que fait Roseline  caché!

[kayser59]

Roseline et les autres ils s'en foutent tant que c'est le patient qui paye et pas eux....

[Rusty]

arf... dans mon département, un relevage (mamie qui se prend les pieds dans le tapis à 04h00 du mat' en allant pisser), un delta, un laissé sur place - soigné sur place, avec ou sans le SMUR d'ailleurs, nous le facturons 114€ au SAMU, net !! Pas d'abbatement de nuit sur ce forfait en plus ...

Il devient plus rentable de ne pas transporter de nos jours... 


oui oui oui, je sais y'a deux ans que je ne suis pas venu... mais me revoilà... comme ça, juste histoire de claquer la bise à tous !

Salut l'ami! 

Et le samu paye sans sourciller?

[Nico99]

Maintenant dans le 35 pour une sortie blanche c'est 150e et une sortie médicalisée c'est 190e, a tout ca faut rajouter l'oxygene, je ne sais plus les tarifs et notre temps passé sur place si ca depasse 1h je crois, c'est plus chere.

[ambu04]

t'as des preuves de cette facturation ? si oui je transmet au boss de l'atsu 41,

[Nico99]

J'avais demandé une copie de tout ca a mon patron mais j'ai tout donné a mon ancien patron qui est president du SUAS72.

[ambu04]

Roselyne Roselyne, elle n'est plus en AFRIQUE? zut la coupe du monde est finis

[J.R.]

Salut,
je reprends le fil un peu tardivement... perdu l'habitude en fait... mais toute cette facturation est issue de négociation entre les ADTSU/ATSU et le SAMU !

Si tu es dans un département où les tauliers se tirent la bourre, ce n'est pas la peine d'y compter !

A l'ocasion j'peux trouver une convention quelque part si ça botte quelqu'un

[ambu04]

je suis prenant J.R.

[Redfield]

Bonsoir chez nous dans le 29 une convention à été signée avec le 15 pour les sorties blanche et les transports médicalisés.
La sortie blanche c'est 150€
Le Transport avec l équipe suivit ou non de transport 190€ de l'heure puis 95€ la demi Heure 
20€/h le forfait oxygène et 60€ les électrodes DSA.
Cela à, quand même eu un côté positif beaucoup de sociétés s'équipe maintenant c'est pas encore ça ce qui manque à mon avis c'est des locaux dédiés à la garde pour tous (pour des départs plus rapide) et bien sur la Géo Loc avec le SAMU il font l'expèrience dans le 44 et ça à l'air de marcher.

[kayser59]

alors à titre de comparaison nous c'est:

sortie blanche, dans ton cul
transport avec SMUR, 73 euros + 31 du 1/4h
oxygène tout pour ta pomme car le smur n'utilisera pas le sien et rien de rembourser alors avec l'araignée à plus de 30l/min tu peux y laisser 2 bouteilles comme un rien... super
les électrodes DSA et autre matos, baaaa pareil pour ta pomme

et si t'as pas tout le matos qui plait au smur (pied à perf réglable, plateau scoop, etc...) on te rappellera pas
et sur le plus gros du secteur tu n'as pas accès car il y a un contrat en place qui fait le transport SMUR à environ 40 euros et le 1/4h à environ 20€
donc franchement pas rentable

et pourtant on a quand même du s'y mettre et investir car pour le transport de papys mamies ici ça devient dur dur, la secu mets une pression terrible sur les médecins/infirmières/secrétaires hospitaliers donc on a de moins en moins de sorties en ambu, ils prennent que du vsl même pour des grabataires.... mais comme certaines sociétés sont désespérées elles acceptent tout plutot que d'être au chomage technique

[Rusty]

Redfield,le samu breton est bien sympa avec vous! 

[J.R.]

Tout le consommable est remplacé chez nous, même les draps tissus. Tout, sauf l'O² !

[Redfield]

Je sais on est pas mal dans le Finistère mais je crois que le 22 et le 35 on aussi cette tarification le 53 aussi . Faite passer le mot pour info les hopitaux ou siège les SAMU on l'obligation de signer des conventions ou avec le SDIS ou les AP  si bien sur il n'ont pas leurs propres véhicules comme à Paris par exemple . Cette loi existe depuis 1998 si je me trompe maintenant je sais que c'est à chaque ATSU dans chaque département doit se battre mais chez nous ça à permis de tirer le métier vers le haut.
Beaucoup de boîtes on investies un minimum ( D S A plan dur ou scoop sac d'inter ) C'est de toute façon la norme Tripartite pour faire des transports médicalisé) il encore à faire mais c'est quand même un peu mieux ne soyons pas toujours négatif.
La chose que je voudrais signaler pour ma situation  c'est que quand on voit l'investissement financier la disponibilité les heures (patron ou salariés)
Mieux vos être plombier que Ambulancier parce l'urgence c'est vraiment pour la passion enfin quand on aime on compte pas  .
Bonne soirée à tous et bon courage et vivez votre passion à fond  et que la force soi avec vous
Kenavo

[J.R.]

Beaucoup de boîtes on investies un minimum ( D S A plan dur ou scoop sac d'inter ) C'est de toute façon la norme Tripartite pour faire des transports médicalisé) il encore à faire mais c'est quand même un peu mieux ne soyons pas toujours négatif.

C'est aujourd'hui, des investissements devenu obligatoire pour toutes les ambulances de type A et B (EN/NF1789)

[neutron - crf]

Beaucoup de boîtes on investies un minimum ( D S A plan dur ou scoop sac d'inter ) C'est de toute façon la norme Tripartite pour faire des transports médicalisé) il encore à faire mais c'est quand même un peu mieux ne soyons pas toujours négatif.

C'est aujourd'hui, des investissements devenu obligatoire pour toutes les ambulances de type A et B (EN/NF1789)

Bah encore heureux !

[ambu04]

http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020375407&fastPos=1&fastReqId=1978387796&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte

[Jeano 11]

ARTICLE R. 6312-8 du code de la santé publique :

1° Véhicules spécialement aménagés :
   
Catégorie A : ambulance de secours et de soins d'urgence ASSU / transport en position allongée d'un patient unique.

Catégorie B : voiture de secours aux asphyxiés et blessés "VSAB" ;
   
Catégorie C : ambulance / transport en position allongée d'un patient unique.

2° Autres véhicules affectés au transport sanitaire terrestre :
   
Catégorie D : véhicule sanitaire léger / transport de 3 patients au maximum en position assise.

NORME NF EN 1789

Type B : ambulance de soins d'urgence conçue et équipée pour le transport, les premiers soins et la surveillance de patients.

Type C : ambulance de soins intensifs conçue et équipée pour le transport, les soins intensifs et la surveillance des patients.

Type A : ambulance conçue et équipée pour le transport sanitaire de patients dont l'état de santé ne laisse pas présager qu'ils puissent devenir des patients en détresse.

VSL = Non traité.