Auteur Sujet: Le saviez vous ? Le bulletin de salaire & feuilles de route (en 2 exemplaires)  (Lu 101416 fois)

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

ambu04

  • Invité
Nous sommes sur un forum qui initialement echange sur le secours et non sur les conventions .Certe nous echangeons un peu sur l'accord cadre, mais ne souhaitons pas nous specialisé dans ce domaine.

Maintenant la feuille de route est aussi  faite pour que le salariés soit en mesure de calculer ses heures.
Comme dit OUIN OUIN exel est un excellent outils.
ils existent des sites qui ne font que de la convention du transports sanitaire a toi de voir avec eux.
Certain ici sont tres actif en dehors du net(salariés, indépendants), mais ne te repondrons pas sur ce forum.

Hors ligne jp77

  • Membre d'honneur
  • *****
  • Messages: 1818
  • Sexe: Homme
le decret instituant la nouvelle feuile de route hebdommadaire est paru au JO du du 28.08.2009
  "Arreté du 18 aout 2009 modifiant l'arreté du 19 décembre 2001 concernant l'horaire de service dans le transport sanitaire"

Hors ligne Jeano 11

  • Administrateur
  • *****
  • Messages: 7074
  • Sexe: Homme
  • Retraité
JP tu devrais apporter plus de précisions en donnant le numéro de l'arrété car c'est pas de la "tarte" à lire le JO  :'(

 http://www.journal-officiel.gouv.fr/

Hors ligne ouin_ouin

  • Excellente participation
  • ****
  • Messages: 698
  • Sexe: Homme
Rien d'extraordinaire sur cette nouvelle feuille de route, si ce n'est la précision de l'endroit où le repas est prit..

Je vous mets ci-dessous en lien le PDF concernant le texte, et la nouvelle feuille de route.


ambu04

  • Invité
ET les temps de pause ouin ouin(il y a que cela qui change)
Deja que peu respecter cette obligation, alors combien vont attendre la fin des anciens carnet pour............................

Hors ligne ouin_ouin

  • Excellente participation
  • ****
  • Messages: 698
  • Sexe: Homme

Hors ligne mcbel

  • Bonne participation
  • **
  • Messages: 67
  • Sexe: Femme
  • pour moi le plus beau métier du monde
Je faisais juste un simple constat de la complexité du calcul de nos payes ::), je ne souhaitais pas soulever tant de velléités. bref, je suis donc passer par l'inspection du travail qui m'a aider. C'est vrai que c'est assez compliqué. Merci en tous cas de vos réponses. On m'a toujours dit qu'il n'y avait pas de questions idiotes. La mienne n'aurait sans doute pas dû etre posée sur le site c'est tout. Je cherchais juste à comprendre. J'ai souvent posé des interrogations tant sur l'accord cadre que sur le travail lui même et ait toujours trouvé une réponse par votre biais. Et voilà je tenais à remercier tout le monde.Inutile de s'énerver. J'ai du appuyer sur un point qui faisait mal c'est tout.  ;)

Hors ligne Jeano 11

  • Administrateur
  • *****
  • Messages: 7074
  • Sexe: Homme
  • Retraité
Bonjour tu écris : "J'ai du appuyer sur un point qui faisait mal c'est tout" ... mais pas du tout, tu es simplement arrivée sur ton "grand bourin"  ::) sans bonjour ni trompette  humour!

Hors ligne Jeano 11

  • Administrateur
  • *****
  • Messages: 7074
  • Sexe: Homme
  • Retraité
autocopiant : c'est pas une photocopie, ce n'est pas un recopiage informatique ou manuel, donc c'est bien du carbone non ?

ben pas exactement  :
Autocopiant : Papier utilisé pour la réalisation de liasses. Il est composé de plusieurs feuillets qui, placés dans un ordre précis, permettent la transcription de l'écriture sur les feuillets suivants. Il remplace le papier carbone.

info extraite de ce site  h*tp://www.yatooprint.com/yatoolexique.html

Nom / Dauphin Documents commerciaux pré imprimés -
   MANIFOLD AUTOC.QUITTANCE LOYER
Description : Manifolds autocopiants à transcription noire, sans carbone. 50 feuilles numérotées, double ou triple exemplaires.

Bloc Manifold autocopiant Exacompta

Essentiel pour effectuer des duplicatas et triplicatas de vos factures, bons de commandes et bons de livraisons.

Hors ligne jp77

  • Membre d'honneur
  • *****
  • Messages: 1818
  • Sexe: Homme
surtout que la feuille de rout doit etre conforme à l'arrete du 18 aout 2009  JO n°198 du 28 aout 2009 et à l'accord cadre du 4 mai 2000 modifié

Hors ligne Jeano 11

  • Administrateur
  • *****
  • Messages: 7074
  • Sexe: Homme
  • Retraité


Hors ligne Jeano 11

  • Administrateur
  • *****
  • Messages: 7074
  • Sexe: Homme
  • Retraité
JP ce lien n'est pas bon ... voilà la réponse du clic  " Le numéro de JO ou la date du JO est vide "

Par contre j'ai trouvé ceux-ci ... dis moi si les textes sont les bons ?
Arrêté du 28 août 2009 modifiant l’arrêté du 10 février 2009 fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectées aux transports sanitaires terrestres, publié au J.O. n°258 du 6 novembre 2009 ICI

et ses modifications :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000021238041&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021002719

Arrêté du 18 août 2009 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2001 concernant l'horaire de service dans le transport sanitaire

    NOR DEVT0913656A
    JO du 28/08/2009 texte : 0198;1 pages 14225/14226

(Remplacement de l'annexe fixant le modèle des feuilles de route hebdomadaires individuelles)

Des exemples dans les PJ ci-dessous