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Législation variée / Re : Le permis de conduire !!
« Dernier message par Jeano 11 le 24 octobre 2022, 13:40:43 »Présente aussi bien dans les grandes villes qu’en campagne, la voiture sans permis est un moyen de transport relativement populaire dans l’hexagone.
Les permis 2 roues : AM, A1, A2, A
Permis AM (ou BSR) : les jeunes de 14 ans peuvent conduire un scooter ou toute autre cylindrée de 50cm3 maximum (petit quad ou voiturette maximum 45 km/h) dans la mesure où ils ont obtenu le permis AM. Il s’obtient après avoir suivi une formation de 8 heures, sur au moins 2 jours en auto-école agréée (payante).
Permis A1 en poche, vous pouvez dès 16 ans conduire une Moto légère c’est-à-dire de 125cm3 maximum (puissance de 11kW maximum).
Permis A2 : Il permet de conduire une moto (avec ou sans side-car) d’une puissance maximum 35 kw dès 18 ans.
Permis A : il est réservé aux conducteurs expérimentés et âgés d'au moins 20 ans. Vous devez être titulaire du permis A2 depuis au moins 2 ans et avoir suivi une formation de 7h avec succès pour obtenir le permis A. Avec ce permis vous pouvez conduire toutes les motos et 3 roues quelque soit leur puissance.
Les types de voitures sans permis
On a tendance à l’oublier, mais les véhicules sans permis sont une exception du marché automobile européen, et une spécialité française. En effet, ces petites voitures que l’on appelle aussi quadricycle à moteur ou « voiturettes » sont régies par une réglementation précise propre aux pays de l’UE. Elles sont distinguées en deux catégories.
Quadricycles légers :
Le quadricycle léger est assimilé à un cyclomoteur et se conduit avec ou sans permis selon la législation en vigueur des pays européens.
Selon les usages, il est parfois appelé : quadri-mobile léger, voiture sans permis (VSP), voiturette.
Ils ne doivent pas dépasser un poids à vide max de 425 kg
Leur puissance maxi doit être inférieure ou égale à 8,2 CV (6kw)
Leur cylindrée est limitée à 50cc pour les moteurs essence, et 500cc pour les diesel
Ils sont limités à une vitesse maxi de 45 km/h
Ils ne doivent pas dépasser 3m de long, 1,50m de large, et 2,50m de haut
Elles n’ont que deux sièges
Quelles sont les conditions pour conduire une voiture sans permis de type quadricyle léger ?
Conduire une voiture sans permis de ce type est possible à partir de 14 ans révolus, à condition d’avoir obtenu un permis AM, ou le brevet de sécurité routière (BSR option quadricycle léger).
À noter que toutes les voitures sans permis de 4 places sont exclues de cette catégorie : elles sont automatiquement considérées comme des quadricycles lourds.
CONDUIRE UNE VOITURE SANS PERMIS EN FRANCE (quadricycles léger)
Dans le Code de la Route, les articles R211-1, R211-2 et suivants ainsi que l’Arrêté Ministériel du 10/11/2014 définissent les règles d’usage.
Quadricycles lourds :
Ils ne doivent pas dépasser un poids à vide max de 450 kg (exception à 600kg pour les véhicules de transport de marchandises)
Leur puissance maxi doit être inférieure ou égale à 20 CV (15kw)
Leur longueur est limitée à 3,70m leur hauteur à 2,5m et leur largeur à 1,5m
Ils sont limités à une vitesse maxi de 90 km/h
On continue de les appeler « voitures sans permis » dans le sens où il n’est pas requis d’avoir le permis B pour les conduire, il est toutefois nécessaire de passer un permis B1, ce qui implique de réussir l’examen du code de la route.
Quelles sont les conditions pour conduire une voiture sans permis de type quadricyle lourd ?
Les quadricycles lourds sont des « voitures sans permis » dans le sens où il n’est pas requis d’avoir le permis B pour les conduire, il est toutefois nécessaire de passer un permis B1, ce qui implique de réussir l’examen du code de la route.
ATTENTION gardez un œil sur les caractéristiques :
Certains véhicules dits sans permis nécessitent en réalité l’obtention d’un permis B1.
C’est par exemple le cas des voitures sans permis 4 places, qui deviennent automatiquement des quadricycles lourds nécessitant le permis B1.
D’autres s’apparentant à des quadricycles légers s’avèrent carrément exclus de la catégorie en raison d’une puissance ou d’un poids à vide trop élevé. C’est par exemple le cas du Renault Twizy 80, qui nécessite un permis B comme pour toute automobile classique.
Sources
https://www.caroom.fr/guide/voiture-neuve/comment-choisir/carrosserie/voiture-sans-permis
https://www.aixam.com/fr/legislation
Les permis 2 roues : AM, A1, A2, A
Permis AM (ou BSR) : les jeunes de 14 ans peuvent conduire un scooter ou toute autre cylindrée de 50cm3 maximum (petit quad ou voiturette maximum 45 km/h) dans la mesure où ils ont obtenu le permis AM. Il s’obtient après avoir suivi une formation de 8 heures, sur au moins 2 jours en auto-école agréée (payante).
Permis A1 en poche, vous pouvez dès 16 ans conduire une Moto légère c’est-à-dire de 125cm3 maximum (puissance de 11kW maximum).
Permis A2 : Il permet de conduire une moto (avec ou sans side-car) d’une puissance maximum 35 kw dès 18 ans.
Permis A : il est réservé aux conducteurs expérimentés et âgés d'au moins 20 ans. Vous devez être titulaire du permis A2 depuis au moins 2 ans et avoir suivi une formation de 7h avec succès pour obtenir le permis A. Avec ce permis vous pouvez conduire toutes les motos et 3 roues quelque soit leur puissance.
Les types de voitures sans permis
On a tendance à l’oublier, mais les véhicules sans permis sont une exception du marché automobile européen, et une spécialité française. En effet, ces petites voitures que l’on appelle aussi quadricycle à moteur ou « voiturettes » sont régies par une réglementation précise propre aux pays de l’UE. Elles sont distinguées en deux catégories.
Quadricycles légers :
Le quadricycle léger est assimilé à un cyclomoteur et se conduit avec ou sans permis selon la législation en vigueur des pays européens.
Selon les usages, il est parfois appelé : quadri-mobile léger, voiture sans permis (VSP), voiturette.
Ils ne doivent pas dépasser un poids à vide max de 425 kg
Leur puissance maxi doit être inférieure ou égale à 8,2 CV (6kw)
Leur cylindrée est limitée à 50cc pour les moteurs essence, et 500cc pour les diesel
Ils sont limités à une vitesse maxi de 45 km/h
Ils ne doivent pas dépasser 3m de long, 1,50m de large, et 2,50m de haut
Elles n’ont que deux sièges
Quelles sont les conditions pour conduire une voiture sans permis de type quadricyle léger ?
Conduire une voiture sans permis de ce type est possible à partir de 14 ans révolus, à condition d’avoir obtenu un permis AM, ou le brevet de sécurité routière (BSR option quadricycle léger).
À noter que toutes les voitures sans permis de 4 places sont exclues de cette catégorie : elles sont automatiquement considérées comme des quadricycles lourds.
CONDUIRE UNE VOITURE SANS PERMIS EN FRANCE (quadricycles léger)
Dans le Code de la Route, les articles R211-1, R211-2 et suivants ainsi que l’Arrêté Ministériel du 10/11/2014 définissent les règles d’usage.
Quadricycles lourds :
Ils ne doivent pas dépasser un poids à vide max de 450 kg (exception à 600kg pour les véhicules de transport de marchandises)
Leur puissance maxi doit être inférieure ou égale à 20 CV (15kw)
Leur longueur est limitée à 3,70m leur hauteur à 2,5m et leur largeur à 1,5m
Ils sont limités à une vitesse maxi de 90 km/h
On continue de les appeler « voitures sans permis » dans le sens où il n’est pas requis d’avoir le permis B pour les conduire, il est toutefois nécessaire de passer un permis B1, ce qui implique de réussir l’examen du code de la route.
Quelles sont les conditions pour conduire une voiture sans permis de type quadricyle lourd ?
Les quadricycles lourds sont des « voitures sans permis » dans le sens où il n’est pas requis d’avoir le permis B pour les conduire, il est toutefois nécessaire de passer un permis B1, ce qui implique de réussir l’examen du code de la route.
ATTENTION gardez un œil sur les caractéristiques :
Certains véhicules dits sans permis nécessitent en réalité l’obtention d’un permis B1.
C’est par exemple le cas des voitures sans permis 4 places, qui deviennent automatiquement des quadricycles lourds nécessitant le permis B1.
D’autres s’apparentant à des quadricycles légers s’avèrent carrément exclus de la catégorie en raison d’une puissance ou d’un poids à vide trop élevé. C’est par exemple le cas du Renault Twizy 80, qui nécessite un permis B comme pour toute automobile classique.
Sources
https://www.caroom.fr/guide/voiture-neuve/comment-choisir/carrosserie/voiture-sans-permis
https://www.aixam.com/fr/legislation